DÉCLARATION AU PEUPLE FRANÇAIS

(i Français !

« En commençant la guerre pour soutenir l'indépendance nationale, je comptais sur la réunion de tous les efforts, de toutes les volontés et sur le concours de toutes les autorités nationales; j'étais fondé à en espérer le succès, et j'aurais bravé toutes les déclarations des puissances contre moi.

« Los circonstances me paraissent changées. Je m'offre en sacrifice à la haine des ennemis de la France... Puissent-ils être sincères dans leurs déclarations et n'en avoir réellement voulu qu'à ma personne. Ma vie politique est terminée, et je proclame mon fds, sous le titre de Napoléon II, empereur des Français.

« Les ministres actuels formeront provisoirement le conseil de gouvernement. L'intérêt que je porte à mon fils m'engage à inviter les Chambres à organiser, sans délai, la régence par une loi.

« Unissez-vous tous pour le salut public et pour rester une nation indépendante !

« Napoléon.

« Au palais de l'Elysée, ce 22 juin 1815. »

Malgré l'avertissement du président, de lâches Proposition applaudissements se firent entendre. ''® Pouché.

Impatients de se montrer et d'établir son influence, Fouché parut immédiatement à la tribune. La honteuse manifestation qui venait d'avoir lieu avait été mal accueillie par une partie de l'A^emblée. Le duc d'Otrante saisit avec habileté cette occasion pour masquer aux yeux du public, derrière quelques semblants de respect, le rôle qu'il jouait depuis

de M. Dupin.

deux jours. 11 dit que ce n'était pas à une assemblée de Français qu'il croyait nécessaire de recommander les égards dus à Napoléon et de rappeler les sentiments que son malheur devait inspirer. <( Les représentants de la nation, ajouta-t-il, n'oublieront pas, dans les négociations qui devront s'ouvrir, de stipuler les intérêts de celui qui, pendant de longues années, a présidé aux destinées de la patrie. Je propose donc à la Chambre de nommer, séance tenante, une commission de cinq membres qui sera chargée de se rendre auprès des puissances alliées pour y traiter des intérêts de la France. Je demande que cette commission, nommée aujourd'hui, puisse partir demain.» Proposition Cette dernière proposition contenait la véritable

pensée de Fouché; il avait hâte d'entrer en communication officielle avec l'ennemi. Mais M. Dupin ne laissa pas à la Chambre le temps de se prononcer; il parut à la tribune lorsque le ministre de la police n'en avait pas encore descendu les dernières marches, et dit : « Messieurs, l'abdication de l'empereur Napoléon était nécessaire ; mais elle est grande, généreuse, elle mérite l'expression de la reconnaissance nationale; votre premier devoir est de l'accepter au nom de la nation que vous représentez. Je propose donc la délibération suivante :

« La Chambre des représentants, considérant que le salut du peuple est la première loi, déclare :

« Art. 1". Au nom du peuple français, la Chambre des représentants accepte l'abdication de Napoléon. — (Et de cette manière, ajoute l'orateur, on ne pourra pas, comme on l'a fait une fois, prétendre que l'abdication est nulle, n'ayant pas été acceptée.)

« Aiir. 2. La Cliainbro des représentants se déclare Assemblée nationale. Des députés partiront tout de suite pour le quartier général des Alliés, pour y stipuler les droits de l'indépendance nationale, et particulièrement l'inviolabilité de la personne de Napoléon.

« Art. 3. 11 sera nommé une commission executive de cinq membres, dont trois seront nommés par la Chambre des représentants et deux par celle des pairs.

« Art. /j. Cette commission nommera de suite un généralissime; les ministres continueront leurs fonctions.

