Blackstone

la province de Massachusetts, il est clair que ce ne fut point une corporation que le roi prétendit régler, mais bien une province; c’est un État qu’on voulut constituer, et la définition de Blackstone est trop étroite pour un pareil régime.

Il est aisé de comprendre que, dans cette dernière époque, les gouvernements de chartes se rapprochent tout à fait des gouvernements provinciaux. L’administration et la législation y sont confiées à un gouverneur, à un conseil annuellement élu, non par le roi, mais par l’assemblée générale, et enfin à une chambre de représentants.

Dans le Connecticut et Rhode-Island (les deux seuls États qui, au moment de la révolution, fussent, avec le Massachusetts , régis par une charte), le gouvernement était une pure démocratie. Le gouverneur, le conseil et l’assemblée étaient choisis annuellement par les planteurs, et tous les fonctionnaires nommés par l’autorité populaire. C’étaient de vraies républiques longtemps avant que le nom n’en fût prononcé.

On voit maintenant sur quel plan uniforme étaient constituées les colonies, quelle que fût la différence d’origine. Partout un gouverneur, un conseil, une chambre de représentants; en d’autres termes, la copie de l’organisation anglaise : roi, lords, communes; le modèle futur de l’organisation fédérale : président, sénat, assemblée de représentants.

Il est vrai qu’il y avait une différence dans le mode de nomination des gouverneurs et du conseil, et qu’en certaines plantations il en devait résulter une constitu-

tion plus ou moins énergique du pouvoir exécutif; ui magistrat choisi annuellement parles planteurs du Con nectieut n’avait pas sans doute le pouvoir d’un gouver neur de la Virginie ou de la Caroline , qui n’attendai rien que de la couronne. Mais outre que l’autorité exé cutive était enfermée en d’étroites limites dans un pay qui n’avait ni armée, ni marine, ni centralisation, il avait, dans toutes les colonies, deux forces puissante qui restreignaient l’administration et lui traçaient par tout un champ à peu près égal.

Ces deux forces, c’était le jury et la représentatio nationale.

Le jury remettait aux mains des planteurs toute justice criminelle et une partie de la justice civile. Je d toute la justice criminelle, c’est-à-dire l’accusation le jugement; en France le jury n’a qu’une portion c la justice criminelle : le jugement. C’est la part la pli importante il est vrai dans les résultats immédiats, ma peut-être, comme garantie de la liberté, n’est-ce pas plus considérable. Au contraire , dans les colonn comme en Angleterre, le droit d’envoyer un homn devant la justice fut toujours un droit réservé aux c toyens réunis en jury d’accusation.

Être jugé par ses pairs, sur accusation admise p; ses pairs, c’est là depuis longtemps un des plus nobl privilèges du citoyen anglais; les émigrants y tenaiei avec jalousie et comme à la part la plus précieuse ( cet héritage de libertés qu’ils avaient emporté de la mè: patrie.

La représentation nationale était encore un de c

privilèges, ou plutôt un de ces droits de la vieille Angleterre, que les émigrants réclamèrent dès le premier jour.

Il est remarquable que toutes les colonies antérieures au règne de Charles II établirent d’elles-mêmes un libre gouvernement, quoique la charte n’eût rien disposé à cet égard. Il n’y a d’exception que pour le Maryland, si l’on peut nommer cela une exception, puisque la charte contenait une clause expresse en faveur de la représentation nationale.

La Virginie, colonie entreprise par une compagnie, œuvre privée de quelques actionnaires, fut administrée, pendant quelques années, par un gouverneur et un conseil, dont la nomination comme la révocation ne dépendaient pas du peuple; mais la plantation se révolta contre ce régime inconnu , et dès 1620, c’est-à-dire moins de quinze ans après la fondation de la Virginie, on voit paraître une chambre de freemen. C’est la colonie qui se donne elle-même ces libertés auxquelles n’a pas songé le roi.

Si la Virginie à l’origine n’était qu’une compagnie, le Massachusetts n’était qu’une Église ; aussi dans les premières années le gouverneur et les assistants conduisirent-ils le peuple comme avaient fait les juges d’Israël, et le peuple y consentit. Mais celte organisation ne dura pas plus de deux ou trois ans, et quoique dans la charte rien n’autorisât une représentation coloniale, en 1 634 on vit tout à coup apparaître une assemblée , acclamée par les planteurs, au grand étonnement des magistrats, au grand effroi de quelques ministres.

