CHAPITRE II
Cabinet Léon Bourgeois. — Budget de 1896. — Les phosphates d'Algérie. — Arrestation d'Arton. — Attaques contre Félix Faure. — Campagne de Madagascar. — Prise de Tananarive. — Traité de paix avec Madagascar. — Extérieur. - Arts, lettres, sciences. — Nécrologie. — Ouverture de la session. — Le Cabinet en minorité au Sénat. — Succès du Cabinet à la Chambre. — Nouvel échec du Cabinet au Sénat. — Nouveau succès du Cabinet à la Chambre. — Motion Demôle au Sénat. — Traité anglosiamois. — Voyages de Félix Faure dans le sud-est. — Manifestations contre le Sénat. — Projet d'impôt sur le revenu. — Nouvelles hostilités du Sénat contre le Cabinet et la Chambre. — Retour anticipé de la Chambre. — Démission du Cabinet Bourgeois.
§ I. Ministère Léon Bourgeois. — Félix Faure fit appeler M. Léon Bourgeois qui, après des pourparlers infructueux avec quelques hommes politiques de l'ancien Cabinet, constitua rapidement uu Cabinet suivant, pris dans le parti radical, savoir : Intérieur et présidence du Conseil, Léon Bourgeois; Justice, Louis Ricard; AffairjBS étrangères, Berlhelot; Finances, Doumer; Instruction publique, Combes; Travaux publics, Guyot- Dessaigne; Agriculture, Viger ; Guerre, Cavaignac; Marine, Lockroy ; Commerce, Mesureur (!«'• novembre).
Le 4 novembre, M. Guyesse reçut le portefeuille des Colonies.
Dans sa déclaration le Cabinet annonça l'ouverture d'une information complémentaire sur les affaires qui avaient causé la chute du Cabinet Ribot, ainsi qu'un projet de loi sur Tins-
IructioQ criminelle et correctionnelle contradictoires et diverses réformes, souvent réclamées par le parti d'où il était issu.
§ II. Budget de 1896. — Le nouveau Cabinet, qui dans sa déclaration, avait fait connaître son intention d'établir, par la suite, l'impôt sur le revenu, acceptait, sauf des modifications d'importance secondaire, le budget de 1896, tel que la Commission l'avait remanié.
Dès le premier contact avec la Commission du budget, il put constater l'hostilité de cell^-ci. D'autre part une notable partie des républicains du Sénat, dans des réunions de groupe, lui manifestaient la leur.
Néanmoins, la discussion du budget se trouva terminée, en peu de jours, à la Chambre, et voté rapidement et sans changements notables au Sénat.
§ III. Les phosphates d'Algérie. — Les progrès de la chimie agricole avaient, depuis peu, donné à l'emploi des phosphates de chaux une importance primordiale. Les gisements existant en France étaient sur le point de s'épuiser, fin 1891, plus de 3 milliards de tonnes de phosphates avaient été découvertes en Algérie et la concession en avait été cédée à des étrangers qui en tiraient des bénéfices abusifs. Les contrats en avaient été faits d'une façon fort incorrecte. Devant le Sénat, en juillet, le ministre de l'Intérieur s'était engagé à faire une enquête et à résilier les contrats entachés de fraude. La question des phosphates d'Algérie revint, et, cette fois, devant la Chambre, le 21 décembre ; elle occupa trois séances entières, le gouverneur général de l'Algérie y prit une large part, M. Léon Bourgeois vint ensuite résumer la situation en se prononçant contre le monopole de l'État et pour le système des adjudications, grevées de clauses spéciales, au profit de l'agriculture française, et, à celui de l'agriculture algérienne.
A l'unanimité, moins une voir, la Chambre invita le Gouvernement à déposer des projets de loi conçus en ce sens.
