PREMIERS ETATS GENERAUX

En écudianc les manifescations qui eurent lieu aux environs de 1788, les cahiers de plaintes du Tiers, les doléances du peuple, l'énorme quantité de gravures symboliques ayant trait aux décisions de l'Assemblée, on sent que l'historique de l'avènement du Tiers n'est explicable qu'avec un précis des précédentes assemblées.

La bourgeoisie, en 1789, parut froide, prudente, réservée. Elle arrivait le cœur plein de rancunes, ayant recueilli toutes les humiliations de ses pères, fatiguée de porter le fardeau; aussi se tenait-elle sur ses gardes, résoli» à ne rien laisser passer, & il est important de montrer l'enchaînement de ses rancunes.

Une chanson courait l'Angleterre en 1381, dont le refrain est significatif :

« Quand Adam bêchait & qu'Eve filait, Où était alors le gentilhomme?- »

Ce n'est rien qu'une chanson. Le Tiers état semble avoir connu la chanson. Pour épigraphe d'une brochure de 1788, Le dernier jnot du Tiers état à la noblesse de

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France, on lie : « Qu'avez-voiis faic de tant de biens r Vous vous êtes donné la peine de naître, et rien de plus. » En 1302, les états généraux furent convoqués par Philippe le Bel, à la suite de ses démêlés avec le pape Boniface Wll y depuis ils ne furent plus appelés que dans des cir-

N° 18. Le paysan supportant le poids de la royauté. (Fabrique inconnue.)

constances très-critiques, car, dit un historien, les membres sollicitaient trop de réformes & les députés du Tiers ne se faisaient jamais faute d'invectives hardies. Une fois la monarchie reconstituée, les états ne repa-

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raissenc plus sous Charles VII. La policique des divers rois varia raremenc à cet égard : ils ne recouraient aux états que dans le cas de nécessité pressante. Pendant les guerres civiles qui troublèrent le règne de Louis XI, le peuple chantait dans les rues de Paris une ballade ainsi terminée :

« Qui peut donner bon conseil maintenant? Qui? Vraiment qui? Les trois états de France! »

Après la mort de Louis XI^ dont l'œuvre n'avait pas été comprise, eut lieu une convocation des états généraux. Pour la première fois la représentation fut complète & vraiment nationale ; toutes les provinces du royaume envoyèrent des députés nommés au chef-lieu de chaque bailliage. Les paysans eux-mêmes avaient pris part à l'élection. Cette assemblée se réunit le 5 janvier 1484. La délibération eut lieu non par ordres, mais par têtes, dans six bureaux correspondant à autant de régions territoriales.

Le sire de la Roche, député de la noblesse de Bourgogne , prononça un discours , dont on peut extraire les affirmations suivantes : — La royauté est un office . non un héritage. — C'est le peuple souverain qui , dans l'origine, créa les rois. — L'Etat est la chose du peuple; la souveraineté n'appartient pas aux princes , qui n'existent que par le peuple. — Ceux qui tiennent le pouvoir par force ou de toute autre manière , sans le consentement du peuple , sont usurpateurs du bien d'autrui. — En cas de minorité ou d'incapacité du prince, la chose publique retourne au peuple , qui la reprend comme sienne. — Le peuple, c'est l'universalité des citoyens du royaume; les

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états généraux sont les dépositaires de la volonté commune. — Un fait ne prend force de loi que par la sanction des états ; rien n'est saint ni solide sans leur aveu.

Hardies paroles, qui trouvèrent des oreilles attentives pendant quatre siècles.

En 1560, lors de l'avènement de Charles IX, les états généraux se tenant à Orléans, le Tiers, qui avait sapé déjà la royauté, s'attaque au clergé et à la noblesse. Il demande : Le choix des évêques laissé au clergé & au peuple ; la fondation d'hôpitaux & de collèges avec les biens du clergé ; la suppression des tributs payés à la cour de Rome; la répression de la tyrannie des nobles sur les paysans,

Joachim du Chalard, avocat au grand conseil, prend la cause des « pauvres laboureurs, vignerons & mercenaires » qui poursuivent « le payement de leurs travaux & sueurs. Toutes fois à présent, ce sont les moins favorisés , & les plus foulés par toutes sortes de vexations, d'extorsions & pilleries. «

