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PIÈCES JUSTIFICATIVES
avec l'assentiment Je son mari Guioa, sire de Tilchàtel, el de ses tils
Hugues et Jeau.
Arch. nat., JJ. 61, u« 155.
— 7023 - 13*» jeudi 12 mai
Arcenant. — Testament d'Agnès de France, duchesse douairière de B. Dom Plancher, t. Il, pr. Î34.
— 7021 - 1393 lundi 23 mai
Robert de B., comte de Tonnerre, accorde des lettres d'abolition à Gui, abbé de Polhières, a qui, sens cause, avoit commeodé huu homme qui apparoist estre enlaichiez de la maladie de meselerie eslre mis en geyne et en lormens, et qui par la force de ladite geyne, ledit home fust mors et conlredroit et raison ».
Carlul. du comté de Tonuerre, pp. 44, 45.
Perrin de Saint-Francon, damoiseau, confesse tenir en 6ef du duc de B. toute la terre qu'il possède à Magny près A vallon, en maisons, moulins, fours, bois, cens, bordelages; item, le fief que Jean de Bar, damoiseau, tient de lui en la ville et flnage de Presles. Orig. Arch. de la Côte-d'Or, B. 10499.
— 7026 — f 3*3 7 juin
Arrêt du Parlement de Paris, continuant en état au prochain Parlemeut, le procès entre la commune el les bourgeois de la Rochelle, et le procureur du roi, au sujet du subside levé pour le mariage de Jeanne, duchesse de B., nièce du roi. La commune avait produit ses privilège*, dont copie était restée en la cour, qui n'avait pas le temps de les étudier suflisamment.
Boutaric, Actes du Parlement de Paris, t. II, n° 7i53.
— 7027 — 13 * 3 juin
Abbaye de Bonport. — Charles, roi de France, contirme les lettres du roi Philippe le Hardi, datées de Paris, en juillet 1S80, ratifiant une charte de Mile, seigneur de Noyers, et de Marie de Crécy, sa femme, lesquels déclaraient que les villages de Commissey et de Soulangy, an diocèse de Langres, étaient de leur fief eu franc alleu, et, qu'avec l'approbation du roi, ils les donnaient à Gui du Mez, alors prévôt de Paris, el a Bernard, leur tits, en considération des services par eux rendus. Le roi Charle*, confirme également les lettres de ses ofQciers de la prévôté de Villeneuve-Ie-Roi, portant que Pierre Raflarier de Saint-Amand en Puisaye, demeurant à Junay, et Marguerite du Mes, sa femme, ont vendu aux religieux de Saint-Père de Molômes tout le droit qu'ils avaient à Commissey et à Soulangey, à l'exception de la grange de Vauplaine, vente faite pour quinze cents livres de bous petits tournois, qu'ils reconnaissent avoir reçus.
Arch. nat.. JJ. 61, n<> 154. fol. 68-69.
— 7028 - f 3*3 juin
Paris. — Charles, roi de France, ratiile le jugement rendu par le bailli de Sens, qui défend au prévôt de Chéroy, de par Jean des Barres, cheva-
PTÈCFS JUSTIFICATIVES
lier, seigneur de Chéroy, maréchal de France, de prendre connaissance de ce qui concerne les possessions de l'abbaye de Prully, lesquelles sont de la garde du roi, et qui sout justiciables du prévôt royal de Moret. Arch. nat., JJ. 61, n' 438, fol. 192.
- 7029 — 13*3 juillet
Jean, sire de Seignelay, déclare tenir de son chef, en fief du duc de B.,
tout ce qui est déclaré dans le dénombrement de 1312, plus, à cause de Marguerite de Sainl- Florentin, sa femme, les maisons et terres qu'il tient à Sauvigny-le-Bois ; hommes et femmes taillables et maiu-mortables, les corvées, les gélines, les cens, coutumes, le tout sis àSauvigny, plus, ce qu'il possède a Cuassigny, valant 30 bichets de blé ; le bois de Plausse ; le bois de Mons ; le bois entre Bierry et Montjallin; sauf la vigne sise à Elaules, mouvant du cens des hoirs de Blacy. — Sceau deJean de Seignelay, à trait fasces^ Orig., Arch. de la Côte-d'Or, B. 10499.
- 7030 - 13*3 23 juillet
Arrêt du Parlement de Paris, ordonnant un supplément d'enquête, dans un procès entre l'abbé et le couvent de Saint-Martin d'Autun, et le prieur de Saint-Pierre le Moutier, d'une part, et d'autre part les habitants de Saiut-Pierre-le-Moutier et des villages voisins. Boutaric, Actes du Parlement de Paris, t. Il, n« 7307.
- 7031 — 1393 juillet
Hugues de Bourbon, sire de Moutperroux, chevalier, reconnaît tenir en fief lige, du duc de B., la ville de Saines, des Essarts, près Moutperroux ; de Gigny; ce qu'il possède a Nolay près Beaune ; à Changé, à - Sampigny, à Desice sous Sampiguy, excepté ce qu'il lient à Epertully, du seigneur d'Autigny ; ce qu'il a à A vallon et dans le nuage, à Eslrées ; le marché et les foires de la Roche-en-Breml. « Item je Jacques, dame de la Roche-en-Breny, femme de Hugues, seigneur de Monperroux, de l'aotanle le dit duc, mon mari, cognois tenir en lié liège de monseigneur le duc et des siens la Cortiue, près de Semur, et toutes les appartenances. Item, le dixme de Villers, près de Semur, que nous Hugues et Jacques, avons acquis pour eseheauge de Oudot de Buxières, écuier. » — Sceaux de Hugues de Bourbon, qui parait é<:artcté d'argent et de sable, avec un lambel de quatre pendants brochant sur le tout, celui de sa femme représente trois écujson* différents, dont l'uu est semé de billette*. Orig., Arch. de la Côte-d'Or, B. 10499.
PlfcCES JUSTIFICATIVES
— 703* — i3*3 juillet
Lettres sous le sceau de la prévôté de La Ferté-sur-Aube, par laquelle If s habitants de Grancey-sur-Ource, et le prieur ce cette ville, font ud traité avec le duc de B., au sujet des héritages qu'ils avaient acheté* a Autricourt, et que le duc disait lui appartenir. Les habitants garderont leurs acquisitions, mais paieront 1000 livres au duc de B. et ne pourront à l'avenir acheter rien à Autricourt ; lenrs biens, s'ils allaient de vies trépas sans hoirs, retourneraient au duc ou au sieur d'Autricourt. Peincedé, t. I, p. S65.
— 7033 - 13*3 mercredi 10 août
Louis de Savoie, sire de Vadans, relate on accord avec Eudes, duc de B , par lequel il cède au lieu de 200 livres de rente, ce qu'il lient en gage du sire de Beaujeu, à Fontenay.
0/i*o\, Arch. nat., t. Ît8, n* 85; pièce scellée.
L'archidiacre de Beaune atteste qu'Eudes, duc de B., a acheté un pré à Villehichot, dans le voisinage du domaine ducal. Ono.f Arch. de la Côle-d'Or, B. 478
— 7035 — 13 * 3 13 septembre
Assignation de terres pour parfaire la dot de vingt mille livres, promis en mariage à Marie de B , femme d'Edouard, comte de Bar. Dom Plancher, t. Il, p. 235.
— 7036 — t»«» dimanche 26 septembre
Acte, sous le sceau de la chancellerie royale, attestant qu'Eudes, duc de B., avait acheté de Gui d'Ostun, chevalier, et de Marguerite, sa femme. Bière et Ruffey, prè« Montigoy-sur- Serais, avec toutes les dépendance?, pour le prix de 800 livres.
Orig , Arch. de la Côte-d'Or, B. I33C.
— 7037 — 1393 septembre
S. I. — Eudes, duc de B., reconnaît devoir à Edouard, comte de Bar, certaines obligations pour la dot de sa chère sœur Marie de B., il établit l'assiette de cette dot.
Orig., scellé, bibl. nat. Collect. Lorraine, t. CLXXXIV, fol. 13, beau sceau équestre en cire blanche, pièce bien conservée.
— 7038 — 13 * 3 septembre
Huol, dit de Savoisy, écuyer, déclare tenir en Bef du duc de B. ce qu'il possède à Bellenot-sur Seine, les deux tiers de la dtme, ainsi que Jean de Bellenot, chevalier, codébiteur du lieu. Orig., Arch. de la Cote-d'Or, B. 10499.
— 7039 — I3S3vemlredi 7 octobre
Dijon. — Eudes, duc de H., notifie l'échange passé entre les chanoines de la Sainte-Chapelle de Dijou et les religieux de Saint-Etienne de cette ville, savoir des bans de vins.
Fyol, ïlist. de Saint-Etienne de Dijon, pr. p. .110
PIKCE8 JUSTIFICATIVES
- 7040 — 18* S 15 octobre
Paru. — Ajournement donné en faveur de Eudes, duc de B., et de Jeanne, sa femme, nièce du roi de France, Charles, au procureur du roi, pour comparaître au bailliage de Sens, au sujet des prétentions du duc de B. et de sa femme sur le comté de Poitiers et sur 6000 livres de terres en Champagne.
Peincedé, t. 1, p. 344.
- 7041 — 139 3 23 octobre
Paris. — Charles, roi de France, mande à son bailli de Màcon de ne point recevoir en sa garde de sujets du duché de B. Peincedé, t. I, p. 3S7.
- 704i — 1393 4 décembre
Beaune. — Eudes, duc de B., s'adressent à son châtelain de Tilcbâte), lui ordonne de ne pas mettre empêchement aux droits des religieux de Saint-Martin d'Aulun, relativement au pré de i'élangà A vallon, attendu qu'ils ont fait accord avec lui. « Donné à Beaune, à nos jours généraux, qui commancèrent le dimange après la Saint- André, l'an de grâce UCCC tt vint troit.
Ed. Bulliot, Hist. de Saint-Martin (TAutun, t. H, pr. p. 164.
Geofroi de Tharot, damoiseau, fournit dénombrement au duc de B., pour sa maison de Tharot, vers A vallon, pour ses hommes taillables et iminmortabtes, les prés contigus à ceux de maître Guillaume du Bochet, ses vignes et ses bois.
Arch. de la Côte-d'Or, Recueil de Peincedé, t IX, p. 37.
Lettre sous le seing manuel de £ne*sire Gui de Moutelot, prêtre de l'évèché de Langrcs, notaire impérial, de l'acquêt à litre de gaigerie par Eudes, duc de B., de Huguette, femme Jacquemin Laire de l'Abergcment, fille de Pierre de Billy, chevalier et de dame Catherine, sa femme, des rentes qu'elle percevait sur les moulins d'Auxonne. Cet achat est fait pour le prix de 140 I. Peincedé, t. I, p. 132.
Lettre sous le sceau de Philippe, comte d'Anjou, par laquelle, il déclare ne point préjudicier aux droits du duc de B., nonobstant la délivrance que le duc lui a fuite de la terre de Gyé-sur-Seiue, les Blancs Fossés, Neuville et Villemoron, pour raison de sa femiue, nièce du due de B.
Peincedé, t. Il, p. 03.
Dénombrement donué par GeofTroi des Ormes, damoiseau, pour ce qu'il lieut en fief du duc de B., à Echigey. Orïy., Arch. de la Côte-d'Or, B. 10499.
PIÈCES JUSTIFICATIVES
Oudot de Navilly, écuyer, reconnaît tenir en fief du duc de B., à cause de Jeannette de Pommard, sa femme, 15 1. de terre, à Tart-la-Ville, et 15 I. sur les tailles d'Aignay et Etalante. Orij., Arch. de la Côte-d'Or, B. 10499.
