‹ Histoire des États-Unis d'Amérique depuis les temps les plus reculés jusqu'à nos joursChapitre 47 sur 82 · LETTRES PATENTES · texte numérisé non relu

LETTRES PATENTES

vinces de quelques païens et infidèles que ce soit, dans quelque partie du monde qu'elles soient situées, qui auront été inconnues jusqu'ici aux chrétiens. Nous avons aussi accordé et permis aux susdits, à chacun d'eux et à leurs héritiers et ayants cause, de planter nos susdites bannières et pavillons dans tout village, ville, château, île ou terre ferme nouvellement découverts par eux ; et afin que ledit Jean et ses fils ou héritiers, et leurs ayants cause puissent subjuguer, occuper et posséder tous les villages, châteaux, villes et îles par eux découverts, pour les posséder en qualité de nos vassaux, gouverneurs et lieutenants, Nous acquérant le domaine, titre et juridiction desdits villages, châteaux, villes, îles et terre ferme ainsi découverts; à condition néanmoins que de tous les fruits, profits, émoluments, avantages, gains et produits provenant de ladite navigation, ledit Jean et ses fils ou héritiers et leurs préposés soient tenus et obligés à chaque voyage et toutes les fois qu'ils aborderont à notre port de Bristol (auquel ils seront toujours tenus et astreints d'aborder) de nous payer en marchandises ou en argent, déduction faite de leurs frais et dépenses nécessaires, la cinquième partie du capital du gain qu'ils feront : Donnant et accordant aux susdits, leurs héritiers et ayants cause, d'être francs et exempts de tout paiement de coutumes sur tous et chacun les biens et marchandises qu'ils rapporteront des lieux ainsi nouvellement découverts : Et de plus, nous avons donné et accordé aux susdits et leurs héritiers et ayants cause, que toutes les terres fermes, îles, villages, villes, châteaux et lieux quelconques par eux découverts, quelque nombre qu'ils parviennent à en découvrir, ne puissent être fréquentés ou visités par quels autres que ce soit de nos sujets, sans la permission dudit Jean, de ses fils ou de leurs ayants cause, sous peine de la perte, tant des navires que de tous biens quelconques de ceux qui oseront naviguer auxdits lieux ainsi découverts : Voulant et ordonnant très-étroitement à tous et chacun nos sujets qui se trouveront tant sur

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