LES CHAPERONS NOIRS

Épître lxx.

Je vais continuer, s’il vous plaît, ma dernière lettre , où je ne pus vous parler des chaperons noirs , c’est-à-dire des juges et des gens de justice , qui dans le monde n’ont guère que des chaperons de cette couleur , bien que dans leurs fonctions ils en aient d’autres assortis aux autres couleurs de leurs robes l.

Les cours ecclésiastiques et les cours laïques se ressemblent bien quant à leur hiérarchie , mais non quant à leur composition , et cela doit être.

C’est d’abord un grand avantage dans les cours

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d’église que les membres aient tous un titre commun , supérieur à leurs titres particuliers les plus éminens. Le pape a une plus grande qualité , un caractère plus sacré que la dignité de pape ; il est prêtre , et le plus petit curé l’est aussi : de là cette gravité, cette sagesse , cette justice, rarement contestées aux sentences des cours ecclésiastiques.

Au contraire dans les cours laïques combien d’abus, depuisles plus hauts rangs jusquesaux plusbas.

D’abord, pour le parlement, voici comment à son égard les ordonnances s’expriment : que cils qui tiendront le parlement ne beuvent , ni ne mangent avec les parties qui ont à faire pardevant euls , article dix-huit de l’ordonnance de i3r82. Écoutez maintenant celle de 1 344 3 ? article huit : Moult deshoneste chose est , que la cour séant , aucun des seigneurs voisent ^ tournêant et ébatiçant par la salle du palais ; et article neuf : Li seigneurs doibvent venir bien matin , et continuer tant que la court soit levée ; et article seize : Parce que li seigneurs se lièrent si souvent ... si doibt suffire , et suffise soy lever une fois en la matinée . Je vous le demande , comment parlerait-on à des pensionnaires , à des écoliers ? Et cependant vous entendez les membres de ce même parlement se vanter d’être les arbitres des empereurs et des papes 4 , et de faire ajourner devant eux les princes et les rois \

Voici du reste comment ils sont appointés: le premier président et les présidons ont mille livres ,

XI V) SIÈCLE; cinq cents livres par an ; les conseillers sont obligés de se contenter de cinq sous par jour6.

Frère André, vous , moi et tous les autres il nous faut vouloir ce que le roi veut ; mais quelquefois surtout je le veux bien volontiers.

Le roi veut que les évêques ne siègent plus au parlement 7.

Le roi veut que les conseillers au parlement et les conseillers au Châtelet soient la moitié clercs , la moitié laïques”.

Le roi veut que les clercs ne puissent exercer de fonctions judiciaires dans les juridictions inférieures, et sans autre forme il dit au baiiil : S'il y en a , ôte - les 9.

Dans les cours des sénéchaussées et des bailliages , les hauts chefs me donnent l’idée des anciens sénateurs romains en même temps guerriers et magistrats. Quel état que celui de sénéchal , de bailli des provinces auxquels le roi s’adresse dans le préambule des lois 10 I Leur maison est composée de chevaliers , d’écuyers et de pages , de gradués , de sergens et d’huissiers. Je doute que les cinq cents livres, que leur accorde la munificence du monarque" , puissent leur suffire.

Descendons aux petits sénéchaux , aux petits baillis, aux petits juges. On a cru que des gages fixes 12 les mettraient à l’abri de la tentation en les mettant â l’abri du besoin : on s’est trompé , les présens, les dons les ont trouvés accessibles. Ans-

sitôt la loi de gronder , de leur défendre de recevoir ni or ni argent dans l'exercice de leurs fonctions ; mais tout à coup se radoucissant , et comme pour s’accommoder à la faiblesse humaine, elle leur permet d’accepter des viandes , pourvu que ce ne soit pas pour plus d’un jour , et du vin pourvu que ce soit en barils, en bouteilles , ou en pots , in ba~ rillis $ seu bouteillis , vei potis : c’est ainsi que s’exprime l’article quarante-deux de l’ordonnance de i3oalJ, dans un latin, qui n’est pas celui de Térence ou de Cicéron, encore moins celui de Curius eu de Fabricius.

Quant aux juges châtelains , à qui pourra-t^on jamais persuader qu’ils ont les mains plus pures et plus nettes? quelle opinion nous en donne là loi qui les assujétit à la censure, aux punitions, à l’autorité des officiers royaux1*? Et ne sait-on pas d'ailleurs que plusieurs par économie ou par pauvreté fouettent et supplicient eux- mêmes les malfaiteurs qu’ils ont condamnés ,5. Ajouterai-je que d’autres par impéritie font monter sur leur siège les sergens , les appariteurs , et leur demandent publiquement leurs avis ,6.