Son discours contient des traits vraiment éloquents : 0 Les poures laboureurs & villageois , après avoir labouré, semé, fumé les terres, trauaillé tout le jour, enduré l'extresme chaleur du soleil, la rigueur du froid, quelquefois les morsures des serpens, sué sang & eau toute l'année pour accoustrer leurs champs, espérant en recueillir les fruits ; soudain voicy une gresle, une gelée, une tempeste, une bruine, un frimas qui les défraudera de toute leur espérance; à l'un ses brebis & ses vaches mourront; à l'autre les gendarmes, pendant qu'il est au labeur, lui rauiront ce qu'il a, de sorte que, quand il est de retour à sa mai-

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son, au lieu de receuoir consolation, & de trouver repos, sa femme tempeste, les enfans pleurent, toute sa famille lamente & crie la faim. Outre ces viscères & playes, qui leur sont cautères pénétrant jusques en l'ame de leur ame, ils sont tousiours en douleur perpétuelle : tantost ils ont matière & occasion de se plaindre d'vne chose, tantost de l'autre, tantost de la pluye trop abondante, tantost de la sécheresse excessive, tantost des chenilles, tantost des vents & tempestes; mais surtout des nobles, qui les rançonnent et battent, qui renuersent leurs bleds en chassant, & leur font mille autres inhumaines extorsions. Par cela se complaignant, disoit le rustique : ,

(( Les nobles me mangent mon bien, En outre, me font mille alarmes, Puis les sergens & les gendarmes, Me battant, vont pillant le mien. »

tt Je ne puis contenir de dire que' de toutes les angoisses que pourroient receuoir les laboureurs, les plus poignantes procèdent des nobles (qui font comme le monstre Euridiaque , lequel suça & le lait & le sang de sa mère nourrice) : ils en tirent ce qu'ils peuvent en arracher, ils les rongent jusques aux oz, & s'ils leur denyent quelque chose, voyla leurs seruiceurs ou les gendarmes qui les vont tout de ce pas bactre et piller. On seroit mieux traité des Scythes, Getthes, Esclauons, & toutes autres nations barbares, cruelles & félonnes. Les poures laboureurs sont ainsi mal menez, sont ainsi tourmentez journellement, & ne peuvent auoir raison de leurs droits autour des iuges, si les seigneurs s'en meslent; car les poures iuges n'oseroient

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bailler appoinccemens ou sentences qui leur désagréa, à quoi le Roy & ses officiers deuroyenc donner ordre. Il faut espérer du Roy, puisqu'il commence à marcher de si bon pied, & zèle si feruent , qu'il y mettra bonne police. Je ne veux pas taxer tous nobles icy par vne inuectiue générale... Dieu maintienne & fasse prospérer les bons^ améliore les mauvais, & les excite à humanité, clémence & douceur, tant envers leurs subjets que les autres ^ »

En 1561, trente-neuf députés élus par les états & réunis à Pontoise demandent : L'interdiccion des conseils du roi aux cardinaux & aux évêques ; la convocation des états tous les deux ans ; la pleine liberté du culte protestant ; l'abolition des juridictions ecclésiastiques; la suppression de la vénalité & de l'inamovibilité des charges; la réforme de l'Eglise par un concile national; la vente des biens du clergé pour éteindre la dette publique ; la suppression des douanes à l'intérieur & aux frontières.

Catherine de Médicis promet la liberté religieuse & d'autres réformes, la plupart sans importance.

Il y avait alors comme chef de la magistrature, dans le conseil du roi mineur , un homme que son siècle a honoré d'une admiration respectueuse & qui reste grand pour le nôtre, Michel de l'Hospital, dont on peut dire qu'il eut le génie d'un législateur, l'àme d'un philosophe & le cœur d'un citoyen. Fils d'un bourgeois & devenu chancelier de France, c'est-à-dire premier ministre, il porta dans le gou-

I. Joachim du Chalard : Somviaire des ordonnances de Charles XII, sur les plaintes des trois estais de son royaume, tenu\ à Orléans, l'an i56o.

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vernement les principes traditionnels du Tiers état, l'attachement au maintien des libertés françaises & aux libertés de l'Église gallicane. Il sut faire accepter à la reine mère, Catherine de Médicis, sa politique, dont l'esprit était qu'au milieu des changements de l'Europe , la France demeurât

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elle-même & que sa personnalité ne fut absorbée ni par la révolution religieuse du Nord, ni par la réaction du Midi. Le chancelier aimait la vieille maxime : Une foi .une loi. un roi ; selon lui, la foi devait être tolérante, la loi protectrice, le roi impartial pour tous. C'est le langage qu'il fit

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entendre aux états réunis à Orléans. Son discours fut un appel aux sentiments calmes, sages et patriotiques de l'assemblée : Michel de l'Hospital adjurait d'une manière touchante les croyants des deux partis de reconnaître leurs devoirs mutuels comme concitoyens , & de s'arrêter à temps sur la pente fatale où un double fanatisme allait tout précipiter.