§ IV. Arrestation d'Arton. — Le 16 novembre, Arton, jusqu'alors insaississable et introuvable, fut découvert à Londres. Il fut arrêté et une demande d'extradition, basée sur ses nombreuses escroqueries, fut introduite par le Gouvernement français. Les radicaux félicitaient le ministère de ce résultat vainement cherché par ses prédécesseurs. Ceux-ci, se défendirent en attaquant très vivement le Cabinet par l'organe de M. Deschanel. Un vote de 421 voix contre 52, donna toute approbation au Cabinet. Mais à peu de temps de là.
d'après les propos de journaux, un député de droite, accusa le Garde des Sceaux M. Ricard, d'avoir tenté par voies secrètes, de négocier avec Arton. Le Garde des Sceaux opposaà ces dires le démenti le plus éclatant. 11 disait au contraire avoir tenté indirectement de retrouver les papiers cachés par Arton.
Alors la droite retourna l'accusation de connivence contre les cabinets républicains précédents. M. Ribot protesta énergiquement contre cette « calomnie » et ces « diffamations ». Mais les partifs de droite revinrent à la charge. Un ancien agent de la Sûreté générale raconta dans le Figaro comnr>ent clandestinement, et d'après les instructions de M. Loubet, alors ministre de l'Intérieur, ordre lui aurait été donné de ne point exécuter un mandat d'arrêt contre Arton qu'il avait en poche.
Au démenti de M. Loubet, Arton répondit en accusant lui et ses collaborateurs de 1893, M. Ribot et M. Bourgeois; il accusa M. Ricard pour les faits récents. Il offrit au journal les documents qu'il prétendait posséder à l'appui de ses assertions.
A la suite d'un nouveau démenti de M. Ribot une information fut ouverte contre l'agent de la Sûreté générale qui disait avoir aidé Arton dans ses fuites successives. Cet agent alors se sauva à l'étranger.
§ V. Attaques contre Félix Falre. — Cette campagoe de diffamation contre les hommes les plus considérables du parti républicain ne s'arrôtail point devant le chef de l'Etat.
Ses premiers déplacements avait eu d'abord lieu à Amboise pour visiter la fabrique où il avait porté le tablier de cuir de l'ouvrier tanneur; puis au Havre, où il avait commencé si modestement sa carrière commerciale ; il y avait été l'objet de réceptions enthousiastes. Reprenant la tradition de Carnot, et lui donnant un caractère particulièrement «< familier », chaque semaine il consacrait une matinée à l'un des hôpitaux de Paris. Dans ses divers voyages il avait tenu à honneur de visiter les usines et de remettre de sa main les médailles décernées aux ouvriers.
Il avait, d'autre part, su établir des relations personnelles avec divers monarques.
H avait, successivement, reçu la visite du jeune roi de Serbie, du roi des Belges, et du roi de Portugal. Au cours d'un voyage sur la côte d'Azur, il s'était rendu auprès de l'impératrice d'Autriche et de la reine Victoria et avait su prouver que dans les hautes sphères de la politique il était en mesure de représenter la France avec dignité et courtoisie. 11 était en voie de
PRÉSIDENCE Dis FÉLIX FAURK. — 1895 493
devenir populaire. Kn appelant aux affaires le cabinet Bourgeois, il avait atténué la défiance qu'il inspirait aux radicaux. Les droites, qui Tavaient, pour une large part, élevé à la présidence, entamèrent dès lors contre lui une campagne de dénigrement d'une espèce particulière. Sans se soucier du discrt''dit qu'ils jetaient sur le représentant de la France; elles exhumèrent, par les soins de la Libre Parole, une condamnation grave, prononcée contre le père de M"*« Félix Faure, alors qu'elle-même était enfant. Cette première tentative d'intimidalion produisit Telfet opposé à celui que ses auteurs en attendaient. Ce fut là le commencement d'un genre de chantage que les auteurs de cette première infamie n'abandonnèrent plus.
§ VI. Campagne dk Madagascar. — Le corps expéditionnaire comprenait, conformément au vote de la Chambre, un total de 15.000 hommes environ ^, empruntés aux divers corps de l'armée d'Afrique. Un régiment, sous le titre de 200'' régiment d'infanterie, avait été constitué, à un effectif de 2.700 hommes 2, par des petits groupes de volontaires pris dans les divers régiments métropolitains. C'étaient, pour la presque totalité, des jeunes soldats ayant environ. un an de service. Félix Faure vint, au camp de Salhonay, leur remettre leur drapeau. Des ovations leur furent faites sur leur parcours, et à leur départ.
