‹ Histoire des Etats généraux considérés au point de vue de leur influence sur le gouvernement de la France de 1355 à 1614 (tome 4) (volume 5)Chapitre 94 sur 134 · V. Juridictions seigneuriales ^ Tiers état · texte numérisé non relu

V. Juridictions seigneuriales ^ Tiers état

Eglise. — V. Clergé^ Affaires ecclésiastiques^ Rapports de V Eglise et de VEtat,

Elections, tribunaux des élus. — Leur compétence, I, 148. ^ .Juridictions financières., Elus.

Elections des députés. — Aux Etats de Tours, I, 358. — Aux Etats d’Orléans, II, 24. — Aux Etats de 1576, 305. — Aux Etats de 1588, III, 90. — Aux Etats de la Ligue, 220. — Des notables en 1597, 261. — Aux Etats de 1614, 330. Résumé général, IV, 206.

Elections ecclésiastiques. — Aux Etats d’Orléans : demandées

par les trois ordres, II, 81. — Promises à Orléans, n’avaient jamais eu lieu, 393. Le clergé non mitré favorable, les prélats contraires, 393, 394. — Demandées par le clergé et le tiers, repoussées par la noblesse et le roi, 394. — Réclamées par les trois ordres en 1588,111, 154, Elections ecclésiastiques demandées, 277. Modification de l’opinion sous Henri IV, 454, 455.

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