Lettre du doyen de la chapelle ducale, à Dijon, narrant que le feu duc Eudes III avait institué trois charges en cette chapelle, un trésorier, ud chantre et un préfet, auxquels étaient assigné» 50 s. de rente sur le ban des vins de Dijon.
Peincedé, t. Vil, p. 14.
Quittance au prévôt d'Argilly et de l'Ahergement, par Eudes d'Etaules, de la rente de 30 1., qu'il prend sur l'Abergement. — Sceàu portant une bande accostée de deux cotices.
Peincedé, t. XXIV, p. 6S.
Certificat de Jean de Quiellent, écuyer échanson du duc. Signet portant un butte de femme. Peincedé, t. XXIV, p. 160.
— 7051 - 13*3 Jeannette, fille de Gui, seigneur de Plepape, chevalier, et de Jeauue de Saux, fournit dénombrement de ce qu'elle tient en fief du duc de B., à Villy, à cause du fief de Sceaux et où elle avait 66 iraignies d'hommes taillables et exploitable?.
Qrig., Arch. de la Côte-d'Or, B. 10499.
Jean, fils de Guillaume le Bègue d'Allerey, écuyer, donne dénombrement au duc de B. de plusieurs pièces de terre qu'il tient en fief à Allerey, et sur lesquelles il a petite et graude justice. 0rig.t Arch. de la Côte-d'Or, B. 10499.
Huot de Flacy de Champlois confesse tenir en fief dn duc de B., aa maison de Champlois, indivise avec les enfants Guiot Flacy de Champlois, divers bois, terres et meix à Champlois. Orig., Arch. de la Côte-d'Or, B. 10499
Jeannette de Villegrignon, femme de feu Guiot Flacy de Champlois, déclare tenir en fief du duc de B. sa maison de Champlois, indivise avec la maison de André Flacy, frère de Guiot.
Perrenote de Villegrignon, femme de feu André Flacy de Champlois,
PIKCES JUSTIFICATIVES
déclare tenir en fief du duc de B. sa maison de Champlois, indivise avec Guiot Placy, frère d'André. (Champloia est près de Quarré). Orig.% Areh. de la Côte-d'Or, B. 10*99.
Lettre sous le sceau de l'archidiacre d'Avallon, par laquelle Jean li Loar de Chevannes, écuyer, déclare tenir en fief du duc de B. à cause de Adeline, sa femme, tout ce qu'il possède à Chassigny, près A vallon, eo bois, maisons, terres, prés, hommes, coutumes, ceusivea, tierces, géliues, corvées, justice, seîgueurie haute et basse, taille et mainmorte. Orig., Arcb. de la Côte-d'Or, B. 10*99.
Jean de Gonflaos, écuyer, confesse tenir eu fief du duc de B. une grange et dépendances à Vassy-les-Avallon, et quelques cens portaut lods et quelques coutumes, environ quatre-vingts journaux de terre arable, au nuage de Vassy, Annay-la Cote et Etaules, 80 ouvrées de vigne en Montcheriu, etc.
Orig., Arch. de la Côte-d'Or, B. 10499.
Joceran, dit de Tronçois. près Guillon, écuyer, déclare tenir en fief du duc de B. sa maison d'Allerey et dépendances, deui magnies d'hommes et diverses terres.
Orig.t Arch. de la Côte-d'Or, B. 10499.
Certificat de Jean de Châtillon, chevalier, bailli de Dijon. — Sceau portant une étoile au chef chargé comme d'un lion.
Peincedé, t. XXIII, p. 606.
Quittance d'Aimonin de Saulx, châtelain de Rouvre. — Sceau portant un lion, la queue tournée comme celle d'un léopard.
Peincedé, t. XXIII, p. 655.
Coutrat de mariage de Guigues, dauphin, fils de Jean Dauphin, et de kabelle de France, fille du roi Philippe et de Jeanne, comtesse de B. Peincedé, t. I, p. 483.
Soyers, seigneur de la Motte du Saulce d'Uland 'dictu6 Soyers dominus de Motasubtus Salicem Ylleney), déclare qu'il tient eu fief du duc de B. sa maison forte de la Motte d'Uland, 100 journaux de terre à Island; 60 ouvrées de vigne, neuf soitures de pré, 30 arpents de bois, la justice, les hommes de Pontaubert, les forestages, les corvées dues à Fontettes et à Tbaroiseau ; le quart de la maison forte, sise à A vallon, qui avait appartenu à Regnaudin d'Autun, damoiseau ; le droit au salage d'A vallon ; la maison près de la clôture de la maison forte d'A vallon, ce que
PIÈCES JUSTIFICATIVES
Robert, dit de Sermixelles, chevalier, au nom d'Isabelle, sa femme, tient en fief de Soyera à Island ; ce que les hoir» de Guillot de Roillj y possèdent ; ce que Guiot, dit de Joui, damoiseau, au nom d'Isabelle, sa femme, et auparavant, femme de (iuiot de Roilly, tient à Island, les tierces d'island.
Orig.t Arch. de la Côte-d'Or, B. 1049».
Quittance au prévôt d'Auxonne par Pierre de Montoillot, chevalier, pour la dépense de l'hôtel de madame la duchesse. — Sceau portant une fasce accompagnée de deux besans.
Peincedé, t. XXIII, p. 77.
Quittance au prévôt d'Auxonne, par Gautier de Rochefort engignerres (ingénieur), pour sa rente de 10 1. qu'il prend sur les renies du duc, à Auxonne.
Peiucedé, t. XXIII, p. 6it.
Renouciatiou de Eudes, duc de B., à ses prétentions sur le pré de l'étang, à Avallon, à la suite d'un accord passé entre lui et les religieux d'Autun (français).
Ed. Bulliot, hisî. de Saint-Martin tfAutun, t. II, pr. pp. 164-165.
Lettre de devoir de fief et hommage, fait par Jean, com'e d'Auxerre, sire de Rochefort, à Hugues de B., à cause du château de Mootagu, de Lons-le-Saunier, appartenances et dépendances avec 300 1. de terre en la châlellenie de Binans, le tout mouvant du dit Réf. Archives du Doubs. Inventaire des Chalon.
Quiltauce de Hugues, dit Barate, forestier de la forêt de Villy, appartenant au duc. — Sceau mi-partie, portant A dextre des fleurs de lys sans nombre et à senestre, deux arbres. Peincedé, t. XXIII, p. 554.
Anseau, dit de Montbar, chevalier, confesse tenir en fief du duc de B. tout ce qu'il possède ès villes et finages de Darcey et de Munois.
Orig.t Arch. de la Côte-d'Or, B. 10499.
Kudes, duc de B., et les religieux de l'abbaye de Ueigny, font un accord au sujet de la justice «te ses granges de Charbonnières, Courtemaux,Trtu. clin. Les religieux n'ont droit qu'à la basse justice. Arch. nat., Cartul. de Reigny, Seci. judic. LL. 988 bis, f. 137, r.
PIÈCES JUSTIFICATIVES
Gui, sire de Villarnout, chevalier, déclare tenir en flcf du duc de B. la maison forle de Villarnout et toute la tille, cens, rentes, corvées, etc. ; les villes de Semont, Saint-Brancher, Sallier, avec les homme* et la justice; la Vevre, Perchoy, Champenois; les fiefs de Laisy et ce que tiennent de lui Simonin, Oudot et Jean de Laisy, ses neveux, tout ce qu'il possède à Sautx-les -Montréal ; à la Boucherasse, à Tréviselot, Vellerot, Maison-Dieu, Champs, Trévilly; trente livres tournois, que messire Gui de Montréal, jadis sire d'Athies, son oncle, lui donua et que le duc lui confirma et promit de lui asseoir quand il entra en sa foi; pour lesquels fiefs il doit trois services d'hommages. — Sceau effacé. Ong.t Arch. de la Côte-d'Or, B. 10499.
Lettre sons le sceau de l'archidiacre d'Avallou, par laquelle Jean de Blacy, chanoine de Langres, coufesse tenir en fief du duc de B. tout ce qu'il possède à Montmardelin, Villaines, Saint-Germain-des-Champs. Item, le fief que son frère Jean de Beaumont, écuyer, sire de Sainle-Perreuse, tient à Blacy à cause de Marie, sa femme, soeur de Jean de Blacy. en la ville et fi o âge d'Etaules-les-A vallon.
Ong., Arch. de la Côte-d'Or, B. 10499; — Peincedé, t. IX, p. 25.
Jean H Bruat de Cbampien, écuyer, reconnaît tenir en fief du duc de B. sa maison de Champien et sa maison de Givry et dépendances, vers A vallon, le quart des hommes de Givry, le quart de la justice, et diverses terres, champs, prés et vignes énumérés sur ces flnages. Orig.y Arch. de la Côte-d'Or, B. 10499; — Peincedé, t. IX, p.
Cp çit tyabame 3ffa6eau be Bourgogne, bame be tleaufte, femme be CÇonfieur pierre be CÇam6efp, fe jeune, feiçneut be IfteaufTe, faqueffe trefpaffa fan fl9.CCC.XX.330f.
Epitapbe qui se voit en l'église des Augustins à Paris, à côté du graud autel.
Duchesne, Ducs, pr , p. 114.
1324. Pâques 15 avril
— 7074 - i»*4 (\m 15 janvier)
Arrêt du Parlement, ordonnant de parfaire l'enquête et les procédures commencées pour savoir s'il est vrai que le château de Cbaceoay a été acquis au roi, par suite des embarras suscités par les héritiers de Jean,
sire d'Arcis et de Chacenay, chevalier, à ses exécuteurs testamentaires. Bou tarie, Actes du Parlement de Paris, t. Il, n° 7027.
— 7075 — 18*4 (1323 janvier)
Régnant, abbé de Saint-Marliu d'Autun, tient le duc de B. quitte de cent sols de reute, légués à l'abbaye par Robert, duc de B., pour un auniversaire, moyennant la remise d'un pré sis près d'Avallon, appelé le pré Je l'Etang.
Peincedé, t. I, p. 655.
— 7076 — 1M4 (1323 janvier)
Acte, sous le sceau de l'archidiacre d'Avallon, par lequel Eudes, duc de B., avait acheté de Hugues, rils de Huet, dit Sigault, de Courcelles, et de Marie, sa sœur, femme de Jean, dit Saver.iul, de Montréal, un bois à Veruon, près du bois de Robert de Veruon, écuyer, pour le prix de 20 1. 1.
Orig., Arcb. de la Côte-d'Or, B. 1375.
— 7077 — IS«4 (1323) 6 février
Dijon. — Lettre de Odard de Montagu, chevalier, relatant que le duc lui a amorti 160 I. de terre à asseoir sur ses terres mouvant de sa seigneurie, pour les prébendes de treize chanoines. Sceau d'OJard de Montagu, portant les armes de Bourgogne, avec une petite tête dans un des angle* de Vécu.
Peincedé, t. X, p. 58.
— 7078 — 13 * 4 (1323 28 février)
Arrêt du Parlement de Paris, confirmant une sentence des commissaire* du duc de B., jugeant .*ur l'appel d'une sentence du bailli d'Auxois, entre l'abbaye de Saint-Martin d'Autuu, à raison du prieuré d'Avallon, d'une part, et Colard Mat vesin (Mauvoisin), Thibaud Fendant et Guillerinin, frères, AU et héritiers ab intestat d'André Mauvoisin, d'autre part. L'abbé prétendait que ses adversaires étaient des hommes taillables, ainsi qu'avait été leur père ; ceux-ci prouvèrent qu'ils étaient francs bourgeois du duc de B.
