V. Etats Généraux sous Henri

L’hérésie se développe en France sous son règne. — Promet à Philippe II rétablissement de l’inquisition dans ses Etats, 9, Augmentation des impôts sous son règne, 222.

Henri III. — Succède à Charles IX (1574). Débuts de son règne.

Sa fuite de Pologne. Son séjour à Venise, II, 297. La guerre civile se rallume. Le roi de Navarre et le duc d’Alençon s’échappent de la cour. Inertie de Henri, 298. Paix de Monsieur^ (6 mai. 1576) très-favorable aux Huguenots. Inquiétude des catholiques. Naissance de la Ligue, 299. Son programme, 300. Celui des mécontents^ ?>0\^note, La paix de Monsieur contenait la promesse de convoquer les Etats, 301. V. Etats Généraux de Blocs.

Ses menées pour s’assurer le vote des députés, 308, 319, 332, 329, 351, 366. Son discours à l’ouverture des Etats, 309. Il presse les Etats d’envoyer des ambassadeurs aux princes pour retarder la guerre, 326. H attend avec impatience le vote des subsides, 328. — Est déçu dans ses espérances par l’attitude du tiers. Envoie M. de Villequier aux Etats pour leur démontrer l’urgence du vote des subsides, 331; ensuite le comte de Suze, dans le même dessein , 335. Sa situation en présence de la résis-

TABLE ANALYTIQUE

tance des députés (janv. 1577), 341. Il provoque de nouvelles adhésions à ]a Ligue, 342. — Commence les réponses aux cahiers et suspend bientôt ce travail, 387. — Se voit forcé de donner l’ordonnance de mai 1579, 390. — S’oppose inutilement à l’entrée du duc de Guise à Paris. Journée des Barricades fl2 mai 1588). Leduc de Guise dicte ses conditions au roi, III, 85. Il parvient à s’échapper, et se rend à Chartres. — Promet de convoquer les Etats Généraux.

Exigence de la Ligue , 86.

Henri lui répond humblement, 87. — Obligé d’entamer de nouvelles négociations avec le duc de Guise. — Signe un traité par lequel il se soumet à la Ligue, 88. — Expédie les letti'es de convocation aux Etats pour le 15 septembre. — Promet de satisfaire aux vœux des députés, 89. Sa politique inspire la défiance ou le mépris,

90. Il change ses conseillers sur les instances du duc de Guise ,

91. V. États Généraux de Blois (1588). — Cède étourdiment Pignerol et plusieurs autres places au duc de Savoie, 113. — — Perd le marquisat de Saluées , 114. — Est assassiné à Saint-Cloud (2 août 1589). Situation de la France à sa mort,

Henri IV, né en 1553. — Roi de Navarre. — S’échappe des mains de Catherine de Médicis et va se mettre à la tête des huguenots en Guyenne , II, 298. Obtient le gouvernement de la Guyenne h la paix de Mon^ sieur (6 mai 1576}, 299. — Envoie des députés à Blois, pour surveiller de loin les Etats. — Proteste d’avance contre leurs décisions, 324. — Recommence les hostilités, 325. Les Etats lui envoient une ambassade ,

326. Il accourt de Marmande à Agen pour la recevoir. — Lui fait un accueil gracieux et plein d’adresse, 359. — Lettre qu’il adresse aux Etats, 360, Réponses plus étendues qu’il remet aux ambassadeurs. Moyens qu’il propose pour arriver à la paix, 362. Impression produite sur les Etats par ces communications, 363. Le duc de Montpensier chargé d’une mission auprès du roi de Navarre, 369.

Très -favorable à l’édit de Poitiers, 449. Henri tient tête à la Ligue, III, 84. Bataille de Coutras, 166. Sa déchéance de tout droit héréditaire , réclamée par l’émeute (journée des Barricades), 85. Les Etats de 1588 prononcent sa déchéance. Henri III propose de lui envoyer une ambassade. Refus des députés, 107.

A la mort de Henri III, il promet de convoquer les Etats dans les six mois. Impossibilité d’exécuter cette promesse, 217« Progrès de ses armées, 219. H est invité, lui et ses partisans, aux Etats de la Ligue (janv. 1593).

Sa réponse , 224. Les députés consentent à avoir avec lui une conférence, 226. Nomination des commissaires, 230. Conférence de Suresnes, 231. La conversion de Henri IV est promise, 232.

Son abjuration à Saint-Denis, 248. Il s’occupe de rétablir l’ordre dans les finances, 257. Convoque une assemblée de notables àCompiègne pour le 3 1 août.

