DES HOPITAUX GÉNÉRAUX A

Nous venons de voir les services d’enfants délaissés fonctionner presque partout pendant la seconde partie du moyen âge, et saint Vincent de Paul constituer à Paris on leur faveur un établissement qui ne tarda pas à prendre une grande importance. La création de l’hôpital général devenait ainsi dans la capitale le point de départ d une organisation nouvelle.

En province; malgré le développement successif des hôpitaux généraux, les choses ne se passèrent pas de la même manière et on ne peut signaler, aux xvn® et xviii® siècles, aucune uniformité dans les mesures prises à l’égard des enfants délaissés. En première ligne, l’envoi à la maison de la Couche de milliers de pauvres petits êtres provenant des contrées les plus diverses dût singulièrement simplifier la question, en déchargeant de frais élevés les hôpitaux, les municipalités et les seigneurs de ces parties du royaume, au détriment, il est vrai, de la santé et de la vie des abandonnés.

De plus, les hôpitaux généraux, créés spécialement pour recevoir les mendiants et les vagabonds, eurent bien à s’occuper d’enfants ramenés de nourrice et cessant d’être surveillés par les autres administrations, mais ils ne reçurent que rarement la mission de les admettre dès leur bas âge. Il

faut mentionner seulement l’immixtion de plus en plus fréquente des intendants dans le règlement de toutes ces questions, et leur tendance très marquée à désigner un établissement : hôtel-Dieu, hôpital général, fondation spéciale, pour recevoir les trouvés d’un bailliage ou d’une province,, en attribuant à l’asile des cotisations imposées soit aux seigneurs, soit aux habitants.

Cette manière de procéder était la conséquence naturelle du mouvement inauguré sous Louis XIV et consistant à remplacerpartoutles petits hospices particuliers, ayant peu de ressources propres, par de vastes maisons largement dotées.

Quelques exemples permettront de se rendre facilement compte de cette organisation, dont l’application ne fut pas généralisée immédiatement, mais qui serait devenue, sans le brusque arrêt de 17 89, le droit commun de l’ancienne France. En effet les seigneurs, résidant de moins en moins dans leur terre, étaient fort heureux de se décharger de tout souci, moyennant une redevance, et, d’un autre côté, ainsi que cela avait eu lieu à Paris, le roi restait fort souvent le seul justicier, et par conséquent il devait pourvoir tout spécialement au sort des malheureux exposés *.

i Cette situation est parfaitement résumée dans un rapport adressé; en 1191, à l’Assemblée nationale^par le ministre de l’intérieur (travaux , du comité de mendicité).

« Pour faire cesser l’abus des transports d’enfants à Paris, dit ce rapport, un arrêt du conseil du 19 janvier 1179 ordonna que les enfans exposés seraient portés dans les hôpitaux les plus voisins, et qu’à l’égard de la dépense extraordinaire qu’elle leur occasionnerait et à laquelle leurs revenus ne pourraient suffire, il y serait pourvu provisoirement par le trésor public. Cet arrêt opéra en grande partie le but qu’on s’était proposé, car les transports diminuèrent infiniment*; mais les hôpitaux des provinces, qui se trouvèrent chargés des enfans qui s’apportaient à Paris, ne tardèrent pas à réclamer le remboursement de la dépense qu’ils leur occasionnaient. Dès 1780, il y eut quelques demandes de ce genre; elles s’augmentèrent annuellement, et bientôt les remboursements, qui en étaient l’objet, devinrent une charge considérable pour le trésor public. Indépendamment de cette

* Cette diminution est d’environ un millier d’enfants par an.

Au Mans, plusieurs arrêts du conseil du roi assignèrent des fonds pour l’entretien des enfants trouvés.

