Aux Etatt d'Oriéans
leur hiérarchie, II, 133, Y. Pré^ sidiaux. En chaque TÎlle ou paroisse, une seule -*- de première instance, II, 140, 142, 143. Résumé en 1560, 210. — Aux Etats de 1576. Suppressions et unité, 491. Création de nouTelles, — 499. Résumé, 504.
— Aux Etato de 1588, IH, 176.
Suppressions, 177. Régularité descompétences, 178. Attitude de la noblesse, 179. En 1597, nul ne peut être distrait de ses juges naturels, III, 282. Application des ordonnances de THospitalet de Blbis, IV, 27. Suppressions réalisées, 28. En 1614, lY, 26.
Leur unité, 28, 29. Caractère des doléances, 28. Justice supérieure, 33. Egalité des — , 40, 41. Résumé, 89, 90. Résumé général, 235.
JOBIDICnOKS BCCLisUSTIQUES. —
Défendues contre Charles V par rarcherèque de Bourges, I, 223.
Plaintes aux Etats de Tours, 4^6. Procédure sommaire sortie des — , II, 154. Lutte du tiers contre les — ,101. U Teut les restreindre à la doctrine et à la discipline, 102. Faiblesse exoesstre des peines, 102. — Aux Etau de 1576, 439. Effet de Tordonn. de 1539 , 439. Compétence spirituelle seule oonserrée. Opinion de Loiseau, 440.
Détermination des cas pririlégiés, id. Compétence confirmée par le concile. >— Sont restreintes aux personnes et aux choses d'Eglise, 443. AuxEuts de 1588,m, 164.
V. Appels comme d^ahus. «• Aux Euts de 1614 , conditions de capacité des juges, 491. Diminution des degra d*appel, 492. Réduction des frais, 492. Procédu-
res et sentetiees en ftmnçaîs,494.
Rétablissement du nombre des conseillers clercs» 495, 496. V.
Compétence eccUslmstique, Peines afflictiyes, galères^ 502, 503.
JimxDicnoxs Fouxoiàass. — Les tribunaux des élus doublés et triplés par Henri II. La noblesse et le tiers (1560) demandent des modifications, IX, 232. Ds obtiennent la réduction des officiersdes élections. Simplifioatioo de la procédure derant les élus.
Le tiers Tcnt la sopprassion des tribunaux de finances an profit des juges ordinaires, 233. Résistance dupouToir. Il refuse de soumettre aux juridietioBS ordinaires les questions de perception, 234. En 1576, à la i^ des élus : justice royale (T.), syndics (N.), m, 8, V. Cour des aides f Chambre du comptes ^ Élus, Chambre de justices
JuUDICnOV MUIXADIX. — Ap
tient au connétable. H la dé aux maréchaux de France ta à leurs lieutenants. Compétence de leur tribunal, II, 283, note.
En 1576, concuxrence de juridictions. : prérftts des maréchaux; just. ordinaire, m, 66.
— en 1614, même système (T.) l'emporte, IV 176, 177. V. Pre- - pats des marichawc .
JuBiDicnosT PBTnfai. — * Des officiers des princes imerdile, l,
JuBiDiGcions snaammiauES. — Sous la féodaUté, I, 104. —Dominées par celles du toi, 105.
Empiétement des maîtres des eaux et forêts, 110. Les setgnenrs menacés de les perdre s'ils admettent les compositions en cas de crimes, 120. Empétementsdes justices royales sous Charles V, 1, 219. Sous Louis XI les seigneurs cherchent à prendre pour juges les baillis du roi I, 440. Etats d'Oriéans : vénalité, U, 122. Doléanoesdu tiers»
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TABLE ANALYnQUE.
n, 123. Seignean oUîgés de présenter an roi les oandidau élas, 12S. — Inspirent la jalousie dn tiers, 138. — Sont supprimées dans les lieox où elles sont en concurrence arec le jnge royal, 140. Le tiers prétend les sim* plifier, 140. Literdiction en 1576 de la rente des ofBoes, 466. La résistance des seigneurs fait perdre tout droit de justice, 518, ainsi que leur négligence dans les poursuites criminelles, 527, 553, 554. Effort de la noblesse en 1588, lU, 180. En 1614, lY, 31. Défense de créer de nouYcaux sièges, 31. Tout conflit tourne à leur détriment,
31, 32. Concurrence de juridiction permiseaux officiers royaux,
32. Pareatis doit être donné par les juges royaux, 33. — Spéciales pour les gentilshommes c mal rivants, » HI, 57, 58. V. BaUlû, Traiteurs de paix,
JunroB. — Avant le roi Jean, 1, 104.
Le roi avait les mêmes droits que ses vassaux, 104. An quatorzième siècle, progrès de la justice royale, 104. Dé<»denc* du duel judiciaire, 104. Influenoe des justices ecclésiastiques, 105. La cour des pairs ne connaît que des causes féodales. 106. Les prévôts chargés de radministration du domaine royal deviennent les juges ordinaires, 106. Y. Pré»
9éts, Les baillis premiers juges d'appel, 107. Le conseil du roi est le juged'appel souverain,107,
108. y. ConseU du roi, Qngine de la multiplicité des juridictions, 107, note 3. La section judiciaire do conseil du roi devient le parlement, 108. Ensemble de la justice avant le roi Jean, 109.
Réformes aux Euts du roi Jean,
109. Plaintes de la noblesse contre les empiétements, 110. Efforts du tiers en faveur de Tunité de juridiction, 111. Les Etats du roi Jean demandent que la
justice soit prompte, 115. Le parlement surchargé, 115, 116.
V. Parlement et RâU.^^ Economique, 117. Le tiers se plaint de ce que les charges soient baillées à ferme. Pluralité et vénalité des offices, 118. Exigence dessergenu, 118. Frais considérables devant le parlement,
