II. § 56. La solidarité

Le dogme de la volonté générale nous conduit à la théorie des nationalités. Mais il nous mène encore bien au delà. Il nous élève au-dessus de la sphère dans laquelle nous voyons les citoyens se réunir pour former des Etats. Il nous introduit dans le monde où les peuples s'associent pour des tâches communes.

D'après le Contrat social, l'Etat est un accord de volontés qui

") Pétion de Villeneuve, Oeuvres, tome III, p. 245. Discours sur la réunion d'Avignon à la France, cité par Laurent, op. cit., vol. XV, p. 225.

tendent vers un même but. Il faut en déduire une conséquence très naturelle : L'Etat ne peut être imaginé, institué que pour une mission qu'il est capable d'accomplir. Si donc il apparaît que certaines fins ne peuvent être atteintes que par une plus grande collectivité, si la conviction s'établit que certains problèmes sont de nature universelle et ne peuvent être résolus que par Tactivité commune de tous les peuples, les groupes politiques s'uniront en formant une ligue internationale. Qui les en empêchera? D'après la doctrine de l'époque, ils n'ont pas à surmonter une loi qui les retient dans des voies fixes, délimitées par l'histoire. Ils n'ont pas à franchir la barrière qui arrête l'homme moderne. Ils n'ont pas à lutter avec la croyance profonde de la patrie. Car, d'après Rousseau, l'Etat n'est pas un idéal éthique. L'auteur du Contrat social a une conception atomistique de la vie en société. L'homme seul et son bonheur sont sacrés. L'homme est l'unique point stable dans le monde mouvant de la théorie révolutionnaire. C'est pour lui seul que doit fonctionner le puissant rouage de la loi et de l'activité com.munes. La nation n'a sa raison d'être et n'est mise en activité que par l'utilité individuelle. Elle suit cette impulsion dans n'importe quelle voie; elle la suit, soit que cette impulsion lui communique un simple mouvement rotatoire autour d'un même axe, soit qu'elle l'entraîne autour de l'univers*^).

Or les hommes de la Révolution croient en effet à de grandes destinées ne pouvant s'accomplir que par le travail coordonné de l'humanité entière. Ils proclament le principe de la solidarité universelle. Les Etats forment une communauté. Ils se côtoient tout d'abord comme les hommes à l'état primitif. Mais une même force des événements les contraint à s'unir. Le développement de la force vitale, aspiration de toute créature, n'est possible et n'atteint sa perfection que par la vie en société. Arrivés à un degré supérieur de culture, les peuples s'inclinent devant cette loi inéluctable. Telle est l'opinion de Robespierre. Telle est aussi celle de l'abbé Grégoire dans sa Déclaration des Droits. Ce que la règle sociale a exigé jusqu'ici, à savoir que tout homme agisse envers son prochain comme il désiie qu'on agisse envers lui-même, Grégoire Térige en maxime pour les peuples. Ils ont le devoir de s'entr'aider mutuellement et de s'unir pour le salut de tous. Ils sont frères; ils forment une seule famille.

^) Sorel I, 538, op. cit.

CINQUIÈME CHAPITRE. LA RÉVOLUTION DE l'ÈRE NAPOLEONIENNE 289

La guerre et la soif du pouvoir sont une erreur. Une fois que les nations auront reconnu leur véritable intérêt, elles se tendront la main pour l'œuvre de paix ^^).' Sieyès a une vision très concrète. Il imagine de créer une nouvelle constitution de l'Europe, d'établir des républiques dotées de lois semblables et de les confédérer à l'exemple des Etats-Unis d'Ainérique "). Sorel a décrit la genèse de cette conception en un passage remarquable : « Le roi, sous l'ancien régime, était considéré comme l'Etat même; il présentait aux Français l'image vivante de la France, et l'amour de la patrie se confondait avec le dévouement au roi. Lorsqu'on transporta au peuple la souveraineté, la nation prit la place du roi, et l'amour de la patrie se confondit avec le respect des lois. Cependant, comme la loi devait reposer sur la justice, que la justice devait être fondée sur la raison, que la Révolution devait en établir le règne, et qu'elle se faisait, non pour un seul peuple, mais pour l'humanité, la notion de la patrie se généralisa comme celle de la loi. Il y eut une patrie pour l'humanité ; on la plaça partout où régnait la raison : le patriotisme se confondit avec l'attachement aux droits de l'homme. Le patriote fut le citoyen du monde").

C'est ainsi que le système atteint son apogée. La doctrine de la libre détermination des hommes conduit à la doctrine de la fraternité des peuples. Le phénomène de la volonté générale brise le cadre de l'Etat et embrasse le monde entier. L'on entrevoit dans un avenir transfiguré une République universelle.

