‹ Histoire des expéditions maritimes des Normands et de leur établissement en France au dixième siècleChapitre 183 sur 219 · LIVHE IV, CHAPITRE III · texte numérisé non relu

LIVHE IV, CHAPITRE III

Sous les premiers ducs, on appliqua, môme sans jugement, des peines cruelles ; on arracliait les yeux, on coupait les mains et les pieds, surtout pour les délits d'émeutes et d’actes de violence. Richard II punit ainsi les gens qui s’étaient soulevés contre ses baillis et contre les nobles, et il fit aveugler les fauteurs de la révolte de son frère. Robert ne traita pas avec plus de douceur les nobles mômes qui refusaient de se soumettre à son autorité. Comme la mutilation des coupables est érigée en principe par Guillaume-le-Conquérant, qui défend la peine de mort comme terminant trop promptement le châtiment des criminels ', il se peut qu’elle ait fait partie aussi de lalégislation pénale sous les premiers ducs , ainsi que nous le voyons chez plusieurs peuples barbares des temps anciens.

Ce n’est que dans la seconde moitié du xi* siècle que l’on voit en Normandie faire usage, dans l’Église, des épreuves judiciaires à l’aide d’un fer brûlant», puis des combats judiciaires en champ clos, qui paraissent avoir été pratiqués aussi anciennement chez les Scandinaves’, comme ils l’étaient chez les Rourguignons.

Dès les premiérs temps de la domination normande, nous trouvons le duché partagé en comtés et vicomtés , comme les

> « Intcrdicimus ne quis occtüatur vel suspendatur pro aliqua culpa, sed cruan- > tur oculi,et absciadanlurpcdeii vel testicuU vel manus,ila quod iruncu» rema-

• ncat vivus id signum prodiuoois et nequitîæ sute* » Ordoon. de Guillaume-lc- Conquérant, re ndue vers 1070 ;\^'ilkins, an///o'iaA'nn.; Londres, 1731, infol., p, saS, Ilouart, Lais anc. dts Fran^ois^ t. II.

^ Une charte postérieure à l’an io8a porte ce qui suit :« Qucrclam liahuii Cil-

• hertus (abbé de Saint-W'andrille ) cum Guiilcrnio, arcliiepisc. Uolhoma^., de < ferro judicii. ■ Ca//ia c/imt/una, lorn. XI.

^ Arnesen, e Retlerganij .

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autres provinces de France, et quelquefois même subdivisé en ccniainies et dizainies , à l’instar des hundrcds des Anglo- Saxons ; mais cette subdivision n’avait lieu que dans les districts où les Normands prédominaient par le nombre, tels que le Bessin, le Cotentin et l’Hiesmois La cour du duc, composée des comtes , et , dans la province , celle du comte, assistée des barons, rendaient la justice aux nobles et au clergé, tant que celui-ci demeura soumis au pouvoir séculier*; les vicomtes la rendaient aux bourgeois ou roturiers , avec l’intervention, à ce qu’il semble , d’un certain nombre d’habitants qui déposaient comme témoins , et prononçaient sur les faits comme jurés *. La procédure normande avait quelque chose de germanique ; mais rien ne prouve qu’elie ait été introduite par les Normands ; les Francs suivaient la môme pratique.

Les terres avaient été distribuées aux compagnons de Rollon en toute propriété : l’obligation de défendre le duc était un devoir naturel : la sûreté du pays et des possessions particulières en dépendait. Ce n’étaient pas encore des fiefs , comme on l’entendit dans la suite , lorsque l’esprit de la féodalité se fut développé dans toute la France. La qualité de vas-

' Une cliarte de lUchard 1er , ea faveur de l'abbaye de Saiut-Deais, indique le» comeSt vice cornes et centeNartur, comme institués aussi dans le pays de Talou.

* « Apud Aquilam castrum a Richerio ejusd . castri domino submoniti , et nos

• cl praedict. calumpniator juxia morem Normanniæ de ecclesia in seculari curia

• placitaturi conventmus. Ubi præsente et præsidente Richerio cum multis de ba-

• ronibus suis, etc. i» Charte de la fin du zi* siècle, dans le Cartulaire de Tabb. de Saint-Père de Chartres.

^ Le Coutumier en vers (Uouard, Dictionn. du droit normand^ 178s), dont ou ne peut toutefois reculer rorigine au-delà de l'an is8o , distingue le juge d'avec lajugierSf ses assistants. Il se peut que ce soient des jurés, et qu’ils aient fonctionné plus anciennement.

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