ANALYSE DES DECISIONS DE CE COMITÉ JISQCAU 10 MAI

Une des premières décisions prises par la Convention fut le maintien provisoire des comités de l'Assemblée législative. Le a 9 septembre 1791, «sur la question de savoir si. dans le décret [rendu la veille] qui a maintenu les comités dans leurs fonctions, les commissions sont comprises, il est décrété que les commissions sont comprises, elle procès-verbal de la veille est réformé eu conséquence".

Ce même jour, dans la séance du soir :

Iji Convention nationale décrète que douze de ses membres, alternativement, demeureront dans la salle, depuis la lin de la séance du soir jusqu'à l'ouverture de relie du matin, rt qu'ils sont autorisés à ouvrir les dépêches qui pourront arriver dans l'intervalle d'une séance à l'autre et « convoquer l'Assemblée, s'il y a lieu. ( /Voeéa-eerid. )

Le aa septembre encore, la Convention rendit le décret suivant : rLa Convention nationale décrète que les comités de l'Assemblée législative et les membres du Conseil exécutif rendront compte à la Convention nationale de l'état de leurs travaux. . . Après que lesdits comptes lui auront été rendus, la Convention nationale établira un ordre lixe de travail et, dès à présent, il sera nommé des commissaires pour dresser un projet de règlement sur l'ordre et le mode de délibérer. -

" Ver*.* du jfamMr. Iléimpr.. t. \IV. ,.. 5. — <•■ Venin» du McmUnr.

LA SALLE DU MANKCE

Le règlement projeté fut adopté dans les séances des a6, et a8 septembre 1 792. Du chapitre 11 consacré à l'Ordre de la talle, il n'y a à retenir que les articles suivants :

Ait. 7. Chaque membre sera tenu de rester pu plan? et assis et le Imreau restera toujours libre.

Art. 8. La barre de l'Assemblée sera réservée pour les citoyens qui auront des pétitions à faire ou pour ceux qui seront appelés ou admis devaul l'Assemblée.

A*t. 9. Les huissiers veilleront exactement à ce qu'aucun étranger ne s'introduise dans la salle pendant la séance, et ils sont autorisés ù mettre en étal d'arrestation les étrangers qui s'y introduiraient. Ils en rendront compte sur-le-champ au président, qui prononcera contre eu* la peine de la prison pendant trois jours si c'est pour la première fois. La peine sera d'un mois la seconde fois.

Aai. tO. La majeure partie des tribunes sera ouverte indistinctement à tous les citoyens. Le surplus sera réservé aux citoyens des départements et aux étrangers qui y seront admis d'après le mode arrêté par les commissaires de la salle.

A»t. 11. Il y aura une place marquée pour les suppléants, pour les députatiotis et pour les pétitionnaires, et, en aucun cas, ils ne pourront >e pincer dans l'enceinte destinée aux membres de la Convention.

Le chapitre vin consacré aux Tribunes contient l'article suivant :

S'il arrivait qu'un ou plusieurs individus troublassent les délibérations, ils seront ronsidéré* comme ptrturbatmrt à dettem et comme tels punis ainsi qu'il suit, d'après la (jravilé des infrac lions: i* exclus des tribunes par leurs inspecteurs; ri* mis eu prison pour a'i heures sur l'ordre du président ou des commissaires-inspecteurs de la salle; 3" condamnés depuis trois jours jusqu'à un mois de détention par l'Assemblée.

Les autres chapitres du règlement sont consacrés aux motion», à X ordre de la parole, aux dèputaùont, aux pétitions, aux procès-verbaux, etc.

GossuinW 6t, le 1" octobre, un rapport sur l'organisation des dilTérents comités Nous ne retiendrons des décisions prises que la formation du s Comité des commissaires-inspecteurs de la salle, du secrétariat et de l'imprimerie «, qui devait comprendre 18 membres et qui continuait l'œuvre de celui qui, sous la Législative, portait le même nom.

Les procès-verbaux et papiers de ce comité sont conservés aux Archives nationales dans les carions cotés G, 36 1 -3 63 ; nous allons résumer, dans les pages qui suivent, les décisions de ce comité, qui nous apportent des détails intéressante et nouveaux.

■■" ConsUnUlosepli-EugeiM Gossuin était député •lu département du Nord.

