‹ Histoire des États-Généraux (volume 2)Chapitre 12 sur 226 · C. 11 y a une idée émise de nouveau par la nojjjesse et que · texte numérisé non relu

C. 11 y a une idée émise de nouveau par la nojjjesse et que

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Seule, la lutte du tiers état avec la noblesse, à piopos de la justice, avait pris un développement nouveau et qui mérite de fixer notre intention. Nous avons vu les baillis perdant peu à peu leurs attributions judiciaires et les présidiaux liéritant de leur compétence ; nous avons remarqué que la noblesse avait résisté à cette transformation d'une institution qui avait été l'agent universel de l'administration au xiv« et au XV" siècle; en I088, si le succès des présidiaux n'avait pas encore lassé les efforts des députés de la noblesse, du moins ils n'osaient plus les attaquer de front (N. 71, 72). Il fallait bien abandonner, dans une certaine mesure, la justice des baillis délaissée par l'opinion publique; mais, du moment où cette concession fut faite, les seigneurs s'aperçurent avec effroi que leurs droits de juridiction allaient se trouver sans défense. La retraite était bien près de se changer en déroute. Ils firent cependant un effort pour revendiquerencore les privilèges de lajustice seigneuriale, demandant que certaines affaires pussent être jugées souverainement par leurs officiers (N. G3, Gi, 67, 70). Le tiers s'opposait à ce vœu et réclamait pour tous les jugements seigneuriaux la revision des justices royales (T. 86).

Au fond, dans la pensée de la noblesse, la justice devait représenter exactement la nation; chacun devait être jugé par ses pairs : à la justice ecclésiastique appartenaient les clercs ; au tiers état et à ses justices, les bourgeois; à la noblesse, les seigneurs et

nous ne pouvons passer sous silence : elle proposait l'institution d'arbitres chargés de concilier les adversaires nobles avant tout procès : il aurait été ainsi défendu aux nobles de plaider » sans avoir préalablement par cette voie essayé d'éteindre et d'assoupir leurs différends ». N. 17. Voir États de 1156, t. 111, p. 217.

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les habitants des domaines seigneuriaux. C'est à ce rêve d'une triple organisation judiciaire, idéal incessamment poursuivi par la noblesse, qu'il faut opposer l'unité de juridiction, image de l'unité nationale que voulait réaliser l'accord invincible de la royauté et du tiers état. Dans les cahiers de 1588, nous voyons apparaître la pensée de la noblesse ; elle en faisait l'application aux parlements, désirant que les trois ordres y fussent également représentés, un tiers des membres portant l'épée, un tiers choisi parmi les ecclésiasti(fucs, le dernier tiers enfin parmi les gens de robe longue (N. oO).

Telle était la forme que revêtait, au sommet de la hiérarchie judiciaire, le projet conçu par la noblesse pour retenir quelques parcelles de ce pouvoir (pii lui échappait; mais elle luttait en vain : l'unité monarchique portée par le flot montant du tiers état envahissait lentement ses domaines. Elle pouvait à peine tenir tète à la royauté représentée par le dernier des Valois; à quel degré de faiblesse serait-elle réduite, quand sur le trône serait monté le premier ôe<^ Bourbons ?

Longueurs de la procédure, p. 33. — Critiques de la noblesse, p. 34. — Procureurs, p. 33.

En {."STG, toutes les réformes de la procédure avaient été inspirées par le tiers état; en 1388, son action apparaît à peine. Au lieu d'initier les autres ordres à l'examen critique de matières qu'il connaissait si bien, il semble les suivre péniblement. Il laisse au clergé le soin de réclamer l'abréviation des procédures et de signaler l'encombrement des chambres du parlement, véritablement surchargé (C. 191, 196).

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