I. R.midreth, t. I, p
3. Dans tes premiers Toyages , Colomb n'a?ait décoiiYert que Cnbv Édàl-Domfaigae et les UeB-sons-le-Vent.
telle est rorigine du titre anglais sur le territoire primitif des États-Unis.
Le pays reconnu par Cabot était occupé par des tribus sauvages, souveraines du sol beaucoup plus légitimes que les Anglais, qui n'avaient fait que Tentre- Toir; mais, dans les idées du temps, ce titre était nul. Dieu était le Dieu des chrétiens et non pas le père commun des saints et des infidèles ; aussi, comme un même intérêt unissait tous les princes, pas une voix ne s'éleva en faveur des Indiens, et en ce point le droit public des Européens fut invariable.
Le pays découvert par l'Espagne ou l'Angleterre appartenait, par droit de souveraineté, à l'Angleterre ou à l'Espagne; le titre indien était nul : le sauvage, par conséquent ne pouvait pas vendre à une autre nation une souveraineté qu'on ne lui reconnaissait pas. On pouvait bien admettre que ces tribus étaient propriétaires des forêts et dès prairies où elles chassaient : c'est ce que fit Penn achetant des Indiens le territoire où il établit sa colonie; c'est ce que d'autres émigrantg avaient fait avant lui sans être aussi célèbres dans l'histoire. Mais cette propriété qu'on achetait, c'était un domaine privé; ce qu'on acquérait, c'était la jouissance du sol, ce n'était pas la souveraineté. Penn tenait de la concession de Jacques II le droit de coloniser la province à laquelle il a laissé son nom, et ne croyait certes pas que le titre indien pût balancer la charte de son maître; c'était simplement la possession du terrain qu'il achetait aux Indiens. On agissait, en un mot, comme nous agissons en Afrique. Notre souveraineté
ÉTAB LISSE HBKTS DBS ANGLAIS. 43
comprenanl des terres occupées par des trious nominalement ÎDdépendaotes, nous laisserons les émigrants français et étrangers acheter le titre arabe, la propriété du sol où la tribu fait errer ses bestiaux; mais nous n'admettrons jamais que les Arabes puissent, en cédant le champ qu'ils occupent, irendre à l'Angleterre une part delà souveraineté de l'Algérie. Le droit public n'a pas changé à cet égard ; car, la souveraineté supposée légitimement acquise, il est impossible par la nature même des choses qu'il en soit autrement.
J'insiste sur ce point parce qu'on a souvent confondu ces deux droits de souveraineté et de propriété quand on s'est occupé des Indiens ; et souvent on leur a refusé le second parce qu'on leur contestait le premier. Ce sont, comme le montre l'exemple de l'Algérie, deux questions différentes. Partout aujourd'hui on respecte la propriété des indigènes, lorsque, comme en Afrique, c'est un véritable domaine, des terres occupées par la - charrue ou par le pâturage ; mais on ne reconnaît pas davantage la souveraineté. Est-ce simplement la force qui donne ainsi aux Européens des continents nouveaux ou dépeuplés? ou bien la civilisation a-t-elle un droit supérieur à la barbarie ? Jusqu'à que! point un peuple chasseur, ou nomade, peut-il prétendre un droit de propriété sur des terres qu'il parcourt plutôt qu'il n'occupe? Jusqu'à quel point peut-il, en arrêtant l'agriculture et la civilisation qui suit la culture du sol, empêcher l'accroissement et le perfeclionnement de la race humaine qui semblent dans les desseins de la Providence? C'est, vous le voyez, un problème où la justice
46 HISTOiaK D« l'A FONDATIOW DBS fTATS-UNIS.
et Fintérêt sodal sont visiblement engagés. Ce n'est pas le moment de le discuter ; mais la distinction de la ^averaineté et de la propriété vous donnera peut-être ïék éléments d*une solution qui ménage les intérêts de tchis.
Ce qm nous touche davantage et ce qu'il nous faut examiner, c'est la règle qu'adoptèrent les puissances européennes pour constater la souveraineté acquise sur ces terres trop vastes pour qu'on pût songer à une prise de possession générale, à une mise en culture universelle.
C'est encore une question de droit international que nous rencontrons dès le premier pas, question qui peut se présenter partout où deux nations colonisent un même continent, et qui a joué un grand rôle dans l'histoire du monde depuis la découverte de Colomb. Elle est au fond de toutes les guerres qui, au dix-huitième siècle, divisèrent l'Angleterre et la France : guerres heureuses pour notre rivale jusqu'au jour où, donnant un appui aux insurgés américains, nous lui fîmes payer cher des prétentions injustes, mais que la fortune avait couronnées.
