AVEC LES FOURNISSEURS, GENS D' AFFAIRES ET DE FINANCES

Deux plaies avaient profondément altéré les mœurs et la fortune publique sous le Directoire, l'agiotage et la corruption ; une frénésie de jeu avait pris sur toutes les valeurs bonnes ou mauvaises; on jouait partout, depuis le tripot jusqu'à la nouvelle Bourse : quant à la corruption dans les affaires, elle était parvenue à son dernier degré. Il s'était fait dans les fournitures des opérations vraiment honteuses : on achetait les bureaux, les inspecteurs, les examinateurs ; on fournissait ce qu'on voulait et comme on le voulait. Il était impossible qu'un gouvernement de volonté et d'énergie comme celui du 18 brumaire ne jetât pas un regard sur le passé.

Comme avant toute chose il fallait marcher vers l'utile et le praticable, le gouvernement fit demander aux compagnies diverses des fournisseurs un prêt, avance ou restitution, de 18 à W millions. Celles-ci

répondirent qu'elles consentaient à ce versement, mais à la condition expresse qu'avec ce prêt et pour en reconnaître le service, on admettrait en liquidation , les créances arriérées. C'était toujours la réponse que faisaient MM. Ouvrard, Vanlerberghe, Séguin, Desprez, et ils insistaient d'autant plus, que ces liquidations de l'arriéré embrassaient des sommes considérables, dont les titres se vendaient au plus bas prix. La probité du gouvernement consulaire se refusait à passer sous ces fourclies caudines des gens d'argent : immédiatement des mesures furent prises pour faire restituer aux spéculateurs de la fortune publique les sommes dont ils avaient fait tort à l'Etat. S'il y eut de l'arbitraire dans cette forme de procéder et quelquefois de la violence, il y eut rarement de l'injustice; le coup d'œii du premier Consul pénétrait sûrement dans les affaires les plus contentieuses.

Toutes ces affaires se traitaient administrativement après des rapports très-sérieux, très -circonstanciés de commissaires ordonnateurs ou de conseillers d'Etat en service; toutes les comptabilités leur étaient soumises avec les pièces à l'appui; on pénétrait dans le secret des opérations, et une fois les bénéfices connus et constatés, la commission fixait elle-

même la restitution due à l'État. D'ailleurs la fortune de ces nouveaux juifs dans ce nouveau moyen-âge pouvait être facilement évaluée : ils regorgeaient de propriétés nationales et de valeurs de toute espèce: il n'y avait pas d'autre moyen d'en sortir qu'un système arbitraire mais juste; le gouvernement fit emprisonner les plus compromis ; il voulait suivre le procès ; il se contenta de fixer des taxes de restitution et d'adopter un mode efficace de liquider l'arriéré.

S'il y avait sans doute dans cet arriéré des créances très-sérieuses, très-légitimes, il y avait aussi des obligations puisées à de bien tristes sources : selon MM. Ouvrard, Séguin et Vanlerberghe, tout cet arriéré en ce qui les concernait était parfaitement légitime; tout était dû et devait être liquidé. Hélas! telle n'était pas l'opinion des conseillers d'État chargés des liquidations; on découvrait au fond des dossiers bien des iniquités et des hontes. La commission nommée procédait avec sévérité et justice; elle apportait aussi quelque lenteur dans ces liquidations, pour ne pas trop charger le Trésor : il était si dangereux d'ébranler le crédit public à peine restauré I Le premier Consul avec son intelligence élevée, comprenait tous les bienfaits d'un système régulier,

On ne devait pas classer dans la même catégorie la banque régulière de Paris opérant sur des bases d'une simplicité très-grande. Les vastes opérations du crédit public n'étaient ni pratiquées ni comprises en France, comme elles l'étaient à Londres, à Hambourg et Amsterdam; les banquiers s'occupaient du change de place en place et très-peu de fonds publics ou d'agiotage : ils ouvraient aussi des comptes-courants à des commerçants, à des manufacturiers, pour assurer le développement de leur industrie, ou aux armateurs de corsaires ou de navires marchands. Les deux maisons Mallet et Perrier avaient préparé, à cette époque, une nouvelle voie à leurs capitaux, en faisant des prêts en compte-courant sur hypothèque et quelquefois par des achats à réméré, à la manière des capitalistes de Bâle sur les propriétés de la Franche-Comté et de l'Alsace : un entrepreneur voulait-il faire bâtir une maison? les banquiers lui ouvraient un crédit sur hypothèque, et il pouvait user de son compte-courant jusqu'à concurrence de la garantie.