Actes du Parlement de Paris, t. 11, n' 7104.
— 7079 — f »«4 (4323 février)
Toulouse. — Charles, roi de Fr , amortit une rente à Pierre deRochefort, seigneur du Puiselen Beauce, chauoine de Chartres. Arch nat., JJ. 6î, n° 16, fol. 42.
— 7080 — IM4 (1323 février)
Acte sous le sceau de l'officiante de Chalou, attestant qu'Eudes, duc de B., a échangé avec Oudot el Jean de Billy, frères, écuyers, et Huguette, leur sœur, femme de Jacquemin Labié, leur part delà maison forte de Longeau, et leurs droits dans oetle terre, sauf la part des enfants de Jeau de Monstereal. — Item, le droit qu'ils ont sur la succession de dame Catherine, leur mère. — Item, ce qu'ils ont à Pluvet, contre une somme de U I. I , assignée par le duc, sur ses moulins et revenus d'Auxonoe. Orig., Arch. de la Côte-d'Or, B. 1299; Peiucedé, t. 1, p. 93.
PIÈCKS JUSTIFICATIVES
- 7081 — 13*4 (1323 6 mars)
Accord « entre le procureur de religious hommes l'abbé et le couvent de l'église de Bellevaux, d'une part, et le procureur de Mgr Jehan de Bourbon, Mgr Gui, chevaliers, et Huguenin, clerc, frèreg, seigneur de Vitry, d'autre part, que la cause de la rémission du baillif de Moscou, faite à Nos seigneur» du Parlement présent aus jours de sa baillie, meue entre aux est continuée en estât, sur espérance de paix, de l'assentement desditz procureurs, jusque» aus jours de la baillie de Mascon du Parlement qui vient ».
Boutaric. Actes du Parlement de Paris, t. Il, n* 7120.
- 7082 — 1394 M 323 31 mars)
Arrêt du Parlement de Paris, fixant à la quinzaine de la Nativité de Saint- Jean- Baptiste, réunion eu l'église du prieuré de Couches, au procureur delà duchesse de B. et à celui des habitants de la dite ville, pour de là, se rendre sur les lieux, daus un procès en matière de propriété. Actes du Parlement de Paris, t. Il, n° 7150.
- 7083 — 1394 (1323 9 avril)
Argttly. — Eudes, duc de B . met son sceau a un accord d'Odard, sire de Montagu, avec Pévèque de Chalou.
Arch. uat., lat. 17,089, fol. 65, cartul. de l'évêché de Chalou.
- 7084 — f 334 mardi 17 avril
Acte, sous le sceau du gardien de Saint-Gengoux, attestant l'achat, au nom d'Eudes, duc de B., de Jean de Longe hamp et de Jeannette, sa fille, d'un moulin et de terres.
Arch. de la Côte-d'Or, B. 1299.
- 7035 — 1834 mardi 21 avril
Salmaise. — Eudes, duc de B , mande au bailli de Dijon d'informer sur plusieurs injures et griefs reprochés au maire de Dijon. Vidimus, xiV s.. Protocole des notaire.*, nJ 133. — Simonnet, Documents sur les instit. de la vie privée en U., p. 259.
- 7086 — 1334 3 mai
Man.lemeut du Parlement de Paris, à divers baillis de juger et de punir Renaud de Mondeville et plusieurs autres prévenus de violencee, oppressions et dommages envers l'abbé et le couvent de Clairvaux. Ils étaient bannis du royaume et avaient commis, soit avant, soit depuis leur bannissement, nombre de meurtres et roherie^. Ils avaient été arrêtés par le bailli de Chaumont. On en fera un exemple. Boutaric, Actes du Parlement de Paris, t. Il, n° 7982.
- 7087 — 1334 12 mai
Arrêt du Parlement de Puis, déclaraut Jean de Ligny, cartulaire régisseur de l'exportai ion des laineset antres produilsàSaiot-Jean-de-Losne, innocent des imputations dirigées contre lui. Ces imputations l'avaient fait destituer par la Chambre des comptes de son office, qui avait été conféré à Colard dMchy (de Ychiaco), alias Datibonne. Boutaric, Actes du Parlement de Paris, t. Il, u° 7596.
PIÈCES JUSTIFICATIVES
— 7088 — 1884 15 mai
Paris. — Charles, roi de Fr., relate un accord entre Eudes, duc de B., le procureur du roi au bailliage de Maçon et les filles du comte de Clermont, au sujet de la garde de Paray.
Orig., Arch. de la Côte-d'Or, B. 960.
— 7089 - 1884 17 mai
Poissy. — Eudes, duc de B., mande à Hubert Li Fors, bailli de MontcenU, et à Huguenin Le Moiue, châtelain de Rossillou, de s'informer si le sire de Beaujen a le droit de faire élever ou d'autoriser des fourches en la chàtellenie de Semur-en-Hrionnais.
Vidimus, Arcb. de la Côte-d'Or, B. 11,661.
7090 — 1884 21 mai
Arrêt du Parlement de Paris, ordonnant de compléter une enquête faite entre le duc de B. et l'abbé de Longvillier. Actes du Parlement de Paris, t. Il, n* 7618.
7091 — 1884 23 mai
Jean de Moncony, damoiseau, déclare tenir en fief du duc de B. tout ce
qu'il possède en la chatellenie de Cuisery.
Orig., Arch. ual., J. 248, B. n«> 25.
7092 1884 23 mai
Bernard de Cuiseaux, dit li voiers, damoiseau, déclare tenir en fief du duc de B. tout ce qu'il peut avoir eu la chàtellenie de Sagy. Orig., Arch. nat., J. 248 B., n*28; sceou de V officiai de Besançon.
— 7093 - 18*4 23 mai
Pierre de Mont, damoiseau, coufesse tenir en flef du duc de B. tout ce qu'il peut avoir en la chàtellenie de Sagy, déclarant qu'il a son usage dans la forêt de Sagy, témoins : Guillaume et Hugues de Brancion, frères et Etienne de Sagy, damoiseaux.
Oriy., Arch. nat., J. 248 B., u« 31.
— 7094 — 1884 24 mai
Etienne de Sagy, écuyer, reconnaît tenir en fief d'Eudes, duc de B., ce qu'il possède dans la chatellenie de Sagy.
Orig., Arch. nat., J. 248 B., n" 32; sceau de rofficial de Besançon. 7095 — 18*4 24 mai
Odot Pros, dit Badiers, de Sagy. déclare tenir en fief du duc de B. tout ce qu'il possède en la chàtellenie de Sagy delà succession de Goillsume et Girard, ses frères.
Or,g , Arch. nat., J. 248 B., n» 29; sceau del'official de Besançon.
— 7096 — 18 84 24 mai
Guillaume de Beaufort confesse tenir eu fief du duc de B. tout ce qu'il peut posséder en la chàtellenie de Sagy. Témoins : Jeau de Moissey et Nicolas de Sagy, damoiseaux.
Oriy., Arch. nat., J. 248 B., n° 33 ; sceau de rofficial de Besançon.
PIÈCES JUSTIFICATIVES 283
- 7097 - 1384 24 mai
Cdthelio de Froibonans, damoiseau, confesse tenir en fief du duc de B. tout ce qu'il peut avoir en la châtellenie de Sagy, à Villars-sous-Joudes, et tout le droit que les héritiers de Richard de Troilley, damoiseau, tiennent du dit Calhelin, au territoire de Charlange. Orig., Arch. nat., J. 248 B., n* 16.
- 7098 — 1384 24 mai
Etienne, dit Roilart, de la tiravere, écuyer, reconnaît tenir en foi et hommage d'Eudes, duc àv, B., ce qu'il possède à Condal el à Challanges. Orig., Arch. nat., J. 248 B., n* 27; <ceau de l'official de Besançon.
- 7099 — 18*4 24 mai
Amédée d'Andelot, damoiseau, dit de Seurreir. fils de Guillaume de Seurreir, confesse tenir en fief du duc de B. la ville de Villars-Chapel, avec toutes les dépendances, sauf le fief de Nicolas de Villars, et promet de faire ratifier l'acte par sou père. Témoins : Jean de Moisey et Guillaume de Brancion. damoiseau.
Orig., Arch. nat., J. 248, B. n« 80; sceau de l'official de Besançon.
- 7100 - 1384 24 mai
Jean de la Bastie, fils de feu Perceval, chevalier, déclare tenir en fief du duc de B. le four de la ville d'Augea, le pressoir, une maison, la garde des vignes, le fief que Jacques d'igney tient du dit Jean, à Changea. Orig., Arch. nat , J, 292, sceau de l'official de Besançon.
- 7101 — 18*4 lundi 4 juin
laudes, duc de B., autorise Jean de Salon, fils de Jean de Salon, chevalier, à remettre ses biens de Rouvray au sieur Guiberl, pour servir au paiement de 200 I. qu'il devait au sieur Guibert. Titres Villarnout, de notre cabinet.
- 7102 — 1884 juin
VUlers'Cotteret*. — Charles, roi de Fr., ayant maodé Eudes, duc de B. de se trouver à Moissac, à la quinzaine de la Sainl-Jeau-Baplisle, avec armes et chevaux, au nombre de 200 hommes d'armes, ajourne jusqu'à la quinzaine de la fête de la Madeleine, pour venger les rébellions en Aquitaine.
Oriq.t Arch. de la Côte-d'Or, B. 1 1 ,875.
- 7103 — 1884 19 août
Robert de Bourgogue, comte de Tonnerre, mande à Thoroasset de Poisson, son receveur, de payer à Berlaut, évôque de Chalon-sur-Saône, les sommes et rentes dues pour certain* fiefs du Tonnerrois. Bibl. nat., cartul. del'évéché de Chalon, lat. 17,089, p. 420.
Guillaume, sire de Vernoy, rend hommage au duc et comte de B., pour sa maison forte de Vernoy, près A r bois, bibl. nat., coll. Moreau, t. 878, fol. 326.
- 7103 — 1884 septembre
Lettre datée des tentes devant la Mole, par laquelle Etienne, sire des
PIÈCES JUSTIFICATIVES
Laumes, écuyer, déclare que comme le duc de B. lui a permis de refaire les portes de sa maison de Veoarey, il reconnaît la porte de sa maison reudable et jurable au duc; en foi de quoi il a prié Jean, seigneur de Luiy, Robert, seigneur de ChAlillon-en-Bazois, Guillaume, seigneur d'Epois*es et Jean de Prolois, seigneur de Molinot, chevalier, de mettre leurs sceaux avec le sien. Il ne reste qu'un sceau losangé ou orlé qui est probablement celui de Robert de Chfltillon. Orig., Arch. de la Côte-d'Or, B. 10,499.
— 7106 — 18*4 septembre
Jean, abbé de Saint-Seine, reconuatt que le prieuré de Serrigny et de Notre-Dame du Chemin est de la garde du duc de B. Peincedé, t. I, p. 292.
— 7107 — 18*4 21 novembre
Aisey. — Eudes, duc de B., confirme la charte octroyée par son père aux habitants de Chaumont de Chfttillon-sur-Seine.
Orig., Arch. de la ville de ChAtillon; Garnier, Chartes de Communes, t. I, p. 3V6.
— 7108 — 1894 novembre
Chnlon. — Eudes, duc de B., ratifie la donation faite par Oudart, seigneur de Montagu, à Robert Buchepot, de ce qu'il avait au péage de Chalon et A celui de Marigni.
— 7109 - 18*4 6 décembre
Viilntnes. — Eudes, duc de B., pour les services rendus à son frère Louis, jadis prince de Morée et à lui-même, par Jacques Mabou, de la Charitésur-Loire, son barbier, lui fait don de 30 I. de rente à prendre sur les marcs de Dijon.