L'objectif principal de l'expédition était la prise de Tananarive. On y pouvait accéder par deux voies : soit en partant de Tamatave, situé au nord -est, soit en partant de Majunga, situé au nord-ouest.
En partant de Tamatave, on suivait la côte jusqu'à Andevoranto et, de là, il ne restait plus è franchir que 200 kilomètres d'une route boisée, difficile^ mais non impraticable.
En parlant de Majunga, on avait à parcourir 442 kilomètres, sur lesquels — en saison favorable — 159 kilomètres de voie
1 Exactement 14.773 hommeB de troupe et 608 officiers ou assimilés (soit 431 hommes de plus que le chiffr*; autorisé), G.630 mulets, 641 chevau^ de selle, 60 pièces d'artillerie, 5.040 voitures Lefebvre. >
U Au cours de rexpédilion, les renforts se sont élevés à 3.228 hommes (Voir Rapport du gpénéral Duchesne).
'J 12 compagnies à 225 hommes, soit2.7U0 hpmmes, 5 officiers supérieurs, 50 officiers subalternes.
Environ 1.000 d'entre eux sont morts de maladie au cours de la campagne.
•'• En 1867, la reine de Madagascar l'avait franchie avec 40.000 hommes et 1.500 palanquins.
fluviale pouvant être utilisés '. Ensuite on avait à franchir un massif montagneux, généralement fort escarpé, de plus de 200 kilomètres, dénué de routes ; puis on arrivait enfîn au pla- ' leau sur lequel se dressait Tananarive.
Les travaux préparatoires de la Marine avaient abouti au ' choix de Tamatave et déjà les premières forces y avaient été
expédiées. Mais le général Mercier jugea les choses autrement et ordonna l'entrée en campagne par Majunga,
Le 15 janvier, les premières troupes débarquaient à Majuoga, qu'elles occupaient sans difficulté.
Le premier transport 2 amenant le gros des troupes, partit de Marseille le 9 février. Le corps expéditionnaire ne se trouva au complet qu'au milieu d'avril. Dès les premiers jours, à Majunga, on manquait de tout, même de quinine pour soigner les hommes rongés par la fièvre, occupés à des travaux de terrassement.
D'après les plans dressés à Paris, un appontemenl de 170 mètres de long devait être construit en vue du débarquement du gros matériel. Par suite d'erreurs de sondages, le wharf projeté réduit à 80 mèlres de longueur, cessa d'être abordable pour les navires. Il fallut donc effectuer les débarquements à la force des bras. On y employa les soldats, et les fièvres, les insolations les décimèrent plus que jamais. Et, de plus, ce mode enfantin de débarquement retarda de six semaines toutes les opérations et produisit un désordre très grand dans le classement des objets débarqués. Par surcroît d'impérilie, plusieurs des canonnières démontables ne purent être montées, une partie de leurs pièces essentielles ayant été oubliées en France.
Le général Metzingcr, qui commandait l'avanl-garde, essaya d'abord une marche en avant, mais il dut bientôt revenir sur ses pas, ayant rencontré, des marais impraticables.
Le 1 7 mai commençait la marche d'ensemble, toujours encombrée par le nombre, sans cesse croissant, des malades. On tailla des routes pour faire passer les voitures Lefcbvre.
Le 6 juin la colonne, protégée par les canonnières, traversa la Betsiboka. Les Hovas tentèrent de l'arrêter, quelques obus suffirent pour les disperser.
1 Ces chiffres sont empruntés aux travaux de M. Henri Mag'er, expluratear iie Madagascar, en 1894.
•^ Ce steamer, appelé A''oifre-Z)a»ie-rfu 6'a/u/, était la propriété de la Oongrégalioa (non autorisée) des Pères de l'Assomption. Félix Faure avait traité avec elle moy»"Dnant un loyer de 31.000 francs par mois.
Le 10, la colonne se reposa à Suberbieville. Jusque-là, il existait quelques sentiers rudimentaires, créés en vue de l'exploitation minière de Suberbieville. Au delà il fallut que les soldats fussent tous transformés en terrassiers.
