L’AVOCAT DE TOULOUSE
Station xxi.
Je me disposais à partir ce matin de Toulouse ; voilà que mon mulet et mon muletier , comme si pour me retenir ils s’étaient entendus , se sont en même temps trouvés malades. J’ai tout à la fois envoyé chercher le maréchal et le médecin , ils ont à l’instant , chacun dans ses attributions , fait le pronostic , d après lequel je suis ici pour plusieurs jours.
Quand on n’a rien à faire , où aller ? à la promenade , n’est-ce pas ? j’y suis ailé.
Toulouse est environné d’immenses vignobles que traversent* de larges routes , le matin couvertes de beau monde qui se promène sur des ânes 1 ; j’y ai remarqué entre autres grand nombre de gens de
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loi en habit noir, en bonnette noire , en capuchon noir". Par hasard j’y ai rencontré mon voisin , l’avocat Alexandre Landry, à qui j’avais eu occasion de donner quelques leçons de bon espagnol de Tolède , qu’il m’avait rendues en leçons de mauvais français des Pyrénées ; mais ce matin il ma payé en autre monnaie et il m’a mieux payé. Dès qu’il m’a aperçu il est venu à moi. Bien qu’il fût monté sur un fort bel âne, tantôt un pied tantôt l’autre, suivant qu’il se penchait ou de l’un ou de l’autre côté , traînait et traçait un sillon sur le sable ; à la vérité il est grand et il a de longues jambes : c’est au moins un petit cheval qu’il lui aurait fallu. Comme il m’a paru de fort bonne humeur, je lui en ai fait l’observation : il en est demeuré d’accord ; mais il craindrait , m’a -t-il dit , de se rendre ridicule. En effet les gens les plus graves , portant chapeau de taffetas , calotte de velours , longue robe, longues soutanes à manches de satin, jupon à la reitre , cotillon de drap3, qu’il me nommait à mesure qu’ils passaient, n’étaient pas autrement montés : Yoilà , me disait-ii , des notaires î voilà des avocats l des procureurs I des conseillers ! des présidens I des sénéchaux ! des baillis ! des généraux des aides î des juges des élections ! des juges forestiers ! des juges marchands ! Maître, lui ai-je dit, que de divers magistrats î ah ! que de divers magistrats ! 1! m’a regardé : Messïre , m’a-t-M répondu d’un ton gai , hier vous devinâtes
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juste ma pensée. le devine aujourd’hui la vôtre» Tenez , avançons. Nous avons avancé jusque sur les hauteurs deMatabiau4. Croyez-vous , m’a-t-il alors demandé sur le même ton , que de même qu’il y a les milices des défenseurs de la foi, les milices de l’Église , il y a aussi les milices des défenseurs des citoyens, les milices de la justice? — Oui. • — Eh bien î a-t-il continué toujours sur le même ton , puisqu en ce moment vous voulez , comme je n’en doute pas , connaître la magistrature française, je vais vous la faire, pour ainsi dire, passer en revue dans cette plaine qui s’étend au loin devant nou3.
D’abord voyez en tête et hors des premières lignes le chef auguste dont la main tient une brillante masse d’or5,
C’est le Chancelier .
Sous la première race , il n’était encore qu'un petit huissier , garde des chancels ou barreaux qui entouraient le Heu où l’on scellait ; il fut ensuite un simple scelîeür , ensuite Un simple notaire6; aujourd’hui , lorsque la bouche du roi donne des lois au peuple j, le chancelier est à son oreille qui les lui inspire 7. Le chancelier veille ensuite à leur vraie interprétation , h leur stricte exécution.
Mais, a-t-il continué, voyez-vous maintenant celui qui est venu subitement prendre sa place?
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C’est le Garde des Sceaux.
Depuis le siècle actuel nous distinguons en France dans le chancelier deux hommes , i’un à qui l’on né peut ôter son office, l’autre à qui l’on peut ôter ses fonctions , son pouvoir , à qui l’on peut ôter les sceaux 8 ; ainsi aujourd’hui nous avons en France tantôt un chancelier garde des sceaux, tantôt et un chancelier et un garde des sceaux 9.
Voyez ensuite ces cours habillées de rouge qui s’offrent en première ligne, qui ont une attitude si fière , si menaçante ?