L’histoire du Massachusetts est celle du Connecticut de New-IIaven , du New-Hampshire ; partout le peupl entend n’obéir aux lois, et ne payer de taxes qu’au tant que par ses représentants il a voté les unes et le autres.

Et cette représentation, c’est la représentation me bile, révocable d’une démocratie; car vous vous rap pelez peut-être que lord Say , un favori des ministre puritains, demanda l’établissement d’une chambre hé réditaire, pour apporter à la colonie son expérience < sa fortune, et que cette demande fut unanimement re jetée par les planteurs.

Ce goût d’uue représentation nationale, ce droit d voter l’impôt avaient régné en France avec autant c vivacité qu’en Angleterre. Il suffit de lire les remoi trances des états généraux au seizième siècle pour res saisir ces traces de l’esprit de liberté ! Mais chez nous monarchie absolue qui commence, non pas à Louis XI mais aux Yalois, étouffa de bonne heure ce germe pr< deux; en Angleterre, au contraire, rien n’en arrêta h jets vigoureux. La révolution même ne fit que lui doi ner une énergie nouvelle que n’abattit point la restai ration. Depuis le règne de Charles II il n’y a pas d’exen pie d’une colonie fondée sans une représentation; il n a pas d’exemple non plus de tentative faite pour privi les plantations de ce droit des citoyens anglais, si l’c excepte les folles entreprises de Jacques H, qui menèrei ce malheureux prince à sa ruine.

Le principe ne fut donc jamais contesté en Anglferre, mais plusieurs fois on disputa sur sa nature.

ces disputes nous montrent sous un jour plus vif l’esprit libre et démocratique des colons. Dans les gouvernements de propriétaires ou de chartes, le droit du peuple d’être gouverné par une législature locale n’était point mis en doute, c’était un article du contrat; mais dans les gouvernements provinciaux, c’était une question de savoir si la représentation était un droit (nous dirions un droit naturel), ou simplement un privilège dont la durée et l’étendue pouvaient être réglées par le souverain. La première doctrine était celle des colons, la seconde celle des avocats de la couronne. Plus d’une fois les colonies firent à ce sujet des déclarations de droits que la couronne rejeta comme une invasion de ses prérogatives, et que les planteurs renouvelèrent avec une infatigable décision.

Quand elle ne contestait pas le droit des colons, la couronne essayait de le tourner. Par exemple, elle réclamait comme étant de sa compétence exclusive le droit de décider du nombre des représentants , et des lieux où se ferait l’élection ; les assemblées locales repoussèrent toujours ces prétentions.

La couronne s’attribuait le droit de dissoudre à volonté les assemblées, ou de les prolonger pour un temps indéfini, à son plaisir, sans nouvelle élection, moyen sûr de détacher les députés des intérêts du peuple. Les colons admettaient le droit de dissolution qui existait en Angleterre, mais ils repoussaient avec force l’autre prétention, comme destructive du droit de représentation. Des élections fréquentes étaient à leurs yeux une des conditions vitales d’un libre gouvernement; c’était

(comme le dit emphatiquement la déclaration d’ind< pendance) un droit inestimable pour la colonie , ■ formidable aux seuls tyrans •

Dans la colonie de New-York, la couronne réuss en 1749 à faire établir des assemblées septennales l’imitation du parlement de la métropole, mais ce fi une mesure si désagréable au peuple, qu’elle constiti un des griefs dont on se plaignait au commencement c la révolution.

Ainsi, eï dès le premier jour, les plantations possi dèrent un gouvernement libre , un gouvernement r< présentatif, et quand vint la révolution de 1776, il avait un siècle et demi que ces formes protectrici étaient enracinées sur le sol américain.

D’où venait ce goût des institutions représentative! Qui avait donné aux Anglais établis dan» le nouvea monde cet amour de la liberté, plus énergique, pli ardent que dans la mère patrie? J’ai essayé de vousfaii connaître les éléments divers de cet esprit de liber qui seul explique l’histoire et l’avenir de l’Amérique je n’y reviendrais pas, si je n’en trouvais un résun éloquent, profond, dans un admirable discours prt noncé au parlement d’Angleterre par l’homme qui a mieux compris les conditions de la liberté, le caractèi et le rôle des constitutions, Burke, le vrai rénovatei de la science politique, celui qui l’a retirée du monc des rêves, pour la fonder sur l’observation.