A Suberbieville même, les vivres manquaient parfois à tel point que la ration de viande et la ration de pain de guerre durent être réduites de moitié. A quinze kilomètres en avant de Suberbieville, un combat eut lieu à Tsarasoatra, le 28 juin où 12.000 Hovas attaquèrent 200 Français avec deux canons; ils furent repoussés, les Français perdirent à ce combat, un lieutenant et un caporal et six blessés. Le 30, nouvelle alerte, où les Hovas fuirent selon leur habitude abandonnant deux canons, six cents tentes et le drapeau de la Reine. Au cours de cette affaire, sept Français furent blessés.
L*anémie, la fièvre et la faim, avaient, selon l'expression même du général Duchesne^ «fondu» le corps expéditionnaire.
Le 17 août, le général Duchesne annonça qu'il allait abandonner, prochainement, le système de transports par les voitures; il fallait souvent les hisser et les traîner à bras d'hommes. Le 21, ordre fut donné de s'emparer de la position fortifiée d'Andriba. Après un combat d'artillerie, les Hovas l'abandonnèrent. Les secours médicaux manquaient de plus en plus, la quinine, était d'une extrême rareté. Les corvées de roule continuaient.
Le 27 août, le 200*^ régiment ne pouvait plus fournir qu'une trentaine d'hommes; le 40® bataillon de chasseurs n'en pouvait plus fournir un seul. Au-delà d'Andriba, la pelle et la pioche fonctionnaient dans des marécages.
Le 8 septembre, le général en chef annonça la création d'une colonne légère, formée avec le.s hommes les moins éprouvés, et sa marche sur Tananarive, distante de 200jkilomètres.
Le 11, ordre de ne plus envoyer à l'unique ambulance trop encombrée aucun malade sauf en cas d'urgence absolue.
Le départ de la colonne légère fut fix^ au 14. Pour alléger la marche, ou rrduisil les rations. On tablait sur les troupeaux de bœufs sauvages qu'on pourrait trouver sur la r«ule.
Les moyens de communications rapides avec l'arrière de l'armée étaient pour ainsi dire nuls.
§ VIT. Prise dk Tananarive. — Le général Duchesne esti-
l Général Duchesne, Expédition de Madagascar (Rapport sommaire).
mait à dix-huit ou vingt jours la longueur de la marche sur Tananarive. La colonne emportait vingt-deux jours de vivres, elle possédait 140 cartouches par homme et 93 projectiles par pièce. Il n'y avait qu'une section d'ambulance par brigade. Chemin faisant à travers des montagnes abruptes où souvent la colonne dut marcher et) file indienne, on rencontra des parlis malgaches. Les perles françaises varièrent, à chaque affaire, entre un tué et un blessé et un tué et cinq ou six blessés. On avançait, malgré ces arrêts par étapes ne dépassant pas 16 à 18 kilomètres par jour^
Enfin, le 26, après une escarmouche, Pavant-garde escalada un village situéeà Taltitude de 1.500 mètres d'où l'on aperçoit, Tananarive.
Le 28, le corps expéditionnaire au complet entra en Emyrne, et s'avança à travers des rizières inondées. Le général Duchesne distribua la colonne autour de Tananarive.
Le 29, à la suite de deux petites affaires, il y eut 23 soldats et 3 officiers blessés, dont deux furent achevés par les Hovas et un «ous-officier tué.
Le 30 septembre, après avoir éteint les feux de nombreux retranchements hovas placés sur les hauteurs, tout autour de Tananarive, l'artillerie prit position pour le bombardement de la place qui leur répondit par ses batteries de fort calibre.
A 2 heures 55 minutes le général Duehesne fit ouvrir le feu. A 3 heures 30 minutes la reine faisait hisser le drapeau blanc.
Un obus venait de tomber sur son palais.
La seule bataille de toute cette longue expédition, avait, dans son tout, coûté à l'année française, quatre soldats tués et trois officiers et cinquante-et-un soldais ,blessés.
Quand la colonne entra dans Tananative, elle trouva la ville barricadée, pourvue de 12 mitrailleuses, de 44 gros canons et gardée par près de 10.000 hommes en armes. Sans la frayeur de la reine, l'armée du général Duehesne eût été anéantie, soit par la mitraille, soit par la fièvre, soit par la faim.
