FRS

cier pouvait le retenir comme serf. Les chevae hHers ne pouvaient éwe incarcérés, ni vendus comme serfs; mais leurg biens-meubles appartenaient à leurs créanciers, et, contrai- | rement aux principes fondamentaux du régime féodal, leurs fiefs mêmes devenaient la propriété de leurs créanciers. Si les terres d'un individu quin était pas chevalier ne suffisaient | pas pour le paiement de ses dettes, et qu'il ne donnât point de gage garantissant l'acquitte- . ment du surplus dans l’espace d’un an et un jour , -le seigneur était obligé, à la requête du créancier » de‘‘faire mettre le débitour en. prison (1 1). | cu + É . La raison et la justice cherchèrent à adoucir: | l'esprit militaire du temps ef à protéger les droits privés en les mettant sous la sauve garde : publique. Deux cours séculières furant établies à Jérusalem : l’une, pour les nobles , nommée la Haute Cour, présidée par leroi, qui en était Go- * vernor et Justicier, et l'autre, la Cour des Bourgeois (2}, que présidait un de sesofliciers, appelé de Visconte. ”" seigneurs de la plu pes des ba-

, Se L 1 ( Assises, chap. 118, 119, 10). RE .

Les nobles et les roturiers gyreut de tous tems des j 1928 d'fiérer. ÿ Les preusers étaient jugés par ?eurs pairs; ics © ‘8, par le major

et les soniqÿus de Ja cité. Daaugano.r. chap. 67.

NES CROISAPES. | 77 «

ronmes, ainsique touslesmembresdu clergé qui étaient pairs séculiers, avaient aussi bus: çours de justice bourgeoises. Parmi les habitans de la “Palestine, il se trouvait un si grand nombre d'Italiens, qui dans l’origine étaient commeyçans, que la Terre-Sainte m'était pas aussi absolument soumise au régime féodal que la plupart | des pays de l'Europe: Les juges de da cour suprême étaient des nobles qui avaient juré foi et hommageaurdi, et cehxde la cour des bourgeois, les citoyens les plus æecommandäbles par leur mgesse £t leur loyäuté. Les causes des nobles et ‘celles des bourgeois ne pouvaient êtte portées . que devant leurs’ cours respectives. Néanmoins la connaïssance de ‘ toùt ce qui concernait les naissances, mariages et testamens, appartenait aux "ecclésiastiques : de façon que la plupart des questions purement civiles, étaient laissées à la décision du clergé. Chaque baronnie avait aussi une cour pour l’adminis- ® tration de la justice entre ses vassaux ; et tant que les Assises furent le code général du pays, les Syriens et autres chrétiens établis en Palestine avant les croisades, furent jugés suivant leurs propres lois, et par des juges pris parmi eux (1). Il était généralement recommandé

(x) Æesises , chap. », 5, 22. Les Franes ont dû eoncédgr ET dif + | un

78 “Roma -

aux jugès de rendre la justice-3ans se aisée détourner de leurs-devoirs par la crainté, la haine , les louanges ou l'appât d’une récompense (1). Les avocats née devaient pas s’écarter de la vérité dans leurs plaidoiries, et la ‘pré: senter toujours dans us langage courtois. Lÿ discrétion était aussi an de leurs devoirs prins cipaux (2} "Comme aucun homme, disent les Assises, ne peut plaider sa propre cause aussi bien que celle d’aûtrui ,chacunedes parties était invitée à demander au fx'ésident de la cour la permission d'avoir an conséil : ‘ce conseil & , composait de deux personnes, l’une choisie parle présidertt, l'autre, nominée à la rex tçuête dé la partie. intéressée. Les: avocats étaient tenus de garder fidélité au Peignent et de l’assister de leurs lumières. Où n’accordait jamais de eonsèil à -un hommè qui commençait des poursuites conttre tôute justice

Âculté ce privilège ; cariln existait. point d’uniformité dans les lois qui régissaient les royaumes fondés par les Batbares du Nord dan le midi de l'Europe, et rien n’était plus commun, au douzième siècle, que la diversité des Jesse:

(1) Et aux plaideuré, de n’estre doubtifs, ne cibahts. ne hontous , nehatifs, ne . trop courroucer;he se trop esmouvoir en plaidant.

‘ ÎVote du Traducteur.)

(2) Les Assises ne contiennent rien qui indique que les avocats recussent un salaire pour leurs services: « ZT atdpotuts püët péeñre salaire, » c’est ainsi ques expriment les Coutumes de Beauvoisis,

page 15e à

DES CHOÏSADES. | 0 ét contre l'avis de la cour. Dans les procès entre le seigneur et son vasal, le seigneur ne pouvait avoir que deux personnes pour con gil; mais quand son adversaire n'était pas son vassal, le nombre de ceux qui lui servaient de conseil était illimité, tandis que le conseil de sa partie adverse était limité à deux personnes (1). Comme tous les membres de la cour devaient allégeance à leur seigneur, ils ne pouvaient, sans son autorisätion, assister un étranger dans un procès contre te seigneur ou éontré ceux qui re- : levaient de lui. Les causes étaiént soutenues de . part et d'autre par des plaidoiries vivé voce. Lorsqu'un individu contre lequel un autre avait - n un procès était absent, on requérait le'seigneur de faire citer J’absent devant la cour, par le Bannier, où par trois de ses officiers (2). Dans ung action pour dette, si le défendeur ne pouvait démontrer la: fausseté de la réclamation 1l obtenait la remise de la cause en niant positivément devoir la somme réclamée, et en s’engageant à faire attester la vérité. de ses paroles par le témoignage de dux chrétiens catholiques-romains (5), alors absens de Pales- . | e

(1) Litiges day. 8-20. | eo ù

(2) Assises, chap. 28, 28. Le sergent ou huissier de la cour, chargé de faire les bans et proclamations, était appelé le bannier ou bannerius. (3) Dans la haute cour, deux témoins chrétiens étaient nécessaires