Ce sont les Parlcmcns.
Us forment huit grands corps *° ; ils sont depuis leur institution toujours habillés de la même couleur Remarquez cependant deux de ces corps qui portent des habits neufs. Le parlement d’Aix et le parlement de Rennes ne datent que de ce siècle13.
Ne pensez pas toutefois , a continué l’avocat de Toulouse, que les parîemens soient différenciés par l’ancienneté de leur institution, ou par l’étendue de leur ressort; ils ont tous les mêmes titres , les mêmes pouvoirs , les mêmes honneurs ; ils se regardent tous , avec quelque raison , comme huit commissions de grands jours 13 , comme Huit sections d’un même parlement , fixées dans huit grandes
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villes de France. Point de jalousie, point de rivalité entre eux ; au contraire, constante amitié , intime fraternité. On voit toujours . dans leurs débats contre le gouvernement , les parlemens de province opiner du bonnet avec celui de Paris , et celui de Paris opiner du bonnet avec ceux des provinces'4.
Le parlement ou les huit sections du parlement ne fait pas ou ne font pas les lois ; mais , sous la forme d’enregistrement , qu’il appelle ou qu’ils appellent aujourd’hui fièrement vérification'5, il les sanctionne , ou ils les sanctionnent. Le parlement ou les parlemens, quoiqu’il n’ait pas ou quoiqu’ils n’aient pas grandi depuis le siècle dernier, semble plus grand, ou semblent plus grands; c’est qu’il a, ou qu’ils ont abaissé tous les dignitaires , tous les corps qui ont voulu lutter avec lui ou avec eux, le chancelier qui a été admonesté l6, les généraux des aides , les généraux des monnaies qui ont été mandés ’7, les maîtres des comptes qui ont été forcés à bâtonner leurs registres v8. J’ajoute que plusieurs hautes dignités , plusieurs hauts officiers ont pris fin 19 : ainsi dans nos forêts les chênes ^semblent avoir grandi, ainsi dans nos cités les édifices semblent s’être exhaussés quand on a coupé les arbres , quand on a rasé les bâtimens d’alentour.
Quels sont ces cours habillés de soie noire 20 qui viennent en seconde ligne , qui tachent de s’élever. qui, si je puis parler ainsi, se dressent sur la
Xn* SIÈCLE, pointe des pieds, mais qui à côté des parlement restent toujours petites ?
Ce sont les Présidiaux .
Ces corps dont les conseillers prennent le titre de magistrat au présidial, de magistrat-présidial3', ont été érigés , vers le milieu de ce siècle , au sein des grands bailliages et des grandes sénéchaussées e3. Ils jugent souverainement jusqu’à la somme de mille livres 33 ; en sorte que lorsque l’objet en litige n’exccde pas celte somme, ces bailliages, ces sénéchaussées deviennent présidiaux , et que lorsqu’il Texcède , ils redeviennent bailliage , sénéchaussée , en même temps que le lieutenant du bailli ou du sénéchal redevient président de simple conseiller au présidial qu’il était, en même temps encore que le président du présidial redevient simple conseiller du bailliage ou de la sénéchaussée. Assurément cette métamorphose de bailliage, de sénéchaussée en présidial , de présidial en bailliage, en sénéchaussée , cette métamorphose de simple juge en président, de président en simple juge qui a plusieurs fois lieu à chaque audience 4 est bizarre; mais ce qui est bien plus bizarre c’est que le bailli d’épée, le sénéchal d’épée qui étaient les plus hauts juges de leur cour, et souvent les seuls juges , ne jugent plus , bien que toujours ils siègent , bien que toujours leurs noms soient respectueusement mis' en tête de tous les jugemens a5.
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Et quelles sont ces autres cours habillées de laine noire 26 qui forment la troisième ligne ?
Ce sont les Justices royales .
Plusieurs de ces justices ressortent directement au parlement a7 , et à cause de leur importance ou de leurs privilèges ou de leur position territoriale , elles ne peuvent manquer d’être érigées en présidial aS. Je vois quelles le savent, car je les vois aussi s’élever , se dresser sur la pointe des pieds.