La règle que par un consentement tacite adoptèrent tes puissances européennes, la loi qu'une commune nécessité leur fit accepter, ce fut que toute contrée inconnue, non occupée par une puissance chrétienne, serait la propriété du premier qui la découvrirait. G^était la découverte qui conférait le droit et donnait la souveraineté.
Le principe était sage, et il e8t difficile d'en imaginer
JTABUSGEMENTS DES ANGLAIS. 47
un autre. Mais qu6 devait-on entendre par découyerte? Était-ce la simple vue du pays? Ou bien fallait-il une «xplorakioft aooompagoée de Tintention maniieste d'occupée le pays î Ou enfin fallait*-il un établissement , tune vécHable prise de possession? Yoilà trois systèmes trèsKMfférents; carie premier ne suppose que IHntention -d^acqu^rir^ le second veut que cette intention aoift déclarée par des signes visibles, le. troisième exige qu'elle soit suivie d'effets sérieiuu il eût été à désirer que le droit des gens reconnût sur ce poii^ un principe certain; malheureusement il n'en fiit paft mnsi, et l'ambition humaine eut toute caiH rière.
En FtaBce, bob jurisconsultes demandaient une œ-
cupation effective ^ : a II faut, dit Gérard de Rayneval^,
une possession réelle, physique, avec l'intention au
moins présumée de conserver, pour étaUir le droit de
propriété. Ainsi la mmple plantation d'une croix» d'un^
cdonne, une inscription, une trace quelconque d*vim
prise de possession momentanée et passagère ne san-
nient être considérées comme des actes possessoi-
res; il faut de plus des établissements sédentaires et
permanents; il faut, en un mot, occuper par des
habitations et par la culture le terrain qu'on prétend
s'approprâer ; tout œ qui se fait au delà est désflLVOué
1. Story suppose qae toutes les oatloiis.eonsldèreiitla simple déoQUr We comme titre sufiasant. L'Espagne et l'Angleterre s'appuyèrent, & est vrai, sur ce principe; mais je ne crois pas que la France Tait ittau fait.
2. Institution du droit de ia nature et des gens, ParîSi 1803, p. 1&4.
par la saine raison et ne peut se soutenir que par h force. »
L'Angleterre, qui plus tard s'est servie du principe français contre l'Espagne, ne Tadmit point quand eUe nous rencontra sur le territoire américain. Elle s'appuya plus d'une fois sur le simple droit de découyerte; ce fut en vertu de la reconnaissance problématique faite par les Cabot, qui n'avaient pas mis le pied sur le sol américain, qu'elle attaqua nos établissements de TAcadie et du Canada.
M. de Yergennes, dans son Mémoire sur la Louisiane, œuvre patriotique sur laquelle je reviendrai plus d'une fois \ réfutait victorieusement ces prétentions plus que légères si la raison seule décidait entre les nations.
c Quoi, disait-il, vous nous parlez du Yoyagede Cabot, quand ce voyage n'a pas été suivi d'un essai de prise de possession, d'une première colonisation? Il y avait près de cinquante ans que Jacques Cartier avait, au nom de François l^, pris solennellement possession du Canada, quand, sous le règne de la reine Elisabeth, on songea pour la première fois à tirer parti de la découverte de Cabot; et, quand les émigrants de la Nouvelle-Angleterre construisirent Boston en 1630, il y avait dé^ vingt-^inq ans que les Français avaient bâti Port-Royal au nord de la côte occidentale d'Acadie. Nous étions solidement établis sur le Saint-Laurent vingt ans avant qu'un émigrant anglais abordât la côte nord de l'Amérique, et nous n'aurions pas de droits sur ce pays sur lequel, avant notre occupation, pas un Européen n'avait mis le pied; et cela sous prétexte que Cabot a suivi cette côte en 14961
1. Mémoire historique et politique sur la Louiêiane^ par M, de Verbennes, ministre de Louis XVI. Paris, 1802.
ÉTABUSSEMEKTS DES ANGLAIS. 49
■ Non, ajoutait M. de Vergeones, l'Angleterre ne saurait se
faire un litre des découTCrles de ce navigateur, puisque toua
les historieus s'accordent sur sou compte, et assurent qu'il ne
débarqua, dans sou voyage, uulle part sur te continent, et
\ qu'il ne flt qu'apercevoir les eûtes de Terre-Neuve.