' Lw détail* lea plus complets sur les comités de la Convention, leur formation, leur composi-

tion, etc., se trouvent dans l'ouvrage de M. J. Guillaume, intitulé : /WwwAa^ rf« Garni*' it l'iiulruclion fMiqur. Convention, t. I, p. U et

*uiv.

Le K| octobre 179a, If s membres du Comité <rsc rendent dans une «les salles du cloître de» ci-devant Fouillants, où les citoyens Vigtion :i) et Gisors ont expo»? sur le unir leurs plans respectifs*. Il s'ajjit des travaux à exécuter aux Tuilerie!» pour l'installation définitive de la Convention; nous reviendrons plus loin Mules plans et projets auxquels donna lie» cette installation.

L'architecte Paris ^, « qui s'est retiré * , est remplacé |»ar Gisors ' . ? nommé par le Ministre de l'intérieur*.

Le uo octobre, le Comité de division ayant annoncé qu'il s'est choisi un local au château des Tuileries, les commissaires de la salle se refusent positivement «à ce qu'aucun comité puisse être transporté aux Tuileries avant que la (îonvention nationale n'y prenne ses séances**. Ils décident, en même temps, qui- le Comité de division sera installé «dans l'emplacement précédemment accordé au citoyen Gervais comme restaurateur dans les Feuillants-, et arrête « qu'il lui sera accordé un autre local dans les écuries du ci-devant roi. pies de la porte de la cour du Manège-.

Le ,'{o octobre, *le Comité accorde un secours de 600 livres au citoyen Nicolas Dupont qui est tombé du haut de la salle en bas et s'est Harassé les membres?. Le même jour (et la décision se lie vraisemblablement a cet accident). *le Comité a fait ôter de la voûte de l'assemblée l'oriflamme pour y faire elfacer les fleurs de lys et y substituer le mot de République et deux faisceaux en sautoir, surmontés du bonnet de la liberté-.

Le même jour encore, le Comité se divise en trois sections, savoir : Section des inspecteurs de la salle, dont sont membres : Calon". Robin 5. Muguet l'rojean " . Sergent v; Section du secrétariat, avec Grosse *, Lebas Sautayra 1 , Relin1-, Fiquet 15 ; Section de l'imprimerie, avec (îamon u , La-

' Barthélémy Vigiion. né à l.jon en 171)1, esl surtout connu pour avoir élé rJiarf;é par Napoléon de l'achèvement de la Madeleine cl d'en faire -un temple de la gloire élevé ii ta grande Année-. Il mourut ù Paris, le 16 jaillrl i-jhd. Nous nuronv 11 nom occui>er iKirticidièrement de Vijjnon an ciiapitre iv du présent ouvrajje. |Cf. I.i^cg. Delionuatrt </<■« nnhileclri fronçai* , I. Il . p. 3*V )

[je* plans les plu» intéressant*, rvlulif» au.\ origine* de lé.;li>e .u luelle de la Madeleine, se trouvent dan* la Topographie ic la France (BiW. nal., Estampe», V. )81 et V» 1 ï.

■' Voir, sur In durée de* fondions .le Pari». \'lHtrojHclin» du prêtent Ouvrajje.

\le\aii<lre-Jeaii-Bapliide-ljiiy ileCison remporta le prix d'architecture en 1779. M. L»m:t . auquel nous ein|»runlous ces détails, no donne sur eel srrhilcx-lc. dans sot) tHelimuunrr, que de» reli-

seifjncmeiiU incomplets et d'une authenticité douteuse.

Étienne-Nicolas de Calon. député do déparleineiit de l'Oise.

' Louis-Anloiue Robin, défraie de l'Aube.

' Marc-Antoine lliijpict. député de la Creuse.

■'■ Jnscph-Kticnne Projcan, député de la Haule- (•annine.

' Antoine-François Serjjent, «lépnlé de Pari». ■*■ François finisse Durorher, défilé de la Ma j enne.

"; Philippe-François Le!»», député du Pas-de- Calais.

"; PiemsUariliélenu Sa.iUua, député de In Drdme.

" Jean François llelin, député de l'Aisne. '' Jean-J»c<pi*s Kiquet. député de l'Aime. Franç«is.Jr»eph Gamon , député de l'Ardèthe.