Trace le programme de leurs délibérations , 258. — Fixe à Rouen le lieu de la réunion de rassemblée. — S’établit luimême dans cette ville dès le 14 octobre (1596), 262. Discours qu’il prononce à la séance d’ouverture, 263. — Accepte la création du Conseil de raison^ — Congédie l’assemblée (29 janv.), 269. — Reprend l’œuvre que

TABLE ANALYTIQUE

les notables n’ont pu accomplir, III, 272. Sa politique vis-à-vis des nobles, III, 212. Ce qu’il fît pour la renaissance du clergé , 451, 452. Ses promesses réalisées, 452, 453. Son alliance avec le pape, 507. Les ardeurs de la Ligue s’éteignent ; elles sont réveillées par le crime de Ravaillac, 509. Son projet d’aller au parlement dans sa vieillesse, IV, 35. Son oeuvre au point de vue de la justice, III , 278 à 285, 323, IV, 87, 88.

Henri deTranstamare. — Soutenu par du Guesclin dans ses prétentions au trône de Castille, I, 200 , note»

Henri V, roi d’Angleterre. — Fait son entrée à Paris (1 déc. 1420), I, 299. Les Etats, en approuvant le traité de Troyes, le reconnaissent comme roi de France, 300.

Hinciviar, archevêque de Reims. — Sa lettre aux conseillers de Carloman sur les assemblées de Charlemagne, I, 7-10.

Honorius, empereur. — Rescrit adressé par lui à Agricola, préfet des Gaules, I, 418, noie.

Hôpitaux militaires. — Créés en 1629, IV, 173. Système antérieur, 172.

Hospital (Michel de F) , né en 1504, chancelier de France. — Son influence croissante au moment de l’assemblée de Fontainebleau, II, 12. Discours qu’il y prononce, 13. — Préside la commission chargée de juger le prince de Coudé. — Se montre opposé à la condamnation, 22, note. Son discours à l’ouverture des Etats d’Orléans (13 déc, 1560), 33-36, V. États Géné^ vaux d' Orléans , Grandeur de ce discours, dans lequel sont exprimées les idées les plus élevées qui aient eu cours au seizième siècle, 37. Il découvre aux Etats l’énormité du défîcit, 50. Dis-

cours qu’il prononce à la séance de clôture (31 janvier), 52. Sur son conseil, Catherine de Medicis accorde aux protestants une grande tolérance, 56. Son travail sur les cahiers d’Orléans : réponses et ordonnances , 65. Il publie l’ordonnance de Roussillon (1563), et l’ordonnance de Moulins (1566), d’après les cahiers d’Orléans, 66, 67. Il refuse à la noblesse la modifîcation des conventions privées , 277. Il se range du côté du tiers état et se montre fidèle interprète de ses doléances. Son impuissance à faire triompher définitivement les réformes, 290 . — Projette la réforme de la vénalité des offices, II, 117. — Fait passer à des magistrats l’examen de capacité, II, 123, note. Son esprit de tolérance, 104, 105. Sa belle réponse au clergé, 105, 106. A.mnistie générale, II, 107. — Lutte contre le parlement, II, 108. — Prépare le premier édit de tolérance : guerre civile, 110. Sa modération peu comprise, 110.

Résumé des réformes dues aux Etats ; influence du chancelier, 208 à 215, se fait sentir en 1576, 568. Ses efforts pour arrêter les empiétements du conseil, II, 499. Cité, IV, 232,293.

Hôtel de Ville {Rentes de P). V.

Rentes,

Huguenots, V* Protestants^ Liberté des cultes,

Hugues Gapet. — Fréquentes réunions de barons et d’évêques sous son règne, I, 14.

Humières (Jacques d’), gouverneur de Péronne. — Refuse de livrer cette ville au prince de Condé.

— Fait signer aux catholiques de la province une déclaration qui est le point de départ de la Ligue (1576), II, 300.

Hurault {Philippe'), V. Chiverny .

TABLE ANALYTIQUE

fi if

Imposition foraine. Y, Foraine, I 31 PÔT. — Les Etats de 1338 proclament le libre vote de l’impôt, I, 29. Imposition de huit deniers par livre sur les denrées établie par les Etats de 1355.

Impopularité de cet impôt, 36, 38. Etablissement d’un impôt sur les revenus, en 1356, 39. — De quinze pour cent sur le revenu des clercs et des nobles, [50^ — Importance des impôts à partir du quatorzième siècle, 136.

Impôts avant le roi Jean. — Personnel : Dime salacVine^ 137. — Indirect : gabelle ; droit sur les ventes, 138. Les Etats de 1355 se prononcent pour les taxes indirectes. Egalité de l’impôt, 139.