L’influence de la création des présidiaux s’est fait moins sentir dans le nord de la France, où Ton a , dès les plus anciens temps , jugé par conjures , par assises majestueusement tenues au milieu des temples 29 et d'autres édifices publics 30 que dans le midi, où la haute chaise31 du juge royal s’est élargie pour donner place aux nouveaux juges que le roi a nouvellement mis dans toutes ses cours, sous le nom de conseillers ; car maintenant ce beau titre dore tout le corps de la moyenne aussi bien que de la haute magistrature 3% comme il dore les officiers de plusieurs autres corps 33.
Quels sont ensuite ces milliers, ces trente, peutêtre ces quarante milliers de petites cours composées , les unes de trois , de deux juges , les autres composées seulement d’un seul juge tenant son écritoire d’une main et de l’autre sa chaise de bois ou sa petite sellette , cherchant à droite , à
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gauche avec une attention inquiète les arbres les
plus touffus ?
Ce sont les Cours seigneuriales .
On appelle vulgairement les juges de ces cours , juges bannerets, juges pédanés , juges de Forme 34; Je les vois ici fort humbles, parce qu’ils se trouvent en présence des parlemens, des présidiaux, des justices royales, des juges de leurs jugemens; mais au milieu des champs , quand ils sont adossés à un bel arbre, en même temps sur leur trône, leur panache, ils deviennent fiers, arrogans; et les plus fiers, les plus arrogans sont ceux qui sont tout à la fois juge, assesseur, procureur fiscal, greffier, huissier, qui jugent, qui écrivent leurs jugemens, qui écartent avec leur canne , ou plutôt avec leur bâton , les plaideurs trop familiers. Tels ils étaient sous Hugues Capet , tels ils sont sous Henri IY, tels ils seront sans doute jusqu’à la fin du monde 35.
Je vois maintenant , voyez une cour supérieure voltiger sur le front des autres cours ; elle u’a pas de place, et je me doute quelle n’a pas non plus d’attribution fixe. Vous, vous voulez surtout savoir quelle est cette cour?
C'est le Grand Conseil <
Créé vers la fin du siècle dernier , pour compri-
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nier les parlemens sous le poids de son auguste nom , de sa haute juridiction 36, le grand conseil , quoiqu’il ait l’immense et universel droit de connaître des matières ecclésiastiques dans tout le royaume, l’immense et universel droit de faire exécuter ses jugemens dans tout le royaume 3y, n’a encore guère fait remarquer son existence 38 ; et je doute même qu’il fît remarquer sa mort.
Oh ! combien d’autres cours en habit noir , en habit de couleur, en robe longue, en robe courte , dont les juges portent des papiers , ont l’épée au côté, s’appuient sur la hallebarde , tiennent la romaine, l’aune ! je les vois prendre rang à côté des parlemens , des présidiaux , des justices royales , mais sans les coudoyer; voulez-vous les connaître?
Ce sont les Cours d’exception .
Les chambres de l’édit ou chambres mhpartiê de juges protestans et de juges catholiques, les chambres destinées à juger les protestans, les protestans et les catholiques 39, les chambres des comptes, les cours des aides, les cours des élections, des traites foraines , des greniers à sel , des monnaies, des maréchaussées, des arsenaux, des varennes, des eaux et forêts, des sergenteries , des bourses des marchands40, sont appelées en France des cours d’attribution, des cours d’exception 4'.
Mais ce ne sont pas là, il s’en faut bien , toutes
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nos cours judiciaires; je pourrais encore en voir ? vous en faire voir d’autres , et d’autres 4\ J en découvre, en ce moment, une toute petite, toute imperceptible ; vous la découvrez aussi , car vous me demandez quelle est , dans le lointain , cette cour composée de tout petits conseillers rouges , de tout petits greffiers rouges, de tout petits huissiers rouges, qui singe en tout les parlemens ?
C’est le Parlement de Dombes .
Je suis avocat à un de nos grands , de nos vrais parlemens : je ne puis reconnaître le parlement de Bombes ; cependant il s’appelle ainsi ; le petit pays qu’il juge , le prince de ce petit pays l’appellent ainsi, on l’appelle ainsi 4 3, je l’appelle ainsi , et je le laisse là pour ce qu’il est.
