LE CLERC DU PROCUREUR DE TOULOUSE

Station xxv.

Vers les onze heures que je finissais de dîner, j’ai entendu , à l’étage supérieur, des chants de temps en temps entremêlés d'un bruit extraordinaire, comme celui de ferremens qu'on traîne ; j’étais seul : je n’ai jamais pu me rendre raison de ce bruit. Enfin, de plus en plus impatienté, j’ai fait prier le procureur aubergiste de venir. Il était absent; son gendre s’est aussitôt présenté : Messire, m*a-t-iî dit, au lieu de répondre à mes questions , je suis bien aise que vous m’ayez fait appeler ; car hier, au incarnent où mon beau-père fut interrompu dans son entretien avec vous , je craignais que de la procédure civile qu’il a fort étudiée et fort pratiquée , il voulût passer a la procédure criminelle dont j’ai fait une étude plus particulière et dont c’est plutôt à moi à vous parler. Maître Serre, lui ai-je dit, vous m’obligerez; mais apprenez-rnoi , avant tout, d’où vient ce bruit que j’entends au-dessus de ma tête. Un peu de patience , m’a-î-il répondu , je vais vous le dire ; je ne puis pas ne pas vous le dire en vous parlant de la procédure. Je me suis donc mis en devoir d’écouter , et aussitôt maître Ssrre a donné carrière à sa science.

XVi* SIÈCLE.

Le Décret .

Supposons, m’a-t-il dit, que je ne fusse pas procureur , ou , pour ne pas contredire mon beaupère, clerc de procureur, que je fusse juge, président; supposons que vous ne fussiez pas Espagnol, noble , dignitaire ; que vous fussiez Français , que vous fussiez un de ces pauvres diables dont nous avons beaucoup, ou un de ces hommes mal famés dont nous avons trop : on annonce qu’un vol ou bien qu’un meurtre vient d’être commis; la rumeur publique , les vraisemblances vous désignent : je vous décrète d’ajournement l.

La Comparution .

Vous comparaissez hardiment : vous vous croyez innocent, où peut-être vous espérez faire croire que vous l’êtes, et vous comparaissez plus hardiment encore. Allons ! je vois que ce n’est pas la première fois que vous avez affaire avec la justice. Tous voulez contre moi un peu vous aider de l’ordonnance d’Ys-sur-Thyl a , un peu de l’ordonnance de Valence3, un peu de l’ordonnance de Villers-Coîterets 4, un peu de chacune des treize ou quatorze ordonnances criminelles, ou en partie criminelles, rendues pendant ce siècle s , enfin un peu ruser, un peu guerroyer ; eh bien ! rusons , guerroyons , et nous verrons au bout.

XVIe SIÈCLE.

U Informât ion.

A la vérité le pays où vous demeurez est trop loin d’ici pour que je puisse moi* même aller y faire l’information ; eh bien ! j’y envoie un des conseillers de la cour, ou même seulement le procureur du roi, ou même, comme vous n’êtes pas riche ou comme vous êtes d’un petit état, je me contente d’y envoyer un huissier6, et c’est assez : mais attendez! vous n’avez pas seulement contre vous la partie publique, vous avez encore la partie civile7, c’est-à-dire un ennemi passionné, actif ; ah ! malheur à vous ! l’information se fait plus vite ; elle est faite, terminée, close ; elle m’est promptement remise8.

La Procédure à l'ordinaire .

J’assemble la cour pour lui en donner connaissance ; je recueille les voix ; et parce que les charges se trouvent légères , la cour juge que vous devez conserver la liberté, que votre procès doit être publiquement instruit , que vous devez avoir un défenseur, qu’on doit procéder à l’ordinaire 9.

La Procédure à I extraordinaire.

Cependant les débats s’ouvrent , s’animent ; les charges deviennent de plus en plus graves; alors la forme de procéder change subitement. On vous ôte

XVIe SIECLE.

votre défenseur, on vous saisit, on vous mot en prison , au secret. L’audition , le recollement des témoins sont secrets, les confrontations sont secrètes, les conclusions de la partie publique , de la partie civile sont secrètes ; on procède à l’extraordinaire10.

Le Jugement de la cour inférieure .

Oh ! maintenant vous n’étes pas à vous repentir de ne pas avoir transigé avec la partie civile 11 qui , satisfaite par vos soumissions, par votre argent, par vos sacrifices, aurait en se retirant ouvert une voie à l’indulgence de la partie publique ainsi qu’à la clémence des juges. Vous avez obstinément voulu vous jouer avec la procédure ; vous vous attendiez à recevoir des dommages ; écoutez en ce jour de jugemens criminels, en ce jour de vendredi1' Ja sentence de la justice : Votre maison appartient à la partie civile et votre vie appartient au roi13.

U Appel.