« Je ne puis m'empËcber de comparer les prétentions de l'Angleterre & celles d'un vojageur qui, dans sa route, aurait aperçu une bourse sans se donner la peine de la ramasser, et qui, apprenant ensuite qu'elle renfermait des effets précieux, et qu'un autre voyageur plus actif que lui s'en serait emparé, se croirait en droit d'en réclamer la propriété, parce qu'il l'aurait aperçue le premier'. ■
L'exemple le plus remarquable de cette préteution exorbitante, celui qui en accuse le mieux l'injustice, c'est la guerre que les Anglais firent en 1664 aux Hollandais, pour leur enlever la colonie qui est aujourd'hui l'État de New-York.
A la suite de l'expédîtiou de Henri Hudson, brare marin anglais qui, naviguant sous les ordres de la compagnie hollandaise des Indes orientales, avait découvert en 1608 et remonté la rivière à laquelle on a donné son nom, les Pays-Bas avaient entrepris un établissement dans ces belles cootrées. Ainsi, au droit que leur donnait la découverte, ils joignaient un titre qui aujourd'hui nous semble bien plus respectable, l'occupation. Dès 1620, une partie du territoire était défrichée et colonisée. Les Nouveaux-Pays-Bas (la Nouvelle-Belgique, comme disaient nos pères) se développaient heureusement; Amsterdam avait donné sou nom à la villô la plus importante et la mieux située, sans se douter
1, DeTergcnnes, Mémoire sur la Inaisianc,^, M.
qu'elle jetait les fondements d'une cité qui, un jour, sous le nom de New-York, serait plus riche et plur puissante que la métropole ; Albany, la seconde \ille Ar. rÉtat de New-York, dans une bonne position sgr THudson, avait été également établie par les Hollandais sous le nom d'e Fort-Orange, Il y avait quarante et un ans que les Hollandais étaient maîtres incontestés du sol, quand, après la seconde restauration, Charles II donna à son frère, le duc d'York et d'Albany, ce pays que l'Angleterre revendiquait au nom de la découverte de Cabot, comme étant compris dans les limites de la charte fort mal définie, qu'on avait accordée en 1620 à la cpmpagnia de Plymouth.
La guerre décida des prétentions des deux États, et la colonie resta à l'Angleterre beaucoup moins en vertu du droit de découverte qu'en vertu du droit du pjus fort, celte règle suprême, cette ultima ratio du droit des gens qui trouble singulièrement les spéculations des jurisconsultes.
Une conséquence du principe français, qui en montre toute la justice, c'est que la possession s'acquérant par l'occupation, se perdait par l'abandon, comme dans le droit civil; dans l'autre système, le passage d'un navire anglais ou espagnol suffisait pour fermer à jamais à l'activité européenne la terre qu'on avait entrevue ; ou tout au moins c'en était assez de planter une croix sur le rivage pour empêcher le genre humain de cultiver un pays qui appelait la colonisation.
Par exemple, le Mississipi, ou du moins son emboucbure, a\àil été reconnue, vers lSâ9, par un Espagnol,
£tibltssem£Nts des anglais. 51
un des compagnons dePizarre, Soto, qui trouva la mort dans cette expédition. Dans les anciennes cartes, ce fleuve porte le nom de Rio de San Espirito que lui avait donné ce hardi explorateur ; mais le pays était depuis longtemps abandonné quand La Salle le reconnut en 4682, et planta les armes de France à Tembouchure du fleuve, quand, de 1697 à 1702, d'Iberville commença la colonisation en s'établissant sur la Mobile. Que pouvait être en pareil cas le titre de l'Espagne î N'est-ce pas d'ailleurs une règle du droit des gens aussi bien que du droit civil, que l'abandon équivaut à une renonciation de la possession, qu'on peut ainsi pres^ crire la souveraineté de nation à nation, et que, par conséquent, on peut devenir légitime propriétaire, légitime souverain d'un territoire délaissé par ceux qui l'ont découvert?
L'occupation est un principe que la raison avoue bien plus que le droit de première vue; car c'est au fond la glorification du travail, le titre le plus légitime de la propriété, le seul qui réponde à la pensée du Créateur, et profite au genre humain tout entier.
Je n'en ai pas encore fini avec le droit de découverte ; il suffit de voû* combien la question des limites a suscité de guerres, alors même qu'on ne contestait pas le principe anglais, pour comprendre les vices d'un système qui maintenait dans le droit des gens une règle aussi peu assurée.