Mais quelles sont ces jeunes, jolies, joviales cours, tantôt siégeant, jugeant, tantôt chantant, dansant44, que je vois et que j’entends ?
Ce sont les Bazoches.
Qui ne fit pas peur à Henri ÏII ? Les jeunes clercs de procureur dont est formée la bazoche du parlement de Paris lui firent peur ; il détrôna leur roi 4\ Cependant cette cour ou ce royaume46, ce royaume ou cette cour, à laquelle ressortent les bazoches des juridictions inférieures ressortant au parlement47,
gouvernée par un chancelier et par des dignitaires, continue à juger les procès des clercs de la bazoche dit parlement et des bazoches inférieures 48 ; je dois vous dire qu'aux autres bazoches des autres parle» mens il y a toujours un roi 49; je dois vous dire encore que la bazoche de Paris a une monnaie qu'on donne, qu'on reçoit en riant , qu'on ne frappe pas comme les pièces de métal , qu’on bat comme le blé en épis , les légumes en cosses , car ce sont des lupins 5o.
Si je ne me trompe , vous voudriez savoir aussi quels sont ces espèces de sergens de bataille , de de sergens-majors, de serre-file qui se tiennent sur les ailes de chaque corps, qui en font partie , mais qui cependant en sont détachés : eh bien 1
Ce sont les gens du Roi •
Le ministère public qu’on appelle aussi le parquet , parce qu'il siégeait dans un petit parc de ménuiserie , à côté du grand parc ou siégeait le parlement 5l , n’a guère été jusqu’à la fin du siècle dernier qu’une âpre agence fiscale , chargée de veiller à ce que la cautelle des plaideurs ou l’indulgence des juges ne fît perdre aucun des droits d’amende ou de confiscation dus au roi 5a; mais depuis il s’est bien accru , et tous les jours il ne cesse de s’accroître. Premier accroissement : les procureurs du roi*
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les avocats du roi portent aux parîemens le titre de conseiller procureur général , de conseillers avocats généraux ; ils portent aux présidiaux et aux cours des justices royales le titre de conseiller procureur du roi, de conseillers avocats du roi53. Autre accroissement : ils ont des conseillers substituts , suppléans54 , ce qui augmente le nombre des gens du roi , agrandit le parquet et lui donne plus de consistauce. Autre accroissement : ils assistent aux jugemens des procès par écrit. Autre accroissement : ils ont communication préalable de tous les jugemens convenus entre les parties. Autre accroissement : ils prennent la parole non-seulement dans toutes les causes où le fisc est intéressé , mais encore dans toutes les causes criminelles , mais encore dans toutes celles où il s'agit d’établissemens publics, de personnes publiques , d’orphelins , de mineurs que, par une tendre fiction, les lois regardent comme des personnes publiques. Autre accroissement : ils sont chargés de faire exécuter les jugemens. Autre accroissement : lorsqu’il y a des dangers publics , des crises politiques , l’initiative des mesures de haute police , de sûreté générale , leur appartient55. L’ignoble origine de leurs anciennes fonctions se perd aujourd’hui dans l’éclat de leurs fonctions actuelles. Le ministère public s’est d’ailleurs établi dans toutes les cours de justice, de finances56, de police57, de commerce58, d’église59, dans toutes les cours60 ; et dans toutes il est la vie *
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le cœur , Famé de la magistrature , la vie, le cœur , Famé de la justice.
Messire, a poursuivi I avocat de Toulouse , en continuant à s’interroger en mon nom et à se répondre au sien , en ce moment vous me demandez quels sont ceux que vous voyez rangés sur les deux côtés des grands carrés que forment les divers corps judiciaires? Je trouve comme vous qu’ils ont l’air leste, dispos, animé, guerrier. On dirait d’une nombreuse troupe d’agiles maîtres d’armes , égale* ment prêts à porter et à parer les coups ;
Ce sont les Avocats .