LA SALLE DU MANÈGK. 261

coste1'1, Duvala), Perrin^, Bcativais Saurine ^ fui, en outre, «chargé de signer les mandats ''> t.

Le 17 novembre 1793 : *Le sieur Pelagot, charpentier, a présenté un bail qu'il a fait avec la municipalité de Paris qui lui donne, pour trois, six ou neuf ans, le jardin des Capucins, moyennant la somme de t,:too livres par an; il avait loué cet emplacement pour en faire un chantier; le Comité de la législative s'y est opposé Il demande une compensation.

r Sur la demande du sieur Guiraut , chargé de la rédaction du Logotachigraphe , de conserver une loge près du président, le Comité arrête que le sieur Guiraut occupera la loge à la gauche du président, n

Quant au rédacteur du Journal républicain universel, «il occupera la petite loge destinée à l'horloger-.

Le 27 novembre 179a : or II sera placé trois poêles dans les corridors du haut de la salle-.

Autre décision : «Sur la réclamation des jeunes gens qui prennent des notes pour les journaux. . . il leur sera donné un local de quatre places dans un coin de la loge des pétitionnaires, du coté du Manège, au Nord*.

Le 1 8 décembre ! 793 : On a signalé au Comité les désordres causés » par les femmes qui demandent l'aumône à l'entrée de la salle, du côté du couloir des Feuillants 1; elles s se battent journellement et particulièrement ce matin où plusieurs d'entre elles étant ivres se (rainaient par les cheveux». Le Comité décide que ces femmes «seront exclues des Feuillants t.

Dans les séances du Comité des a a et 99 décembre, nous ne voyons à noter qu'un état des membres sortants du Comité.

Le 5 janvier 1793 : r Sur le désir qu'avait témoigné le ministre Roland de pouvoir s'entendre avec les inspecteurs sur la distribution des comités, tant au chiîleau des Tuileries qu'à l'hôtel de Brionnc',; et lieux adjacents, les citoyens Berlin, La Coste. . . se sont rendus, a 1 heure après midi, au château des Tuileries au-c le citoyen Gisors, architecte, où, après avoir visité lesdits emplacements où les comités pouvaient tenir leurs séances, ilsonl proposé au Comité de nommer quatre membres pour visiter tous les comités, faire un tableau exact des pièces qu'occupent en ce moment ces comités, et de celles qui pourraient leur être nécessaires, v On renverrait ensuite tout cela au ministre pour faire plans et devis. Adopté. Noms des quatre délégués et de leurs suppléants.

' Jrau-Baptiile l-ncoate, député du Cantal. [*' Jean-Pierre Saurinc, dignité des Laudes.

» Jean-Pùrre Duval. dépoté de la Seioe-lulér. Une liste des membres de re Comité, jointe

l'' Pierre -Nicola» Perrin, dépoté de l'Aube. à la séance du »o octobre, présente le» différences

L'identification des (rois Doms qni procèdent a été suivantes : Ingrand et Baiire ont été, dans l'inter-

faite grâce ii la Luit ifor citoyen* drjmlés i la Con- »alle, remplace» par (;ro9*e-Duroclier et Piquet. . . . 1793, in-11. lMil. nnl., Lc7i. '> Voir ci-dessus (p. 160, note a) les détails

Charles-Nimla» BVauvai» , député de Pari*. relatif* a l'hôtel de

Extrait d'une lettre datée du 6 janvier 1793 et signée Reauchène : » Depuis l'événement funeste du 10 août, jour auquel plusieurs malheureux trouvèrent leur salut par la croisée qui communique de la maison des Feuillants au bureau du Comité de l'ordinaire des finances, vous eûtes la précaution de me faire donner une cellule vacante à côté de ce bureau où je suis eueore*, etc. [Le reste de cette lettre, adressée traux citoyens inspecteurs de la Conventions, o»t relatif* l'éclairage des corridors.]

Le 18 janvier 1 7 1) 3 , le Comité autorise le payement, au citoyen Armand, de a, 548" 15. 11 den. , rpour différents ouvrages faits parc* dernier pour dégorger le passage des Feuillants «.

Rorie et Lamarquc, membres de la Convention, demandent »à louer à la régie* divers appartements «dans la maison des ci-devant pages donnant sur la cour du Manège t. Aucune décision n'est prise.