Furieux, vous appelez au parlement M ; on vous amène ici devant cette cour. Vous arrivez au bon moment ; le nombre des accusés est tel qu’on a temporairement changé en chambres criminelles plusieurs chambres civiles ; qu’on a temporairement érigé plusieurs tournelles*5.'

Cependant la partie civile qui vous a précédé a

204 XVIe SIÈCLE,

pris conseil. On lui a dit que le parlement, bien moins sévère que les cours inférieures, déclarait innocens les trois quarts de ceux qu’elles avaient condamnés l6t et mitigeait les peines de ceux qu’il ne déclarait pas innocens. La partie civile vous fait de nouvelles propositions ; vous n’hésitez pas à les accepter ; elle se désiste, elle disparaît.

Le Jugement de la Cour supérieure .

Votre défenseur a le champ libre ; il calme les préventions. On procède contre vous à l’ordinaire. Les mêmes témoins sont publiquement entendus ; ils n’osent plus ou mentir ou dire la vérité; la bouche de votre avocat , les yeux de votre petite sœur qui l’assiste achèvent de vous gagner l’auditoire ; un mode de procédure vous faisait pendre, un autre vous fait absoudre ; vous entendez prononcer votre arrêt, non comme le chancelier Poyet le sien , debout, nu-tête '7, mais, suivant 3’usage, à genoux au milieu du parquet'8 ; non, comme à Paris, enchaîné, chargé de fer , mais comme ici à Toulouse, comme dans toutes les cours en-deçà de la Loire , lié de bandes d’étoffe ou de linge'9. Et encore que le procureur général, la partie publique , vous déclare qu’il vous fera prendre et reprendre toutes les fois que contre vous il s’élèvera de nouvelles et de nouvelles charges20, vous n’en êtes pas moins libéré, libre.

XVIe SIÈCLE.

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U Exécution.

Mais , si vous eussiez été condamné , les messageries , ou d’autres voitures d’anciens morte-payes , d’anciens soldats21, chargés au rabais de la conduite des criminels22 qui vous avaient amené * vous auraient remené, comme elles remènent ceux que dans ce moment, faute d’autre local, on a été obligé de recevoir à l’étage au-dessus de celui-ci , et vous auriez eu le même sort que ces malheureux dont plusieurs doivent aller aux galères , et ils iront , dont quelques autres doivent être fouettés , et ils le seront , avec notre fouet de France , ou fouet de cordes, garni de plomb 2\ dont un doit être pendu, et il le sera, après que tout le peuple , à genoux au pied du gibet , aura dit un Salve 24 ou un Pater que le bourreau demande au haut de l’échelle 2S. Convenez, messire , que dans ce moment c’est un plaisir de les entendre boire , chanter. En remarquezvous un qui boit mieux , un du moins qui chante plus haut que les autres ? — Oui , et c’est peut-être celui qui doit être pendu ! — Tout juste.

Les Effigies.

Maître Serre s’est levé en me disant s Ah 1 que je suis fâché d’être si pressé : je laisse quelque chose à dire ; je ne sais ] Ah ! je le sais maintenant. Et, il

sc6 ivie SIËGLfe.

a ajôuté sans se rasseoir : En France , il y a comme iî y a partout, deux manières d’échapper aux peines de la justice.

La première , la plus sûre , c’est de fuir ; alors on est contumace; et si on est condamné , et si on ne se présente pas , et si on est pris , on subit aussitôt son jugement , sans autre forme de procès*6. En attendant qu’on soit pris, on est ou fouetté , ou pendu , ou roué en effigie ; la justice fait faire , en carton , Cn paille , des mannequins de la stature des condamnés ; les fait habiller de leurs habits ou des habits de leur état ; leur fait mettre le masque le plus ressemblant , et au-dessus du tableau qui porte écrit , en gros caractères , leur jugement , les fait exposer près du pilori , près des fourches patibulaires*7, où iis semblent exemplairement souffrir , h côlé de ceux qui ont souffert, qui ont leur corps en quartiers et attachés à de grands crocs de fer

Les Lettres de grâce .

La seconde, c’est, quand le Crime paraît graciable , qu’on a des amis en cour , d’agir comme des milliers d’accusés29 , de recourir à la miséricorde du roi de demander des lettres de grâce , et quand on les a obtenues , de venir se présenter aux juges qui voulaient vous faire pendre et qui se contentent de vous faire mettre à genoux devant eux, pendant que vos lettres sont lues et enregistrées30.

XVIe SIÈCLE.

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Quelquefois les lettres de grâce n’accordent qu’une commutation de peine, telle que celle de la pendaison par le cou en pendaison sous les aisselles3' , ou pendaison de comédie ; telle que celle du fouet public en fouet dans le préau33 , ou petit fouet.

Yous voyez , messire , qu’en France le glaive de la justice est comme celui des chevaliers , tantôt tranchant , tantôt courtois.