Ils ont la robe noire , ainsi que les conseillers des présidiaux , et le chaperon fourré ainsi que les conseillers des présidiaux et les conseillers des parlemens. Ici ils s’offrent rangés , comme aux grands auditoires construits tous sur le modèle de la grand’chambre du parlement de Paris61 , où les hauts sièges des juges sont adossés à deux murs de la salle et forment un angle droit, où l’angle opposé est formé par les triples bancs des avocats , celui des avocats écoutans , celui des avocats plaidans , celui des avocats consultans63. Je devrais dire par les quadruples bancs des avocats , car il y en a un quatrième fleurdélisé , où viennent noblement se montrer au public les avocats couronnés d’années et de célébrité63. Ah 1 messire, de combien de
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grands orateurs j’y vois les noms écrits en lettres tous les jours plus grandes. On connaît en Espagne comme en Allemagne , comme en tout pays , les Dumoulin64, les Aubery65, les Riautz65 , les de Thon 67 , les Montholon plaidant pour le connétable de Bourbon , sous le règne de François68 Ier, les Lamartillère plaidant contre le duc de Guise , sous le règne de la Ligue69. L’imprimerie fait entendre encore leurs plaidoyers70 , d’une extrémité du monde à l’autre. Vous en avez sûrement lu quelqu’un. Dans tous même simplicité d’économie oratoire, proposition, exposition, discussion , conclusion ; défense de l’adversaire , réplique , réplique de l’adversaire , duplique ; duplique de l’adversaire, triplique ?1; Entre ces premiers mots : Messeigneurs, et ces derniers , je concluds , je demande les despends et les intêrests 72 , les anciens avocats répandaient érudition à jointéesjîes avocats actuels , bien plus savans , mais en même temps bien plus habiles , la sèment légèrement sur les diverses parties de leurs plaidoyers qu’ils brodent avec goût des fleurs (je l’antiquité73. Et maintenant ne soyez plus surpris de l’importance qu’a l’avocat, ne soyez plus surpris si nos lois s’en occupent souvent , gouvernent sa vie publique , et quelquefois sa vie domestique ; si elles lui ordonnent sous peine de prison de ne se présenter à l’audience que vêtu de sa robe74; si elles s’emparent de ses mains , et le forcent à signer ses mémoires, à en répondre7' ; si elles lui
lient les pieds , et le forcent à ne pas sortir de la ville même les jours de repos ou réputés jours de repos , tels que le jeudi des déconfitures76 , sans en prévenir les procureurs77 , à ne pas sortir de l’audience sans en prévenir les juges78; si enfin elles lui lient aussi la langue et le forcent à ne pas discuter les faits, convenus de part et d’autre avant l’audience 79 , à ne discuter que les conséquences.
Maintenant voyez derrière les avocats d’autres gens en robe qui les talonnent , qui leur parlent continuellement à l’oreille, qui ont, sinon une mine aussi guerrière, du moins un air aussi animé, aussi mutin, qui ont comme eux la robe noire, le bonnet noir , mais qui n’ont pas comme eux le chaperon fourré ;
Ce sont les Procureur' s.
Ils ne peuvent prendre la parole que dans les petites causes 80 ; et vous les voyez, dans les grandes , comme à la guerre lorsque le feu est très-vif et que la seconde ligne charge les armes de la première, souffler aux oreilles des avocats de nouvelles raisons , de nouveaux moyens de droit ou de ruse.
Tout ainsi que les avocats ont été honorés par les nouvelles lois qui ont voulu qu’ils tinssent la place des juges récusés, absens 8l, tout ainsi les procureurs ont été honorés par les nouvelles lois qui ont établi leurs mercuriales 8% leurs solennelles séances de
louange et de blâme ; mais les nouvelles lois ne
les ont pas honorés lorsqu'elles ont pris au sérieux :
« Le monelegue du robin » Lequau a perdut son proucez ,
» Translatai de grec en francez,
» Et di francez en bel latin ,
» Et peux di qui in poitevin 83. *
lorsqu’à yant peur de leurs ongles , elles font taxer leurs honoraires par les juges84; lorsqu’ayant peur de leur bec , elles les traitent impoliment de corbi neurs, leur défendent d’aller corbiner au-devant des messagers, chargés des sacs des procès 85.
Messire, a continué, après une petite pause, l'avocat de Toulouse , en est-il dans votre Espagne comme dans notre France? les procureurs, les plaideurs sont-ils à genoux devant les juges 86 quand on plaide leurs procès ? Et sans me donner le temps de lui répondre , il a ajouté r Vous êtes sans doute impatient de savoir quels sont ces hommes aussi à genoux derrière les plaideurs ?
