‹ Histoire des Etats généraux considérés au point de vue de leur influence sur le gouvernement de la France de 1355 à 1614 (tome 4) (volume 5)Chapitre 82 sur 134 · V. Impôts indirects · texte numérisé non relu

V. Impôts indirects

Aides (Cour des). — Son origine, I, 148, note 3, et 290. Elle est réorganisée par l’ordonnance de 1413, 291. — Chargée de réviser la liste des exemptions, IV, 101. — Anoblit par arrêt les roturiers, 102.

Ajourneivient (Décrets d’). — Motivent un payement préalable d’épices par le demandeur, II, 128. Les nobles protestent contre les —, II, 170.

Ajournement {Lettres ^/’) V. Chancellerie {^Lettres de).

Alhon (Jacques d^).\ . Saint-André.

Aebret (Alain d’), conseiller de Charles VIII, I, 415, note.

Aeençon (René, duc d’). — Est écarté du conseil de Charles VIII, 1,421.

Alençon (^François duc cP), V. Anjou (François.^ duc d').

Aeexajndre III attribue à la France la pluralité des bénéfices, II, 406, note‘è.

Alger. V. Pirates f Turquie.

Aeiviajvachs. — Peines contre les vendeurs d’alm. — impies, II, 104.

Doivent être revêtus des approbations de l’évêque et du juge,

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