On a fait des encyclopédistes les pères de la Révolution. Michel de l'Hospital peut revendiquer une part dans cette paternité.

a Quelque matin (que Dieu ne veuille!), l'on sera tout esbahy que le paysan, après en avoir bien enduré, jouera à quitte ou double, ne vouldra plus estre gourmande par le gentilhomme de son village, encore moins par ses valets, & ne vouldra plus faire de corvées extraordinaires , ne vouldra plus veoir l'espargne de son labeur & petit mesnaige ravagé par son seigneur, par le picoureur soldat (le maraudeur), par le concussionnaire & outraigeux sergent; le bourgeois & peuple des villes ne vouldra plus estre le jouet & le passe-temps des gros milords & de messieurs de la noblesse qui nourrissent encore un nombre excessif de laquais barbus, insolens & outraigeux au possible pour le voler, rapiner, mastiner & violenter ; & tournera sa trop longue patience en fureur & désespoir ; & le pis sera que l'on ne se prendra pas seulement aux valets & aux grands laquais, qui sont façonnez aux mœurs & au goust de ceux qui les commandent, mais on s'adressera directement aux m'aistres. et on leur fera sentir à leurs dépens qu'une prospérité & grande ou médiocre fortune conduicte par audace .

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par orgueil ou pétulance . n est jamais gueres loin d'une triste repentance. misère et désolation ^. »

Le Tiers, peu soucieux des droics acquis contre le droit, demandait qu'il fut dressé registre de toutes les pensions & libéralités faites depuis quarante ans. & que les sommes excessives fussent restituées. A cette occasion, un de ses défenseurs s'éleva contre la prodigalité royale : « Vos pauvres sujets vous supplient de modérer vos dons accoutumés, vous proposant que, n'ayant vous-même deniers pour les grandes affaires du royaume, il n'est pas raisonnable de donner aux particuliers. A'ous plaise considérer que, pour lever les deniers sur votre peuple, il faut bien souvent ùter aux pauvres gens leur lit & leur arracher le pain de la main, de sorte qu'ils meurent de faim & de froid, & couchent sur la dure pour les deniers qu'un importun courtisan & hardi demandeur emporte en un moment. »

Toujours, dans leurs remontrances, les députés du Tiers manifestaient de chaleureuses sympathies pour le pauvre peuple^ pour le Bonhomme '.

En 1576, par ordre du roi, le Tiers reste debout et tête nue : le clergé & la noblesse s'assoient et se couvrent par ordre du roi. Le Tiers humilié n'en refuse pas moins les impôts destinés à soutenir la guerre civile. Il demande en outre la tolérance en faveur des protestants.

1. Traité de la ré/or mat ion de la Justice, par le chancelier de l'Hospital.

2. Le pauvre peuple, le menu peuple, les pauvres gens, le bonhomyne, expressions naïves qui servaient d'ordinaircj dans les édits royaux & dans les cahiers des états, à désigner la partie de la nation qu'on a depuis appelée basses classes, classes inférieures.

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Sous Henri IV il n'y eue pas d'écats généraux, sauf une assemblée de notables à Rouen, Le gouvernement libéral & bien intentionné de Henri IV suffisait à la nation, qui n'avait plus de doléances à exprimer.

En 16 14, « les états, dit M. Henri Martin, ne furent point à la hauteur de leur mission ; les trois ordres passèrent le temps à des querelles intestines suscitées en partie par la cour ; les nobles attaquèrent la vénalité des charges de judicature, qui profitait à la haute bourgeoisie ; le Tiers état attaqua les pensions qui profitaient à la noblesse: les querelles religieuses se renouvelèrent , mais sans éclat & sans grandeur ; le clergé & la noblesse étaient ultramontains, le Tiers était gallican. Le Tiers, moins peut-être par zèle monarchique que par hostilité contre la cour de Rome, proposa de décréter, comme loi fondamentale, qu'aucune puissance sur la terre n'avait droit de déposer les rois pour quelque cause que ce fût. Le clergé , entraînant avec lui la noblesse, repoussa vivement cet article, qui condamnait toute la théorie catholique du moyen âge sur l'hérédité: la cour elle-même, moins monarchique que le Tiers, s'entremit pour étouifer la question & la querelle. »