Ce sont les solliciteurs .
Nos lois font souvent mention des solliciteurs 87 qui , lorsqu’ils marchent ou parlent, ont le pied, la langue si mobiles. Véritablement dans le mouvement et l’action du procès ils deviennent quelquefois fort utiles 83 ; quelquefois ils -deviennent aussi
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fort inutiles; quelquefois ils sont le timon, quelquefois la mouche du coche*
Messire, a poursuivi l’avocat de Toulouse, puisque vous et moi nous nous sommes accordés à considérer la magistrature comme une milice, nous pouvons, à toute force, comparer à la cavalerie les juges montés, assis sur leurs sièges, et à l’infanterie les avocats, les procureurs, les solliciteurs.
Mais dans les diverses parties de la magistrature n’y a-t-il pas des gens que nous puissions comparer aux gardes de l’artillerie? Il y en a: ce sont ceux qui écrivent les jugemens rendus par les juges;
Ce sont les Greffiers .
En effet, les jugemens sont l’artillerie de la justice et les greffiers en sont les dépositaires.
Autrefois les greffiers étaient fort nombreux ; ils le sont aujourd’hui davantage. Nous avons des greffiers civils tant et plus, des clercs de greffiers civils en titre d’office 89 tant et plus ; des greffiers criminels tant et plus , des clercs de greffiers criminels en titre d’office 90 tant et plus ; tant et plus de greffiers de parquet , de greffiers garde-sac , de greffiers de l’écritoire, de greffiers des présentations, de greffiers des notifications pour les retraits , de greffiers de finances, de greffiers de tailles ; tant et plus de divers autres greffiers91. Voyez leurs rangs continuellement s’alonger, s’élargir, s’épaissir.
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Dans les années il y a aussi des trompettes , des tambours pour rassembler les soldats ; n’y en a-t-il pas aussi dans la milice de la justice pour rassembler les juges, les avocats, les procureurs et les plaideurs ? Il y en a aussi :
Ce sont les Huissiers .
Les voilà qui entourent l’auditoire. IN’est-ce pas qu’ils sont beaux à voir avec leurs papiers dans une main, leur verge ferrée d’argent dans l’autre , leur épée au côté , leur écusson de France pendu à la ceinture92? Je crois que s’ils étaient réunis ils seraient deux fois plus nombreux que l’infanterie française 9^.
Yous me faites encore une autre question , et c’est la dernière, m’a dit l’avocat de Toulouse dont le discours, comme les notes de la fin d’un air , tendait vers la tonique ; vous me demandez si, de même que dans les armées , il n’y a pas dans les milices de la justice des gens qui ne combattent pas, mais qui sont nécessaires aux combattans, qui leur fournissent les munitions; s’il n’y a pas des mutionnaires? il y en a de même :
Ce sont les Notaires .
Et en effet , bien qu’ils n’aient pas séance à Tau-, dience des cours , bien que jamais ils n’y parlent ,
il n’en est pas moins vrai que ce sont eux qui font parler les avocats et les procureurs, qui font courir les huissiers , écrire les greffiers et juger les juges ; car presque tous les procès naissent de la diverse manière d’interpréter les clauses de leurs actes.
Voyez-les, je vous prie, voyez sortir de leur fraise toujours bien blanche , toujours bien plissée , leur visage fleuri, jovial, content et satisfait; ce n’est cependant pas aujourd’hui frérie de la Saint-Jean 9i, fête du plus ancien notaire qui soit en Paradis 95.
Est-ce qu’ils auraient oublié que s’ils ont de bons jours , de bonnes heures, ils ont aussi de mauvais jours , de mauvaises heures ; que s’ils passent des actes avant midi , après-midi , ainsi qu’ils ne manquent pas aujourd’hui de le mentionner96, ils en passent aussi avant minuit et après minuit ? Non ; c’est qu’ils pensent à la virginale embrassade dont la jeune accordée ne leur conteste jamais la perception 97 .