Le premier, du 26 mars 1743, ordonna que la dépense serait imposée par l’intendant sur tous les habitants, exempts et non exempts, au marc la livre de leur capitation. Même disposition pour Tours et Angers. Les habitants du Mans firent remarquer alors que l’augmentation des charges provenait de ce que plusieurs seigneurs ayant haute justice sur une partie de la ville et des faubourgs, devaient en conséquence contribuer à la dépense, que néanmoins les enfants exposés dans les différents quartiers étaient indifféremment portés à l’hôpital. Un nouvel arrêt du S octobre 1745 décida que l’évêque et les justiciers seraient imposés proportionnellement au nombre de maisons que renfermaient leurs justices. De plus en 1769 (le 19 décembre), il fut statué que lorsqu’à raison de 60 livres par enfant les dépenses annuelles dépasseraient 60.000 livres, l’excédent se trouverait imposé au marc la livre sur tous les habitants de la province sans exception, savoir : trois cinquièmes sur l’élection du Mans, un dixième sur l’élection de Château du Loir trois vingtièmes sur l’élection de la Flèche, trois quarantièmes sur chacune des élections de Laval et de Mayenne 1 .

En Champagne un arrêt du 10 janvier 1759 invitales administrateurs de l’hospice de Sainte-Menehould à recevoir les enfants trouvés, exposés dans l'étendue du bailliage de la ville. Un secours était promis au nom du roi et

première dépense, le Domaine était tenu de celle des enfans exposés dans l’étendue des justices royales ainsi que dans plusieurs ci-devant pays d’Etat. 11 était pourvu particulièrement à l’entretien des enfans par la voie de l’imposition ou autrement. »

1 Cauvin (Th.) Recherches sur les étab. de charité du diocèse du Mans, p. 44 et suivantes.

« Rôle et répartition faite de la somme de 2,723 livres 5 sols, ordonnée être imposée sur tous les propriétaires des maisons de la ville et fauxbourgs de Tours, pour leur part contributoire de la dépense des enfans exposés de laditte ville, conformément à l’arrêt du conseil du 2 juillet 1748 et à celui du 21 décembre 1756.» Même document pour 1 élection de Guéret, année 1762. (Bibliothèque nationale, m. 57, n°8 32

chaque année les dépenses devaient être remboursées à l’établissement, privé de ressources suffisantes, sur l'ordonnance du gouverneur de la province \

Dans la Franche-Comté, en raison du nombre élevé des hôpitaux fondés par l’ordre du Saint-Esprit de Montpellier, la désignation d’un hospice dépositaire était inutile; Besançon, Poligny, Gray, avaient des asiles spéciaux, recevant moyennant certaines contributions tous les enfants abandonnés de la contrée 1 2.

Le Saint-Esprit de Gray fut affecté seulement aux enfants des subdélégations de Gray et de Vesoul. Les commandeurs de cette maison soutenaient leur vieille réputation d’hospitaliers « et ne connaissaient d’autre avantage solide que de servir les pauvres3». Quand, l’un d’eux, Frère Archambault mourut le 30 mars 1771, toute la ville, par l’organe de ses magistrats, rendit un respectueux hommage à sa mémoire, à ses vertus et au soin particulier qu’il avait des enfants trouvés 4 5.

L’hôpital comptait alors 72 pupilles, dont 27 en nourrice et 45 à la maison ou en apprentissage. Cette moyenne se maintint jusqu’en 1789.

A Bourg-en-Bresse l’intendant de Bourgogne désigna, en 1779, l’hôpital de cette ville comme l’établissement de la généralité où devaient être portés les enfants exposés, les dépenses restant au compte de l’Etat. Les recteurs demandèrent que l’hospice de la Charité, fondé au xvne siècle en

1 0. Lahirée, Etude sur l’hospice de Sainte-Menehould, in-8°, p. 81 et suivantes.

2 On trouve dans le catalogue des manuscrits des départements (II, 992), mention d’un mémoire à Nosseigneurs des Etats généraux de

Bourgogne concernant les enfants trouvés des bailliages de la province. On demande « de vouloir bien ordonner une cotte d’aumône

pour chaque bailliage telle qu’ils la jugeront convenable, sans quoi il n’est plus possible à l’hôpital de Dijon de se charger d’autres enfants trouvés que de ceux de son bailliage. »

5 Protestation de la municipalité de Gray contre la réunion des hôpitaux du Saint-Esprit à l’ordre de Saint-Lazare.

*J. Gauthier, Notice historique sur l’hôpital du Saint-Esprit de Gray, p. 3 .

vue de recevoir des enfants orphelins, principalement des Allés de l’âge de sept ans, fut également chargé de ces admissions.