« Art. 5. Une commission spéciale sera chargée de préparer le travail de la nouvelle constitution qui devra garantir nos institutions nationales. Elle formera les bases du pacte et des conditions auxquelles le trône pourra être occupé par le prince que le peuple aura choisi. »

Ces derniers mots causèrent cte l'agitation clans proposinon

1 1 /-Il 1 ivT 1 ' ■> • 1 -i- ' "^^ M. Mourgucs.

une partie de la Chambre. Napoléon n avait abdique qu'en proclamant son fils empereur. Quel pouvait donc être le prince que le peuple, malgré les termes de l'abdication, aurait à choisir? Le nom du duc d'Orléans circula sur tous les bancs. Lorsque M. Dupin eut achevé le développement de sa proposition, M. Mourgues prit la parole à son tour; il dit : a Hier était le jour de la prudence ; aujoiuxl'hui c'est le jour de l'action. L'ennemi s'avance; les discours usent la patience ; ils arrêtent le mouvement : plus de discours. Voici ma proposition :

« Art. 1". La Chambre des représentants accepte Tabdicatîon de Napoléon Bonaparte et déclare le trône vacant jusqu'à l'émission du vœu du peuple.

« Art. 2. La nation place sa personne sous la sauvegarde de l'honneur national.

« Art. 3. La Chambre des représentants se déclare

Assemblée constituante, pour faire sans délai et réunir dans un seul Code les lois constitutives de l'État.

« Art. h- Elle nommera cinq membres, pris dans son sein, pour aller sur-le-champ négocier avec les puissances alliées pour la garantie de l'indépendance nationale.

« Art. 5. Elle confie le gouvernement provisoire de l'État aux ministres actuels, qui travailleront avec une commission de cinq membres, prise dans son sein, et sous la présidence du président de la Chambre.

« Art. 6. Le maréchal Macdonald est nommé provisoirement généralissime des troupes de terre et de mer.

« Art. 7. Elle nomme le général la Fayette général en chef provisoire des gardes nationales de France, et le maréchal Oudinot, général en second de ces forces.

(c Art. 8. Elle ordonne que les ministres feront connaître, par les télégraphes et par des courriers extraordinaires, les présentes dispositions aux généraux en chef des armées de terre et de mer, et aux préfets. »

L'agitation qui avait accueilli la proposition de M. Dupin devint plus vive après la proposition de M. IMourgues. La motion du premier emportait implicitement la déclaration de la vacance du trône; mais, bien que tel fut le fond de sa pensée, sa parole était restée dans le vague, il avait reculé devant le mot. Le second se montrait plus résolu ; il demandait cette vacance en termes formels, et foulait hardiment aux pieds la condition mise par l'Empereur à son abdication, quelques minutes à peine après la lecture de cet acte, alors que Napoléon restait debout à l'Elysée, et que le gouvernement qui devait recueillir le pouvoir des mains de ce souverain n'existait pas encore. La majorité comprit le péril d'une mesure aussi hâtive ; la minorité trouva la proposition imprudente. Des

voix nombreuses demandèrent l'ordre du joui*, et plusieurs députés, au nombre desquels étaient l'ancien conventionnel Garrau et Regnault (de Saint-Jeand'Angély), se disputèrent immédiatement la tribune. M. Garrau obtint d'être entendu le premier, pour une motion d'ordre. « Au milieu des grands objets qui nous occupent, dit-il, je n'en ai qu'un à soumettre à vos méditations, c'est l'article G7 de ÏActe additionnel. » Il en commença la lecture. Cet article excluait à perpétuité du trône tous les membres de la famille de Bourbon. Mais, dès les premiers mots, 31. Lanjuinais arrêta brusquement M. Garrau : « La Chambre reconnaît votre intention, lui dit-il, cela suffît; l'article est bien connu. » — Oui! oui! s'écrient un grand nombre de membres ; pas de lecture!^— Lisez! lisez! crient d'autres voix. M. Garrau achève de lire l'article. MM. Dupin et Regnault (de proposition

,, . y u * M \ A r 1 de Regnault

bamt-Jean-d Angely) courent en même temps a la de tribune, qui reste pourtant au dernier. « Je viens '-■'^^^°-' ^^°seiy. appuyer, dit-il, l'ordre du jour sur les propositions qui viennent de vous être faites. » Un assez grand nombre de représentants s'attendaient à voir Regnault rappeler à la Chambre l'exclusion prononcée par l'article 67 contre le duc d'Orléans et tous les autres membres de sa maison, et soutenir M. Garrau dans sa protestation indirecte en faveur des droits de Napoléon II; il n'en fut rien. Après avoir longuement démontré les inconvénients des propositions faites par MM. IMourgues et Dupin, après avoir parlé de l'abdication et raconté à la Chambre « que, la veille et le matin, il avait, comme ministre de Napoléon, déclaré à ce souverain qu'il ne pouvait plus défendre l'indé-

pendance ni les droits de la nation », l'orateur termina ainsi :

