CHAPITRE VIII

P. 136. EE. Les seigneurs hauts justiciers, les engagistes, le roi lui-même, dans les lieux oii il a la justice, sont chargés de faire nourrir les enfants

(1) Les détails sont longs et curieux dans les Archives du département.

jusqu'à l'âge de sept ans, selon les décisions de la plupart des parlements (1).

Nous ne trouvons pas inutile de déterminer quelle était la législation normande par rapport aux enfants. Elle était semblable à celles des autres provinces. M. Houard, dans son Dictionnaire de la coutume de Normandie, t. I, p. 46 (2), examine la question de savoir si le seigneur doit supporter la charge de l'enfant qui a été exposé dans sa juridiction (art. 604), ou bien si les parents du père absent mais connu, ou les habitants, la fabrique, les hôpitaux, sont tenus d'en prendre soin.

Il cite Bérault qui rapporte les arrêtés du 2 août 1 607 et du 12 mars 1697, obligeant les seigneurs de contribuer à la nourriture de l'enfant, avec les habitants de leurs paroisses.

P. 146. FF, Nous savons que l'on s'occupait beaucoup de la cotisation imposée aux villes et aux seigneurs pour soutenir les enfants ; on peut voir (1743-1748) les exécutoires des villes du Mans et de Tours (3). Les mêmes faits se produisaient probablement dans presque toute la France.

Un nouvel hôpital des enfants a été construit, en 1647, à Paris, rue Neuve-Notre-Dame (4), en face de la cathédrale. En 1747, on s'occupe beaucoup de la loterie, comme en 1717 et en 1726, pour se procurer des fonds. Cette loterie produisit une

(1) Arck. de la Seine- Inférieure, c. 1001.

(2) Publié en 1780.

(3) DoiSY, t. IV, p. 530.

(4) Sur le terrain acheté, comme nous Pavons vu, en 1714.

somme si considérable que les administrateurs de rhôpital général parlent, en 1756, d'une diminution de 200,000 francs (c'est-à-dire 600,000 francs d'aujourd'hui) qu'a éprouvée ce produit.

Nous savons que dès François I*"" on avait permis la loterie en mai 1539.

Le 7 mai 1761, le bureau de l'hôpital des enfants se tint à l'archevêché de Paris. On y rappela l'histoire du passé, l'édit de Louis XIV de 1670; puis on en vint au présent et on trouva que le nombre des enfants s'augmentait considérablement.

Dans la délibération qui fut prise (1), on suit presque toujours les instructions que M. Orry avait envoyées le 5 juillet 1740.

Au milieu du dix-huitième siècle, les administrateurs de l'hospice de Rouen placèrent la plupart de leurs enfants dans une ferme sur la route de Darnetal; mais l'essai ne fut pas heureux pour la santé des élèves. A l'avenir, on se trouva obligé de les envoyer séparément à la campagne dans des maisons particulières.

Nous trouvons encore dans les archives de la Seine-Inférieure des renseignements intéressants sur l'administration des enfants. S'il y avait des plaintes des nourriciers ou des enfants, elles devaient être adressées au procureur du roi du pays, qui donnait son avis au bureau. Celui-ci résolvait la question.

Une décision de M. de Choiseul accorda aux particuliers qui se chargeaient des enfants trouvés

(1) Commission, t. II, p. 190.

Texemption de quelques-uns de leurs enfants (i). En 1762, le parlement de Paris (voir d'autres arrêts semblables, notamment ceux de 1721 et 1783) décida que les enfants de la Trinité qui avaient un métier pouvaient être dirigés à la maîtrise dans les communautés des arts et métiers de Paris, en payant la moitié des droits fixés par le tarif, un quart au profit des communautés. Vautre quart au profit du roi ; Sa Majesté faisait remise auxdits élèves de la moitié des droits.

P. 156. GG, On réunit en 1786, sous l'administration générale de l'hôpital : 1° les enfants légitimes à l'hospice Saint-Esprit (enfants bleus) dans la maison fondée sur la place de la Grève en 1362; 2° les enfants illégitimes (rouges) dans la maison fondée pour la première fois, dès les premiers siècles, auprès de Notre-Dame, par saint Landry, puis à Bicêtre et enfin à Saint-Lazare, avant la Révolution (2).

P. 158. HH. On peut lire les' expositions d'enfants trouvés de 1605 à 1789. {Statistique de Marseille, par M. de Villeneuve, t. III, p. 412.) Les considérations les plus intéressantes précèdent, pages 400 à 412.

(1) Archives de la Seine-Inférieure ^ c. looi.

(2) Code de l'Hôpital général, Paris.