Peincedé, t. Il, p. 87.
— 7110 - 18*4 14 décembre
Arrêt du Parlement de Paiis, auuulaut la cession faite par Louis X, des villages de Payus, de Vaucharcis, à Marie de Chaource, dame de Vaucenain, attendu que Thibaut, comte de Champagne, avait promis aux dits habitants que jamais ni lui, ni ses successeurs, ne les mettraient hors de la main des comtes de Champagne. Comme cette cession avait été faite par échange de Sormery, on indemnisera la dame de Vaucemaiu. Boularic, Actes du Parlement de Paris, t. Il, n" 7651.
— 7(11 — 18*4 18 décembre
Fans. — Charles, roi de France, mande au duc de B. de se trouver à Bergerac, avec 300 hommes, le 1*' mai 1325, voulaul aller eu personne en Gascogne, pour punir plusieurs désobéissances et rébellions. Peincedé, 1. 1, p. 731.
Jean de Laons, fils de feu Jeau, demeurant à Cuiseaux, déclare tenir en lief du duc de B. tout ce qu'il possède en la ville du Bouchât, paroisse de Vareunes.
Orig., Arch. de la Côte-d'Or, B. 10,499.
PIÈCES JUSTIFICATIVES
Guillaume de Frangey, damoiseau, déclare tenir en fief du duc de B. un bois, appelé le bois de l'achaz de Frangy, et tous les droits qu'il peut y avoir.
Orig., Arch. de la Côte-d'Or, B. 10,499.
Jean, fils de Guillaume de Crèvecœur, damoiseau, confesse tenir en fief du duc de B. moitié de l'étang, dit Renaut de Saux, paroisse de Fay, le bois de la Vèvre du Moncel, finage de Fay, des bois vers la maison d'Hugues de Brancion, damoiseau, et vers le bois de Richard de Vincelles, chevalier; toute la succession de Fanque du Fay, située en ce lieu, laquelle hérédité ou successiou Guy, frère de Jean, tient de lui, etc. Orig.t Arch. de la Côte-d'Or, B. 10,499.
Dénombrement fourni tu duc de B., par Guillaume, fils de Guillaume de Crèvecœur, de ce qu'ils tiennent en fief sur la paroisse du Fay. Peincedé, t. VII, p. 129.
Jeau de Moiey, damoiseau, fils de feu Hugues de Moisy, chevalier, déclare tenir en fief du duc de B. les villes de Joudes, Villeis, Chalanches et Varennes. Témoius : Etienne de Sagy et Guillaume de Brancion, damoiseaux.
Orig., Arch. de la Côte-d'Or, B. 10,49y.
Eudes, duc de B., ayant payé à Philippe, rot de Fr., 600 1. tournois au nom des religieux de Fontenay, ceux-ci lui abaudounent leurs coupes de bois au Morvaud, près de Quarré, qu'ils possédaient par moitié avec le duc, et lui cèdent même le fondé de cette moitié coulre une rente de 110 1. tournois, assignée sur le péage de Montbar. Peincedé, t. I, p. tel.
Quittance au prévôt d'Auxoune, par Gantier de Rochefort, engignierres (iugénieur) de monseigneur le duc, pour une rente de 10 1. tournois, qui lui sont assignées sur les rentes d'Auxoune; au dos est écrit : Gautbiers l'angignour; — Sceau portant sept be^aus et deux croissants (voir n« 7064).
Peincedé, t. XXIII, p. 58.
Reconnaissance au du<ï de B. d'une rente due en son château de Villaineseu-Duesmois, par divers particuliers, parce qu'il leur avait ratifié l'affranchissement à eux accordé par Anseau de Montbar, chevalier. Peincedé, t. 1, p. 212.
Lettres sous le sceau le l'abbé de Saint-Seine, attestant que Eudes, duc
fc28« PIÈCES JUSTIFICATIVES
de B. et ses prédécesseurs ont été de tout temps gardiens de l'abbaye et des dépendances.
Peincedé, t. I, p. 3Ct.
Lettre sous le sceau de l'abbé de Iloutier-Saint-Jean, qui confesse que l'abbaye et dépendances étant au duebé de B., sont de toute aucieoueté de la garde des ducs de B. La dite garde fut mise à la main du roi, par Jean de Noyers, sergent royal.
Peincedé, t. I, p. 847.
Le doc de B. doit recevoir au château d'Argilly une rente de deux livres de cire, sur des vignes du lioage de Vosne. Peincedé, t. I, p. 48.
Quiot de Montbar, écuyer, confesse tenir en fief du duc de B. tout ce qu'il possède à Darcey et tout le péage de cette ville, et les fiefs de Vellerol. Ori9.f Arch. de la Côte-d'Or, B, 10,499.
Quittance au prévôt d'Auxonne, par Hugues de B. pour sa rente de 100 l. sur les renies d'Auxonne. — Sceau portant semé de billettes au Um et un bâton ou cotice brochant sur le tout. Peiucedé, t. XXIII, p. 69.
Quittance au prévôt d'Auxonne, de la rente de 8 i. d. par HuguesdeCicoo, écuyer, au nom de Béatrtx, sa femme et Jeannette, sa sœur, et Gauvaio. leur beau-frère, enfants de feu Perrenol de Ckevaiguy, écuyer. — Sceau portant une bande bordée à tu bordure endenchée. Guy de Cicons, chevalier, porte môme sceau daaa uue quittance au prévôt d'Auxonne, en 1*57. Peiucedé, t. XXIII, p. 70.
Certificat de Beroiuoz de la Chaume, lieutenant du châtelain de SalmaUe. — Sceau portant un /ion.
Peiucedé, t. XXIII, p. 570.
1325. Pâques 7 avril
— 7127 — 13*5 (i'.m 9 février)
Argilly. — Eudes, duc de R , et Jeaune de Fr., sa femme, donnent pouvoir à Mile, sire de Noyers, et à Guillaume de Mello, sire d'Epoisse*. pour traiter avec le roi de la succession. Dom Plancher, t. II, pr. 236.
PIÈCES JUSTIFICATIVES
- 712* - 1S*5 (1324 dernier février)
Pans. — Le roi Charles donne ordre aux baillis de Màcoo et de Sens au sujet de la garde de diverses localités du duché de B. Dom Plancher, t. Il, pr. CCXIII.
- 7129 — 1393 (1424 9 mars)
Nicolas de Sagy reconnaît tenir d'Eudes, duc de B. ce qu'il possède en la paroisse de Sagy.
Orig., Arch. uat., J. 448 B , n» 34.
- 7130 — 13*5 (1324 17 mars]
Arrêt du Parlement de Paris, au sujet de Jean Fort, prévenu d'avoir, avec plusieurs hommes armés, pénétré dans le palais épiscopal d'Autun, de s'être présenté devant l'ofticial, et, l'épée nue, de lui avoir reproché l'excommunication prononcée par lui contre Gui Fort. Les intrus avaient, disait-on, menacé l'official et son scelleur de les faire sauter par les fenêtres, et les auraient maltr ailés si Ton n'était intervenu. Jean Fort et Henri le Camus, d'Autun, étaient accusés de complicité. Voici ce qui fut reconnu s'être passé : les prévenus étaient entrés sans armes â l'év'iché. Frère Blienne Fort dit à l'official : a Hé, vous avez fait une belle chose en excommuniant mon frère Guionet! » L'official lui répondit : «Vous êtes un sot, un orgueilleux et un présomptueux. • Il le saisit brutalement et ordonna de le mener en prison. Ce voyant, Jean Fort dit : «Vous ne couduirez pas ce moine en prison, car il est prêt à donner caution de répondre à ce qu'on pourra lui reprocher en justice. » L'official, lâchant le moine, mit la main sur Jean, en disant : « Tu m'arraches ce moine, et moi, je t'arrête. » Jean, suns malice et simplement, réplique en louchant les vêlements de son adversaire : « Officiai, vous faites mal de m'arrêter, car je suis prêt à ester en droit. » Le dire des inculpés fut reconnu exact. Toutefois Jean Fort offrira un cierge de deux livres a l'église d'Autun, a ob reverenciam et honorem ecclesie. » Quant à ses prétendus complices, qui ont été iuduement arrêtés et conduits au Chàtelet, la cour réserve leur recours contre l'évêque. Boutaric, Acte* du Parlement de Pans, t. II, n<> 7496.
- 7131 - 18*5 (132V 24 mars)
Xrréldu Parlement, déboutant le duc de B. qui réclamait contre l'établissement, par Philippe le Bel, de foires à Mâcon, deux fois par au. comme étant préjudiciables a ses intérêts. Le duc prétendait que la tenue simultanée des foires de Màcou et de Chalon nuirait à ces dernières, on fit une enquête.
Boutaric, Actes du Parlement de Pa> is, t. II, n° 7521.
- 7132 — 13*5 (132V mars)
Btciune. — Marguerite de Frolois, dame de Senuecey, veuve de Guillaume, seigneur de Senuecey, et Guillaume, sou fils, eu considération des biens et honneurs qu'ils ont reçus du duc de B., reprennent eu lief-lige de lui et en accroissaoce du 8ef qu'ils tiennent'de lui, les biens suivants dans le diocèse de Chalon, savoir : la grange de Mamay, le meix, le pourpria et dépendances de La Cloison ; 80 sotture.s .le pré ; la motte sur la S/iAne
PIÈCES JUSTIFICATIVES
et le passage du pont de la Saône eu ce lieu; leurs droits en la ville de Chazeau ; uombre de prés, bois, étangs, longuement énumérés, moyennant quoi le duc leur concède ce qu'il peut avoir en la chfltellenie de Sennecey, dans les villes de Sainl-Julieu, Saint-Cyr et de Maruay, et donne à Margueritte et à son fils, 40 1. de terre pour en faire à leur volonté en aumônes ou autrement.
Vidimut, Arch. nat-, JJ. 93, n» 18.
— 7133 - 13*5 (1324 mars)
Beaune. — Eudes, duc de B., déclare que Marguerite de Frolois, veuve de Guillaume de Sennecey, et son fils Guillaume ont repris en nef Maroay et autres terres.
Arch. nat., JJ. 9S, fol. 18, v.
— 7134 - 13*5 lundi 8 avril
Lettre d'Edouard, comte de Bar, sous pon sceau intact, par laquelle il prie son seigneur et frère, le duc Eudes, duc de B., de l'excuser s'il n'a pas repris de tief de lui pour la terre de Loogecourt, lorsqu'il lui a parlé nouvellement à Paris, ce qui a été un oubli de sa part, et qu'il promet de réparer la première fois qu'il le verra. « Nous vous prions tant et si acerles com nous poons. »
Peincedé,t. VII, p. 2.
— 7135 — 18*5 mardi 23 avril
Vilt aines. — Eudes, duc de B., donne à Jean de Chàtillon-sur-Seine, chevalier, en récompense de ses services et à la charge de fief-lige, les moulius que le duc possédait à Buncey, sis sur la Seine. Orw/., Arch. de la Côte-dOr, B. 10,500.
— 7136 — 13*» mai
Poissy. — Charles, roi de Fr. et de Navarre, octroie à Mile, seigneur de Nojers et de Vendeuvre, chevalier, que certaines dépendances de son château de Vendeuvre, relevant du ressort de Chaumont-en-Bassignv, soient désormais du ressort du bailliage de Troyes. Arch. uat., JJ. 62, n* 359, fol. 20i.