« Il m'appartient donc, messieurs, après avoir rempli mon devoir d'homme iVEtat^ de remplir celui que mon titre de représentant du peuple et mon cœur m'imposent.

« Je demande l'ordre du jour sur les propositions qui vous sont faites; je demande que la journée ne se passe pas sans que le Conseil exécutif soit nommé ; je demande enfin que le bureau soit chargé de se rendre auprès de l'Empereur pour lui exprimer la reconnaissance du peuple français pour le sacrifice qu'il a jugé nécessaire de faire à l'indépendance nationale. »

L'insufiisance politique de quelques-uns des hommes dont l'Empereur composait son Conseil est un fait remarquable. On comprendrait cette faiblesse dans un esprit vulgaire. Mais Napoléon était de ceux qui, pour se grandir, n'ont pas besoin d'un entourage de médiocrités. Rhéteur habile, Regnault (de Saint-Jean-d'Angély) excellait dans cet art déplorable qui consiste à trouver de captieux arguments pour toutes les causes, et à dissimuler, sous la pompe des mots et l'abondance du langage , de petites choses ou des choses mauvaises. Son talent d'orateur lui avait valu une haute fortune et le titre de ministre ; il n'avait pu faire de lui un liomme d'Etat. Toutefois, son émotion en traçant à la Chambre le tableau de Napoléon salué jadis du nom de grand, et, aujourd'hui, abdiquant le souverain pouvoir, sans rien stipuler pour son avenir ou sa sûreté, cette émotion n'avait rien de factice; elle gagna la majorité de

rAsseiiiblée. Pas une xo'w n'osa s'élever eontrc la triple proposition qui terminait son discours, et sa motion fut adoptée en ces termes :

« La Chambre des représentants :

« Considérant que le premier intérêt du peuple français est le maintien des lois qui assurent Torganisation de tous les pouvoirs;

« Passe à l'ordre du jour sur les propositions qui ont été faites de la former en Assemblée nationale ou en Assemblée constituante.

« La Chambre arrête que le président et son bureau se retireront vers Napoléon pour lui exprimer, au nom de la nation, la reconnaissance et le respect avec lesquels elle accepte le noble sacrifice qu'il a fait à l'indépendance et au bonheur du peuple français.

« La Chambre arrête qu'il sera nommé, sans délai, une Commission de cinq membres, dont trois seront choisis dans la Chambre des représentants et deux dans la Chambre des pairs, pour exercer provisoirement les fonctions du gouvernement, et que les ministres continueront leurs fonctions sous l'autorité de cette Commission. »

Un grand nombre de membres, après ce vote, demandèrent la nomination de la Commission de gouvernement, M. Durbach prit la parole : « Si les étrangers qui menacent notre territoire, dit-il, sont de bonne foi, comme je me plais à le croire, dès que l'acceptation de Napoléon leur sera connue, la guerre doit cesser. Nous avons éprouvé des pertes considérables ; mais, messieurs, la perte d'une bataille n'est pas Tanéantissement de la France et ne peut la faire passer sous le joug de l'éti^anger. Malgré les efforts de notre éternelle ennemie, l'Angleterre... » A ces mots, des cris violents interrompent l'orateur; bientôt un

316 ylSIii —

effroyable tumulte éclate dans la salle; on entend partir ces cris de tous les bancs : A F ordre! A bas! Huit ou dix députés qui se sont élancés en même temps vers la tribune s'en disputent la possession; M. Girod (de l'Ain), l'un d'eux, obligé de rester sur les premières marches, s'y tient debout, gesticulant avec véhémence, et adresse à 31. Durbach quelques mots qui se perdent au milieu du bruit. Vainement ce dernier essaye de reprendre la parole : sa voix est constamment étouffée sous les cris de : A bas! A l'ordre! Il est enfin obligé de quitter la place.