En admettant que la découverte de Cabot donnât aux Anglais la légitime possession de la côte, jusqu'où s'étendait leur souveraineté dans l'intérieur?
5â HISTOIRE DE LÀ FONDATION DES ETATS-UMS.
Les Français arrivés par le Saint-Laurent, et qui les premiers avaient parcouru la grande vallée située entre les monts AJleghanys et les lacs, les Français qui s'étaient servis de TOhio pour transporter des troupes dans leurs guerres avec les Indiens du sud, arrêtaient les possessions anglaises à la crête de ces montagnes qui divisent le pays aussi nettement que les Pyrénées séparent l'Espagne de la France ; les Anglais, au contraire, réclamaient l'Ohio , parce qu'il était compris , disaient-ils, dans la charte de la Virginie. Cette charte,
qui servit de modèle aux autres colonies, n'est rien moins que la concession d'un terrain connu et limité. On accorde un espace indéfini, tant de degrés de latitude : c'est en vertu d'une concession aussi vague, et appuyée sur un titre aussi précaire que celui d'une reconnaissance de la côte, c'est-à-dire d'une reconnaissance faite à plusieurs centaines de lieues de distance, que les Anglais nous firent une guerre sanglante, et qui ne se termina que le jour où le drapeau français disparut de l'Amérique.
Ce droit de découverte a soulevé tout dernièrement, et sans doute pour la dernière fois dans l'Amérique du Nord, une agitation des plus vives ; peu s'en est fallu qu'on ne vit aux prises les Ëtats-Unis et l'Angleterre à propos de l'Orégon. C'est ainsi qu'on nomme un vaste territoire qui s'étend des limites de la Californie aux possessions russes. Ce pays, assis sur l'océan Pacifique, avec un climat semblable à celui de l'Angleterre, et qui possède dans le détroit tle Juan de Fuca et les méandres qu'il fait dans les terres , un ensemble de ports
£tâBIJSS£MENTS des ANOLAIS. 5.3
sans pareil dans le monde, ce pays était occupé de moitié par les Anglais et les Américains. Chacun défendait sa possession par les titres les plus divers : les Améri*cains notamment, comme héritiers des Espagnols et des Français ; car ces vastes solitudes étaient comprises dans les limites indéfinies de la Louisiane. Pendant longtemps les prétentions sur un territoire sans population, et par conséquent sans valeur, ne furent pas soutenues avec une grande vivacité ; le commerce de pelleteries était assez riche pour suffire aux compagnies anglaise et américaine. Mais , quand cette population , qui, il y a quatre-vingts ans, n'avait pas dépassé les AUeghanys, se trouva à Tétroit dans la vallée du Mississipi, quand elle eut remonté le Missouri jusqu'à sa source, quand elle se fut approché des montagnes Rocheuses, qt qu'elle eut touché le Pacifique, on comprit en Amérique qu'il y avait là une position à prendre, comparable, sinon supérieure, à la Louisiane. Ce n'était point seulement un commerce comme celui de la vallée du Mississipi qu'il s'agissait d'acquérir, c'était le commerce de l'Asie par le Pacifique. Avec des ports excellents et un chemin de fer partant de Saint-Louis, l'Asie se trouvait à la porte de New-York; la navigation dangereuse du cap Horn était supprimée, on n'avait pas besoin de couper l'isthme de Panama, et de s'adress^ à une puissance étrangère pour obtenir un passage qui après tout ne sera pas exclusivement américain.
L'or de la Galifomie a détourné pour un moment la colonisation de TOrëgon ; mais , \sl îl^nx^ ^^%^^ ^ ^s'^
54 HISl'OIRE DE LA. FONDATION DES ETATS-UNIS.
reviendra forcément vers un pays qui offre plus de ressources agricoles et commerciales que la Californie , et déjà vous avez vu dans les journaux le projet d'un chemin de fer gigantesque mais possible, qui, partant de Saint-Louis de Missouri ou du lac Michigan , doit franchir les montagnes Rocheuses et aboutir, non pas en Californie, mais au Puget-Sound, la plus belle position de cette petite mer intérieure qui, par le détroit de Juan de Fuca, communique avec l'Océan; le siège, désigné par la nature, d'une ville qui n'existe pas encore, et qui sera un jour l'entrepôt du commerce de l'Europe et de l'Asie , et la rivale de New-York, . L'importance de cette position, comprise dès le premier jour par le génie commercial des Américains, explique la passion qu'ils ont mise à obtenir la possession de rOrégon. Dans son message de 1843, le président annonça l'intention formelle de faire prévaloir le titre clair et inattaquable des États-Unis sur TOrégon , en d'autres termes la résolution de s'y maintenir, fût-ce par les armes. Grâce à la modération de l'Angleterre, qui céda de ses prétentions , grâce à l'habikté de lord Ashburton (M, Baring), un traité qui fit la part des deux nations rivales ajourna la lutte de ces deux puissances maritimes qui, un jour ou l'autre, se disputeront la suprématie des mers.