Abolition de la gabelle et des droits sur les ventes (mars 1356).

Taxe personnelle sur le revenu, 140. Assiette de cet impôt, 141.

Personne n’en est affranchi, 142.

On commence à distinguer les impôts directs et les impôts indirects. — En mars 1356, le clergé et la noblesse offrent 15 p. 100 de leur revenu, 143. Les Etats de Compiègne offrent le subside le plus également réparti. Division du tiers état en trois classes. Exemptions accordées, 144. L’impôt pèse plus lourdementsur le clergé que sur la noblesse. Causes de la suppression des privilèges d’exemption pour les biens d’Eglise, 145.

Perception de l’impôt, 146 et suiv. V. Administration finan^ cîèi'e. Impôt de six ans établi pour la rançon du roi Jean, 186. Influence des Etals provinciaux sur le vote de l’impôt, 187.

Les Etats de Sens (1367) prorogent l’impôt voté pour la rançon

du roi, 201. L’assemblée réunie à Paris (déc. 1369) accorde la continuation de cette aide et vote quelques autres impôts, 207. Enumération des charges supportées par la France sous Charles V. Imposition foraine, 212. Le revenu des impôts est affermé, 213. Abolition des aides concédée par Charles V à son lit de mort. Difficultés qui en résultent durant la minorité de Charles VI, 238. Ce prince rétablit les impôts tels qu’ils existaient sous son prédécesseur^ 248. Les Etats de 1413 refusent l’aide par la voix de Porateur de rUniversilé, 259. Les députés réunis en 1420 votent un emprunt forcé, 301 ; et les impôts indirects sur le vin , le sel et toutes les marchandises. Ces impôts devaient être adjugés, 302. Impôts votés de 1422 à 1425. V. Etats Généraux sous Charles FII, Nature de l’impôt accordé par l’assemblée de Tours (oct, 1435), 321. V. les articles Administration finan^ cïère J Impôts directs. Impôts indirects^ Impôt (chiffre de P — Égalité de P — ). Charles VU crée l’unité de l’impôt, 331.

Impôt (Chiffre de 1’). Sous Louis XI. Anne de Beaujeu remet le quart de la taille. Promesse du chancelier à l’ouverture des Etats de Tours (1484), I, 473.

Doléances des députés qui se plaignent de l’élévation progressive de la taille, 474. Conséquences désastreuses des excès signalés par eux. Emigration en Angleterre, 475. Les Etats demandent l’exposé des recettes et des dépenses. Les chiffres qu’on

376 ^ TABLE ANALYTIQUE

leur fournit sont erronés, I, 480.

Ne pouvant vérifier les comptes, ils imaginent de voter simplement l’impôt perçu sous Charles VII. Libre octroi de 1 200 000 livres substitué aux tailles, 481.

Les Etats exigent la répartition entre toutes les provinces et le libre vote de l’impôt. Le chancelier annonce que le conseil du roi exige 1 500 000 livres , 483. Sa demande est accordée, mais seulement pour l’année du sacre. On dresse un cahier spécial, 484 et 485 ,/ 2 o/e. Le travail de la répartition des impôts jette la discorde au milieu des députés, 487. Projet de répartition entre les provinces. Il soulève les plus vives réclamations, 488. Subdivision de l’impôt entreles bailliages. Débats de la section de Normandie, 489.

Les députés s’aperçoivent trop tard que le chiffre accordé est dépassé, 490. Violence de quelques orateurs. Les députés demandent des documents supplémentaires, 491. Le chancelier nromet de les communiquer aux délégués laissés à Tours en 1484, 492. L’impôt annuel sous Charles VIII, 493. Sous Louis XII, 495. Augmentation des impôts sous François I®** et Henri II, II, 223. Revenus publics en 1560, 223. Ils ne peuvent être augmentés, 226. Efforts du pouvoir en vue d’obtenir de nouvelles ressources, 241. Les députés déclarent formellement qu’ils ne peuvent rien accorder.

Vigueur des doléances des Etats de Pontoise, 242. Les ordres laïques votent un impôt sur les vins, 250. Commission parlementaire pour le vérifier (N.

1576), III, 6. — Estimé par les députés à 20 millions, produit net seize, 9 ; par les gens de finance à 12 millions et demi, 19; par par G de Taix à seize, 19, 20.

Les Etats de la Ligue fl593) demandent que l’impôt soit rétabli tel qu’il existait sous Louis XII, III, 255. — En 1626, dette du roi et impôt, III, 433, 434. Diminution des dépenses, 434. Déficit en 1624, l’année 1607 prise comme type, 441.