Devant Tananarive il ne lui restait plus que deux jours de vivres réduits.
1 Le nombre des malades allait toujours augmentant; les médicaments manquaient partout, impossibilité de Taire accompagner par des médecins ceux qu'on renvoie & l'arriére de la colonne. Les suicides étaient de plus en plus nombreux. Du 200*, il ne restait plus que 140 hommes et dans un état tel qu'il avait fallu les dispenser de porter leurs sacs.
PRÉSIDENCE DE FÉLIX FAURE. — i895
Après la prise de Tananarive de petits combats furent I pour réprimer quelques rébellions autour de Tananarive.
En résumé, on constate que pour toute la durée de la pagne, il y eut environ une quinzaine d'hommes lues et qu vingts hommes environ blesses par le feu de Tennemi nombre des morts fut de 4.984 dont 951 morts en mer aux il y a lieu d'ajouter une large part des 608 hommes râpa presque tous atleinls mortellement par Tanémie ou les fié
§VIII. TRAfTÉ DE Paix avec Madagascar. — Lejourmêr son entrée àTananarive, le général Duchesne avait fait signe la reine un traité provisoire qui lui avait été dicté parle ca Ribot. Il établissait le protectorat de la France représenté un résident général et laissait la reine sur son trône à cl par elle de procéder aux réformes que la France jugerait Ces conditions qui ne différaient guère du traité de i88r5 él loin de satisfaire les gens qui n'avaient pas oublié l'effet pr par cet acte. A la séance du 27 novembre, M. Berthelotan çait, à la Chambre, en même temps que la signature du signé par le général Duchesne, la décision prise par le Go nement de le réviser en vue de lui donner plus de préci
A la suite de cette communication, un large débat s'c par des interpellations sur la façon dont l'expédition été organisée. 11 amena la révéljation de faits de néglij et d'incurie inouïs, absolument criminels^ Les interpella demandèrent une enquête qui désignerait les responsab Par l'organe de M. Cavaignac qui atténua les fautes en d que la guerre est favorisé à une loi dArain » le Gouverne l'opposait à l'enquête et donnait pour raison le danger de I aux enquêteurs les secrets de l'état-major, même sur des acquis. Et la Chambre refusa de la voter.
Invités à s'expliquer sur les actes dont ils avaient la re sabilité comme présidents du Conseil M. Ch. Dupuy et M. s'y refusèrent.
Une demande de mise en accusation fut ensuite dé] contre « les Ministres qui ont présidé à la préparation l'exécution de l'expédition de Madagascar ». Félix 1 se trouvait compris dans ce projet de résolution ;
1 Les exemples cités furent nombreux. En voici deux pris au hasard c nasse. Pour soigner 700 rapatriés il y avait sur le navire la Yille-de-k médecin et deux Tétériaaires.tous trois malades eux-mêmes. Une partie des i mcnts de quinine était revenue de Madagascar telle quelle, avec les navires y avaient apportés.
repoussé par la Chambre à la majorité de 417 vofx contre 48. Ainsi une raison purement politique sau\a les coupables du châtiment qu'ils auraient pu mériter. Le 5 décembre M. H. Laroche étant nommé résident générai à Madagascar, et, le 12, VOffieiel publiait deux décrets, l'un réglant ses pouvoirs et Fautre rattachant Mada;<ascar à l'administration des colonies. § IX. Extérieur. — En Angleterre, le marquis de Salisbury revint au pouvoir. Après dissolution, la réélection delaChambre des Communes amena une forte majorité conservatrice. En Afrique, l'Angleterre établit et étendit son protectorat dans l'Ouganda. Elle s'annexa, dans le Sud africain; une série de territoires et la République du Transvaal se trouva, par suite de ces annexions, perdre ses débouchés sur la mer. En Arménie, les massacres continuèrent de plus en plus violents. En Belgique une loi rendit l'enseignement religieux obligatoire dans toutes les écoles publiques. Une insurrection éclata à Cuba et l'Espagne dut y envoyer des forces. Le tzar créa une légation permanente près le Vatican, et le pape fît d'importantes tentatives pour établir un accord d'entre les Eglises romaines et grecques.