Le 17 février 1793 : *Les tailleurs de pierre occupés à la construction de la nouvelle salle de la Convention nationale viennent remercier de les avoir occupés dans une des plus mortes saisons -, etc. Suivent les signatures.

L'architecte Vignon envoie, le a mars 1793, copie d'une lettre qu'il écrivait le 'il octobre 179a ir pour solliciter la confiance de la Convention t. itCela lui est d'autant plus facile que la place d'architecte de la Convention se trouve vacante par la retraite du citoyen Paris d, etc.

19 mars 1793 : L'adjudant général de la 5' légion de la garde nationale informe le Comité que <r plusieurs marchandes d» bouquets et mendiantes insultent journellement non seulement les officiers commandant les postes, mais encore les députés en passant; il demande au Comité de mettre la garde nationale à même de réprimer ce désordre. . . - cSantcrre, général commandant, sera prié de se rendre au Comité pour prendre des mesures ». etc.

a3 mars 1 793 : Le Comité reçoit de nombreuses demandes de places aux alentours de la nouvelle salle de la Convention : «Le citoyen Bondu '' sera tenu de tenir un état nominatif de chaque demande, avec date et numéro-.

Les huissiers de la Convention demandent qu'une tribune leur soit attribuée dans la nouvelle salle «pour leurs femmes et leurs amies n. Refus.

Calon et Robin sont désignés pour examiner, avec l'architecte Gisors. r l'emplacement des comités au pavillon Marsan

Lettre de Guiraut1", datée du n mars 1793 : «J'ai loué, écrit-il, au commencement de janvier dernier, sur la place du Carrousel, en face du château national des Tuileries, le petit hôtel Lavallière pour y placer l'imprimerie et l'établissement du journal le Logotachigraphe . . . : le Comité des domaines a fait une récla-

''' Bondu est désigné, à fAbmmach royai «le 171)1 (p. 17-j). cniiinM' <Hanl i»secnfUiir rommii> <lu Comité dm inapocleuni de la mIN" de la I^idativc. — '' Voir «ir Outrant el *>n journal, ci-detsu*. p. »4.î. note» 4 H ô. «I p. i48. note 4.

LA .MLLE Dl MANEGE.

mation pour le grand hôtel 11 «lotit vous avez disposé pour l'imprimerie de la Convention nationale. . . r II demande que le Comité «prononce que le petit hôtel Lavallière ne lui est pas utiles.

Le a avril 1793 : L'architecte Cisors est « autorisé de faire enlever la tenture de drap du pourtour de la salle du Manège pour l'employer dons la nouvelle salle n et «à faire remplacer, pendant l'intervalle des séances, cette tenture par une peinture en détrempe *.

Il est décidé, le même jour, » que la citoyenne Robert et le citoyen Hennequin. topographes de l'Assemblée'^, auront un emplacement dans. la nouvelle salle pour l'établissement de leur magasin de cartes dont l'utilité a été reconnue par les décrets des a 5 septembre 1791 et 7 octobre 1 791 t, s mais on ne leur fournira plus de bois*.

Le 9 avril 1 793 : * Le Comité désigne l'emplacement dit «le rez-de-chaussée du pavillon de Médias* pour servir de magasin, dépôts et laboratoire des citoyens Kobert et Hennequin, topographes de l'Assemblée nationale1*'*.

Le restaurateur Payen, dont il a déjà été question'*1, demande tt qu'il lui soit accordé la cuisine sous le pavillon de Marsan pour y établir un café qui serait retiré et qui recevrait les députés *, etc. Accordé.

Le 97 avril 1 793 : »Le Comité arrête que l'horloge horizontale appartenant à la section et qui se trouve entre les mains du citoyen Lepaule, horloger (J', sera placée dans le pavillon de l'Unité'*', et qu'il sera fait part à la Convention de ce que coûteront trois quadrants, l'un donnant dans le jardin des Tuileries, l'autre sur la cour nationale, le troisième dans la salle de l'Union ».

Le Comité demande n qu'il soit accordé un passeport à deux membres du Comité pour aller dans toutes les maisons ci-devant royales, pour y examiner tous

Lbolel de Li Vallière était roi.ligu a Ihotel rte Brionne et fat démoli en même temps que ce ik'i nier. Voir un plan de l'bold de \j> Vallière, daté de 17S1, conservé V', »«3 (Bibl. nel., Estampes).