Au milieu des orages soulevés par la révolution amc ricaine, quand la passion populaire, quand un fat entêtement, un faux patriotisme, poussaient l’ADglt

terre dans cette lutte fatale, Burke ne cessa de parler en faveur de la paix, de la justice, des droits des colonies. Il eut l’honneur de défendre avec une haute éloquence une noble nation qu’il aimait parce qu’il l’avait profondément étudiée ; il eut la gloire d’annoncer l’avenir avec cette sûreté que donne la science. Lui seul , dédaigné par les grands politiques du jour, lui seul songeait alors qu’avant de gouverner une colonie, ou de traiter avec elle, il fallait connaître son caractère, et pour lui le caractère américain se résumait en deux mots : l’amour de la liberté.

Voici le passage du discours auquel je fais allusion ; il a été prononcé en 1775, quand Burke soutenait contre le ministère qu’il fallait se réconcilier avec l’Amérique. Ces quelques pages résument admirablement l’histoire et les institutions des États-Unis.

« Dans le caractère des Américains, disait-il, l'amour de la liberté est le trait prédominant qu’on retrouve partout; et, comme une affection ardente est toujours une affection jalouse, vos colonies deviennent soupçonneuses, rétives, intraitables aussitôt qu’elles voient la moindre tentative de leur arracher par force, ou de leur soustraire par chicane le seul avantage pour lequel il vaille la peine de vivre. Ce fier esprit de liberté est probablement plus fort dans les colonies anglaises que chez aucun peuple de la terre , et cela par un grand nombre de causes puissantes qu’il n’est pas inutile d’expliquer plus en détail, pour comprendre les véritables sentiments des Américains, et la direction que prend cet esprit de liberté.

« D’abord le peuple des colonies descend d’aïeux anglais. L’Angleterre est une nation qui, je l’espère, respecte encore sa liberté, et qui naguère l’adorait. Les colons vous ont quit-

tés quand ce trait de votre caractère était dominant ; ils c pris cette direction, ce penchant au moment même où sont sortis de vos mains. Aussi sont-ils non-seulement dévoi à la liberté, mais à la liberté suivant les idées anglaises, à liberté fondée sur les principes anglais.

« La liberté abstraite, comme bien d’autres abstractioi ne se trouve nulle part. La liberté s’attache à quelque ob sensible; chaque nation s’est choisi un objet favori, qui t devenu pour eUe et par excellence l’idéal du bonheur. I Angleterre, et dès les premiers temps, les grandes luttes po la liberté ont porté principalement sur la question de l’imp' Dans les républiques anciennes, la plupart des contestatio roulaient sur le droit d’élire les magistrats, ou sur la balan à maintenir entre les divers ordres de l’État. La question d’a gent les touchait moins. Mais en Angleterre il en fut auti ment : cette question de l’impôt a exercé les plumes les pl habiles et les langues les plus éloquentes; pour elle ont aj pour elle ont souffert les plus grands cœurs.

« Ceux qui ont défendu l’excellence de la constitution a glaise ont démontré non-seulement que le droit d’accord l’impôt était en fait un des plus certains et des plus ancie privilèges du citoyen anglais; ils ont établi comme un prii cipe fondamental que, dans toutes les monarchies, le peup doit posséder, directement ou indirectement, le pouvoir d’a corder son argent, ou que, sinon, il n’existe pas môme l’or; bre de la liberté.

« Les colonies ont reçu de vous, avec le sang, ces idées ces principes. Leur amour de la liberté s’est, comme ch vous, fixé, attaché à ce point spécial de l’impôt. La liber pouvait être respectée ou mise en danger de vingt autres c tés, sans leur causer de joie ni d’inquiétude, c’est là qu’éla pour elles le pouls de la liberté, et, suivant qu’il battait, ell se trouvaient malades ou bien portantes.

« Je ne dis point qu’elles eussent tort ou raison d’appliqui vos raisonnements à leur propre situation ; ce n’est pas eho;

aisée que de garder pour soi le monopole des principes et de leurs conséquences. Le fait est qu’elles ont ainsi entendu ces règles générales, et la manière dont vous les avez gouvernées, soit douceur ou indolence, soit sagesse ou erreur, les a confirmées dans l’idée qu’elles avaient, aussi bien que vous, un intérêt dans ces communs principes.

« Elles ont été en outre confirmées dans cette erreur qui les charmait, par la forme même de leurs assemblées provinciales. Leurs divers gouvernements sontpopulairesau plus haut degré; quelques-uns même sont purement populaires. En tous la représentation populaire est l'élément le plus considérable. Cette participation du peuple au gouvernement ne manque jamais de lui inspirer des sentiments altiers, et une profonde aversion contre tout ce qui tend à le priver de son plus grand privilège.