§ X. Arts. Lettres. Sciences. — L'année 1895 se distingua par de nombreux progrès de la sérumthérapie appliquée à la malaria, à l'érysipèle, à la fièvre puerpuerale, etc.
Pour la première fois depuis 1870, les artistes françaif^ prirent part à une exposition à Berlin. L'Institut de France célébra son centenaire. Les frères Lumière produisirent le premier cinématographe. Ont paru en 1895: la Petite paroisse, par Alphonse Daudet; la Poésie au moyen âge, par Gaston Paris; les Evangiles, de Tolstoï. Au théâtre: Pour la couronne, par François Coppée; L'Age diffleile, par Jules Lemaître ; La Princesse lointaine, par Ed. Rostand; Les Tenailles, par P. Hervieu. A l'opéra: Frédégonde, par C. Saint-Saens.
Le 29 septembre Pasteur mourut à Villeneuve-PEtang. Il fut inhumé dans une crypte spécialement construite à l'Institut Pasteur même. M. Duclaux fut élu comme son [successeur.
3L0GIE. — Sont décédés en 1895 le dessinateur re Chenavard, le maréchal Canrobert, le publi- Aug. Vacquerie, les érudits Barthélémy, Saintitole de Montaiglon, le naturaliste Huxley, l'auteur Alexandre Dumas fils, l'ancien membre du gou- !l848, Albert.
§ XII. Odvertdre de la session. — La session s'ouvrit le 13 janvier par la réélection de M. Henri Brisson, comme président de la Chambre, et de M. Deschanel comme l'un des vice-présidents, et par l'élection de M. Emile Loubet, comme président du Sénat au remplacement de Ghallemel-Lacour.
Dès ses premières séances, le Sénat manifesta son hostilité envers la politique du Cabîhet Bourgeois.
La Chambre vota, après intervention de M. Etienne, qui avait été sous-secrétaire d'Etat aux Colonies, de 1888 à 1890, un projet de loi autorisant le protectorat de l'Annam et du Tonkinà emprunter 80 millions pour liquider les 40 millions engagés par le passé, et pour effectuer pour une somme égale de dépenses réparties sur les travaux publics, roules, ports, bâtiments civils. Sur la demande de la Chambre, le gouvernement nomma une commission d'enquête chargée d'examiner les contrats concernant ces colonies et afférant au passé.
Elle adopta par 378 voix contre 73 un ordre du jour déclarant qu'il n'y avait pas lieu* de mettre M. Raynal en accusalion. \
§ XIII. Le Cabinet en minorité au sénat. — Le Gouvernement ayant, par décret, retiré le projet interdisant les coalitions en vue de suspendre le travail dans les exploitations de l'Etat, le Sénat avait mis à son ordre du jour le plus rapproché une proposition émanant d'un de ses membres et conçue en sens contraire.
H fut voté parle Sénat, malgré l'opposition de M. Cavaignac et celle du Président du Conseil qui offrait de rechercher, d'accord avec la Commission sénatoriale, un terrain d'entente.
Le 11 lévrier, le Cabinet était encore atteint par un ordre du jour du Sénat, le blâmant des « irrégularités par lui commises à propos du remplacement d'un juge, chargé de l'instruction relative aux affaires des chemins de fer du Sud. »
§ XIV. Succès do Cabinet a la Chamrre. — Le 13 février, la même question revenait sous une autre forme à la Chambre. M. Ricard maintint qu'il avait agi régulièrement. M. Léon Bourgeois déclara qu'il y avait là un plan général d'attaque contre son Cabinet, auquel, à tant de reprises, la Chambre avait manifesté sa confiance. Par 314 voix contre 45, il obtint uu vote de confiance nettement formulé.