Le Tiers envoya une députation au roi pour demander un allégement sur les tailles. Savaron, président de Clermont, s'exprima avec sévérité sur l'avidité de la noblesse « dont le Roi avait été obligé d'acheter à prix d'argent la fidélité, tandis que ses dépenses excessives avaient réduit le peuple à paître & brouter l'herbe comme des bêtes. «

Le Tiers se plaignait; la noblesse était blessée de ces plaintes. Il faut lire avec attention le hautain discours prononcé devant Louis XIII par le baron de Saint-Pierre, qui

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ne cache pas son mépris pour le peuple : « ... C'est, Sire, l'espérance que nous avons que cette assemblée sera trèsutile; oui, elle le sera. Dieu aidant; car, d'un côté, elle fera paraître la sincérité de vos affections vers votre peuple; & de l'autre, remédiera, sous votre autorité, à quelques

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désordres qui se sont glissés dans cet Etat depuis quelque temps; votre peuple en sera soulagé & votre noblesse, comme nous croyons, reprendra sa première splendeur : cette noblesse autrefois si relevée, maintenant si abaissée par quelques-uns de l'ordre inférieur, soiis prétexte de

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quelque charge. Qu'ils apprennent que, bien que nous soyons cous sujets d'un même roi, nous ne sommes pas tous, néanmoins, également traités; ils verront toute la différence qu'il y a d'eux à nous; ils le verront & s'en souviendront^ s'il leur plaît. »

Enfin les états furent dissous. La reine avait accordé a qu'ils demeureraient & ne se sépareraient pas avant que les réponses à leurs demandes fussent au préalable rendues; » mais elle leur avait interdit de se réunir dans la salle des Augustins , & tandis que le clergé & la noblesse continuaient à se rencontrer à la cour ou dans les salons des chefs de leur ordre, le Tiers n'avait plus de lieu de réunion.

« Dès le grand matin, dit un député du Tiers qui a laissé une relation de ces états généraux, toutes les tapisseries & les bancs furent ôtés de la chambre où nous avions accoutumé de faire nos assemblées & délibérations; & tenait-on la porte fermée, tant on craignoit l'assemblée de tout le corps. »

Après que les états paraissaient congédiés , les députés du Tiers se rendirent au Louvre pour se plaindre de la proposition que les commissaires du roi leur avaient faite, de mettre un impôt de 3 livres par minot de sel pour remplacer les 1.500 mille livres que la suppression de la vénalité des offices faisait perdre au roi. Cet impôt atteignait directement & presque exclusivement le Tiers état. Le roi répondit à la députation : « J'ai eu avis que le Tiers état s'était assemblé aux Augustins, depuis la clôture des états, sans ma permission. Je lui défends de continuer. Je veux soulager mon peuple autant qu'il me sera possible, & je

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vous ai fort bien entendus. J'en conférerai avec la reine. »

La reine mère ajouta : « Messieurs , il y a longtemps que vous êtes à Paris, à grands frais & incommodités : vous pouvez à présent faire procéder à vos taxes, & vous retirer en vos provinces. »

Le rôle du Tiers état sous Louis XIV peut se résumer par l'anecdote si connue. Le Parlement arrêta de faire des remontrances sur un édit concernant les monnaies; le ministre prétendait qu'une cour des monnaies étant instituée, le Parlement n'avait rien à voir dans cette affaire. Le roi apprend le fait, part de Vincennes, entre tout botté dans le parlement &, le fouet à la main, prononce ces mots : « On sait les malheurs qu'ont produits vos assemblées ; j'ordonne qu'on cesse celles qui sont commencées sur mes édits. M. le premier président, je vous défends de les souffrir; et vous, messieurs les" conseillers, je vous défends de les demander. »

Chacun sait à quels épouvantables malheurs, à quelles misères cette' façon de gouverner conduisit la France. Le Parlement se tut; mais il cassa plus tard le testament de Louis XIV et ressaisit son pouvoir au lendemain de la mort du roi. Il reprit & conserva son nom de Cour souveraine, intervint plus que jamais dans les affaires de l'Etat, & fut en définitive la chaîne légale qui, à travers les états généraux donc il provoqua la dernière convocation, conduisit au nouvel ordre de choses.

Par cet ensemble de faits on arrive au règne du malheureux Louis XVI, qui fatalement devait payer la dette contractée par ses prédécesseurs.

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