Je n'ai point l'intention de vous faire suivre les nombreuses et obscures questions de fait que soulevait la querelle de l'Orégon. Dès qu'on abandonne le principe de l'occupation permanente, on se perd dans des déiails dontla vérification est impossible ^ c'est sur une
£TÂBUSS£M£NTS DES ANfiLAlS. 55
course de chasseurs qu'on fonde le droit à l'empire; mais je ne puis laisser cette affaire sans appeler votre attention sur la politique qu'à cette occasion proclamèrent les Américains, C'est un principe, nouveau pour l'Europe, et que peut-être l'Europe n'adoptera pa? aussi complètement que les États-Unis le supposent. Ce principe , fait pour amener des complications sérieuses, c'est que le continent de l'Amérique n'appartient qu'aux Américains, et que par conséquent nulle puissance européenne n'a le droit d'y mettre le pied, soit pour y établir une colonie, ce qui serait la fin de toutes les questions de priorité en fait de découverte et une cause de paix , soit pour y maintenir l'équilibre politique , ce qui est une question des plus graves et peut être un jour la cause d'une guerre générale entre les deux continent^.
Ce principe qui, s'il ebt reconnu par l'Europe, assure la domination des Ëtats-Uois sur tout le continent américain, car il n'y a pas un seul des États de l'Amérique centrale ou de l'Amérique du sud qui soit capable d'arrêter cette toute-puissante expansion ; ce principe qui, dans un temps donné chassera l'Angleterre du Canada et l'Espagne de ses dernières possessions, est depuis longtemps la règle de la politique américaine. Madisou ^t Monroe l'ont reconnu; mais elle a été proclamée .par le président Polk, en 1845 , à la veille de la guerre, Hvec une hardiesse et une netteté dignes de remarque; ta« il y a là. Je le répète, le germe d'un empire dont la ' •grandeur effraye 'imagination.
M. de Vergences l'avait prévu : vous me ■çecmato^
de VOUS citer ses paroles prophétiques ; car cette gloire politique nous appartient. Tout en acceptant la guerre avec les Anglais pour affranchir rAmérique» M. de Yergennes ne se faisait pas illusion sur Tavenir de la nation que nous allions émanciper.
« Bien loin de nous réjouir des événements; disait-il à lord Stormont, Tambassadeur anglais, nous les voyons avec quelque peine. Ce qui vous arrive en Amérique n*est de la convenance de personne. Je vois les suites de cette indépendance à laquelle aspirent vos colonies: elles voudront avoir des flottes, et comme rien ne leur manque en fait de ressources, elles pourront tenir tête à toutes les marines de l'Europe; elles seront en état de conquérir nos lies. Je suis môme convainca qu'elles n'en resteront pas là, qu'avec le temps elles avance» ront vers le sud, qu'elles en soumettront ou en chasseront les habitants, qu'enfin elles ne laisseront pas les puissances européennes occuper un pouce déterre en Amérique. Sans doute, ce n'est pas demain que se manifesteront ces conséquences; ni vous, mylord, ni moi ne les verrons; mais, pour être éloignéeSy elles n'en sont pas moins certaines. Une politique à courte vue peut se réjouir des maux d'une nation rivale, sans songer au delà de l'heure présente ; mais, pour qui voit plus loin et pèse l'avenir, ce qui se passe en Amérique est un événement fâcheux dont a sa part toute nation qui a des possessions dans le nouveau monde; et c'est ainsi, je vous l'assure, que j'ai toujours considéré les choses K »
C'est en 1775 que M. de Vergennes s'exprimait ainsi; vous pouvez juger avec quel désintéressement Louis XYI , éclairé par son habile ministre , secourut
1. Raamer;2>ieF«r«iRi9/efi5MarenvoRjir.-lmertfta.Leip8ig, 1846» U h P* 96.