Résumé général : surprise et tristesse des députés, 257.

Impôt direct. — Efforts infructueux des Etats de Tours pour modifier la nature des impôts.

Inégalité d’un impôt de répartition quand la statistique est imparfaite, I, 495. Charles VIII ordonne la formation d’un cadastre (Compoix terrien), note .

Impôt foncier du Languedoc.

Il frappe vivement les députés de Tours, 497. Taxe unique sur les feux proposée par Henri III,

III, 12. — Produira de 15 à 20 millions, jugement sur ce système, 13, 14. Illusion ou manœuvre de la cour, 15. Egalité, cadastre, 197. Tailles foncières sans exemption (T. 1614), IV, 102. Vœu semblable du premier président de la cour des aides en 1626, 103. Résumé général,

IV, 264. V. Cadastre,

Impôt (Egalité de P) . — Les Etats de 1355 se prononcent pour les impôts indirects, plus faciles à répartir également, 139. L’égalité de l’impôt réclamée par le tiers état, 192. Les Etats de Tours (1484) souhaitent ardemment l’égalité de la répartition, 487. Ils sont vivement frappés de l’impôt foncier du Languedoc, 497. Multiplicité des exemptions d’impôt depuis Louis XI. Grand nombre d’offices privilégiés, II, 235. L’ordonnance d’Orléans restreint le droit d’exemption. Tout commerçant est soumis à la taille.

Une distinction est faite pour l’agriculture, 236. Situation des trois ordres au point de vue de

TABLE ANALYTIQUE. 377

la taille, II, 237 . Le tiers voudrait rendre l’impôt foncier. Protestations du clergé et de la noblesse, 238. Répartition confiée aux Etats provinciaux et à des assemblées spéciales (T. 1576), III, 7. — Souhaitée par Bodin, charges réelles comme en Languedoc, aucune exemption, 15, 16. Cadastre de l’impôt foncier, III, 197. Egalité de la pancarte, 289. Richelieu critique l’inégalité de l’impôt, 398. Tailles réelles (T. 1614), IV, 102. Vœu semblable du premier président de la cour des aides en 1626, 103. Résumé général, IV, 264.

IivipÔT INDIRECT. — Accoi'dé par les Etats de 1420, I, 302. Impopularité des impôts sur les marchandises et sur les boissons.

Doléances des députés de Tours (1484), 499. Les ordres laïques aux Etats de Pontoise (1561) votent un impôt sur les vins, II, 250. Taxe sur les marchandises (G. 1576), III, 11. Henri III propose de supprimer le subside de cinq sols sur les marchandises, 128. Doléances du tiers en 1588, 203. Taxe d’un sol pour livre sur les marchandises, ou pancarte (1596), 265, 288.

Suppression, 301 . Augmentation des droits sur les vins, 301, monte au quart de la valeur :

doléances, en 1614, IV, 104,

Impôt (Libre vote de 1’). — Proclamé par les Etats de 1338, I, 29. — Abandonné trop facilement par la nation aux Etats de 1439, 338. — Réclamé par les Etats de Tours (1484), 402. — Id., 483. Cahier spécial stipulant le vote libre, 485, note. Le tiers obtient, aux Etats d’Orléans (1560), que dans les assemblées d’Etats provinciaux son droit en matière d’impôts soit absolu. Ce qu’était devenu ce principe au seizième siècle, II,

239. Tradition du vote libre de l’impôt. La noblesse le revendique, 240. François I®’^ : impôt de bon plaisir, II, 240, IV, 199, 260. — Aux Etats de Blois (1576-1577), les députés mettent au premier rang le droit de voter l’impôt librement. Le clergé veut qu’il soit scrupuleusement respecté, 378. Fermeté des Etats sur ce point. Refus réitérés du tiers de se laisser séduire par la cour, 379. Le droit de voter l’impôt, intimement lié à la surveillance de l’administration financière, 319, noie 2.

Fermeté des Etats de 1588, III, 196. Droit de s’opposer à la perception, 196, 197. Toutes les provinces transformées en pays d’Etat, 197. Promesses de Henri III, 201, 202. — Demandé également par les Etats de la Ligue, 255. Résumé général, IV, 198. Illusion des députés qui croient cette maxime incontestée dans le passé, 199.

Unité des vœux des Etats, 200, 258, 259. — Au quatorzième siècle, 259. — Aux Etats de Tours,

260. Opinion de Commynes, 214 — de Sully, 218 — de Fénelon, 220. — Etats de 1576 etde 1588,