CHAPITRE II

L’OCCIDENT DU IIP AU Xe SIÈCLE

Nous venons de voir l’empire romain refoulé en Orient par les invasions et réduit à quelques provinces en Occident. Ostrogoths,Visigoths, Gépides, Langobards, Vandales, Burgondes, Alamans, Francs et Saxons, après avoir forcé par leur marche en avant les races les plus rapprochées des frontières de l’empire à envahir son territoire, n’avaient pas tardé, en effet, à déborder à leur tour sur le sol de l’Italie et de la Gaule, en demandant des terres pour s’y établir. Presque toutes ces invasions, à l’exception des Huns, véritable torrent roulant au hasard ses eaux dévastatrices, formèrent rapidement des nations plus ou moins puissantes.

Si ce mouvement n’avait pas été arrêté à l’origine par la destruction des Cimbres et des Teutons, la civilisation romaine aurait été complètement détruite et remplacée par des Etats barbares; mais, à dater du m® siècle, les envahisseurs se trouvent en présence d’une force morale qui courbe leurs fronts, adoucit leurs mœurs et, unissant les éléments pleins de sève et de vigueur des peuples du nord à la savante organisation des peuples latins, fonde les nations dont les descendants occupent encore l’Europe.

Les apôtres, comme Boniface et Augustin, s’avancent en Germanie et chez les Anglo-Saxons. Plus tard, soumis à leur tour par les Francs convertis, les Frisons, les Franco-

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niens, les Thuringiens, les Saxons, les Bavarois, entrent dans la famille chrétienne.

« L’Eglise sut alors ménager à la fois l’esprit des deux législations, en ôtant à la législation romaine ce qu’elle avait de formaliste et d’égoïste, à la législation germanique ce qu’elle avait de dur et de sauvage, et en introduisant comme règles de la vie commune, comme préceptes de la vie sociale, les graves principes de morale que le Christ avait proclamés. L’Evangile fut la grande loi, l’idéal législatif admis par tous les peuples romano-germaniques '. » Les textes législatifs parvenus jusqu’à nous présentent souvent des incertitudes, des divergences; aussi, sans entrer dans aucune discussion, nous résumerons leurs dispositions principales relatives à l’enfance, en prenant le sens généralement adopté. Ce qu’il importe de montrer ici, c’est la tendance de ces textes, plutôt que des points de détail pouvant être douteux.

§ 1er. — LE WERGELD DES ENFANTS ET DES FEMMES ENCEINTES.

Ce qui frappe au premier abord dans cette législation, c’est le wergeld, composition que doit payer le coupable pour échapper à la punition de son crime ou de sa faute. Ce wergeld, d’origine germanique, s’étendait à l’enfant même simplement conçu. Quant au pouvoir paternel, c’est le mundium , mot générique applicable, comme nous l'avons déjà dit, à tous les cas de protection exercés par] un être plus fort au profit d’un être plus faible, et différant ainsi de la patria potestas, il s’adoucit encore avec les mœurs. De plus l’infanticide, l’avortement sont punis ; l’influence permanente de l’Eglise est visible.

Ceci dit, les tableaux suivants résument les principaux textes concernant le wergeld de l’enfant chez les différents peuples dont nous nous occupons.

1 Laboulaye, Recherches sur la condition de la femme depuis les Romains jusqu’à nos jours, in-8°, 1843, préface.

répétition

Quiconque frappe Si quelqu’un fait,

c est un es- clave inspectrice qu’elle en avorte,

clive vis-à-vis dune (ians le cellarium il paiera 3 sous;

esclave, 200 coups, etlegyneceum,100 mais si elle en

et le maître du sous sj c’e3t une meurt, il paiera

premier paiera 10 esclave simple, 62 l’esclave et l’enfant

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II ressort de l’ensemble de ces dispositions que la vie de l’enfant se trouvait protégée chez tous ces peuples d’une manière efficace. De plus, la fécondité était honorée et faisait l’objet des préoccupations du législateur, car on voit chez les Francs Saliens, les Francs Eipuaires, les Thuringiens, le wergeld de la femme augmenter dès qu’elle est nubile et par conséquent susceptible de donner des enfants, et s’abaisser lorsque son âge la rend forcément stérile.