Les deux maisons agirent ainsi de concert pendant les années 1782 et 1783; mais à partir de 1784 l’hôpital de Bourg cessa de s’occuper de ce service v.

A Vire jusqu’en 1684 l’hôtel-Dieu avait supporté seul l’entretien de ces pupilles. Par suite d’un concordat passé devant l’intendant de la généralité de Caen entre l’évêque de Coutances, dans le diocèse duquel était l’hôtel- Dieu, et l’évêque deBayeux, qui avait dans le sien l’hôpital général, ces enfants furent transférés dans ce dernier établissement moyennant 500 livres de rente constituées par l’hôtel- Dieu2.

En Provence le soin de recueillir les abandonnés de chaque viguerie était confié aux hôpitaux des chefs-lieux 3 ; comme plusieurs de ces asiles se plaignaient de recevoir tous ceux des pays voisins, un arrêt du conseil (12 août 1765)/ homologuant divers règlements de l’assemblée des procureurs du pays nés et joints 4, autorisa la constitution d’une masse commune de ce que les particuliers et les communautés pouvaient devoir pour la dépense de ces enfants, et l’application du mode d’abonnement avec les hôpitaux. Cette cotisation fut portée à 122.000 livres en 1783 et elle était encore insuffisante s»

1 D. Ebrard, Misère et charité dans une petite ville de France, p. 202.

s Notice sur les hospices de Vire, par M. F. C., p. 26.

5 En 1672, quelques officiers de galères, voyant avec douleur que des enfants abandonnés de leur famille, ou n’en ayant jamais eu, servaient les forçats pendant le jour et couchaient la nuit dans leurs baraques où ils étaient exposés à mille dangers pour le corps et pour l’âme, fondèrent un asile destiné à les recevoir et qui subsista jusqu’à la révolution. (Fabre, tome II, p. 228 et suivantes.)

Ces enfants appartenaient à cette catégorie de délaissés qui a reçu récemment le nom de moralement abandonnés.

* L’archevêque d’Aix et les trois consuls de cette capitale étaient procureurs du pays nés. Les procureurs joints étaient deux membres du clergé, deux membres de l'ordre de la noblesse et deux mandataires du tiers-état. (Fabre, Hôp. de Marseille, t. 1er, p. 432).

8 Fabre, Hôp. de Marseille , tome Ier, p 433.

Des lettres patentes données à Marly au mois de juillet 1774 portèrent établissement d’un hôpital d’enfants trouvés à Nancy, destiné à recevoir (art. VI), les enfants trouvés et exposés dans les duchés de Lorraine et de Bar, les nourrir, élever et entretenir jusqu’à l’âge de quatorze ans; les villes de Nancy et Bar devant contribuer à cette fondation par des cotisations annuelles, et tout recours étant réservé expressément au trésorier-receveur de l’hôpital contre les fermiers royaux ou ceux des seigneurs haut-justiciers pour les frais des enfants exposés, hors des villes, dans des localités dépendant de la haute justice du Domaine ou des Seigneurs.

On voit également continuer au xvme siècle ces transactions par lesquelles les seigneurs justiciers s’engagent à fournir à un hospice déterminé une somme plus ou moins élevée pour être déchargés des obligations leur incombant de ce chef. A Issoudun, l’hôtel-Dieu intenta à deux reprises différentes une action contre le prince de Condé, et ensuite contre le comte d’Artois, auquel la province de Berry avait été donnée en apanage, afin de les faire contribuer à la dépense de ces enfants.

Un accord intervint le 1er avril 1787 donnant pleine raison aux revendications de l’établissement L

Quant au mode de réception, il resta partout le même, à savoir : l’exposition, et quelquefois l’abandon par la mère

1 Jugand (D)., Hist.de V Hôtel-Dieu et des êtab. charit. d’Issoudun ,p. 282.

>< Bail à ferme fait pour les enfants exposés à cet hôtel-Dieu par devant les notaires du Châtelet de Paris.

Art. 1er. Lesdits sieurs administrateurs de l’hôtel-Dieu d’Issoudun seront, en vertu dudit bail, chargés de la nourriture et entretien des enfants exposés en ladite ville d’Issoudun et provenant des lieux ’où lesdits frais de nourriture et entretien des enfants exposés sont et doivent être à la charge de Monseigneur, à cause de sa haute justice du domaine d’Issoudun.