Lorsque les maisons de banque méritaient la haute estime du public, le gouvernement les élevait aux dignités d'État, M, Perregaux fut fait sénateur après le

18 brumaire : M. Perregaux avait rendu des sercices sous les divers gouvernements, comme fournisseur et financier à la fois, dans ses rapports, spécialement avec la Suisse. Sa maison de banque était très-élevée dans la confiance publique, et il avait admis dans ses bureaux un jeune homme plein d'avenir, hardi discoureur comme tous les méridionaux; il se nommait Jacques Lafïitte, né à Bayonne. Le premier Consul appela également au sénat M. Lecouteulx de Cantaleu, financier remarqnable, associé à une maison de banque très-active, qui avait traversé tous les gouvernements sans se compromettre avec aucun, même avec la Convention nationale. C'était là une faveur personnelle; mais dans l'état de guerre où l'on se trouvait, la banque devait être essentiellement surveillée, quoiqu'elle désirât une haute indépendance pour ses opérations : le crédit reçoit difficilement des injonctions et des commandements; il se donne ou se refuse quelquefois avec caprice. Les banquiers sont des agents qui doivent recevoir et garder le secret des opérations : les Anglais, les Russes, les Allemands, même en temps de guerre, avaient des crédits ouverts sur des maisons de Paris, de Genève, d'Amsterdam. Le ministre delà police aurait voulu

que les négociations fussent dénoncées comme des faits ordinaires qui rentraient dans sa survaillance; les banquiers soutenaient l'inviolabilité de leurs opérations , sans laquelle il n'y a plus de crédit public; les banquiers recevaient des fonds de plus d'un des fonctionnaires de l'État pour les faire valoir à Vienne, à Hambourg et même à Londres : ce que le gouvernement considérait comme une infidélité, un complot, n'était qu'un revirement très-naturel des fonds d'une place à une autre : la maison Perregaux- Laffitte, par exemple, dont on ne pouvait nier le dévouement, n'avait-elle pas des rapports continuels avec MM. Barring, Labouchère, de Londres, et Hoppe, d'Amsterdam?... Sous le Consulat, M. de Talleyrand, ministre des affaires étrangères , commanditait la maison Bellami, de Hambourg, où il avait placé une partie de ses fonds. Il fallait donc le secret pour les opérations et pour les hommes qui les faisaient. Une telle indépendance des banquiers ne pouvait convenir à un gouvernement qui voulait tout voir et tout diriger : aussi jamais il ne cessa de les surveiller et de les menacer quelquefois par des paroles dédaigneuses; il ne pouvait comprendre qu'il y eût entre les individus de rapports d'argent, quand les États

avaient cessé leurs relations diplomatiques : comment MM. Barillon, Récamier pouvaient-ils envoyer des écus à Londres quand l'Angleterre était en guerre avec la France! C'est dans le but de centraliser les opérations du crédit dans ses mains que le Consulat grandit et développa les privilèges de la banque de France, qui devait tôt ou tard absorber la liberté des négociations. Tous les gouvernements forts veulent contenir, diriger les affaires en souverains, et le crédit porte aussi sa couronne : rien ne peut commander la confiance publique : la banque n'était dans les premiers jours de son institution qu'une nouvelle caisse d'escompte, créée surtout pour faciliter les négociations de la Trésorerie; elle prit ses naturels développements après les traités signés successivement avec l'Autriche, la Russie, l'Angleterre et les États-Unis d'Amérique; on fit escompter les valeurs particulières à la banque; les billets au porteur furent partout acceptés et reçus comme de la monnaie courante; le change descendit à 55 centimes par mille, presque le taux de la course d'un commissionnaire, et à la fin de l'année 1803, on distribua un premier dividende de 7 p. 0/o aux actionnaires.