« S’il manquait quelque chose à cette action forcée que la forme du gouvernement exerce sur les esprits, la religion lui eût donné tout son effet. La religion, qui est toujours un principe d’énergie , n’est rien moins qu’épuisée ou affaiblie chez ce nouveau peuple, et le culte qu’il professe est encore une des causes principales de son esprit de liberté. Ces hommes sont protestants, et de cette catégorie qui est la plus opposée à toute soumission implicite de l’esprit ou de l’opinion. Ce n’est pas là seulement un sentiment favorable à la liberté, la liberté même en est l’essence.

« La raison de cette aversion que portent les Églises dissidentes à tout ce qui a l’apparence du gouvernement absolu, il faut la chercher moins dans leurs doctrines religieuses que dans leur histoire. Chacun sait que la religion catholique romaine est au moins de même date que les gouvernements où elle prévaut; elle a marché en leur donnant la main; elle a reçu de l’État, et des faveurs, et des secours de toute espèce. L’Église d’Angleterre, elle aussi, s’est formée dès le berceau sous les soins protecteurs d’un gouvernement établi. Mais les opinions dissidentes sont apparues tout à coup en op-

position directe avec tous les pouvoirs ordinaires du moiu et n’ont pu justifier leur opposition qu’en réclamant av force la liberté naturelle. Leur existence môme tenait à l’i sertion puissante et perpétuelle de ce droit de liberté. Toi espèce de protestantisme, môme la plus froide et la plus pi sive, est une espèce de dissidence; mais la religion qui pi vaut dans nos colonies du Nord est un raffinement du pri cipe de résistance; cfest la dissidence de la dissidence, protestantisme de la religion protestante. Cette religion, ps tagée en plusieurs sectes de noms différents, et qui ne s’a cordent en rien que dans ce commun esprit de liberté, e dominante dans la plupart des provinces du Nord, tandis qi l’Église d’Angleterre, malgré les droits que lui reconnaît loi, n’y est en réalité qu’une espèce de secte privée, qui peu être ne comprend pas la dixième partie du peuple.

« Les colons ont quitté l’Angleterre quand cet esprit étf dans le plus fort de son ardeur, et ces émigrants étaient < tons les sectaires les plus passionnés. Quant à ce flot d’étrai gers qui s’est constamment porté vers les colonies, cornpo, pour la plus grande part des dissidents de toute l’Europe, i ont porté avec eux des habitudes, un caractère qui n’est rit moins qu’étranger au caractère du peuple avec ^quel ils . sont (hélés.

« Je m’aperçois, à l’attitude de quelques personnes, qu’t conteste la généralité de cette observation, parce que, dai les colonies du Sud, l’Église d’Angleterre forme un corps coi sidérable et a un établissement régulier. Cela est vrai, sai doute; mais il y a dans ces colonies un fait qui, dans mon op nion, balance complètement cette différence, et rend l’espr de liberté plus fier et plus hautain encore dans le Midi qi dans le Nord. C’est que dans la Virginie et dans les Carolim les habitants possèdent une vaste multitude d’esclaves. Pa: tout où règne l'esclavage, ceux qui sont libres sont de totis 1< hommes les plus fiers et les plus jaloux de leur liberté. L liberté n’est pas seulement pour eux une jouissance, c’est un

espèce de noblesse et de privilège. La liberté leur paraît quelque chose de plus grand et de plus relevé qu’en ces pays où, commune à tous, aussi répandue, aussi générale que l’air, elle s’unit avec un travail abject, avec de grandes misères, avec tout l’extérieur de la -servitude. Je n’entends point recommander la moralité de ce sentiment, qui renferme au moins autant d'orgueil que de vanité, mais je ne puis changer la nature humaine. Le fait est là; le peuple des colonies du Sud est plus fortement attaché à la liberté, et avec un esprit plus altier et plus indomptable que le peuple du Nord. Telles étaient toutes les républiques de l’antiquité; tels étaient nos gothiques aïeux; tels ont été de nos jours les Polonais; tels seront toujours les maîtres d’esclaves qui ne seront point esclaves eux-mêmes. Chez un pareil peuple, l’orgueil de la domination se combine avec l’esprit de liberté, le fortifie et le rend invincible.

