‹ Histoire des États-Généraux (volume 4)Chapitre 97 sur 134 · UM TABLE · texte numérisé non relu

UM TABLE

liiiaiiccs sous Henri If. Offices allenialifs. Suppression d'ofliccs, II, 370, 371. Le tiers ojjlient qu'iiiio seule répartition aiiiiuelle soit faite cuire les conlriliualiles, 371; ipie les tarifs de péaf^es soient aflichés. Frandes des iiaycurs cliarf^és d'acquitter les dépenses publiques, 372. Payenienls en marchandises. Sol |iour livre. Dons et présents. .Mesures prises coiilre ces manœuvres, 373. On interdit aux comptables de l'aire le coiumerce, 374. Les Élats de Pou toise (lo61) demandent qu'une commission d'enquête tirée de leur sein vérifie les comptes. 384. Veulent réduire les dépenses au taux des dépenses sous Louis XII, 385.

Désordre en l.'i76, 111, 2S2. Commission parlementaire de recherches (N.), 2S4, 283. Judiciaire (T.^. 285. Perception; système du clergé : hiérarchie régulière. 28."j, 286. Uesponsabilité des habitants (N.), 28(j. Système mixte du tiers, 28i), 287.

Aux États de Blois (1388), le tiers propose la diminution des tailles et l'institution d'une chambre de justice contre les financiers, 3i)9. Le roi ajourne sa réponse, 404. Budgets provinciaux, atfectations spéciales des impôts, IV, oO. Le tiers ne souhaiie pas la centralisation financière, 50. Promesses de Henri III. 51. 52.

Réforme financière soumise aux notables (1396 . 110. Situation financière. 136. Impôts engagés, maniement des fonds, corruption, 136, 137. Règlement général conçu et rédigé par les notables, 143, Réformes financières de Henri IV, 14i. Impôt remis entre les mains du roi. 1 i4, 145. Fraudes des trésoriers, 143. Sully réforme la comptabilité, 145, 146. Défense aux nobles de lever aucun impôt, 146.

Prospérité des finances eu 1610. épargne de 43 millions, 132. Vœux eu 1611. V, 41. Responsabilité des comptables: cautionnement, 44. Abus des acquits du comptant, abolis eu 1629, 49, 49. Tout officier entrant en charge donnera un état de ses biens (T. 1614), 51. Résumé général. 197 et suiv. V. Or<iunisation l'uKinciùre.

Administhation MiurunE. — Hiérarchie féodale du service militaire. A qui il est dû. Sa durée. Ban et arrière-ban, I, 163. Décadence du service militaire féodal dès la fin du xn= siècle. Remplacement du service personnel par une subvention, sous Philippe le Bel. Usage de plus en plus fréquent des troupes soldées, 166. L'impôt se substitue peu à peu au service militaire. L'armée devient plus régulière, 167. ElTorls des Klals Généraux do 1355 et 1356 pour réformer les abus du service militaire. Règlement pour la convocation de l'arrière-ban, 168. Les députés s'occupent surtout des désordres qui ont envahi ladministration de l'armée, 168. États inexacts de l'elVeclif : passevolants. Détournements de solde, 169. Les Etats ordonnent un contrôle sévère de l'effectif. Ils organisent les revues en pré-

sence des surinlendanls, I, 110. Pillages exercés dans les campagnes par les bandes prèles à s'enrôler, 110. Précautions prises pour s'y opposer, 111. Organisation d'une milice destinco à protéger les campagnes, 17:2. Armement dos bandes de partisans facilité par les lillats. 112. Intlnencc des États snr la durée de la guerre. Ils n'ont pu cidi'ver au roi le droit de paix ou de guerre, 113. L'administration de l'armée soumise à l'élément civil, 114. Comptabilité n)ilitaire réorganisée par Charles V, 205. 11 introduit l'ordre et le contrôle dans l'armée. Responsabilité des capitaines, 213. L'ordonnance de 1413 règle la comptabilité militaire, 273, 214. V. Organisation militaire. Discipline militaire.

Adultère. — Peine capitale demandée par le tiers, 111, 264, IV, 38.