— 7137 - 13*5 juin
Charles, roi de Fr., ratifie un accord passé entre Jean de Chalon, comte d'Auxerre et seigneur de Rochcfort, et Simon de Rans, écuyer, an sujet de la maison forte de Villefargeau, près Auxerre, que le comte avait fait saisir. Jeau de Chalon, par le conseil d'Amé de Savoie, grandpère maternel dudit Jean et de Beraut de Mercœur, jadis connétable de Champagne, son cousin, reconnaît qu'il avait auparavant délivré Villefargeau à Simon de Rans.
Arch. nat., JJ. 62, u» 407, fol. 2Î4.
— 7138 — 13*5 l*' septembre
Robert de B., rîls de Robert, duc de B. et sa femme, Jeauoe de Chalon, fille de Guillaume de Chalou, jadis comte d'Auxerre et de Tonnerre, passent un traité avec Jean de Chalon, comte d'Auxerre et sire de Rochefort, frère de la dite Jeanne.
Pl. II.
PIÈCES JUSTIFICATIVES 289
Chifflet, Genus illustre, p. 505. D'après les arch. de la ch. des comptes de Dôle.
— 7139 — 1885 dimanche 20 octobre
Cuù€ry. — Eudes, duc de B., déclare qu'en récompense de ce que Guillaume de Germolles, aire de La Grange, a repris de lui 59 1. de terre sur la paroisse de Saint-Martin-sur-Guie et i Saint-Ensèbe, qu'il tenait en franc alleu, le duc lui doune les fiefs que Jocerand d'Azey, Perreau d'Arey, Guillaume d'Axey et Guichard de Brinans tiennent du duc en ces paroisses.
Orig., Arch. de la Côte-d'Or, B. 10,500.
— 7140 — 13*5 octobre
Eudes IV, duc de B., rapporle une charte du duc Hugues IV, daman» 1231 (1î3i), accordant des droits d'usage dans la forêt de Planoise, aux habitants de l'Abergement de la Poreheresse [près Auxy, Saône- et-Loire], et donne quelque extension à ces droits en les ratifiant. De Charmasse, Note sur le droit d'usage dans la forêt de Planoise, in-
eitenso.
— 7141 — 1885 octobre
Paris. — Charles, roi de Fr., déclare qu'il devait 338 I. tournois de rente à Marie de Cheu, dame de Vaucemain, eu indemnité de la ville de Sor- (ueri, que le roi Louis, soo frère, avait pris d'elle, pour la donner au comte de Bar. Le roi Charles retire des mains de celte dame le ch&leau de Payen, Vaucbartis, et l'ermitage de Troyes qu'elle tenait du roi Louis, et promet de payer aux amis de feu Mahiet de Brayères 90 1. de reute qu'Eudes de Vaucemain, fils do Marie de Cbeu, chevalier, leur devait. Marie aura la jouissance de Bouilli et dépendances. Arch. nat., JJ. 69, n* 439, fol. 937.
— 7142 — 1885 samedi 9 novembre
Argi/ly. — Eudes, duc de B., affranchit Jean Mangoneau, son maire de Maguy, ainsi que ses héritiers, et les exemple de toute servitude. Arch. nat., JJ. 91 n» CLV1 ; confirmation du roi Jean, 13C1 avril.
— 7143 — 1895 22 novembre
Paris. — Charles, roi de Fr., ordonne au bailli de Sens de metlre Eudes, duc de B., en possession de la garde de l'abbaye de Moutier- Saint- Jean. Doin Plancher, t. Il, pr. 939.
Arrêt du Parlement de Paris, reconnaissant au comte de Saint- Pol le droit de percevoir deux muids d'avoine que lui devait le prieuré de Baigueux, membre de l'abbaye de Molème. Ces deux muids faisaient partie de la cesaion que le roi Louis X avait consentie au père dudit comte, de la ville, vicomté, prévôté et dépendances de Doullens. Boutaric, Actes du Parlement de Paris, t. Il, n« 7726.
— 7145 — 1885 novembre
Eudes, duc de B., déclare que Marguerite de Frolois, veuve de Guillaume de Senoecey et Guillaume de Seonecey, son fil-», ont déclaré tenir en
PIÈCES JUSTIFICATIVES
flef du duc à Sennecey ce qu'il leur a cédé, comme les villes de Chazeau, Nully, près de Beaumont, bailliage de CbaloD.
Orig., Arcb.de la Côte-d'Or, B. 10,500, et Arch. nat, JJ. 93, fol. 18.— Peincedé, t. Il, p. 884.
— 7146 — 13*5 novembre
Saint-Chrittophe-en-Hal latte. — Charles, roi de Fr., aolifie que Jean, seigneur de Atseyo, avait fondé une chapelle dans son manoir de Asseye. Après sa mort, Jeanne d'Assey, sa fille, femme de Mile de Noyers, ni une fondation pour celte chapelle, suivant cette charte française qui y est rapportée de mai 1328. — Jeanne d'Aisseu, femme de Mile de Noyers, seigneur de Chitry, dame héritière d'Aiaseu et de Bousseville, approuve la fondation de son père Jean, jadis seigneur d'Aisseu et de Bousseville Jeanne avait été mariée en premières noces à M. de Senarpont. Mile de Noyers, sire de Chitry, met son sceau. Edouard de Bailleol, chevalier, stredu lieu et dont releva Aisseu approuve. Arch. nat., JJ. 64, d* 26.
Lantenay. — Testament d'Agnès de France, duchesse douairière de B. Dom Plancher, t. Il, pr. 243.
— 7148 - 18*3 15 décembre
Lantenay. — Agnès de Fr., duchesse douairière de B., ordonoe à sea exécuteurs testamentaires de mettre leur sceau à son testament. Dom Plancher, t. H, pr. 244.
— 7149 — 13 * 5 20 décembre
Paris. — Charles, roi de Fr., charge le bailli de Sens d'examiner les contestations entre les religieux de Saint-Bénigne de Dijon et les commissaires du roi, au sujet de cinq cents florins d'or que ceux-ci revendiquaient comme provenant des biens des Templiers au bailliage de Sens. MiloD, jadis abbé de Saint-Bénigne, s'était rendu caution de cette somme envers Hugues de Peraud, lors visiteur général des maisons du Temple.
Arch. nat., JJ. 66, u» 45, fol. 30, v.
— 7150 - 13*5 29 décembre
Argilly. — Eudes, duc de B., et Jeanne de Fr... sa femme, nomment des procureurs pour défendre leurs prétentions sur les biens de Philippe, roi de France.
Dom Plancher, t. II, pr.$245.
— 7151 — 13*5 décembre
Paris. — Charles, roi de Fr., ratifie l'affranchissement des enfants d'Etienne Goyou, de Villemanoche, concédé par Jean des Barres, maréchal de France, sire de Chaumonl-sur-Yonne, et Hélissant, sa femme, fille et héritière de feu Guillaume de Prunay, chevalier, et de dame Gille, sa femme.
Arch. nat., JJ. 64, n° 91, fol. 47.
— 7152 - 13*5 décembre
Paris. — Charles, roi de Fr., confirme les chartes des rois ses prédéces-
PIÈCES JUSTIFICATIVES 291
seurs et prend sous sa sauvegarde les monastères de l'ordre de Citeaox. Arch. nat., JJ. 64, n" 57, fol. 29.
Argilly. — Eudes, duc de B., atteste que sa chère mère, cui dieu absoitve, Madame Agnès, duchesse de B., fille M Saiut-Lojs trépassée, a laissé aux frères de Lugry, de l'ordre de* Chartreux, deui tonneaux de vin à la mesure de Beaune, pour dire la messe, à prendre à Courbetou-les- Monlbar, sur ses vignes.
Arch. de la Côte-d'Or, F. Lugny, II. 889, Copie.
Achat, au nom du duc, d'une grauge et d'une cour, sises devant le château de Taiant.
Peincedé, t. I, p. 15.
Dijon. — Transaction entre Eudes, duc de B., et les moines de Saint- Bénigne de Dijon, au sujet de la fabrication de la monnaie à Auxoune. Orio., Arch. de la Côte-d'Or, B. 11, «03.
Martin, de Pâques, physicien de la duchesse Agnès, nomme Hugues, de Cbàteauvillain, son procureur dans une affaire. Arch. de la Côte-d'Or, B. 11,321, protocole du notaire Jean Piquart.
Quittance à Robert Buchepot, receveur de Madame la duchesse, par Henry d'Eti*ej, chevalier de la duchesse, pour sa pension. — Sceau portant une /eiice frettée, ou chargée de qutitre petits sautoirs. Peincedé, t. XXIV, p. 402.
Certificat de Gautier de la Barre de Bougemout, attestant qu'il a reçu à Muutreal quatre muids d'avoine de Hugues des Granges. — Sceau de Gautier de la Barre, portant une Jasce avec unecotice brochant sur le tout. Peincedé, t. XXIV, p. 613.
Quitlauce de Guillemin d'Autuu, écuyer, pour rente de 10 1. qu'il prend sur le» revenus de la chatelleme d'Aignay-le Duc. — Sceau d'André d'Aignay, tabellion de la cour du duc, qui porte trois bandes, à ta bordure tndenchée.
Peincedé, t. XXIII, p. 757.
Lettre sous le sceau de Jeanne, reine de Fr., comtesse palatine de Bourgogne et dume de Salins, de uiea&ire Henri de Bourgogne, chevalier, et de la cour de i'ollicial de Besançon, par laquelle Henri promet à Eudes, duc de B., de lui garantir la plaigerie qu'il avait faite ès mains de certains marchands pour la somme de 1000 1. Peincedé, 1. 1, p. 132.
PIÈCES JUSTIFICATIVES
Jocerand de Varennea, damoiaeau, recooaalt tenir en tief du duc de B. moitié de la justice, entre Grôue et Ou roux, la maison forte de Varenoe*, les revenus de Co longes, le meix Germain Corlois, et 63 1. de reote sur les marcs de Dijon.
Orig., Arch. de la Cote-d'Or, B. 10,900.
Quittance, au châtelain de Vergy, par Renaudot de Beneovre, pour les dépens des enquêtes de la duchesse, faites à Beaune. — Sceau de Renaudot, portant un /ton. Peincedé, t. XII V, p. 51 .
— 7163 — f Iti
Certificat de Perrenot d'Echaruant, maître bergiers des berbis de madame la duchesse, attesUot qu'il a reçu 94 sols pour laver et tondre les berbi* de la dite dame. — Sceau mi-parti, portant à deitre trois barres, à seneslre une fleur de lys. Peincedé, t. XXIII, p. 87.
Certificat d'Hugues de la Perrière, attestant qu'il s reçu du châtelain de Montbard cinq bicbets de froment et un setier d'avoine pour la dépense de l'hôtel de la duchesse, faite à Villaines. - Sceau portant une croix. Peincedé, t. XXHI, p. 86.
Quittance datée de Lanthenay, et donnée au châtelain de Jugny, par Guillemiu de Monlot, pour la pension de fO 1. que madame lui doit. — Sceau poitant un château à trois tours.
Peincedé, t. XXIII, p. 83.
Quittance de Guillaume dou Palloon ou Pallooir, de la Vilteneuve le-Hoi, pour ses gages en qualité de procureur du duc de B., à U Villeneuvele-Roi. — Sceau fascé de neuf pièces aoec un petit écutson en cœur c'est
à-dire au milieu, chargé
d'une fleur de lys.
Peincedé, t. XXIII, p. 154.
Quittauue au châtelain de Montréal- en- Auxois, par Guiot de Sauviguy. — Sceau portant une rose.
