CHAPITRE VIII

l'EMPHYTÉOSE au MOYEN-AGE.

Les populations qui vivaient sous Tempire du droit romain avaient à leur disposition plusieurs contrats particuliers, tels que Temphytéose, le libellaire et Tinvestiture.

De remphytéose(dont le nom était plus ou moins corrompu, car des textes parlent de YenphiteosiSj ephiteosis et même hemphiteosis) (4) nous devons dire peu de chose après les développements donnés plus haut à cette convention; nous remarquerons néanmoins que malgré sa perpétuité (2) elle n'était guère usitée que pour les biens ecclésiastiques. Ce qui le prouve, c'est que l'ouvrage connu sous le nom de Pétri exceptiones ne la mentionne que pour les domaines du clergé, et ne semble pas lui reconnaître d'autres applications (3). Quelques personnes, comme M. Pépin Le Halleur, à la vérité, se refusent à admettre cette opinion, en prétendant que dans le court intervalle qui sépara la chute de l'empire des Ostrogoths de la domination lombarde, Justinien gouverna Tltalie et s'empressa d'y publier ses recueils officiels (4); mais on peut trèsbien répondre que, malgré les bons rapports entretenus par la Gaule franque avec l'empire d'Occident, il ne parait pas que la première ait connu d'autres textes juridiques que ceux du code Théodosien, ainsi que l'a fort bien démontré M. Giraud. D'ailleurs, tous les diplômes que l'on possède nous présentent Temphytéose comme exclusivement ecclésiastique et comme tellement usitée qu'elle donnait lieu à des abus dont on se plaignait vivement (5).

Pour terminer, nous dirons que pour obtenir une de ces emphytéoses, il fallait adresser au prélat une demande qualifiée de libellus rédigée selon des formules consacrées et dans

(1) Muraiori, delÎ0 Antichiia Bstênti ad Italiene Trattato, I, 49. — (2) Muratori, Antiq. Ual., lïl, 240; Fantuzzi, Afonum, Raoennati de gecolo di messo, I, la, 129 ; II, 37. — (3) V. Heineccius, Elem. jur, Germ., II, 25 43; ScbiUer, de bonis laudem,, 11. — (J) Klimrath, op. cit., I, 3*20. — (5) Papiri diplomaiiei raccolti et iilustrati dali' abate G. Mariai, 1805, 363 . Giniad, op. cit., I, 202.

laquelle on exposait les conditions que Ton s'engageait à supporter. Si elles agréaient au concédant, ce dernier transcrivait à la suite la formule constatant la cession et stipulant la révocation en cas d*inexécution des conditions suivantes : culture, amélioration, acquittement d'un cens annuel susceptible d'aucune diminution et pour lequel aucun délai de grâce ne pouvait être accordé (4).