Art 2. Le prix de l’entretien et nourriture desdits enfants sera payé auxdits administrateurs pendant la durée dudit bail, à raison de 6 livres par mois pour chacun desdits enfants, jusqu’à ce qu’ils aient atteint l’âge de sept ans, époque à laquelle ils cesseront d’être à la charge de Monseigneur. »

dans un asile où elle était accouchée L En tout état de cause on continuait comme par le passé à rechercher activement les parents, manière de procéder qui n’était pas en usage à Paris et qui engendrait mille abus.

« Le bâtard inconnu, dit M. Favre *, était par un régime particulier à la Provence à la charge de l’hôpital, qui lui ouvrait son sein. Découvrait- on l’auteur de ses jours? l’hôpital avait action contre lui pour l’entretien de cet enfant. Etait-il insolvable? l’hôpital attaquait comme responsable la communauté où l’enfant avait été conçu, et non celle où il était né... En Languedoc on attribuait l’enfant au lieu où il prenait naissance... la seule déclaration d’unefllle mère suffisait contre un homme qui se voyait de la sorte et

1 Voici un procès-verbal d’exposition à Pau, datant du 14 octobre 1781 et extrait des archives de l’hôpital.

Procédure sur les positions d’un enfant (n° 110).

« L’an mil sept cent quatre-vingt-un et le quatorze octobre, Nous, Alexis de Duclos aîné, avocat au parlement et jurai de la ville de Pau, ayant été averti qu’on avait trouvé un enfant exposé sur le devant de la maison de M. Poublan et près la porte de l’appartement occupé parle sieur Suisse, pâtissier, nous nous y sommes rendus de suite avec les témoins bas nommés; le sieur Ambroise Suisse nous a représenté l’enfant qu’il nous a dit avoir été mis dans sa boutique et qui a été trouvé sur la rue près de sa porte, vers les six heures du matin. Nous avons fait appeler Jeanne Sauqué, accoucheuse, laquelle a dépouillé l’enfant en notre présence ; le maillot s’est trouvé composé d’un petit lit de plume, de deux langes et un bonnet sur la tète, de gros de tour broché, avec des rubans couleur rose et garni d’une blonde, et ayant examiné l’enfant, elle nous a déclaré après serment par elle à Dieu, en nos mains prêté, que c’est une fille qu’elle croit âgée d’environ huit jours et qu’elle ne sait directement ni indirectement à qui elle appartient.

« Comme il ne s’est rien' trouvé qui indique qu’il ait été baptisé, il sera présenté au sieur curé ou à l’un de ses vicaires pour exercer à son égard les fonctions de leur ministèré, et ensuite porté à l’hôpital pour, par les soins de la dame supérieure, être pourvu d’une nourrice sur le compte de l’hôpital. Présens et témoins à tout ce dessus, Gurat et Gabriel Armand, archers du guet, qui ont signé avec nous, et le sieur Jean Lasserre, que nous avons pris pour greffier d’office après avoir reçu son serment, en pareil cas requis; ladite Jeanne Sauqué, accoucheuse, a déclarée ne savoir de ce interpellée.

Signés : Duclos aîné, Gurat, Armand aîné. Lasserre, greffier d’office. »

* Ut suprà, tome Ier, p. 428.

bien malgré lui assurément chargé d’une paternité peu flatteuse... L'un des administrateurs de l’hôtel-Dieu de Marseille était seul chargé des affaires concernant les déclarations de grossesses et des poursuites en paiement d’indemnité, au profit de cet hôpital, contre les pères supposés, ou contre les villes et bourgs responsables. L’emploi si difficile et si délicat de cet administrateur était appelé le département du secret... Le père de l’enfant reçu devait le retirer ou payer la dépense à raison de sept livres dix sous par mois. Il avait de plus à sa charge les frais extraordinaires de maladie. On fixa d’abord à trois cents livres, une fois payées, l’abonnement d’entretien d’un bâtard; en 1760 cette somme fut portée à 600 livres. »

De 1735 à 1765 il y eut 1161 déclarations qui vinrent frapper des hommes de tout rang et de toute condition. C’est justement en vue de faire cesser ces débats scandaleux que les procureurs du pays établirent le système d’abonnement dont il a été parlé plus haut; mais Arles, Marseille, et les terres adjacentes ne relevant que de l’intendant en ce qui concernait le contingent aux charges publiques, l’hôtel-Dieu de cette dernière ville continua à supporter seul l’entretien des trouvés, et en conséquence à exercer son recours contre les communautés ou les particuliers dénoncés trop souvent par vengeance ou dans un but de spéculation 1 .

