Grégoire de Tours, 1. VIII, cli. IX

Passons maintenant en revue les plus remarquables serments en usage chez nos pères, à commencer par celui des plaideurs.

Aux premiers temps de la monarchie, avons-nous vu, les parties en cause dans un procès civil devaient, au début de l'instance, affirmer par adjuration pieuse que leur cause élait loyale « et selon la droiture ».

Ainsi, dans le manuscrit unique de la Bibliothèque Nationale, Le livre de Jostice et de Plet, datant de 1270 environ 1, ouvrage d'un intérêt incomparable, aussi bien pour l'histoire de la langue que pour celle des institutions, on lit ceci au chapitre xxxin : « En toz les seremenz, cil qui demande (le demandeur), doit jurer avant, et en ceste forme deviser, en prenant son compaignon par la main senestre (gauche), et tendant la destre (droite) vers les Sainz : Oïz-tu2, hom que je par la main tieng, de ceste querele (contestation) que je ai vers toi, et tu vers moi, que je droit ai, et tu as ore (actuellement) tort : si m'aïst Dex (Dieu) et cil Saint!

« Et li defîenderres (le défendeur) si doit dire : Ce oïz-tu, home que je par la main tieng, de ce serment que tu as ci juré, que tu parjures en ice (cela) : si Dex m'aïst et cist saint. »

L'ancienne jurisprudence distinguait aussi le serment de malice, celui que le juge pouvait exiger du plaideur, lorsqu'il suspectait chez celui-ci une arrière-pensée méchante. Ainsi, un demandeur engageait-il un procès, très correct au regard de la loi et absolument régulier en la forme, mais dans l'intention de publier à l'audience des faits blessants ou compromettants? le juge avait droit de lui déférer le serment de malice.

Le serment de calomnie, analogue au précédent, était celui que, dans notre vieille procédure, les parties étaient tenues de prêter pour garantir que leur procès était juste 3. Naturellement chacun s'y conformait, en sorte qu'il n'en résultait aucun élément de preuve : au contraire, c'était engager le plaideur déloyal à se parjurer.