CHARLEMAGNE

semblée se réunissaient tous les grands [Majores) y tant ecclésiastiques que laïques : les plus considérables {Seniores) pour prendre et arrêter les décisions, les moins considérables [Minores) pour recevoir ces décisions, et quelquefois en délibérer aussi et les confirmer, non par un consentement formel, mais par leur opinion et Tadhésion de leur intelligence.

« L'autre assemblée, dans laquelle on recevait les dons généraux du royaume, se tenait seulement avec les plus considérables [Seniores) de rassemblée précédente et les principaux conseillers...

« Dans l'une et l'autre des deux assemblées, on soumettait à l'examen et à la délibération des grands que j'ai désignés, en vertu des ordres du roi, les articles de loi nommés Capitula, que le roi lui-même avait rédigés. Après avoir reçu ces communications, ils en délibéraient un, deux ou trois jours, ou plus, selon l'importance des affaires. Des messagers du Palais, allant* et venant, recevaient leurs questions et leur rapportaient les réponses ; puis le résultat de leurs délibérations était mis sous les yeux du grand prince, qui alors, avec la sagesse qu'il avait reçue de Dieu, adoptait une résolution à laquelle tous obéissaient. Les choses se passaient ainsi pour un, deux Gapitulaires, ou un plus grand nombre, jusqu'à ce que, avec l'aide de Dieu, toutes les nécessités du temps eussent été réglées.

« Pendant que ces affaires se traitaient de la sorte hors de la présence du roi, le prince lui-même, au milieu de la multitude venue à l'assemblée générale, était occupé à recevoir les présents, saluant les hommes les plus considérables, s'entretenant avec ceux qu'il voyait rarement, témoignant aux plus âgés un intérêt affectueux, s'égayant avec les plus jeunes, et faisant ces choses et autres semblables pour les ecclésiastiques

iO INTRODUCTION

comme pour les séculiers. Cependant, si ceux qui délibéraient sur les matières soumises à leur examen en manifestaient le désir, le roi se rendait auprès d'eux, y restait aussi longtemps qu'ils le voulaient, et là ils lui rapportaient, avec une entière familiarité, ce qu'ils pensaient de toutes choses, et quelles étaient les discussions amicales qui s'étaient élevées entre eux. ,

« Je ne dois pas oublier de dire que, si le temps était beau, tout cela se passait en plein air; sinon, dans plusieurs bâtiments distincts où ceux qui avaient à délibérer sur les propositions du roi étaient séparés de la multitude des personnes venues à l'assemblée, et alors les hommes les moins considérables ne pouvaient entrer. Les lieux destinés à la réunion des seigneurs étaient divisés en deux parties, de telle sorte que les évêques, les abbés et les clercs élevés en dignité pussent se réunir sans aucun mélange de laïques. De même, les comtes et les autres principaux de l'État se séparaient, dès le matin, du reste de la multitude, jusqu'à ce que, le roi présent ou absent, ils fussent tous réunis; et alors les seigneurs ci-dessus désignés, les clercs de leur côté, les laïques du leur, se rendaient dans la salle qui leur était assignée et où on avait fait honorablement préparer des sièges. Lorsque les seigneurs laïques et ecclésiastiques étaient ainsi séparés de la multitude, il demeurait en leur pouvoir de siéger ensemble ou séparément, selon la nature des affaires qu'ils avaient à traiter, ecclésiastiques, séculières ou mixtes. De même s'ils voulaient faire venir quelqu'un pour faire quelque question, ils en étaient les maîtres. Ainsi se passait l'examen des affaires que le roi proposait à leur délibération.

« La seconde occupation du roi était de demander à chacun ce qu'il avait à lui rapporter ou à lui apprendre sur la partie du royaume d'où il venait; non

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seulement cela leur était permis à tous, mais il leur était étroitement recommandé de s'enquérir, dans l'intervalle des assemblées, de ce qui se passait au dedans ou au dehors du royaume ; et ils devaient chercher à le savoir des étrangers comme des nationaux, des ennemis comme des amis... Le roi voulait savoir si, dans quelque partie, dans quelque coin du royaume, le peuple murmurait ou était agité, et quelle était la cause de son agitation, et s'il était survenu quelque désordre dont il fût nécessaire d'occuper le conseil général ^ »

Si nous avons donné une grande étendue à ce document, c'est qu'il nous permet de mesurer exactement le rôle des assemblées sous Charlemagne. Certains écrivains ont parlé de droits imprescriptibles restitués à la nation par ce grand prince : rien n'est plus inexact.

Il n'y avait là qu'un grand conseil de gouvernement, se rattachant par son origine aux mœurs germaniques, par son organisation aux institutions provinciales de l'empire romain, et ayant, par le choix des membres qui le composaient, quelque analogie avec les assemblées de notables que nous rencontrerons dans la France moderne. Mais rien de tout cela ne peut encore nous donner une idée des Etats généraux que nous verrons cinq siècles plus tard. Les majorer, ce sont les ducs, les comtes, les évêques, la noblesse en un mot ; les minorer, c'est la foule des officiers et des bénéficiers qui exerçaient les charges inférieures ; mais nulle part on ne trouve la masse de la nation, si ce n'est peut-être dans cette multitude venue à rassemblée générale, et admise à voir le chef par un souvenir des

1. Voir ce document, dont M. Guizot a publié le texte complet dans VHist. des orig. du gouv. représ., t. I, p. 265, 271, 272 et 273.

champs de Mars. Partout domine Tempereur : il estrâme du conseil; il prépare les questions et juge les avis.

Telle fut la forme de ces assemblées que Charlemagne réunit trente-cinq fois en quarante-trois ans. Sous son règne, elles occupaient une grande place dans le gouvernement, mais c*était moins une institution nationale qu'un lien de plus dans le grand édifice de la centralisation.

Louis le Débonnaire et Charles le Chauve, en s'efforçant de continuer Toeuvre de Charlemagne, ne cessèrent pas de recourir aux assemblées : on en compte plus de cinquante sous leurs règnes ; mais ce qui avait été sous l'empereur un instrument de force et d'unité ne servit sous ses successeurs qu'à révéler la dissolution imminente et à en précipiter les progrès. L'influence des placites ne cesse de décroître, « il n'y a plus d'intérêts communs, plus d'aff'aires publiques, plus de gouvernement national; ce ne sont plus que des congrès, où quelques hommes puissants, ducs, comtes ou vassaux, viennent débattre avec le roi leurs intérêts personnels * ». Avec le règne de Charles le Chauve disparaît le gouvernement central; les ducs et les comtes deviennent les maîtres souverains de leur domaine et quelquefois de la province qu'ils administrent.

La division est partout, l'esprit d'indépendance locale anéantit toute cohésion entre les diverses parties du territoire. Les assemblées nationales disparaissent naturellement au milieu de la révolution féodale : il n'y avait plus ni autorité supérieure pour les convoquer, ni lois générales à faire, en un temps où l'isolement de chaque contrée devait enfanter la prodigieuse diversité du droit coutumier.