Un tel résultat donna de la hardiesse aux opéra-

tions que la paix avait grandies; il se fit à Paris, et après la paix d'Amiens , de grosses affaires avec la Hollande, l'Allemagne, la Suisse, l'Italie et l'Espagne. On sortait de la méfiance qu'avait inspirée partout l'époque révolutionnaire. Le ministre du Trésor, M. Barbé-Marbois, accoutumé aux opérations anglaises de crédit, outre-passa les bornes de la prudence pour alimenter le commerce, qui tendait à se développer sous les auspices de la paix générale : comme il arrive toujours en France, pays à l'imagination active, les opérations s'étaient portées avec intempérance sur les denrées coloniales ; après la signature du traité d'Amiens, plus de trois cents navires étaient sortis des ports : or la guerre éclatant tout à coup, qui pouvait répondre des pertes immenses de la spéculation dans une crise nouvelle et fatale? La banque se trouverait engorgée outre mesure, et malheur à cette institution si la confiance cessait de soutenir ses billets : le jour où l'on viendrait au remboursement intégral, la banque serait compromise, caries valeurs métalliques en dépôt n'allaient pas au-delà d'un tiers des billets en circulation.

Il y eut aussi à l'occasion de la signature du traité d'Amiens, des spéculations de Bourse engagées sur

une vaste échelle et qui marchèrent en contre-sens de la raison et de la vérité ; elles compromirent la fortune de M. de Talleyrand et de la maison Bellami , de Hambourg, qu'il commanditait. M. de Talleyrand, qui avait connu d'avance la signature des préliminaires, avait conclu logiquement à une hausse des fonds; il avait donc fait acheter des masses de rentes en France, en Angleterre, à Vienne, des actions de la banque à Amsterdam. Un mouvement contraire s'opéra à la suite du traité, soit que la spéculation eût déjà épuisé l'échelle de la hausse, soit que les nouvelles voies ouvertes aux capitaux par la paix eussent déterminé une multitude de détenteurs de rentes à s'en dessaisir pour porter les capitaux sur les spéculations du commerce extérieur. Il ne faut jamais suivre à la Bourse les règles de la logique ; elles trompent les meilleurs esprits dans la spéculation de la hausse ou de la baisse.

Si la banque allait quelquefois un peu au-delà des bornes que lui imposait la prudence, il n'en était pas ainsi de la caisse d'amortissement, une des institutions qui fut à cette époque la plus utile au Trésor; elle avait d'excellentes valeurs : 1° tous les cautionnements des comptables versés en numéraire; 2° une

dotation annuelle de 3 millions de rentes inscrites sur le Grand-Livre et qu'elle pouvait vendre ; 3° les dépôts et consignations judiciaires; 4° une certaine masse d'obligations souscrites par les comptables et les débiteurs de l'État pour les coupes de bois, biens nationaux, etc. La caisse émettait en outre des bons à intérêts fort recherchés par les capitalistes.

Le service public de la caisse d'amortissement consistait : 1° au rachat journalier des rentes sur l'Etat comme représentation de ses valeurs en portefeuille ; 2° au remboursement de toutes les traites négociées par le Trésor à des tiers et non acquittées par les comptables, remboursements qui se firent avec une telle ponctualité que le crédit du Trésor grandit considérablement. Alors on rechercha les valeurs d'Etat avec un empressement honorable; on les préféra presque au bon papier de commerce.

Dans la confection d'un budget régulier, les bases de crédit public doivent se combiner avec les ressources réelles de l'impôt : la banque pouvait bien faire des avances au Trésor, la caisse d'amortissement aider tous les services ; mais si les revenus, en définitive, restaient au-dessous de la dépense, il s'en suivrait nécessairement un déficit, situation tout à

fait anormale. Le gouvernement consulaire l'avait bien compris, et son premier acte financier, on le voit, avait été la surtaxe de 30 centimes sur toutes les contributions directes. Cette ressource avait suffi avec l'accroissement des douanes, enregistrement, timbre, successions, tabacs , pour répondre aux nécessités du budget pendant la paix d'Amiens. Quand cette paix eut été brisée, quand il fallut répondre aux nécessités des grandes campagnes, on dut sérieusement recourir à d'autres éléments de recettes dans le budget, car les ressources ordinaires restaient insuffisantes.