PIÈCES JUSTIFICATIVES 293
Quittance par Sale h ad in de Luques, marchand de chevaux de Milan, pour rente de chevaux au duc de B. — Sceau portant trois pals bretessés.
Peincedé, t. XXIV, p. 68.
Quittance au prévôt d'Avallon, par Jean Alliqnanx, •ire de Mallevoisine, chevalier, pour la rente de 20 I. d. sur cette prévôté. — Sceau portant une bande accostée de deux cotices.
Peincedé. t. XXIV, p. 685.
— 7170 — IStft
Eudes, duc de B., confirme les privilèges accordés aux habitants de La
Toison.
Garnier, Chartes de Communes, t. III, p. 490.
— 7171 - lStft
Certificat daté de Cnambéry en Savoie et donné au prévôt d'Auxonne, par Gauthiers, U engignierret (ingénieur) de la somme de 10 1. t. qui lui sont dus de rente sur les revenue d'Auxonne, pour le duc de B. — Sceau portant sept besans et deux croissants en chef (voir n* 7064). Peincedé, t. XXIV, p. 490.
1326. PAques 23 mars
Paris. —Charles, roi de Fr., donue une ordonnance pour exempter l'église d'Autun des décime* mises sur les prébendes foraines. Orig., Arch. de Saône-et-Loire, éd. de Charmasse, Cartul. iTAutun,
t. III, p. 188.
- 7173 - i»*eii325 21 janvier)
Pans. — Charles, roi de Fr., ordonne de mettre Eudes, duc de B., en possession de la garde de aloutier- Saint Jean. Dom Plancher, U 11, pr. 240.
- 7174 - t»tO (1325 janvier)
Arrêt du Parlement au s«jjet de Robert de B., comte de Tonnerre, prisonnier du dauphin de Viennois [depuis la bataille de Varey], et pour lequel Eude», ddc de B., les comte* de Flandre, de Rouci, les sires de Joinville, de fclello et autres, se portaient caution, le dauphin relâchera Robert, jusqu'à la Saint-Remi, et après cette date, Robert se rendra prisonnier à Romans- en- Viennois, sous peine de deux ceut mille livres tournois, que ses cautions s'engagent à payer. Ducbesne, Ducs de B , pr. p. 118-119.
294 PIÈCES JUSTIFICATIVES
— 7175 - IS*G (1323 janvier)
Paris. — Charles, roi de Fr., donne un pré, dit le pré du toy, à Gai Ouvrier, chevalier. Ce pré était sis près de Maçon. Arch. nat., JJ. 64, n» 40, fol. zO, v.
— 7176 - 13*« (1325 janvier)
Paris. — Charles, roi de Fr., ratifie un accord passé entre le bailli de Troyes et Renaud, dit Le Bourcat, de Saint-Florentin, an sujet de droits de mainmorte, dont une partie appartient au roi, et le reste à Jean de Seignelay et à Marguerite de Saint-Florentin, sa femme. Arch. nat., JJ. Gt, u« 95, fol. 204, v.
Paris. — Charles, roi de Fr., confirme le jugement du bailli de Chaumont, «lau» la cause entre le procureur du roi et les habitants de Serqueui, d'une part, l'église de Saint-Bénigne de Dijon, dontrelève le prieuré de Serqueuz et Jacques, sire de Conflandel, d'autre part, au sujet delà mouvance.
Arch. nat., JJ. 64, n« 50, fol. Î4.
— 7178 — I3*« (1325 18 février)
Charles roi de Fr., mande au bailli de Mâcon que les appellations qui se font à son audience par les hommes du duché de B., soient renvoyées aux officiers du duc ou au Parlemeut de France. Arch. Côte-d'Or, B. 315; - Peincedé, t. I, p. 8*3.
— 7179 — 13*6 (1345 26 février)
Autorisation royale accordée à Etienne de Mont-Saint-Jeao, seigneur de Salmaise, pour faire accord avec le duc de B. au sujet des débats qu'ils avaient entre eux, et pour lesquels Etienne avait fait appel au Parlement. Arch. de la Côte-d'Or, B. 13*3; — Peincedé, 1. 1, p. 183.
— 7180 — flS*« (1325 27 février)
Eudes, duc de B., et Etienne de Mont-Saint-Jean, fout un arrangement au sujet de l'appellation faite au Parlement de Paris, relativement aux pannonceaux que le dit Elieuue avait mis sur ses terres. Elienue reuouce à cette appellation comme iujuste et promet de faire enlever ces pauuonceaux du roi. Il déclare Mont-Saint-Jean rendable et jurable au duc de toute ancienneté, et s'offre à en donner de uouve Iles lettres de garantie. Le duc pourra choisir celui des trois fiefs suivants qui lui plaira : Charoy, Chatillon on Arconeey. Etienne paiera au duc «000 I. tournois, moyeunant quoi le duc devra renoncer à toute amende au sujet de celte appellation.
Arch. de la Côte-d'Or, B. 1323; — Peincedé, t. 1, p. 183-184.
— 7181 - 18*« (1325 27 février)
Hugues de Cruzy, garde de la prévôté de Paris, relate un accord entre Eudes, duc de B-, et Etienne de Mout-Samt-Jean, au sujet des châteaux de Salmaise et de Mailly.
Doui Plancher, t. Il, pr. 24Î.
PIÈCES JUSTIFICATIVES
- 7182 - f 3*6 (1325 révrier)
Charles, roi de Fr., atteste que Guichard, sire de Beaujeu, a fourni des otages au dauphin de Viennois, dootil était prisonoier (depuis la bataille de Varej], et qu'il les laissera jusqu'à Pâques prochain, eu donnant trois de ses châteaux en gage.
Duchesne, Ducs de B., pr. des dauphins, p. 44.
- 7183 - 1S«« (1325 13 mars)
Etienne, sire de Mout-Saint-Jeao, mande au seigneur d'Arconcey qu'il a cédé au duc de B. le fief d'Arconcey, de la chfttelleuie et dépendances, et qu'il ait à entrer dan* la foi et hommage du duc. — Sceau «l'Etienne portant trois éeussons.
Orig., Arch. de la Côte-d'Or, B. 10,500.
- 718* — 13*6 (1325 20 mars)
Lettre sous le sceau de Richard Dubec, citoyen de Sens, commissaire du bailli de Sens, qui Ole la main du roi, de la garde de l'abbaye de Moutier-Saint-Jean et la met au profit du duc de B. Eudes et de ses successeurs. Peincedé, t. I, pp. 347-348.
- 7185 - 13*6 (1325 27 mars)
Mandement du Parlement de Paris au bailli de Màcou, de punir Rigaud de Saiul-Moré et Richard de Colombier, écuyers, et leurs complices, prévenus d'avoir pénétré avec des armes prohibées à Fontaine-Française, d?y avoir enlevé différents objets, et maltraité plusieurs habitants qui se mirent à crier : aboc ahoç\ A ce cri d'autres habitants accoururent, dunt trois furent tués par les malfaiteurs. Boutaric, Acttt du Parlen.ent de Paris, l. II, uu 7689.
- 7186 - 13*0 jeudi 3 avril
Eudes, duc de B., fait payer à Guillaume de Menant et à ses héritier*, 1i0 1. d. que la duchesse Aguès avait données par testament à Eudes de Menans, père de Guillaume, en récompense de ses services. Arch. de la Côte-d'Or, B. 308.
- 7187 — 13*6 avril
Paris. - Charles, roi de Fr.. approuve la vente faite par le bailli de Mftcoit à Hugues de Corabeuf, doyen de Chalon-sur-Saône, de maisons, manoir, tour et dépendances à Beaune, dans la rue des Cancereaux, relevant de la justice du duc de B , et ce, pour le prix de cent cinquante I. tournois.
Arch. nat., JJ. 64, n» 165, fol. 96.
- 7188 - 13*6 mercredi 25 juin
Richard de Vautravers, écuyer, rend hommage à Jeanne de B., reine de Fr., pour le flef des Aubiers, sis à Nycrry. Arch. nat , eollect. Moreau, t. 878, fol. 314.
PIÈCES JUSTIFICATIVES
— 7189 — 18*6 juin
Eudes, duc de B., achète de Hugues de Charmotte, de Vergy, prêtre, deux pièces de figue au 6nage de Marey, pour le prix de cent 1. touruois.
Peiucedé, 1. 1, p. 48.
— 7190 — I3«« 20 juillet
Tuumus. — Mandement d'Eudes, duc de B., pour les gens d'armes qui devaient aller en Viennois.
— 7191 — 1S«« du 20 au 29 juillet
Rôle des gens d'armes levés par Eudes IV, duc de B., pour aller eo Viennois. — A Tour nus, le dimanche avant la Madeleine, à Lyon, le jeudi après la Madeleine, à Lyon, le mardi après l'octave de la Madeleine. Arch. de la Cote-d'Or, B. 11,733, édité : de LaChauvelaye, Dijon, 1881 ,
3î pages.
— 7192— ta*«août
Eudes, duc de B., pour récompenser Guillaume de Mello, sire d'E poisse s, de ses nombreux services, loi abandonne ce que la dame de Seignelay possédait a Sauviguy-le-Bois, près d'Avallou, en cooséqueuce de la saisie qui en avait été faite par suite de forfait ou désaveu. Arch. du château d'Epoisses. Abbé Breuillard, iiém. httt., p. 61.
— 7193 - I3«tt 10 octobre
Lettres patentes de Charles, roi de Pr., qui mande aux baillis de Sens et de Maçon ds ne rien rechercher sur les terres du duc de B. Peincedé, t. I, p. 319-320.
— 7191 — 13*6 octobre
Château- ThietTy. — Charles, roi de Fr. et de Navarre, permet à Jean de Frolois, chevalier, et À Isabeau d'Arcis, sa femme, de pouvoir vendre jusqu'à cinquante livrées de terre à Jauges, près Saint-Florentin, en hommes tai (labiés, en justice haute et basse, ce qui est amorti par le rot. Arch. nat., JJ. 64, n° 281, fol. 139, v.
— 7195 — 1IH [octobre]
Nomination par Charles le Bel, de Tévêque de Chartres, du duc de B. et de Giles Acelin, chevslier, comme commissaires auprès des barons, bourgeois et habitants des villes et pays de Màcon et de Lyon et du duché de B. Ils devront demander des subsides pour la guerre d'Anglelerre, en conséquence des délibérations prises à M eaux par une assemblée de uotables.
Bibl nat., collecl. de Brienue, t. XXXIV.
— 719a — 13*6 octobre
Châtenu-ThietTy. — Charles, roi de Fr., déclare que Jeanne, comtesse d'Alençon et de Joigny, l'ayant supplié d'amortir 650 I. de rente, pour la fondation d'un Hôpital qu elle veut établir pour le salut de son Ame et de celle de Charles de Valois, son seigneur, il consent à cet amortissement.
Arch. nat., JJ 64, n« 122.
PIÈCES JUSTIFICATIVES
— 7197 — 18*6 1er novembre
Château-Thierry. — Charles, roi de Fr., accorde uoe lettre de rémiss i ou à maître Simon de Sainte-Croix, doyen de Chalon-sur-Saône, qui avait commis certaines violences contre les officiers do roi. Arch. nat.t JJ. 64, n« S84.
- 7198 — 18«« novembre
Paris. — Charles, roi de Fr., accorde à Simon de Sainte -Croix, doyen de Màcon, mainlevée de la saisie de ses biens, opérée sur lui, à la requête du procureur général du roi, pour les violences commises par ledit doyen.
Arch. nat., JJ. 64, n» 816, fol. 156.