AFFAmES ECCLÉSIASTIQUES. — V. Clergé. — Aux Etats de Tours (1484), II, 16. — Aux États d'Orléans, 227. V. Provisions, Discipline, Biens, Juridictions, Liberté des cultes. Police religieuse, — Aux États de 1316. III, 103. — Aux États de 1588, IV, 3. — En 1596, IV, 126. — Aux États de Paris, IV, 313. — A l'assemblée de 1617, 250. Résumé général, V. 163.

Affranchissement. V. Servitude féodale.

Agriculture. — L'ordonnance d'Orléans lui donne satisfaction en prohibant la chasse pendant une période déterminée, II, 409. Insaisissabilité des bestiaux et instruments aratoires, I, 210; 11, 63, 64, note 2 ; III, 255, 256; IV, 38. Déclaration conforme de Henri IV en 1595, 38. Édit de 1598 favorable à 1'—, 165, note 2. Réduction des fêtes chômées, III, 161, note 1. V. Chasse, bisaisissa/jilité.

Aide. — Les Etats de 1314 votent une aide pour la guerre de Flandres. I, 25. Philippe le Bel institue, en vertu de ce vote, un impôt sur les marchandises. Impopularité de cette taxe, 26. Aide aux quatre cas insuffisante sous les fils de Philippe le Bel, I, 30. Origine des aides, 131. La dimc saladine. la plus ancienne des aides royales. Distinction entre les aides et les tailles, 132 et n. 2. Aide établie par le roi Jean pour sa rançon, en vertu du droit féodal, 171. Elle est prorogée par les États de Sens (1367), 189. V. hnpôl. Les aides sont rétablies sous Charles VI (janvier 1383i, 237. Abolies par les Anglais et les Bourguignons, 292. Supprimées en 1418, 1. 294, note 3. Rétablies en 1423 pour trois ans, 294. Mécontentement; rachat des aides, 293. Perçues par les élus des diocèses, 297. Aide des entrées et issues, aides des barrages en 1432, 306. Rétablies pour (juatre ans en 1435, 312. Délinilivemcnt en 1435 et 1436, 312, 313. Charles VII obtient des Étals de Tours le\ir rétablissement (1436i. Ordonnance du 28 février 1435. Nature de l'impôt, 313. Ferme des aides. Exemptions, 314. Caractère de cette ordonnance, 314. V. Impôts indirects.

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Aides (Cour des). — Son origine, i, 112, I i3, nuti; 1, cl 277. Elit- est réorganisée par l'ord. de 1413, 2"8. — Chargée de reviser la liste des exemptions, V, 3o. — Anoblit par arrêt les rotu riers, 3o. — Défend la Pauletle (4 janvier 161")), IV, 422, note 1.

AiLLKBousT (Charles d'), évêquo d'Aulun, son discours du 27 lévrier 1577, 111, 77.

AiMAR (Joseph d'). — Maire et député de Bordeaux aux Étals de Blois (1576). — Propose de demander au roi la nomination d'une commission de conseillers pour discuter avec les Klals les conclusions des cahiers, III, 19. Sa réponse au discours du comte de Suze, envoyé du roi, 42. Sa faiblesse envers la cour, 74. — Se fait le défenseur de l'aliénation du domaine. — Battu par Bodin, il est chargé néanmoins de porter au roi la décision du tiers, 75. Il parle eu faveur de la paix, 77.

Ajoihnemënt (Décrets d' 1. — Motivent un payement préalable d'épices par le demandeur, II, 276. Les nobles prolestent contre les —, 314.

Ajournement [Lettres d'). V. Chancellerie [Lettres de).

Albon [Jacques d'). V. Saint- André.

Albrkt (.\lain d'), conseiller de Charles VIII, II, 10, iiote 2.

Ai-Diurr (Jeanne d'). — Avait suspendu en 1569 l'exercice de la religion catholique en Béarn. IV, 388.

Alrnco.n (René, duc d'). — Est écarté du conseil de Charles Vlli, II. 15, note 3.

Alençon [François duc c/'). V. Anjou (François, duc d'}.

Alex.\.ndre III attribue à la France la pluralité des bénéfices, 111, 116, note 3.

Alger. V. Pirates. Turquie.