Or le grand honneur du gouvernement consulaire, ce fut le courage ferme et continu qu'il déploya pour retourner aux idées, aux formes, aux institutions de l'ancien régime : les préfectures n'étaient-elles pas les intendances sur une plus petite échelle? on essayait môme de rétablir les anciennes provinces dans la création des cours d'appel et des divisions militaires ; en suivant cette voie franche et droite, le premier Consul n'hésita pas à aborder nettement la question des impôts indirects (les anciennes gabelles) .L'Assemblée constituante dans un pitoyable désir de popularité, avait aboli tous les droits de consommation :

« le peuple ne devait rien payer pour sa subsistance. » Elle avait dit : plus de barrières, plus de droits d'entrée; tout devait être supporté par la propriété foncière : comme si l'accroissement du prix des denrées ne serait pas la conséquence de l'impôt sur la terre! On était peu à peu revenu de ces erreurs : la taxe sur le tabac avait été un essai des vieilles gabelles.

En l'an XI il fut soumis au conseil d'Etat un projet sur le rétablissement des impôts de consommation, et l'on donna à cette ensemble de perceptions indirectes le nom de droits réunis. Cette proposition fut formulée d'une façon positive dans les voies et moyens du budget de l'an XII, un des plus remarquable depuis 1789. La loi de fiance de cette année est curieuse à étudier, parce qu'elle servit de base définitive aux budgets de l'empire français, et qu'il n'y eut plus qu'à modifier et grandir les chiffres. La dette publique ordinaire, c'est-à-dire les tiers consolidés, ne s'élevait pas au-delà de 40 millions de rentes, à quoi l'on ajoutait le fonds annuel de 3 millions de rentes mis à la disposition de la caisse d'amortissement. Le budget fit entrer comme fonds de la dette consolidée 19 millions 500,000 francs de pensions viagères et 4,894,205 francs de rentes

créées pour les besoins de l'arriéré; de sorte que le servicede la dette publique futfixé à 67,976,489 francs, dont une partie était destinée à s'éteindre. Les auteurs du budget déclarèrent que la dette régulière de l'État ne pourrait jamais s'élever au-delà de 50 millions de rentes, et que la pensée du gouvernement était de la réduire à ce taux.

Les dépenses générales du service ordinaire étaient ensuite réglées de la manière suivante : le grand-juge, ministre de la justice, était porté pour 23 millions; les relations extérieures pour 7 millions ; le ministre de l'intérieur pour 34 millions; les services des finances, en y comprenant les fonds d'amortissement, les intérêts des cautionnements et les pensions de toute nature, étaient réglés à 77,6770,000 francs; le ministère du Trésor alors distinct du département des finances, pour 8 millions, appliqués surtout aux frais de négociation des effets, calculés au budget général pour 5 millions. Le ministère de la guerre se divisait aussi en deux services : la guerre spécialement , puis l'administration , l'une portée à 168 millions, l'autre à 100; la marine et les colonies à 180 millions. En résumé, y compris les fonds de réserve , les dépenses générales de l'an XII étaient

évaluées à 700 millions, et la France d'alors comptait huit départements en plus !

L'examen comparatif des recettes et des dépenses avait profondément convaincu le Conseil d'Etat que les voies et moyens seraient insuffisants pour couvrir les services, et diverses résolutions de crédit public furent prises par le gouvernement consulaire; on augmenta d'un quart les cautionnements; on maintint le dixième de guerre. Mais la ressource la plus complète, celle qui assura les plus fortes recettes continues, ce fut la régie des droits réunis, renouvellement, je le répète, des anciennes gabelles. Les droits réunis embrassaient tous les impôts indirects, d'abord les tabacs, qui furent élevés jusqu'à 8 décimes le kilogramme pour les feuilles importées de l'étranger, et à 4 décimes pour les feuilles récoltées en France ; le débit du tabac fut soumis à une licence réglée d'après l'importance des localités. On imposa les vins, cidres et poirés et l'on revint au système des inventaires et des contraventions, constatées par procès-verbaux avec plus d'inflexibilité qu'au temps des anciennes régies. Le budget évalua l'ensemble des produits des droits réunis pour cette année à plus de 120 millions, qui constituaient un excédant de re-