Cette tempête révèle l'impression sous laquelle délibérait et votait l'Assemblée ; pour sa majorité , les puissances alliées n'étaient pas des puissances ennemies; elles avaient armé, non contre la France, mais contre Napoléon seul : une- fois l'Empereur abattu, elles devaient arrêter leurs soldats, accepter la paix et laisser la nation s'organiser comme il lui conviendrait. Suspecter la bonne foi d'une de ces puissances, la déclarer notre éternelle adversaire, c'était les calomnier toutes et leur faire une intolérable insulte. Cette conviction , factice chez quelques-uns, était sérieuse chez le plus grand nombre; elle avait inspiré M. Durbach lui-même, patriote sincère, mais esprit court, quand il avait sollicité et voté l'abdication. Quelque incroyable que puisse sembler un pareil aveuglement le lendemain des événements de 1814, cet aveuglement existait, et l'on connaîtrait mal les faits des derniers jours de juin 1815, si, dans les motifs qui décidèrent alors les votes des deux Chambres, on ne faisait pas une part fort large à cette prodigieuse crédulité.

Après cet incident, la nomination de la Commis-

sion de gouvernement fut de nouveau demandée. ti Avant de nous occuper de cet ol)jet. dit le président, je dois annoncer à la Chambre que plusieurs membres réclament avec instance la mise aux voix de Vacceptation de l'abdication. » La résolution précédemment adoptée sur la motion de Regnault (de Saint-Jeand'Angély) prononçait, en termes exprès, cette acceptation; mais il fallait un vote séparé, spécial, pour tranquilliser quelques légistes formalistes; le vote eut lieu.

31. Sibuet (de Seine-et-Oise) appela ensuite l'atten- Formation

^ -/ j 1 ^ d'une Commission

lion de l'Assemblée sur la formation de la Commis- executive. sion executive; il demanda que ses membres fussent choisis en dehors des deux Chambres. M. Henri Lacoste prit la parole après lui ; mais au lieu de traiter cette question, il annonça que lui et plusieurs de ses collègues venaient de recevoir des lettres contenant les révélations les plus importantes. « Voici, ajoutat-il, ce que je lis dans l'une d'elles : « 11 est urgent a que la Chambre prenne des mesures. Des ordres « secrets sont donnés; 10,000 hommes arrivent en « poste à Paris. On se plaint que la garde nationale soit commandée par un général dévoué. » On provoque un 13 vendémiaire, un 18 brumaire... » Un grand nombre de voix, interrompant l'orateur, lui demandent quelles sont ces lettres, d'où elles viennent, si elles sont signées. Le prince d'Eckmiihl, présent dans la salle, ne laisse pas à M. Lacoste le temps de répondre ; il s'empresse de protester contre ces dénonciations. « Tant que j'aurai un commandement, s'écria-t-il , aucun Français n'aura à craindre la moindre trahison! » La Chambre applaudit et entend

ensuite JMJM. Flaugergues et Gambon sur le mode de nomination de la Commission de gouvernement; elle décide enfin « que trois membres seront choisis par la Chambre des représentants, et deux par celle des pairs; que les membres des deux Chambres qui en feront partie ne pourront, pendant la durée de leurs fonctions, exercer aucune fonction législative; que la nomination des commissaires chargés de se rendre auprès des souverains alliés appartiendra à la Commission de gouvernement ; et que ces différentes résolutions, ainsi que la déclaration précédemment adoptée sur la motion de Regnault (de Saint-Jeand'Angélyj, seront notifiées à la Chambre des pairs. » Nouvelles Après cc votc, le iïénéral Mouton-Duvernet parut