C'est une envolée hardie, mais une envolée trop rapide. Ainsi que dans sa théorie des nationalités, la Révolution n'estime pas à sa juste valeur la force du sentiment qui lie les hommes à leur patrie. Elle a une vision géométrique de la vie des peuples. Elle considère les citoyens comme des points, les Etats comme des lignes et la communauté internationale comme une figure qui en résulte. La Révolution a une doctrine rationaliste et non suffisamment humaine. Voici pourquoi elle a bien pu découvrir à vol d'oiseau le sommet

'') Robespierre, Convention nationale. Proposition de quatre articles pour une Déclaration des Droits, 24 avril 1793; l'abbé Grégoire, séance du 4 flortal an III. — Baron d'HoIhach, op. cit., voir Laurent XI, 612; Mably, Les entretiens de Phocion, 1763.

") Sorel, op. cit., I, 325, III, 389.

") Sorel, op. cit., I, 538.

lointain et lumineux. Mais elle n'a pas aperçu les montagnes qui en barraient l'accès et devaient être franchies par l'humanité en voyage vers sa destinée. Tout de même il reste un fait acquis et glorieux : la Révolution a proclamé un idéal qui est vrai, idéal que la génération d'aujourd'hui tente de réaliser dans la Société des Nations.

P) Emmanuel Kant

Nous venons d'étudier les doctrines internationales de la Révolution française. Ce sont les doctrines d'un peuple généreux qui s'élève au-dessus d'une époque barbare et qui, dans un superbe élan d'idéalisme, gravit les sommets lumineux de la Justice. Mais à côté de cette œuvre élaborée par toute une nation, se place le travail d'un esprit solitaire qui, dans sa retraite méditative, dessine des cercles d'Archimède et sonde lui aussi l'éternel problème du droit des gens. Nous voulons parler d'Emmanuel Kant, le philosophe allemand.

i--§57 Le caractère de la doctrine

Kant a développé la substance de sa théorie dans sa brochure de la Paix perpétuelle, publiée en 1795.

Il échafaude son système sur une maxime absolue, sur un axiome de morale qui proclame ce commandement aux humains : « Agissez de manière à pouvoir souhaiter que votre principe d'action soit érigé en loi générale — et sans vous préoccuper de l'effet pratique de cette attitude », « Handle so, dass du wollen kannst, deine Maxime solle ein allgemeines Gesetz werden — der Zweck mag seyn, vvelcher er wolle. » Cet axiome doit régir toute action dans le monde, elle doit aussi régir l'action politique. Grande idée, si souvent méconnue au cours de l'Histoire : L'Etat est soumis à la même loi morale que l'individu^®). Il ne saurait s'en émanciper en invoquant l'utilité publique, le bien commun des citoyens, formule qui a servi trop souvent à masquer l'égoïsme brutal.

'*J Cf. Fénelon, Examen de cunscience sur les devoirs de la royauté. Oeuvres sociales. Paris, 1872. Tome IV, p. 340.

CINQUIÈME CHAPITRE. LA REVOLUTION DE l'ÈRE NAPOLEONIENNE 291

Or, si la politique s'identifie avec la morale, si elle reconnaît l'autorité souveraine de la maxime d'altruisme que nous venons de citer, elle accomplira l'œuvre sublime de la Paix perpétuelle. Car dès le moment où les peuples se seront décidés à observer la loi morale, il n'y aura plus de luttes, il n'y aura plus de guerres. En effet, la loi morale est toujours la même, elle donne à tous les peuples la même règle de conduite. Sous son égide une contestation entre peuples n'est donc plus possible. La paix règne, parce qu'une loi unique régit les Etats.

Cependant, il s'agit d'élever les peuples à cette hauteur de vues, il s'agit de cultiver en eux un idéalisme capable de les soumettre à la loi d'airain qui garantit le salut du monde. Le philosophe imagine une évolution méthodique vers ce but élevé. Il en pose les jalons. Les peuples se perfectionneront en observant certaines règles de conduite qui seront comme une voie montant par gradins à la colline sacrée. Il appelle ces règles de conduite les six articles préliminaires et les trois articles définitifs de la Paix perpétuelle.

LK

Les articles préliminaires de la paix perpétuelle

Les articles préliminaires découlent de trois pensées initiales et inspiratrices. Les voici : Est prohibée entre Etats toute action susceptible de détruire la confiance que les peuples se doivent entre eux. Ensuite, la vie commune des Etats doit être édifiée sur le principe du respect mutuel. Enfin, il n'est pas permis de préparer la guerre. ; (

La première règle, que nous appellerons la maxime de la confiance, demande deux choses :

Une guerre, a-t-elle été terminée par un traité de paix, il faut estimer que toute controverse existante a trouvé sa solution définitive. Toute raison actuelle de commencer une nouvelle guerre est consumée. En effet, la paix véritable suppose invariablement la volonté de l'observer. Un peuple remplit-il ce devoir dans une situation historique, il se prépare à tenir également sa parole dans un futur traité de paix général, éternel et qui embrassera toutes les nations. Et puis, dès lors qu'un peuple est fidèle dans l'observation de ses engagements, sa parole est respectée dans le Conseil des

Nations. C'est là qu'est son honneur véritable et non dans l'augmentation de son territoire et de sa puissance. Noble parole qui est comme une évangélisation de la diplomatie.