Ai-MAXACHS. — Peines contre les vendeurs d'almanachs impies, II. 247. Doivent être revêtus des approbations de l'évêque et du juge, III, 160. Astrologie licite permise, 160. Peine du fouet contre les faiseurs d' — non approuvés, IV, 410.

Ambassades. — Dépenses en 1576, III, 300. — Briguées par les nobles, V, 83.

Ambassadeibs. — Défense aux sujets du roi de communiquer avec eux, IV, 263. Proposition semblable en 1627, 287. Les membres des cours veulent comprendre dans cette défense le nonce; émoi des prélats, exception faite, 287, 288. Bassompierre s'y oppose seul, 288, note 2.

A.MBASSADEIK3 VÉNITIENS. — Opiuion dc Cori'cro sur les conlribulionà du clergé, III, 138, note 2. V. Suriano. Cavalli.

Ambdise. — Les États s'y réunissent en juin 1432, I, 306. Château donné à Condé en 1614, IV. 176. Recouvré à la demande des États, V, 93, 94.

Amboise ^Conjuration d'). — Est étouffée dans le sang ^1560)^ II. 161.

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Amboise (Louis d'), cvèi|uo d'Albi, 1, i'tVi, note 3.

A^iBuisK (Georges d"), cardiual. — Assiste à rouvcrliiri; des Klats de loOfi, M, 145. — Confère avec le roi sur la réponse à faire à la demande des députés, li6. — Réforme les Universités, IV. 22.

Amendes. — Les juges ne peuvent être fermiers des — , II. 2';9. III, 195, ni les hauts justiciers, II, 33;j. Pensions aux juges sur les —, III, 261. Sergents des — . Leur suppression. 262. Gages des juges prélevés sur les —, IV, 28, 431. Prescription annale, IV, 48, V, 16.

Amie>s. — La municipalité de cette ville offre au roi le subside du 12 mars 13o0, 1. 42, 7)ote 4. États de la province réunis à Amiens en décembre 1363. 178, n. 2, 179. Assemblée convoquée par les Anglais eu 142i, 292, 7i. 2. Rapport des députés en 1439, I, 318. Élections en li83, V. 2i9.

AxABAPTisTES. — Mcuacés d'expulsion du royaume, IV, 390.

A.NDELOT (d'), frère de l'amiral de Coligny. — Assiste à l'assemblée des notables de Fontainebleau, II. 163 et note 2.

Angennes {Louis d). V. Maintenon.

Anr/en/ies {Nicolas d'). V. Rambouillel.

Andilly (Arnauld d'). — Son journal, cité, IV, 217, 231, 233, 388, 422, 424, 449, 453 ; V, 94, 9o.

Angleterre. — Commynes pense que l'Angleterre est le pays où la chose publique est le mieux traitée, V, lui. Ce que dit Henri III du vote des subsides par le parlement, III, 413; V, 152. Traité de commerce avec Henri IV, 26 mai 1606, IV, 161. Rôle de la noblesse anglaise, V, 224.

A-NGOLLÊME (Charles d'Orléans, comte d'j.— Est écarté du conseil de Charles VIII, II. 15, note 2.

Anjou i^Duc d'), oncle de Charles VI. — Régent du royaume, I, 228. — Réunit les notables à Paris (1380 et 1381), I, 229-232. Ses négociations avec les Parisiens. Son imprudence. II veut résister au courant. Knicute des Maillolins, I, 234.

Anjou (François, duc d'), (pialrième fils de Henri II. — Porta d'abord le titre de dm; d'.Mençon. — S'échappe des mains de Catherine de Médicis pour rejoindre l'armée des mécontents, III,3.Paixde Monxieur.U rei'oitr.\njou,laTouraine et le Berry en apanage, 4. Chargé par Henri III de négocier avec la noblesse, 55. avec le tiers pour obtenir de lui le vote des subsides, 57.

Annates. — Répugnances des États d'Orléans contre les droits perçus à Rome; négociations pour leur suppression, II, 231. Défense d'exporter l'argent; suspension des provisions acquises à Rome. Rétablies un an plus tard, 232. — Aux États de 1576 leur abolition réclamée par les trois ordres, III, 141. Leur produit, 142, note 2. — Vacants appliqués aux réparations d'église, IV, 345. .\pai;ement de la querelle, 349.

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