‹ Histoire des États-GénérauxChapitre 121 sur 202 · DE JEAN ET DE CBARLES V · texte numérisé non relu

DE JEAN ET DE CBARLES V

Iilipùt.

Jea.i 11

La Frr(>, 1(3

Lcllres conceinant l'aide

sppl. i:i(i:i.

ordonnée pour la délivrance ihi roi.

III, 437 en note

Churlcs V.

Com p i (' g n e.

28juin l'.Wi.

Paris. 7 di'i-.

Paris, 19 oct.

Avril n'i.

Montarjris, 21

Lettres concernant le subside qui se levait pour la rançon du roi (Ordonnance du 16 septembre 1363).

Aides votées par les Etats provinciaux (voir plus bas les Etitts p}-o>;inciaux).

Lettres soumettant les nobles du Languedoc au payement de l'aide.

Instruction et ordonnance sur la levée des droits d'aides.

Ordonnance sur le fait des

IV, iiG IV, 694 \-, 430 VI. 2

nov. 1379.

aides et de la gabelle.

Beauté, IG

Lettres par lesquelles le roi

se]. t. 1380.

abolit les louages qui avaient cours dans le royaume, et remet ce qui en était dû au jour de ces lettres.

Page 1