La norme que proclame le philosophe est le respect du traité de paix, on peut élargir l'idée en disant : le respect du traité en général, le respect de la parole donnée. Cette norme est une des colonnes maîtresses qui supportent le temple du droit des gens. Mais le philosophe croit devoir insister sur le traité de paix parce que la violation en est plus fréquente et parce qu'il est exposé à une objection particulière : on a souvent dit qu'il n'est pas librement consenti et n'a donc pas le même caractère obligatoire qu'une autre convention. Argument qui est emprunté au droit civil, mais qui nous semble déplacé. Car la guerre, la lutte par la force des armes est inconnue au droit privé. Les règles de ce droit ne peuvent donc s'appliquer à l'acte de volonté qui arrête la guerre et lui substitue un nouvel ordre de choses. Le traité de paix est une convention d'une espèce tout à fait particulière, une convention qui n'a pas son égale et qui n'est imaginable que dans la sphère du droit des gens. Et puis le parallèle avec le droit civil ne nous paraît même pas exact. Car ce qui peut invalider un contrat de droit privé, c'est la violence faite à la personne qui le conclut. Mais lorsqu'on dicte un traité de paix, on ne force pas la main au plénipotentiaire du peuple vaincu. Il est vrai qu'il se trouve sous le coup d'une nécessité qui plane sur son Etat. Mais cette nécessité d'ordre politique est tout autre chose qu'une violence empêchant la libre décision de la personne contractante. Pour faire un parallèle avec le droit civil, mieux vaudrait citer l'exemple d'un homme qui a manqué une opération commerciale et se voit réduit à vendre ses terres. Personne n'oserait mettre en doute la validité d'une pareille aliénation et objecter la contrainte.

En second lieu, la maxime de la confiance demande que la guerre se fasse avec des armes honnêtes. Car si les adversaires usent de stratagèmes perfides, ils sapent de prime abord les bases de toute confiance et par conséquent de toute entente future. Etre chevaleresque dans la lutte, c'est préparer pour les temps à venir la parfaite alliance de concorde et d'amitié.

Passons à la deuxième pensée qui domine les articles préliminaires. Elle commande aux Etats le respect mutuel. C'est ici que le philosophe développe ses vues sur la théorie des nationalités qui est

CINQUIEME CHAPITRE. LA REVOLUTION DE L'ERE NAPOLEONIENNE

devenue l'idée dominante et la force motrice de la politique européenne au XIX« siècle. Kant jette ses thèses comme des éclairs fulminants à travers les ténèbres d'une époque où les princes traitaient des peuples comme d'un patrimoine.

La maxime du respect commande, dit le philosophe, que chaque Etat possède le droit de disposer de lui-même. De là découlent deux conséquences : Il est immoral de mettre les destinées d'un Etat dans les mains d'une Puissance étrangère, de lier son existence à celle d'autrui. L'Etat est un être vivant qui a son âme. On ne peut pas trafiquer de lui comme d'une richesse. On ne peut pas l'acquérir comme un objet inanimé.

« Es soll kein fur sich bestehender Staat — klein oder gross, das gilt hier gleichviel — von einem anderen Staate durch Erbung, Tausch, Kauf oder Schenkung erworben werden konnen » — « Ein Staat ist nàmlich nicht — wie etwa der Boden, auf dem er seinen Sitz hat — eine Haabe — patrimonium. Er ist eine Gesellschaft von Menschen, iiber die Niemand anders als er selbst, zu gebieten und zu disponieren hat. Ihn aber, der selbst als Stamm seine eigene Wurzel hatte, als Pfropfreis einem anderen Staate einzuverleiben, heisst seine Existenz, als einer moralischen Person, aufheben, und aus der letzteren eine Sache machen, und widerspricht also der Idée des ursprûnglichen Vertrags, ohne die sich kein Recht iiber ein Volk denken làsst. »

La maxime du respect défend aussi l'intervention d'un Etat dans la constitution et le gouvernement du voisin. La dignité, la personnalité de l'Etat seraient lettre morte s'il n'avait pas la liberté de se donner son organisation en toute indépendance. C'est seulement dans le cas où il tombe dans l'anarchie et cesse d'être un Etat que les puissances étrangères sont qualifiées pour donner de nouvelles formes à la masse désormais incohérente.

C'est ainsi que, dans son ermitage, le grand philosophe salue le droit sacré des peuples de disposer d'eux-mêmes, doctrine que les armées de la France républicaine sont en train de porter à travers l'Europe sur leurs étendards victorieux.

Enfin les articles préliminaires exigent l'abolition des armées permanentes et interdisent de faire des dettes en vue de guerres à venir. En effet, les préparatifs d'un Etat sont une menace perpétuelle. Chacun s'efforce de surpasser les autres. Les charges s'accumulent

et poussent le monde vers une catastrophe inévitable. Une seule précaution semble légitime, c'est l'exercice volontaire des citoyens dans le maniement des armes pour la défense de la Patrie.