cettes dans les voies et moyens du budget de l'an XII. On avait à examiner une question d'économie politique considérable, celle de savoir si l'on mettrait les droits réunis en ferme ou en régie? Malgré la réprobation qui frappait les idées de l'ancien régime, déjà sous le Directoire, beaucoup de villes conservaient le système de fermage pour les octrois, les péages de ponts et de routes : ne pourrait-on pas étendre aux droits réunis cette excellente forme d'administration , qui épargnait tant de peine et de responsabilité à l'Etat? L'opinion personnelle de M. Mollien et de Dufresne était pour le système du fermage : il se présentait déjà des compagnies qui offraient des avances. Une considération détermina sérieusement à repousser le projet : un système de gouvernement unitaire ne peut se développer que par un vaste réseau d'employés , qui tous reçoivent l'impulsion du pouvoir : rien ne peut rester en dehors de l'autorité; la ferme eût été une administration dans l'administration générale, et ce qui pouvait convenir au gouvernement primitif de la vieille monarchie, quand les rois étaient les seigneurs féodaux des terres du royaume, n'allait pas à l'énergique autorité créée par la Révolution au profit d'un seul, Il

fut donc établi une régie des droits réunis, que l'on confia à un membre de la Législative, M. Français, d'origine grenobloise, ancien directeur de l'enregistrement à Nantes, avant 1789, et qui prit en vertu de ce souvenir le nom de M. Français de Nantes.

Ce n'était pas un financier sans capacité; fort amateur des lettres, M. Français procéda donc avec un certain esprit de protection littéraire à la composition de cette nouvelle armée appelée à constituer l'administration des droits réunis. Les bureaux de Paris furent donnés à des romanciers en vogue, faiseurs de comédies, vaudevilles, qu'on enrégimentait ainsi sous la bannière du gouvernement, genre de protection qui différait essentiellement des grandes manières des fermiers généraux envers les artistes et les gens de lettres. Les fermiers généraux ne donnaient pas d'emplois, ne jetaient pas dans les gabelles les poètes gracieux, les musiciens, les peintres: Marmontel, Grétry, Boucher, Greuze ; ils les appelaient auprès d'eux comme leurs amis, comme les plus nobles ornements de leurs salons : Vol'aire et Helvétius ne vivaient-ils pas sur le pied de la plus exacte égalité? Pour eux tous liberté entière; Grétry vivait chez M. de la Popelinière comme un gé-

génie inspirateur. De belles œuvres sortaient ainsi de l'hôtel des fermiers généraux , dont les gens de lettres étaient les rois.

Le système de M. Français de Nantes, en définitive, réduisait les artistes à l'état d'employés; il est vrai que pour plusieurs de ces nouveaux commisses fonctions étaient des sinécures. Beaucoup de poètes furent réduits à l'état de faiseurs de cantates, d'hymnes de tragédies, et de petits bouquets à Chloris. Beaucoup de peintres ne s'élevèrent plus audessus de faiseurs de portraits ; le plus remarquable d'eux tous, David, dans son Serment du Jeu de Paume, les Horaces, le Sacre, ne fit que de belles estampes. Gros et Gérard n'égalèrent jamais Lebruu, et encore moins Van Meulen. Peut-être le prestige de ces œuvres tient-il à ces magnifiques têtes de gentilshommes, aux nobles tournures des cheveau-légers de la maison du roi, qui parlent si bien à l'imagination et au pinceau des artistes : quand on veut comparer les temps, les époques, il faut aller à Versailles ; c'est en parcourant les galeries des portraits qu'on peut se faire une idée de l'ancien et du nouveau régime en matière d'art et, jusqu'à un certain point, de la distinction dans la race humaine.