§ XV. Nouvel échec du Cabinet au Sénat. — Dès le lendemain l'affaire élait reprise au Sénat avec une violence dont la Haute Asseinbléo n'était pas coutumière. Elle se termina par
un troisième vote formellement hostile, — et, à la majorité de ^69 voix contre 74. Il fut suivi d'une déclaration de M. Demole et de ses amis disant que, avant de l'interpeller sur la façon dont il entendait la responsabilité ministérielle, ils attendaient que le ministère eût fait connaître les résolutions que son échec lui avait inspirées. Celait en termes consiitutionnels et parlementaires mettre le Cabinet en demeure de démissionner. Le Cabinet ne démissionna pas.
§ XVI. Nouveau succès du Cabinet a la Chambre. — Le 20 février, la Chambre reprit encore la même affaire sur interpellation déposée par les amis du cabinet Ribot et soutenu par M. Barthou et par M. Ribot lui-même, auquel se joignit M. Poincarré. Le débat se termina par un ordre du jour de confiance voté par 309 voix contre 185.
§ XVII.MoTioN Demole au Sénat.— Cette fois le conflit n'était plus seulement entre le Cabinet et le Sénat, il s'affirmait entre le Sénat et la Chambre.
Au Sénat, une déclaration déposée au nom de divers groupes républicains fut lue par M. Demole, aux termes de laquelle, ceux-ci ayant protesté de leur droit absolu dé contrôle, et maintenu que la responsabilité ministérielle était égale devant l'une et l'autre Chambre, consentaient néanmoins à ne pas refuser tout concours au Cabinet, mais uniquement pour ne pas suspendre la vie législative et ne pas soulever un conflit constitutionnel. Cette déclaration fut approuvée par le Sénat à une majorité de 175 voix contre 59; la droite s'était généralement abstenue (21 février).
§ XVIII. Traita franco-anglo-siamois. — Le 16 janvier fut signé entre la France et l'Angleterre une Déclaration relative à leurs droits et obligations respectifs concernant le Siam et aux possessions de la France et de l'Angletrre dans l'intervalle compris entre le royaume de Siam et la frontière chinoise.
Par cet acte diplomatique important, se trouvaient réglées les questions souvent irritantes qui subsistaient depuis une dizaine d'années entre la France et TAngleterre, et devenues de plus en plus délicates depuis que la France avait conquis le Tonkin, et l'Angleterre occupé la Birmanie.
§ XIX. Voyage de Félix Faure dans le Sud-Kst. — Manifestations contre le Sénat. — Le 29 février, Félix Faure quittait Paris pour se rendre à Lyon et, de là, dans la région ile Nice. Bien que l'on fût alors en pleine session parlementaire, M. Léon Bourgeois l'accompagnait, ainsi que M. Lockroy.
L'empereur d'Autriche, en villégiature au cap Martin, vint rendre visite à Félix Faure. De même le Czaréwitch qui se trouvait à Menton. Il y eut aussi échange de visites entre le Président de la République et le prince régnant de Monaco.
Le voyage de Félix Faure, accompagné des deux ministres, donna lieu à des manifestations caractéristiques. Des cris de : « Vive le ministère ! » se mêlèrent aux cris de : « Vive le Président î » indiquant un mouvement d'opinion favorable au Cabinet et à la majorité de la'Ghambre. Quelques cris de : « A bas le Sénat! » en précisèrent encore la signification. Le Sénat s'en montra très ému et M. Mesureur, ministre du Commerce, dut faire observer au Luxembourg que le Gouvernement n'avait pas le pouvoir d'empêcher de telles manifestations. '
§ XX. Projet d'impôt sdr le revenu. — Le projet de budget pour 1897 présentait, comme innovation capitale, un projet d'établissement d'impôt général et progressif sur le revenu, imité de divers systèmes fiscaux, depuis longtemps en usage dans divers Etals de l'Europe <. Dès la nomination de la Commission da budget, on put voir combien grande serait l'opposition qui serait faite à ce projet. On lui reprochait ou de se reposer sur ies déclarations personnelles des contribuables et de manquer par là de garanties sérieuses, ou de nécessiter des formalités inquisitoriales et surtout de violer, au nom de la progressivité, le principe d'égalité des citoyens devant l'impôt. Cette réforme capitale était partie intégrante du budget de 1897, elle en était la base même, aussi avait-elle été, de la part de la Commission du budget, l'objet d'une étude spéciale. La grande majorité de la Commission était disposée à la rejeter telle qu'elle était présentée. Le Gouvernement s'étant refusé à produire un nouveau projet, elle décida de présenter une motion, dont le but était la transformation du projet gouvernemental.
