‹ Histoire des croisades entreprises pour la délivrance de la Terre-Sainte, traduite de l'anglais (volume 2)Chapitre 9 sur 38 · LE · texte numérisé non relu

LE

8e | | .aesomx tine, “mais qui devaient sous peu reysnir en . Terre-Sainte ; ou à donner, par le serment

ou le combat, selon qu'il serait jugé néces-

saire, une preuve suflisante de l'injustice de la poursuite. La cour lui accordait alors

un délai d'un.an et un jour, et l'on dres-

sait un acte constatant la najure du procès intenté. Si, au temps marqué, les témoins ne comparaissaient pas, le défendeur était contraint de payer sa dette, et s’il était «prouvé qu’ilavait commis un parjure ou avancé sciemment quelque chose de faux, il était déclaré atteint et convaincu d’avoir meüti à da cour, . et son témoignage ne pouvait plus être reçu

en justice (1). Si la contestation concernaif des terres et des maisons situées dané l'ençeinte d’une ville, et que le défendeur administrât la preuve qu il en avait joui sans trouble

pour prouver l’âge et Le lignage, et ces témoins pouvaient être indit féremment de l’un ou de, l'autre sexe. Chap. 67. Les témoins ne pouvaient être pris parmi les parjures , les traitres, les bâtgrds, les serfs

‘les apostats , nl parmi ceux dont les champions aviient été vain-

ous dans un combatgjudiciaire , ou: qui avaient ‘servi pendant un an

et un jour dans les rangs des Satrasins contre les chrétiens. Il était

nécessaire Le les témoins fussent catholiques-romains. (Deux laiaux e

gagnds de la loy de Rome. #stises, ch. 45.) Le témoignage des paé«

tres et desfemmes était sn ) sauf les cas où il s s'agissait d'âge et de

lignage comme nous vendns de le dire. On ne pouvait témôigner avant l'âge de quinze ans révolus ; chap. 7o.

(r) Assises , chap. 35, 36-38, 49, 53.

DES CROISADES. 8x

pendant un an et un jour, la propriété ne pouvait plus lui en être disputée, sauf dans certains cas, et particulièrement quand le demandeur était mineur ou absent. La cour avait toujours le pouvoir d’ajourner une cause, soit d'éffice, soit sur la requête des parties, et, si au jour fixé, l’une ou l’autre des parties ne se présentait pas , avant le coucher du soleil ou au moins avant le lever des étoiles, elle était condamnée par défaut et perdait son procès.

La même chose arrivait, si elle ne répondait pas à la citation qui lui était faite ou si elle deman= dait un délai , excepté dans le cas où elle niaït qu'il y eût lieu de lui intenter un procès et où l'autre partie ne prouvait point valablement la justice de sa réclamation. Si un homme venait à être dépossédé par violence de ce qui lui appartenait, il avait quarante jours pour porter plainte devant le seigneur, qui, sur le rapport de deux ou trois personnes préalablemgnt envoyées par lui pour faire une enquête, réintégrait le véritable propriétaire dans la possession de ses biens, et avertissait le cou-

pable, en pleine cour (r), que s’il commettait e

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(1) Lenombre des membres qui composaient ces cours, était variable. La Thaumassière ( page 373 ) cite une affaire où il n’y eut que quatre

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