— 7199 — IS96 9 novembre
Aisey. — Ouicbard, seigneur de Beaujeu, reprend de nef du duc de B. les châteaux et villes de Belleville, Lay, Thisy, Perreux, Chevigny-en-Bussière, ainsi que le château et la baronnie de Semur eu-Brioonais. Copie, Arch. nat. P, 1389», cote 287.
- 7200 — f 3*« jeudi 13 novembre
Aitey. — Eudes, duc de B., confirme la donation de 10 1. dtjonnaises, laissées par Agnès, duchesse de B. eu don à la chapelle de Saint-Louis, fondée en la chapelle ducale, à Dijon. Peincedé, 1. 1, p. 31 4.
— 7201 — I3»S dimanche 30 novembre
Èiontigny-Jsttr-Serain. — Robert de B., chevalier, fait accord à Montignysur-Sereiu, avec Jean, sire de Plancy, en présence de Thibaut de Semur, chanoine de Sens, Jean d'Argenteuil et Geofroi de Blaisy, écuyers. Robert de B. promet de payer au sire de Plancy 78* I. 11 s. 5 d. mailles pour pertes et frais qu'il a faits en ses chevauchées de Savoie, où il fut pris avecledit Robert, devant Varey, le jour de la bataille, et aussi pour la perte de ses chevaux et la nourriture en prison de quatre de ses écuyers qui furent également pris.
Orig., Arch. de la Côte-d'Or, B. 11 884.
— 7202 — IMG mardi 2 décembre
Baume- tes- Dames. — Parlement général du comté de B., réuni dans cette ville par la reine Jeanne.
Chevalier, HiU.de Pot igny, p. 170.
- 7203 — 13t« 13 décembre
Débals au Parlement, au sujet de Guillaume, seigneur de Pesmes, qui avait saisi Cotenet et sa femme, bourgeois de Sens, pour les soumettre à la juridiction, avait fait arracher des dents à Cotenet avec des tenailles de fer. Les conjoints réclamaient chacun une amende de 1000 K et une somme de cent livres pour chaque dent arrachée. Rég. du Parlement.
Le duc de B: mande au bailli d'Auxouue d'avoir maiulevée des biens par lui retenus et confisqués pour les méfaits commis par un bâtard
298 PIÈCES JUSTIFICATIVES
nommé Pierre Marié, de Por.taubert, et de s'en dessaisir an profil des Hospitaliers de Poutaubert, d'autant qu'il est porté daos les registres du duc de B., que tous le* biens appartenant à des bâtards confisqués pour méfaits commis par eux, appartenaient au seigneur sons la justice duquel ses biens étaient situés.
Arch. de l'Yonne, invent, des titres de la commaoderie de Pontaubert.
Robert d'Aubigny, chevalier du duc; reconnatt tenir en fief du duc de B. une partie de la seigneurie de Flavignerot, nne partie de celle d'Ecotois ou Charmoy et quatre muids de rente à Fixey, lesquels biens Humberl, dit de Fourneau, chevalier, et EIyîs, sa femme par lettres de l'an 1803, avaient donné en gagerie au duc pour une certaine somme. — Sceau de Robert d'Aubigny, portant un lion. Orig., Arch. de la Côte-Or, B. 10,500.
Jean, sire de Choiseul, déclare qu'eu aecroissance des fiefs de la ville de Meuvy et de 30 muids de vin qu'il prend sur les tailles de Pommard, il entre en l'hommage du duc de B., pour la ville de Bassoncourt, où il a 75 maiguies d'hommes, pour le bois de la Moussouge de 180 arpents, pour la ville de Marey, où il a 50 maignies d'hommes, que Hoarrys de Marey lient en fief de lui, et qui sera en arrière fief du duc, au lieu de le tenir en franc alleu, pour le prix de 300 I. t. La maison d'Orry est siée a Marey, au lieu dit Mont-le-Cloux. Les enfants de Villemotte, sœur d'Orry; Jean de Palaiseau, gendre d'Orry, possèdent également des biens à Bassoncourt et à Marey, qui relèveront du duché.
Orù/., Arch. de la Côte-d'Or, B. 10,500.
Odard, seigneur de Montagu, chevalier, confesse recevoir en fief lige da duc de B. sa maison de Sassenay et dépendances, 90 meix taillables chaque année haut et bas, la juridiction mère et mixte des prés, quatre livres de terre dijonnaises que doivent les sergents de la ville, deux livres de cire et quatre pintes de miel ; les sergents doivent annuellement unam stcunm gailtce coignée.
Orig., Arch. de la Côte-d'Or, B. 10,500.
Jean de Saint-Seine, chevalier, reprend en fief d'Henri de Vergy, sénéchal de B., le moulin dn Margilley.
Orig., Arch. du Doubs, B. 463.
Certificat de Guillaume sire de Breuil, damoiseau, attestant qu'il doit i Hugues, dit le Moine de Rossillon, châtelain de Montcenis, pour le duc, un millier de carpes à rendre à l'étang de Villedieu: — Sceau du dit de Breuil qui porte palié Je six pièce*. Peincedé, t. XXIII, p. 58.
PIÈCES JUSTIFICATIVES
Quittance de Dreux d'Aisey, de ce qu'il a reçu pour la cuisine du duc do B. — Sceau portant une croix cantonnée de quatre fermaux.
Peincedé, t. XXIII, p. 433.
— 72ii — ta*«
Quittaoce de Gniot d'Oslun, sire de Dracy, de 21 I. qu'il a reçues du duc de B. par les mains de Hugues le Moigne, son châtelain de Rosaillon, pour 1'entei rement et l'obit de damoiselle Alips de Montjeu, taote de Gniot. — Sceau d'Ostun, qui parait porter un sautoir.
Peincedé, t. XXIV, p. 701.
— 7212 — 1S*« Quittance de Lambert de Beire, pannetier du duc de B.
Peincedé, t. XXIII, p. 118.
Quittance au châtelain de Montcenis, par Guillaume de Biais, écuyer du duc de B., de la somme de 70 s. que le duc lui a fait avoir à Autun, à cause de sa maladie. — Sceau portant trois têtes de lion.
Peincedé, t. XXIII, p. 84.
- 721t - !»*• Quittance de Jean de Bourdenay, pour la dépense
de l'hôtel du duc et de Madame, savoir pour le séjour d'Aisey qui commença le vendredi [4 avril 1326] après quasimodo 1826, 507 muids 12 setiers, pour le séjour de Jugny, qui commença le mardi [18 novembre] après la Saint-Martin d'hiver 389 muids ; pour ' le séjour de Villaines qui commença le jeudi [3 mars 1827] après le* brandons jusqu'au vendredi [10 avril 1327] devant Pâques, 78 muids, et n'est pas compté un denier par ceux qui firent les garnisons et pour ceux qui vinrent leur appareiller office. — Sceau de Jean de Bourdenay, portant une oie avec une fleur de lys en chef. Orig.y Arch. de la Côte-d'Or, B. 383.
1327. Pâques 12 avril
— 7213 — 1»»» (1326 13 janvier)
Eudes, duc de B., atteste que Prenete de Berrhère, femme cy en arrière
PIÈCES JUSTIFICATIVE
du chevalier, nions. Henri de Salnt*Aubin, i donné au Lien-Dieu, sous Vergy, 15 I. de lerre, assises en Chevrey et qu'il amortit le dit domaine et les dites 15 1. de terre.
Arch. de la Cote-d*Or, f. Lieu-Dieu, H. 1057.
— 7216 — 1S*« (1326 janvier)
Pani. — Charles, roi de Fr., annoblil Guillaume de Dicy, trésorier du roi. Arch. Dat., JJ. 64, n'322, fol. 159, v.
— 7217 — 13** (1326 27 février)
Mandement du Parlement de Paris, au bailli de Bourges, de rechercher et faire conduire dans les prisons du Cbâtelet, à Paris, Erard de Basarne (de Baserna), cousin de la Bile de la dame de Pierre Perthuis et ses complices, prévenus d'avoir envahi à main armée une maison appartenant à l'abbaye de Veselay, et d'y avoir blessé à mort un valet de l'abbé.
Boutaric, Actes du Parlement de Paris, t. Il, n» 7803.
— 7218 - f S** (1326 I" mars)
Arrêt du Parlement de Paris, ordonnant l'exécution d'une sentence du bailli de Sens, contirmative d'un jugement du bailli de Tonnerre contre Guillaume Rose, convaincu d'avoir crevé d'uu coup de poing un œil à Pierre Camusart. Guillaume fut condamné à payer à Pierre trois deniers par jour, pendant cinq ans, et à être mis à la disposition du comte de Tonnerre.
Boutaric, Actes du Parlement de Paris, t. Il, n* 7807.
— 7219 — f S99 (1326 mars)
Autorisation à Pierre de Moux, écuyer, de prendre des bois daoB la forêt du duc à Sagy, pour refaire sa maison de Moux, avec la permission à lui donnée parle duc.
Peincedé, 1. 1, p. 253.
— 7220 - IM* 4 avril
Arrêt du Parlement de Paris, confirmant une sentence du sénéchal de Lyon et de Màcon, qui condamnait le sire de Monlbelet h cinq cents livres d'amende, pour avoir envahi et détruit les moulins de Husiaco, qui appartenaient à l'abbaye deTournus, et à deux cents livres d'amende et à la perte de la juridiction dans la ville de Saint-Oyen et tout autour jusqu'à une portée d'arbalète, en punition de l'injure faite par ses sergents à ceux du roi dans la ville de Samt-Oyen. Boutaric, Actes du Parlement de Paris , t. II, n° 7952.
Inquisition contre Jean d'Oisy, jadis bailli de Sens, qui avait commis des exactions considérables dans l'exercice de ses fonctions. Reg. du Pari., 1, 147.
— 7222 — tS»» 22 mai
Quittance donnée par Jean de Dijon, chapelain de Madame de Valois, i Guillaume deMonlreuil, sou bailli du Maine, de la soiume de quatorse
PIÈGES JUSTIFICATIVES
cent quatre-vingt-une livres 10 deniers tournois, pour une demi-année
Baissant à l'Ascension.
Bibl. nat., Clairambault, 40, 3035.
— 7223 — 1**9 26 mai
Dénombrement fourni au duc de B. par Pierre d'Ostuo, sire de Monijeu, chevalier.
Copie, Arch. de Moutjeo; Mém. de ta Soc. Bduenne, nouv. série, t. IX, p. 198.
— 7224 — 1 »*9 mai
Boit de Vincennes. — Charles, roi de Fr., ratifie les lettres scellées de ses âmes et féaux, Gaucher de Chatillon, comte de Porcien, connétable de Fr., Mahy de Trie, maréchal, et Mile, seigneur de Noyers, relativement à une affaire litigieuse du sire de Beauregard. Arch. nat., JJ. 64, n»496.
Achat, au nom du duc, d'un pré en la prairie de Saint-Seine. Arch. de la Côte-d'Or, B. 995 ; — Peincedé, t. I, p. 118.
— 7226 — 1**9 22 juin
Dénombrement donné par Agnès de Blaisy, dame de Mouetoy, ayant le gouvernement de Hugueuin, son fils mineur, et fils de feu Philippe de Monetoy, de ce qu'elle tient en son nom et au nom de son fils en fief à Cbailly. — Sceau d'Agnès, un peu effacé. Orig., Arch. de la Côte-d'Or, B. 10,801.