du Midi. , , ., '' . . ,

a la tribune et annonça que, envoyé en mission dans le Midi, il avait quitté Lyon lavant-veille au matin, et que, peu d'heures avant son départ de cette ville, il y avait vu entrer 37 officiers et 800 soldats piémoiitais faits prisonniers par le maréchal Suchet. « A cette date, ajouta-t-il, les Autrichiens ne s'étaient pas encore montrés sur les Alpes; tout était tranquille à Lyon et en très-bon état de défense. Deux lignes d'ouvrages étaient établies et complètement armées sur le Rhône ; la garnison était suffisante, les canonniers nombreux, et la garde nationale occupait tous les postes qu'on lui avait assignés. Douze bataillons de cette garde étaient complètement armés et équipés; quinze autres prêts à l'être; les gardes nationales mobiles s'organisaient; enfin l'esprit était excellent et l'enthousiasme général. Il en est de même, dit le général en terminant , dans toute la vallée du Rhône et dans les parties du IMidi que je viens de parcourir. »

— ISIu -^

Le président, lorsque celte communication fut terminée, déclara que la séance resterait suspendue jusqu'au moment où la Chambre des pairs ferait connaître sa réponse aux différents messages qui venaient de lui être adressés.

A cinq heures, la séance fut reprise; mais la Chambre ne se trouvait pas en nombre. A six heures et demie, on put enfin ouvrir le scrutin pour la nomination des trois membres de la Commission executive. L'appel nominal constata 511 votants : majorité absolue, 256 voix : Carnot en réunit 324, Fouché293, le général Grenier 204, ]>L de la Fayette 142, le maréchal Macdonald 137, M. Flaugergues 46, et j\L Lambrecht 42. Carnot et Fouché, ayant obtenu la majorité, furent proclamés membres de la Commission. Un second scrutin eut lieu pour la nomination du troisième membre. Le nombre des votants était de 504; majorité absolue, 252 voix: le général Grenier en obtint 350; il fut nommé. Lui seul appartenait à la Chambre des représentants ; Fouché et Carnot faisaient partie de la Chambre des pairs.

Il était alors plus de huit heures du soir; les représentants, après avoir décidé que les choix qu'ils venaient de faire seraient notifiés à l'autre Chambre, s'ajournèrent au lendemain.

La Chambre des pairs s'était condamnée, la veille,

21, au rôle de simple Chambre d'enregistrement; le

22, son attitude politique devait rester au même niveau ; aussi pourrait-on se contenter de dire qu'elle adhéra à toutes les résolutions de la Chambre des représentants, si les deux séances qu'elle tint, ce jour-là. n'avaient pas été marquées par plusieurs

Nominat'on

de trois membres

de la

Commission

executive.

Chambre

des pairs;

séance de jour;

alarme jetée

par le maréchal

Ner,

incidents dont le retentissement au dehors fut considérable.

Par cela même qu'elle repoussait toute initiative, cette Assemblée avait besoin, pour délibérer, de se trouver saisie d'une question politique quelconque, soit par le gouvernement, soit par la Chambre élective. Aucun message de ces pouvoirs ne lui -vint durant la première moitié de la journée. Ce ne fut donc que vers les deux heures et demie qu'elle se réunit pour entendre la lecture de l'abdication. Cette communication la laissa silencieuse ; elle se contenta de renvoyer ce document à la commission formée l'avant-veille, et chargea son bureau de porter à l'Empereur l'expression de la reconnaissance dé l'Assemblée pour ce grand sacrifice. Carnot parut ensuite à la tribune, et lut le rapport fait à l'autre Chambre par le prince d'Eckmûhl sur les nouvelles que, dans la nuit et le matin, on avait reçues de la frontière du Nord^ Dès que le ministre de l'intérieur eut achevé de lire ce document, le maréchal Ney, qui, pendant cette lecture, s'était écrié à plusieurs reprises Cela H est pas vrai! se leva, et, emporté par un inconcevable vertige, il dit : « Les nouvelles que vient de vous lire M. le ministre de l'intérieur sont fausses, fausses sous tous les rapports. L'ennemi est vainqueur sur tous les points. J'ai vu le désordre, puisque je commandais sous les ordres de l'Empereur. Après les résultats des désastreuses journées des 16 et 18, on ose nous dire qu'il reste encore sur la frontière CO.OOO hommes! le fait est faux; c'est tout au plus