« Permettez-moi de signaler une autre institution qui, dans nos colonies, contribue sensiblement à développer, à entretenir cet esprit indomptable ; je veux parler de , l’éducation. Dans aucune autre contrée du monde, peut-être, le droit n’est aussi généralement étudié. Les hommes de loi y sont nombreux et puissants, et, dans la plupart des provinces, dirigent l’opinion. Le plus grand nombre des députés envoyés au congrès se compose de légistes; mais tous ceux qui lisent, et c'est la majorité, essayent de se donner quelque teinture de cette science. J’ai appris d’un excellent libraire qu'après les livres de dévotion populaire, aucune autre branche de la librairie ne donne lieu à une exportation plus considérable que les livres de droit. Les colons les réimpriment maintenant pour, leur usage, et il s’est vendu autant de Commentaires de Blackstone en Amérique qu’en Angleterre...

a Cette habitude de la loi donne aux colons de la finesse, de la prévoyance, de la dextérité; ils sont prompts à l’attaque, prêts à la défense, pleins de ressources. En d’autres pays, le peuple, plus simple et d’esprit moins fin, juge d’un mauvais

principe de gouvernement seulement lorsqu’il en souffre mais là-bas on anticipe le mal, et l’on juge du dommage venir par la méchanceté du principe. On devine le mauva gouvernement à distance, on sent l'approche de la tyranni dès le premier souffle empoisonné*.

« Enfin, il est une dernière cause qui inspire l’esprit de di sobéissance à vos colonies, et qui n’est pas moins puissanl que les autres, car elle n’est pas seulement morale, elle tiet à la nature même des choses. Trois mille lieues d’Océan voi séparent. Il n’est point d’invention humaine qui puisse en pécher la distance d’affaiblir le gouvernement. Les flots roi lent, les mois passent entre l’ordre et l’exécution, et ne poi voir s’expliquer promptement un seul point, c’en est assi pour ruiner tout le système. Vous avez, il est vrai, des m nistres ailés de vos vengeances, qui dans leurs serres porte vos chaînes aux extrémités des mers. Mais là un pouvoir 1 arrête, qui limite la rage des passions et la furie des élémec et qui dit : Tu iras jusque-là et non pas plus loin.

o Qui donc êtes-vous pour vous indigner et mordre ax rage les chaînes de la nature? Rien ne vous arrive qui n’a rive également à toutes les nations qui ont un empire étend quelle que soit d’ailleurs la forme de leur gouvernemei Quand le corps est immense, la circulation du pouvoir e moins énergique aux extrémités. La nature l’a voulu. Le Tu ne peut pas gouverner l’Égypte, l’Arabie, le Curdistan, comr il gouverne la Thrace, et il n’a pas en Crimée et en Alger domination qu’il exerce à Brousse et à Smvrne. Le despotisr lui-même est obligé de transiger. Le sultan obtient ce qu peut- d’obéissance. Il gouverne en relâchant les rênes po pouvoir au moins gouverner; et ce qui fait la force et la gueur de son autorité dans le centre de l’empire, c’est pré» sèment l’indulgence prudente dont’il use avec les frontièr» L’Espagne , dans ses provinces, n’est peut-être pas aussi bi obéie que vous dans les vôtres. Elle se montre facile, elle soumet, elle attend. C’est la condition immuable, la loi éti nelle des empires étendus et divisés.

organisation politique.

• Ainsi, c’est donc de ces six sources capitales, l’origine, la forme de gouvernement, la religion dans le Nord, les mœurs dans le Sud, l’éducation, l’éloignement du moteur central du gouvernement, c’est, dis-je, de toutes ces causes qu’est sorti ce fier esprit d’indépendance. Il a grandi avec le peuple de nos colonies, il s’est accru avec leur richesse1; c’est cet esprit qui en se heurtant contre des prétentions qui, fussent-elles légales, seraient inconciliables avec aucune idée de liberté, bien moins encore avec celle que s’en font les colonies, c’est, disje, cet esprit qui allume cet incendie qui menace de nous consumer tous1. »

Je n’ajoute rien à ces nobles paroles. C’est le privilège du génie d’exprimer la vérité sous une forme si parfaite qu’on n’y peut toucher sans l’affaiblir.

Nous avons vu comment les colons, empruntant à l’Angleterre l’esprit de liberté, l’ont encore accru et perfectionné; nous verrons dans la prochaine leçon, en étudiant le droit civil, comment se développa un principe nouveau, étranger à l’Angleterre : l’égalité. C’est le côté par où l’Amérique se distingue de l’Angleterre, et en môme temps se rapproche de nous ; ce caractère nouveau a donc pour nous un intérêt particulier.