Il ne rentre pas dans notre sujet d’étudier les autres mesures protectrices de la femme et concernant le viol, le rapt, la fornication, etc. ; elles abondent dans ces lois et existaient, bien qu’à un degré moindre, dans les coutumes antérieures au christianisme ; le simple attouchement du bras d’une femme libre au-dessous du coude est même puni d’une amende. Quant à la femme esclave, livrée par toute l’antiquité grecque et romaine, aux caprices des passions de ses maîtres, elle fait l’objet de dispositions tutélaires assurant la protection de sa pudeur.

A côté de cette législation, que J’on peut appeler civile, se trouvaitle droit canonique, qui atteignait les coupables par ses excommunications et ses pénitences sévères, longues, et dont les extraits suivants, empruntés aux codes pénitentiaux des premiers siècles*, suffisent à donner une idée.

Les manœuvres destinées à procurer la stérilité, l’avortement, quel que soit le mode usité, sont punis de une à plusieurs années (de une à trois) de pénitence; avec des jeûnes fréquents; la peine est plus ou moins élevée suivant que le fœtus a ou n’a pas atteint le terme de 40 jours. Le prêtre doit distinguer encore s’il s'agit d’une femme poussée à ce crime par une extrême pauvreté, ou si c’est seulement dans le but de cacher une faute 2.

1 Wasserschleben, Die Bussordnungen der abendlandischen Kirche nebst einer rechtsgeschichtlichen Einleitung. Halle, in-8°, 1851. Kunftmann, Die laleinischen Ponitentialbücher der Angelsachsen, in-8°, Mainz, 1844.

s Pœnitentiale Vinniai, § 20,' 21. Capitula Theodori. I, cap. Dacheriana, § 113. Pœnitentiale Theodori. XIV, 24. Poenit. Beda, IV, 12. Pœnit. Pseudo-Beda, I, 30, XIV. Pœnit. Pseudo-Egberti, XXI. Pcenit.

S’agit-il du meurtre d’un enfant après sa naissance, dix années de pénitence peuvent être ordonnées, et la peine est toujours augmentée dans le cas où l’enfant n’est pas baptisé. On punit également les négligences ayant amené la mort L

Le chrétien qui avendu son enfant est tenu de le racheter, et de faire une pénitence de sept semaines ; s’il ne le peut pas, la pénitence est de vingt-huit semaines ; certains pénitentiaux accordent cependant, en raison d’une grande pauvreté, la vente pour YII ans a.

§ 2. — DES DISPOSITIONS CONCERNANT L’ABANDON ET L’ÉDUCATION DES ENFANTS TROUVÉS.

La loi des Wisigoths 3 emprunte en partie ses dispositions relatives aux enfants abandonnés à la législation romaine du code Théodosien avec certains adoucissements. Ainsi les parents ne peuvent ni vendre leurs enfants, ni les donner en gage; quiconque les achètera perdra le prix qu’il en aura donné.

Celui qui nourrit et élève un enfant exposé gagne la valeur d’un esclave, qui doit lui être donné ou payé par les parents quand ceux-ci réclament l’enfant.

Si les parents ne se présentent pas, mais qu’on parvienne

Pseudo-Romanum, §23. Pœnit. Bobiense, XXXII. Pœnit. Bigotianum, IV, ii, 3. Pœnit. Cummeani, III, 23, VI, 3. Pœnit. XXXV capitulorum, III. Pœnit. Vigilanum, XXXVIII-XLI. Pœnit. Pseudo-Gregorii III, XVII. Corrector Burcbardi, CXLVII, CL. Lib. pœnit. Tbeod. Cantuariensis ecclesiæ XXL Prologus Bedæ presbyteri de remediis peccatorum, XIV.

