Empêchement dirimant

2. D'après le droit canon, il appartient aux évêques et aux supérieurs d'apprécier la validité des vœux ou au contraire C( de les irriter », c'est-à-dire de les annuler ou d'en suspendre l'effet (irritus, annulé).

riCULARITÉS SUB LE VŒU ET SUR LE BLASPHÈME. BTfi

années, on a pu voir, dans ces textes, autre chose qu'une disposition favorable à la liberté individuelle.

Cependant à la Chambre des Députés, au momenl de la discussion sur l'expulsion des religieux, à propos des Décrets1, M. I" Garde des Sceaux d'alors, prétendant se référera la loi des 13-19 février 1790 sur les vœux religieux, a donné du haul de |a tribune, comme textuelle, la citation suivante que nous copions dansl' Officiel même :

« La loi française, a-t-il déclaré, ne reconnaît plus les vœux « monastiques : les ordres el les congrégations religieuses dans « lesquels on a fait des vœux monastiques, sont et demeurent tpprimés en France, sans qu'il puisse en être établi de mblables à l'avenir. Voilà le texte de la loi de 1790, poursuit M. le Ministre; il est clairet net2! »

Oui, ce texte est net; mais ce n'est pas celui de la Loi. Qu'importe qu'il soit clair, s'il est inexact!

Or, le décret invoqué dit tout autre chose que ce qu'on lui fait dire. En voici le libellé vrai : « La loi constitutionnelle du tume ne reconnaîtra plus de vœux monastiques solennels des sonnes de l'un et l'autre sexe; en conséquence, les ordres et congrégations dans lesquels on fait de pareils voeux sont et demeurent supprimés en France, sans qu'il puisse en être établi de semblables à l'avenir. »

C'est-à-dire : ceux qui désireraient quitter le couvent auront dorénavant la licence de le faire en toute liberté; le pouvoir civil les laisse complètement libres de défroquer, si bon leur semble : une « pension convenable » était même assurée à ceux qui rentraient dans le monde (art. 2 du Décret précité). xMais on tolérait pleinement la vie monastique, pour ceux qui entendaient demeurer fidèles à leur vœu : voilà ce que beaucoup ignoivnt.

Certes la mesure de 1790 était inspirée par un sentiment d'bostilité contre les religieux; toutefois il importe de remarquer qu'historiquement parlant, le décret s'explique (à cette date du moin- : car si de nos jours on voit souvent les parents contrarier