Je n’ai pas entendu beaucoup de plaintes contre les juges municipaux , et je veux bien Croire charitablement que la continuelle surveillance de la bourgeoisie, qui les élit17 et qui ne cesse de les entourer , est inutile au maintien de leur intégrité et de leur vertu , à laquelle cependant en Normandie

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on ne se fie pas toujours ; car à Rouen le maire , lorsqu’il refuse de représenter au vicomte de i’eau les malfaiteurs remis entre ses mains , est sujet à sa correction '8.

La loi qui veut que les juges en titre d’office ne puissent être pris parmi les gens du pays 9, et celle qui les astreint à rester quarante jours dans le lieu où ils ont exercé leurs fonctions, quand ils sont sortis de place et qu’ils veulent se retirer chez eux 20 , me paraissent fort bonnes.

Je trouve cependant aussrfort bon cet arrêt du parlement de 1281 21 qui , après huit ans , met un juge à l’abri de toute recherche.

Enfin venons aux avocats : vous et moi les connaissons bien ; la loi aussi les connaît bien. Ils voudraient toujours être les premiers , toujours paraître , toujours parler : on les force à ne s’asseoir qu’après les baillis , les sénéchaux , les gens du roi , et derrière les baillis, les sénéchaux, les gens du roi; dans les causes où plusieurs parties qui ont le même intérêt ont chacune leur avocat , il n’est permis qu’à un seul de prendre la parole.

On les fait jurer de ne pas se charger de mauvaises causes; mais la moitié d’entre eux au moins manquent à leur serment ; car autant de procès gagnés, autant au moins de procès perdus.

On les fait jurer aussi de ne pas donner de mauvaises raisons22; tous en donnent de fort mauvaises qu’ils croient avoir rendues fort bonnes,.

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Les procureurs jurent aussi de ne pas user de ruse; et l’on ne cesse de se plaindre de leurs forum13 et de leurs barres ’4.

Pour les plus grands procès, les procureurs ont dix livres 25 : c’est trop j les avocats trente livres 26 : c’est trois fois trop.

Comment les avocats osent-ils alors s’assimiler aux chevaliers et assimiler leurs gains aux nobles profits de la chevalerie

Ï1 y a des avocats qui, tout excommuniés qu’ils sont*8, ne font cependant pas difficulté de plaider ; vous pensez bien que les procureurs ne sont pas plus scrupuleux.

La confrérie , qui réunit les procureurs dans un même giron a9, me paraît très bien instituée pour amollir leur cœur et purifier leurs mains.

Tous les avocats , tous les procureurs sont avocats, procureurs jurés30 , tous les notaires sont notaires jurés : il n’y a cependant qu’une partie des notaires qui en prenne le titre 3l.

Les notaires ont la confiance publique, c’est qu’ils ont la réputation d’être pauvres. Certains à la vérité le sont à tel point, que les lois leur ont défendu d’exercer l’état de barbier ou de boucher33; mais en même temps elles leur ontaujourd’hui fixé de fort bons honoraires : ils ont deux sous pour un acte de vente, douze deniers pour une procuration3 ’, et pour les autres actes un denier pour ceux de trois lignes31 de soixante-dix lettres , et pour ceux

au-dessus de trois lignes même taux , dans la même

proportion 35.

A la seule cour du Châtelet de Paris il y avait et j’y ai vu sept cents sergens ou huissiers, soit â pied soit â cheval , soit à chaîne , soit à verge36 : si l’on s’en tenait strictement aux lois, il ne devrait y avoir à la rigueur que quatre vingt mille sergens dans toute la France37 ; jamais le roi n’a pu réduire leur nombre, encore moins leur tarif; qui dit sergenterie dit pillerie 38.

Tout le monde devrait bien savoir que le sergent à cheval ne doit être payé qu’à raison de deux sous par jour , le sergent à pied qu’à raison de dix-huit deniers 39.

Plusieurs juges, plusieurs officiers de justice peuvent se transmettre héréditairement leur office 4°; plusieurs peuvent l’affermer, l'acheter du roi4’; les notaires, du moins à la cour, peuvent le résigner42; mais les sergens ne peuvent qu’affermer leur office et même ils ne le peuvent que par autorisation supérieure 43.

Yoilà, mon cher frère , toutes les têtes, tous les becs, toutes les dents, toutes les serres , toutes les griffes et toutes les queues de la bêle qui , sous le nom de justice laïque ou simplement de justice, suce , mange et dévore le pauvre peuple;

Écrit à Tours, le cinquième jour du mois d’avril.