' Le Comité des inspecteurs s'était déjà occupe1 , le 5 janvier 1 793, de celle suaire : "L'Assemblée nationale, en 1789, lil-ou au procès-verbal, lonna dans l'enceinte do lieu de ses séance» un éiabhsseluent de renseignements en topographie pour farililer la démarcation de* ilépsrlemeolti».

<■* Oh lit au proaVrerbal de la Conslitoante du 16 janvier 1790 : - Un des secrétaire» a anuoucé la demande formée par le sienr Hennequin, qui, étant employé depuis cinq mois dan* le Comité de constitution pour ee qui concerne lu cartes typographiques, désirait s'honorer dn litre de topsgntpkt de ("Assena*/** natmanU. M. Hennequin a été autorisé à prendre ce liire d'âpre» te voeu écrit

du Comité de constitution*. — 'Sur la dcinandide la citoyen** Robert et du citoyen Hennequin, topographes de l'Assemblée», etc. (Papiers du Cornu*;, Areh. naL. C. 36 1).

Voir ci-dessus, p. 19 t.

<'! Il sera de nouveau question de eette horloge au chapitre consacré è la salle dite des Voeiiare. occupée par la Convention au château des Tiuieries. — Voir en particulier dans le Rapport de Scrgeut, daté du 18 février 1793. »sor le placement des comités», la partie consacrée rau transport dans la salle drs délibérations d'une pendule horiiontale de Lepaute , appartenant à l'hôtel dit de iWiom (Areh. liai. , AD , vm, 34).

,,; \j» trois pavillons des Tuileries portaient idurs les uoins de ponthm A* iVortf on de r égalité ( Marsan): pavillon de l 'Unité (Horloge); pmiltcm de la Literie {Mon).

les objets qui pourraient être enlevé* et replacés au jardin du Palais national et dans les alentours de lu nouvelle salle*, etc.

Il est procédé à un tirage au sort pour remplacement, pré» de la nouvelle salle, des cafetiers, restaurateurs, limonadiers.

Le 4 mai 1793 : Le Comité décide de ne donner aucune suite aux réclamations «des citoyens qui étaient logés dans la cour des Grandes Ecuries et qui sont forcés de quitter leur domicile pour des arrangements nécessaires à la construction de la nouvelle salle *.

Le Ministre de l'intérieur annonce r qu'il fera délivrer les lustres qui ont été demandés pour l'illumination de la salle-.

Le 7 mai 1793 : Le moment est proche où, les appropriations de la nouvelle salle étant terminées, la Convention va pouvoir quitter le Manège; le Comité t arrête que, vendredi, la Convention tiendra sa séance au Palais national et que les députés n entreront qu'en représentant leur carte aux citoyens faisant le service de la garde d'honneur n; le Comité décide encore que tIcs comités seront mis en couleur et autorise le citoyen Gisors à le faire exécuter promptemeiil *; et enfin, iqtie les citoyens qui ont reçu ordre de déménager dans les bâtiment» de la tour dite -rdes Grandes Ecuries* le feront sur-le-champ*.

Les procès-verbaux suivants, du Comité des commissaires-inspecteurs de la salle, se rapportent à l'installation de la Convention aux Tuileries et aux divers travaux qui y furent exécutés du 10 mai 170,3 à la fin de la session (u6 octobre 1 79F)); c'est donc pour le chapitre qui sera consacré (t. Il) à cette période que nous aurons à en continuer le dépouillement.

LE JUGEMENT DE LOUIS XVI. L'INCIDENT THIEIUIY DE VILI.B-D'VVRAI. - LES TENTATIVES

INSlDRECTIO.NNEI.LES DU îl") FEVRIER 1 7 f) 3 . — LA CONSPIRATION DES 0,-1 1 MARS 1 7 » 1 3 .

LK RET.IT DES RÈrOLVTlOXS US PARIS. — LK DISCOURS DE VERCMAUD. — MESURES

PRÉPARATOIRES DE L'INSTALLATION UK LA CONVENTION AUX TUILERIES. LV CONVENTION

QUITTE LA SALLE DU MANÈGE LK 9 MAI 179.!. LA SALLE DU MANEGE APRÈS LE DEPART