— 7227 — f 8*9 juin
Fontaine de Baux. — Charles, roi de Fr., renouvelle les lettres datées de Paris de septembre 1387, que de malignes gens avaient commencé à effacer, confirmant celles de Philippe, roi de Fr., données en novembre 1819, à Vabbayt de Clervaux, portant vidimus de celles du roi Philippe, son père, du (sic), relatant qu'en indemnité du château de Saulx, au diocèse de Langres, acquis de Philippe de Chauvirey et de Philippe de Chacenay, chevaliers, et de leurs femmes, comme biens provenant de leur chef, il est tenu de leur asseoir quatre cents livres tournois de revenu annuel, outre Testimatiou du donjon de ce château qui monte à cinq mille 1. tournois.
Arch. nat., JJ. 64, n» 584, fol. 293.
— 7228 - 13*9 juin
Le garde des foires de Champagne atteste qu'Eudes, duc de B., a acheté de Jean Noblet, curé d'Ampilly, un moulin venant de Thomas d'Aisey, jadis châtelain de Villier*-ie-Duc, sis sur l'Ource, au-dessous de Vanvey, pour le prix de 200 1. t.
Arch. de la Côte-d'Or, B. 1380.
— 7229 - 1**9 lundi 11 juillet
Vtiliers-ie-Dw. — Eudes, duc de B , ratifie une charte de Gui de Chatillon, seigneur du Fays-Billot et de Morey et de Gautier de Châtillon,
comte de Porcean, connétable de Fr., du 8 juin 134*, affranchissant les habitants du Pays-Billot.
Orig., Areh. comm. du Fays-Billot, Pistolet de Saint-Ferjeux, Recherches et statist. de l'arr. de Langres.
- 7230 — 1**» 27 juillet
Brandon. — Eudes, duc de B., veut que les hommes taillables de ses chatellenies de Brancion et de Marcilly ne puissent Tendre ni aliéner leur héritage en main étrangère sans permission, ces héritages faisant partie de sa souveraineté.
Arcb. de la Côle-dOr, B. 539.
- 7431 — 13** 1" août
Acte, sous le sceau de l'oflicialilé d'Aulun, par lequel Eudes, duc de B., avait acheté de Guillaume, dis de Renaud de Sissey, une terre conligoê à la garenne de Mootcenis.
Arch. de la Côte-d'Or, B. 1264.
- 7232 - IS99 2 août
Acte, sous le sceau de Tofficialité d'Aulun, attestant Tachât par le duc de B. de la même terre, contigue à la garenne de Monlcenis, à Huguenin, fils de Guillaume de Sissey.
Arch. de la Côte-d Or, B. 1264.
- 7233 — 1S«* septembre
Paris, — Charles, roi de Fr., approuve la vente faite parles commissaires royaux de biens sis en la châlellenie de Jouy, spécifié* eu ces lettres, et provenant de la succession de feu Pierre des Grez, évôque d'Auxerre, pour le prix de deux cent cinquante 1. tournois, à déduire sur les sommes que cet évôque devait au roi.
Arch. nat., JJ. 64, n° 509, fol. 291, v.
- 6234 — 1S*1 septembre
Requête adressée à Mabaut d'Artois, par Gillette de Courcelles, dame de Pesmes, pour être sous la sauvegarde d'Eudes, duc de B., en l'absence de son fils Othenin qu'est és chevauchier d'Outre Joui. Orig., Arcb. du Doubs, B. 480 [Othenin de Pesmes fut tué dans cette
chevauchée].
- 7235 - f S99 i7 octobre
Chalette,pris Montargis. — Charles, roi de Fr„ et de Navarre, s'adressaot au bailli de Maçon ou à son lieutenant, expose que les châtelains de Couches et de Chavort et les prévôts de plusieurs chatellenies- du bailliage de Maçon, ont ajourné eu jugement des hommes justiciables du duc de B., que la conuaissauce de leur» faits ne leur appartient pa?, qu'ils usurpent la juridiction du duc de B. Le roi mande aux châtelains et prévôt* de ne plus commettre ee3 abus de pouvoir, et de rendre au duc le dommage dout ils sont redevables. Arch. Côte-d'Or, B. 345.
- 7236 - t»«» 18 octobre
Poligny. — Louis, comte de Flandre et de Navarre, déclare que Malhilde,
PIÈCES JUSTIFICATIVES 303
comtesse d'Artois, et Jeanne de B., reine de Fr., a vaut consenti à ce qu'il amène avec lui sa femme Marguerite, leur tille, il promet de la traiter avec courtoisie et qu'il ne souffrira lui être fait aucun outrage Le Glay, Hist. des comtes fie Flandre, t. Il, p. 39t.
— 7237 — 1S*9 25 octobre
Eudes, duc de B., achète de Marguerite de Maisey. femme de Philippe de Chauvirey, toutes les acquisitions qu'elle avait faites de Pierre de Maisey, son frère, et promet de bailler toutes les lettres qu'elle a de son dit frère.
Arch. de la Côte-d'Or, B. 1380.
— 7238 — 1S99 25 octobre
Marguerite de Maisey, femme de Philippe de Chauvirey, doune gagerie des hommes, terres, prés et autres droits qu'elle avait à Maisey, tant de son chef que de celui de Pierre de Maisey, son frère, toutes choses qu'elle a vendues A Eudes, duc de B., pour le prix de 1885 I. dijonnaises. Peincedé, t. I, p. 194.
— 7239 — 1M1 28 octobre
Eudes li changerret, bailli d'Autun et de Montcenis, rend une sentence au profit du chapitre d'Autuu, contre les procureurs du duc de B., qui réclamaient la jouissance de certains droits pendant les foires de Saint- Nazaire, de Saint-Ladre et de la Revelace.
Arch. de Saône-et-Loire, éd. de Charmasse, Cnrtut. cfAutun, t. III, p. 185-187.
— 7240 — 17 novembre
Aux grands jours de Beaune. — Eudes, duc de B , passe un traité relatif à la fabrication de la monnaie d'Auxonne.
Dom Plancher, t. II, pr. 346.
— 7241 — t»t* novembre
Paris. — Charles, roi de Pr , donne des lettres à Raimbaud, dit Rechigne Voisin, archidiacre d'A vallon, au diocèse d'Autuu, et autres commissaires députés par le roi, pour lever les finances du royaume [Ce personnage qui parait fréquemment à celle époque était conseiller du roi]. Arch. nat., JJ. 64, n' 560.
— 7242 — 13** 13 décembre
Arrêt du Parlement de Paris confirmant, tout en la modérant, une sentence rendue par le bailli de Sens, sur les poursuites du procureurdu roi et sur la plainte de Gautier Cotenut et sa femme contre Guillaume de Pestues, chevalier,et Adam le Roux, sou prévôt, pour avoir enlevé lesdits époux du village de Blacy, et les avoir emprisonués à Cou réelles, sous prétexte qu'ils étaieul serfs dudit chevalier, taudis qu'ils étaient bourgeois du roi.
Boutaric, Actes du Parlement de Paris, t. II, n» 7896.
— 7243 — 22 décembre
Convention écrite par Jaccques de Vergy, au diocèse d'Autun, par laquelle Eudes, duc de B., promet à Guigues, dauphin de Vieunois, à la
304 PIÈCES JUSTIFICATIVES
suite des dommages causés par Robert de B., son frère, allié au comte de Savoie, eu assiégeant les châteaux de Varey et de Saint-Germain, et en s'emparant violemment de sa personne à main armée, après quoi Robert avait été retenu prisonnier en Dauphiné, le duc, en restitution de dommages, promit Je payer au dauphin cinquante mille florins d'or de Florence, savoir vingt-cinq mille florins en juin à la Saint-Jean prochaine, douze mille cinq cents florins à la Saint-Jean suivante et dooze mille cinq ceDts à un dernier terme.
U. Chevalier, Inventaire des archives des dauphins de Viennois, Lyoo, 1875, p. 43, n* 104.
Rouleau dans lequel sont exposées les raisons pour lesquelles Eudes, doc de B., comte d'Auxonoe, peut faire battre monnaie à Auxonne, sans la permission des religieux de Saint-Bénigne, qui avaient la moitié des revenus de la monnaie de Dijon.
Peincedé, t. I, p. 647.
— 7245 — f Stf
Jeau de Roussillon, damoiseau, scigueur Je alarcey, reconnaît avoir re^'u du duc de B. 200 1. outre les 1000 I. qu'il avait déjà reçues pour lagagerie ou hypothèque de la terre de Roussillon faite au duc. Peincedé, t. II, p. Î50.
— 7246 - iS»9
Girard fils de feu Jean de Vilaret, damoiseau, confesse tenir en fief lige du duc de B. ce qu'il a sur les dîmes de Giliy-sur-Loire, ce qu'il possède sur les fi nages de Chatelemoux, de Chacenay, et de Saint-Léger. Orig., Arch. de la Cote-d'Or, B. 10,501.
Hugues, seigneur du Deffeud, damoiseau, déclare avoir repris en fief du duc de B. sa mai sou forte du Deffeud, avec 60 I. de terre à asseoir tur cette terre, depuis sa maison jusqu'au ruisseau près la Bazolle.
Hugueuin de Duesme, écuyer, reconnaît avoir repris en fief du duc de B. une maison de pierre, un jardin, une grauge de pierre et des terres à Buncey.
Orig.t Arch.de la Cote-d'Or, B. 10,501.
Jeau de Moisey, chevalier, confesse tenir en fief du duc de B. tout ca qu'il possède à Aulresol.
Orig., Arch. de la Cote-d'Or, B. 10,501.
Etienne, sire de Mont-Saint-Jean, prie le duc de B. de recevoir son fils Bartbélemi à foi et hommage pour la terre de Morey, qu'il a douuée à son fils eu propre héritage à la prière de ses parents et amis, et spécia-
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PIÈCES JUSTIFICATIVES
lemenl à la prière du comte de Boulogne et de Pévêque de Cambray. — Sceau d'Etienne à trois écussont.
Ori?., Arcb. de la Côte-d'Or, B. 10,501.
Guillaume, fils de Gau<lin de Monlfaucon, damoiseau, reconnaît tenir en fief du duc de B. sa maison forte de Cbissey. Orig.% Arcb. de la Cote-d'Or, B. 10,501.
Jean de la Corne, damoiseau, déclare tenir en fief du duc de B. moitié de la terre que Guillaume de Saint-Fraucon avait à Magny et à Cussy-les- Forges, eu la châlellenie d'A vallon, biens qui écbureut à Alix, femme de Jean de La Côme, après la mort de Guillaume de Saint-Fraucon, sou frère.
Arcb. de la Côte-d'Or, B. 10,50t.
Jean de Rossillon ajoute à la gagerie qu'il avait faite précédemment au duc de B. une somme de 200 1. t. et veut que les édifices que le duc de B. fera au château de Hossillon soient en augmentatiou de fief, et si les héritiers de Jean voulaient les racheter, ils en paieraient la dépense au duc.
Orig.t Arcb. de la Côte-d'Or, B. 10,501.
Arrêt du Parlemeul de Paris, condamnant Isabelle de B., veuve de Pierre deCbambly, en son nom ët en celui de ses enfants, Louis et Jean, à assigner au comte de Sancerre et à Isabelle de Rosny, sa femme, des terres d'un revenu de trois cents livres, en compensation d'une rente de pareille somme que Pierre de Chambly, avait accordée à la dite Isabelle de Rosny, sa mère alors veuve, sur le marché de Cauville. La propriété dudit marché ayant été confisquée par le roi, Isabelle de Rosny se trouvait privée de la jouissance de sa rente.
Boutaric, Actes du Parlement de Paris, t. II, n* 7936.
Certificat de Guillaume de Menans, cbevulier du duc de B., de ce qu'il a reçu de Hugues de Corrabeuf, chancelier de B., pour la dépense de l'hôtel de Madame la duchesse. — Sceau de Menans portant une bande avec bordure .