En Bretagne il]en était de même, A Nantes, comme de principe, l’hôtel Dieu devait ouvrir seulement ses portes aux enfants de la ville et de la banlieue, le bureau avait à repousser constamment de pauvres petits êtres ne lui appartenant pas et qu’on amenait souvent de fort loin.

« Tantôt les poursuites étaient dirigées contre des étrangers de qualité, qui profitaient de l’incognito pour se débarrasser de leurs enfans entre les mains de nourrices, qui les exposaient ensuite sans pouvoir donneraucun renseignement sur leur origine ; tantôt et le plus souvent contre les filles

1 Favre, ut suprà, p. 435.

mères indigentes, que la honte éloignait de leur pays, ou contre les habitants qui les logeaient L » En vertu d’un arrêté pris de concert avec la municipalité (mars 1719), quand on découvrait la mère d’un enfant exposé, on s’informait près d’elle du lieu de sa conception et du nom de son père, afin de le renvoyer à son lieu d’origine. Le général des habitants de la paroisse représenté par les marguilliers continuait à être obligé de le recevoir des mains d’un huissier ou d’un sergent, auquel il remboursait lesfraisde transport et le prix de la pension. Lorsque l’enquête constatait que le père habitait Nantes, il était ajourné à la requête de l’hôtel- Dieu devant les juges de la prévôté, ou de l’évêché, qui lui imposaient une aumône de 150 à 200 livres dont le montant servait à l’entretien de l’enfant jusqu’à l’âge de 10 ans. Toute personne qui payait la même somme pouvait du reste sans difficulté présenter un enfant, quels que fussent sa naissance et son pays. L’autorité ecclésiastique favorisait les revendications de l’établissement et « envoyait des monitoires à tous les curés qui, du haut de la chaire, invitaient leurs paroissiens, sous peine d’excommunication, à faire leurs dénonciations comme dans les cas de crime capital 2 ».

Il y a loin de ce système à l’admission secrète au moyen des tours que l’on croit souvent avoir existé, au moins dans la région méridionale, alors qu’avant 1789 cette institution ne se rencontrait dans notre pays, on ne saurait trop le répéter, qu’à l’état de réelle exception, Ainsi, en 1717, on établit un tour à Bordeaux dans l’hôpital Saint-Louis fondé le 18 juin 1714. « La boîte pour les enfants, dit le

1 Maitre, Hop. de Nantes, p. 101. En 1772 un bienfaiteur, M. Grou, ayant légué 200,000 1. pour établir dans un faubourg une maison destinée à recevoir les enfants depuis la sortie de nourrice jusqu’à 10 ans, le Bureau fut obligé de prendre des règlements très sévères contre les filles-mères de tout le diocèse, qui apportaient leurs enfants pour les faire recevoir dans la nouvelle fondation, et, accompagnées de sages-femmes, « tenaient les plus mauvais propos au greffier. »

* Maitre, ut suprà, p. 100 à 102.

règlement, n’a pas été faite pour autoriser l’exposition, ni pour inviter les pères et mères ou ceux qui, à prix d’argent, exposent leurs enfants ; mais seulement dans l’esprit de charité pour les conserver et empêcher l’exposition dans les rues et places publiques qui pourrait causer la mort des enfants soit par les passants qui, ne les apercevant pas, les pourroient fouler aux pieds, ou qui seroient gâtés par lesî autres animaux. Si, dans la suite, les pères et les mères ou autres personnes sont découverts et que l’on sache sûrement que les enfants exposés leur appartiennent, le bureau les fera remettre au père ou à la mère, sans préjudice de poursuites extraordinaires contre les auteurs de l’exposition par les juges qu’il appartiendra *. »

Ce tour établi au xviii® siècle n’empêchait donc pas la recherche des parents, principe universellement admis dans tout le Royaume et appliqué plus ou moins sévèrement, sauf à Paris où les pères et mères finirent même, comme nous l’avons dit, parfaire admettre directement leurs enfants en utilisant l’intermédiaire des commissaires dujChâtelet.