La discussion de cette motion dura du 21 au 26 mars, l'opposition épousant la doctrine qui avait prévalu dans la Commission, demandant que, au système d'impôt global sur le revenu, on substituât un système d'impôts sur les revenus. Le Gouvernement ne voulut point admettre cette distinction et posa la question de Cabinet, demandant à la Chambre de se prononcer sur le principe même de sa proposition, sous réserve de rechercher, d'accord avec la Commission, les meilleurs moyens d'application. Un ordre du jour conçu en ce sens fut adopté.
1 Notamment : en Suisse, en Allemagne, en Italie en Angleterre. De même aux Etats-Unis.
Sur l'avis du Gouveraement lui-même, ropinion des Conseils généraux sur Tlmpôt sur le revenu fut sollicitée.
En notable majorité, elle le jugea défavorablement.
§ XXI. Nouvelles hostilités du Sénat contre le Cabinet et LA Chambre. — M. Berthelot ayant, à la suite d'un malheur de famille, résigné ses fonctions, M. Bourgeois prit le portefeuille des Affaires étrangères. Une question lui fut adressée, au Sénat, par M. Bardoux, concernant la politique extérieure générale du Gouvernement. L'auteur de cette question, en fit la plus vive critique, et spécialement en ce qui concernait l'Ëxtrême- Orient et l'Egypte et, surtout, Maclagascar. Le débat demeura sans solution, mais il l'ut repris peu de jours après par voie d'interpellation à la Chambre. La situation de la France visà-vis des entreprises des Anglais en Egypte y occupait la première place. L'opposition formula des opinions sévères pour la diplomatie française; la majorité l'approuva.
Le Sénat riposta à la Chambre par une nouvelle interpellation sur le même sujet. M. Léon Bourgeois y répondit qu'il avait déjà répondu à la question Bardoux, qu'il avait répondu de même à la Chambre et ne voyait rien de plus à dire. Par 155 voix contre 85, le Sénat vota un ordre du jour de défiance, catégoriquement formulé.
La Chambre s'était ajournée au 19 mai, le Sénat s'ajourna au 21 avril, sans avoir ratifié les crédits de Madagascar que la Chambre avait votés.
Et dès le 21 avril, la séance du Sénat débuta par la lecture d'une déclaration, rédigée paV les présidents des trois groupes républicains, accusant le ministère de n'exister qu'en violation de la loi constitutionnelle et stipulant le refus de voter les crédits de Madagascar, avantque le Sénat eût devant lui «un ministère constitutionnel ayant la confiance des deux Chambres ».
Les protestations des amis du Gouvernement| ne purent empêcher que la motion fût votée par 168 voix contre 91.
Les ministres quittèrent la salle du Luxembourg.
§ XXII. Retour anticipé de la Chambre. — Démission dv Cabinet Bourgeois. — Aussitôt après la séance du Sénat, le Gouvernement annonça, par une note dêV Agence Havas qu'il ne croyait point devoir démissionner en l'absence de la Chambre des députés, et qu'il avait, en conséquence, demandé à M. Henri Brisson de la convoquer d'urgence.
Le 23, la Chambre se trouvait réunie à nouveau, et le président du Conseil lui fit part de la situation. Par suite du refus du
Sénat de statuer sur les crédits de Madagascar, le Cabinet allait se trouver, à partir du 30, dans l'impossibilité de pourvoir à Tentretien et à la relève des troupes, à moins de commettre des hrégularités. La majorité, qui n'avait cessé de le soutenir, Tincilait vivement à rester quand même au pouvoir et Taccusait de déserter la cause du suffrage universel contre les empiétements du suffrage restreint.
M. Léon Bourgeois et ses collègues portèrent néanmoins leur démission au Président de la République.
Le Sénat vota immédiatement les crédits de Madagascar.
Mais, à la suite de la démission du Cabinet Bourgeois, le mouvement d'opinion hostile au Sénat ne fit que s'accentuer parmi les républicains radicaux ou socialistes.