BELGIQUE
Sous la domination autrichienne, l'entretien des enfants trouvés, suivant la tradition féodale, était à la charge des seigneurs hauts justiciers et des communes. Pendant la réunion à la France, les enfants trouvés furent
(1) Poor laws in foreign cowitries. — Sessional papers. — House of lords, 1875, vol. XIV.
placés SOUS la protection immédiate de l'État. Plus tard, le régime établi par le décret du 19 janvier 1811 y reçut son application. Vers 1 823, un règlement fit retomber la charge de l'entretien des enfants trouvés sur les communes et sur les maisons hospitalières fondées dans ce but. Les provinces ne devaient con^ tribuer à cette dépense qu'en cas d'insuffisance.
Une loi de 1834 a partagé par moitié, entre les provinces et les communes sur le territoire desquelles les enfants ont été exposés, l'obligation de pourvoir à l'entretien et à l'éducation des enfants trouvés nés de pères et de mères inconnus. « Les établissements de bienfaisance dotés pour cette destination spéciale devront aider les communes à soutenir cette charge. Il sera alloué au budget de l'État un subside annuel pour l'entretien des enfants trouvés. Les enfants trouvés nés de pères et de mères connus sont assimilés aux indigents ordinaires et mis exclusivement à la charge de leur domicile de secours. » Quant aux dispositions de détail, le décret de 1811 était toujours en vigueur en Belgique.
Maintenant, il y a peu de différence entre les établissements de bienfaisance de la Belgique et ceux de la France. On trouve dans toutes les villes de quelque importance des établissements spéciaux pour les enfants, savoir : Anvers, Malines, Bruxelles, Louvain, Bruges, Ostende, Courtrai, Poperinghe, Menin, Nieuport, Gand, Audemarde, Termonde, Mons, Tournai, Asselt, Tongres, Saint-Trond et Namur.
Les Tours existaient dans presque tous les hôpitaux en Belgique, mais ils furent successivement fermés après 1850, et le dernier, celui d'Anvers, disparut en 1860 (1). (Appendice KK.)
Le nombre des enfants trouvés a diminué considérablement depuis la suppression des Tours : de 7,703 en 1849, à 5,754 en 1860.
La province du Brabant en compte, à elle seule, presque autant que les huit autres réunies.
La province du Luxembourg, au contraire, est exempte de cette plaie sociale (2).
(1) Un rapport très-intéressant a été adressé en 1847 à S. M. le roi des Belges, par M. d'Anethan, ministre de la justice, à la suite duquel la suppression des Tours a été votée.
(2) Poor Laws in foreign countries. — Sessional papers. — House of lords, 1875, vol. XIV.