En ce qui concerne le chiffre des admissions, Necker, dans son grand travail sur les finances 2, estimait qu’il y avait vers 1780 40.000 enfants trouvés. Ce chiffre, admis sans difficultés, a toujours servi depuis de point comparaison avec les admissions au xixe siècle. Il y a là une confusion qu’il importe de dissiper.

En premier lieu, ce nombre de 40.000 paraît au-dessous de la vérité, les hospices de Marseille ayant à eux seuls 2.000 enfants 3. De plus, il faut pour établir des com-

1 De Pelleport, Charité bordelaise , lrB partie : L'enfance; in-8°, p. 52.

2 De l’administration des finances, 2e partie, chap. xvi, p. 761.

3 Nombre d’enfants trouvés à Marseille en 1762. (Fabre, tome Ier, p.437).

390 qui n’avaient pas 16 mois et coûtaient 5 1. par mois

chez les nourrices 23 400 1.

89 de 16 à 21 mois, à 4 1. par mois 4 272

1360 de 21 mois à 15 ans, à 3 1. par mois 48*960

50 filles dans l’hôpital.

paraisons que les bases soient identiques; or, depuis la loi du 15 pluviôse an XIII, et le décret du 19 janvier 1811, les commissions hospitalières ont sous leur tutelle les enfants trouvés, abandonnés et orphelins, admis avant l’âge de 12 ans, jusqu’à ce qu’ils aient atteint leur majorité, et, au siècle dernier, les trouvés en bas-âge étaient seuls reçus ; ils restaient sous la direction de ceux qui en prenaient soin jusqu’à 6, 7, 10, 16 ans, suivant les localités; passé cet âge, on les considérait comme des enfants pauvres à la charge des hôpitaux généraux; enfin les orphelins légitimes se trouvaient recueillis par des établissemeuts particuliers. Comment alors établir la moindre similitude entre des situations absolument différentes ? Tout raisonnement appuyé sur des rapprochements de cette nature est forcément faux.

Le total des admissions variait du reste suivant les provinces, les grandes villes exerçant alors, comme maintenant, leur action démoralisatrice, en attirant les filles mères ayant l’espoir de cacher leur faute ; on pouvait remarquer aussi les résultats funestes au point de vue moral du séjour des corps de troupes l. En raison de ces faits, les écarts étaient considérables dans la même région ; de 1763 à 1773, la vignerie d’Aix fournit 2.017 enfants; celle de Toulon 1.538; celle de Tarascon 288; celles d’Apt, Forcalquier.

16 garçons, dont 6 en chirurgie, 2 à la pharmacie et 1 au bureau des enfants.

35 filles servant aux lessives, à la lingerie, à la cuisine,

dans les salles des femmss malades.

36 mousses en voyage.

16 apprentis dans la ville.

18 filles en service ayant le droit de rentrer à l’hôpital quand leurs maîtres les congédiaient.

2010 enfants co Citant 76,632 1.

1 Ce point est notamment signalé à Vire en 1733 ( Hospices de Vire, p. 57). En 1715, la licence des soldats en garnison dans cette ville était extrême; «ils insultaient les autorités et les habitants, battaient l’archer de l’hôpital lorsqu’il arrêtait des étrangers mendiant dans les rues, ou des filles débouchées arrivées avec les régiments, ou celles fort nombreuses de la ville. »

2'lÛ HISTOIRE DES ENFANTS ABANDONNÉS ET DÉLAISSÉS.

Sisteron, Digne, Colmar, Annot, Moustiers, Aups et Seyne réunies, seulement 532 L

On constate .également un certain accroissement dans les admissions vers la fin du xviii0 siècle; le tableau suivant, emprunté aux archives de l’hôpital de Pau, en est la preuve.

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