1 Capit. Dacheriana, 91. Canon Gregorii, 103, 105. Tbeod. pœnitentiale, lib. I, 23-30. Pseudo-Beda, 31. Pœnit. Merseburgense, CXII. Pœnit. Cutnmeani, VI, 9, 11. Pœnit. Valicellanum, XXX, Pœnit. Mediolanense præcep. V. Lib. pœnit. Tbeod. XXXIII.

* Canones Gregorii, c. 183. Pœnit. Tbeodori, XIII, I. Pœnit. Pseudo- Ëgberti, XXVI. Le maître qui a eu un enfant d’une esclave ou d’une servante doit émanciper celle-ci, indépendamment de la pénitence attachée à son incontinence.

• Lex Romana Wisigothonim, instruit Hænel. Voir aussi Davoud Oghlou, tome Ier, p. 46.

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à les trouver, le juge les forcera à payer et les condamnera à un exil perpétuel. N’ont-ils pas de quoi payer le prix, l’auteur de l’exposition de l’enfant deviendra esclave à la place de ce dernier, et les juges pourront intervenir d’euxmêmes et condamner ainsi tout individu coupable d’un tel crime.

Si un ou une esclave expose son enfant à l’insu du maître, celui qui l’a nourri ne peut réclamer que le tiers delà valeur, après que le maître aura juré qu’il ignorait tout; mais si c’était à sa connaissance, l’enfant sera cédé à celui qui l’aura élevé.

Si les parents ont donné à quelqu’un un enfant à nourrir, ils paieront jusqu’à dix ans un sou par an ; après sa dixième année l’enfant peut gagner de lui-même sa nourriture ; si les parents ne paient pas ce qui est dû, leur fils deviendra esclave de celui auquel ils l’auront confié.

Les lois anglo-saxonnes contiennent également des passages se rapportant aux exposés; ils ne nous sont pas cependant parvenus avec une netteté suffisante pour qu’on puisse en tirer un texte précis.

Ainsi dans une loi d’Ina les frais de nourriture d’un enfant trouvé paraissent être pour la première année de 6 sc. pour la seconde de .12 sc., pour la troisième de 30 sc... On est autorisé également à déduire d’une loi d’Alfred, que si un enfant placé en nourrice était mort, celui qui l’élevait avait obligation de se disculper de toute faute à cet égard.

Les formulez andigavenses et turonenses rédigées, vers le vie siècle, d’après la lex romana Wisigothorum, nous font assister à la levée d’un enfant exposé, à la recherche de ses parents et finalement à sa vente par les inventeurs, vente faite sous la haute surveillance de l’Eglise. En voici le résumé.

Des pauvres inscrits sur les registres 1 de l’église de Saint-

1 Matricularii. On lit dans le recueil des formules de M. de Roziere (Paris, Durand, 1859, d1-e partie, tome Ier, p. 76, 77) : « Tous les traits (contenus dans la formule) ne peuvent évidemment convenir qu aux

Martin d’Angers, matricularii , et autorisés à demander l’aumône à la porte \ recueillent le matin un enfant exposé, nouveau-né, sanguinolentum,- en danger de mort, enveloppé de haillons, pannis involutum ; ils s’informent pendant trois jours dans la ville de la personne à qui cet enfant appartient; leurs recherches n’aboutissent pas, alors ils le font baptiser, cui nomen ipsum imposuimus ; ensuite avec le concours du prêtre gardien, marterarius, ils trouvent un homme consentant à se charger du pauvre petit être et à l’élever afin d’en tirer ultérieurement des services, s’il vit. « Illo ad nu- « triendum dedimus, ut, si Deo presule convaluerit, ipsum « in suis servitiis ac solatiis juxta legis ordinem retineat,» (Cet homme leur paie l’enfant un tiers d’as, et ils se partagent ce prix.) «Et accipimus pro ipso, sicut apud nos « consuetudo est, treanto vel triente uno cum nostro « pasto. »