Est-ce qu’ils auraient oublié qu’on dit le cabinet des avocats , l’étude des procureurs , qu’on dit la boutique, qu’ils disent eux-mêmes comme aux derniers siècles 98 la boutique des notaires99? Non; c’est qu’ils pensent qu’en Dauphiné les ordonnances de Paris ont grand’peine à empêcher les nobles de se faire notaires100 , et que s’il y a des états plus honorés, il n’y en a pas de plus honorables.
Est-ce qu’ils auraient oublié que les juges qui les ont examinés, institués ’0', peuvent les mander, les
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admonester, les suspendre ,0?? Non : c est qu’ils pensent que chaque peau de parchemin leur vaut un demi-écu , outre leurs vacations lo3, tandis que les conseillers aux parlemens , presqu’aussi mal payés qu’avant la découverte des mines d’Amérique , n’ont guère que quinze, vingt sous par jour, dont ils donnent, je ne sais si c’est par fierté, je ne sais si c’est par honte, la quittance en latin 10 4; tandis que les conseillers aux présidiaux n’ont que deux sous par jour ,o5; tandis que les juges royaux , du moins certains juges royaux , n’ont que trois liards lo6, nvont qu’un liard par jour ,C7.
Est-ce qu:ils auraient oublié que s’ils font un faux ils ont le poing coupé? Non: c’est qu’ils se disent que tout homme qui avec un bonnet noir, une robe noire , un cabas rempli de papiers lo8, voudrait , autre qu’aux mariages des comédies , faire le notaire , serait pendu I09.
Est-ce qu’ils auraient oublié qu’ils ont été divisés en trois classes, en notaires pour recevoir les actes, en tabellions pour donner les grosses , les expéditions , les extraits des actes des notaires vivans, en gardes-notes, en collationnaires ,to pour donner les grosses , les expéditions , les extraits des actes des notaires morts^’PNon : c’est qu’ils pensent qu’ayant presque partout échappé à cette fiscale mutilation de leur état, ils en triomphent en tête de leurs actes : Par-devant nous , notaire , tabellion , gardenote, ont comparu... ,l2.
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Est-ce qu’ils auraient oublié qu’ils sont déjà deux cents à Paris 113 , quarante à Bordeaux “4 , vingt à Tours 115 , douze à Sens n% et à proportion autant dans les autres villes? que ce grand nombre peut encore devenir plus grand? Non: c’est qu’ils savent que les seigneurs ne peuvent donner plus de commissions de notaire îtl7 qu’en portent les titres de leur terre 118 ; c’est qu’ils se croient sûrs que les parlemens "9, les états provinciaux 120 , ne cessent et ne cesseront de s’opposer à la création de nouveaux offices.
Est-ce-qu’ils auraient oublié que le roi paie en offices de notaire les dépenses de la toilette de la reine ,al qui porte dix » vingt offices à chaque pen* dant d’oreille, vingt * quarante à son collier ,aa ?
La vénalité des offices*
Non : c’est qu’ils n’ignorent pas qu’aujourd’hui une grande partie des dépenses de la maison du roi , ainsi que les dépenses de la guerre, de la marine, est acquittée avec les finances des offices vendus la3, et qu’il est possible que l’argent de l’office d’un président au parlement soit employé aux chausses des valets, aux fers des mules, aussi bien qu’aux diamans, h l’orfèvrerie de la couronne: Quoi! ai-je dit, ou plutôt me suis-je écrié, les charges, les dignités de votre milice de la justice sont donc vénales? Oui , vraiment , m’a répondu l’avocat de
1 76 XYIC SIÈCLE,
Toulouse: notre magistrature a donné cent qua~ rante millions 124 à la France pour avoir le droit d’être héréditairement inamovible , fixe , héréditairement laborieuse , appliquée , studieuse , héréditaiment grave , sage , intègre; oui , vraiment , elle a rempli plusieurs fois les coffres de l’Etat, pbur avoir, aux premiers nouveaux besoins , le droit de les remplir encore l?5. J’étais étonné , surpris: Mess ire , a ajouté l’avocat de Toulouse, en reprenant le chemin de la ville , croyez ce que je vous dis. Je dois être sans doute et je suis l’avocat des juges aussi bien que des plaideurs ; mais, surtout en ce moment , je dois être et je suis l’avocat de la vérité.