CHAPITRE V

1. Notions historiques sur la découverte des cartes à jouer. — II. Leur importation en France. Compte de Targentler Poupard. — m . Les cartes de Charles VI à la Bibliothèque Nationale. — IV. Edit du 2) Mai ijôç. — V. Ordonnance du Prévôt de Paris, du 22 Janvier 1597. — VI. Description des premières cartes à jouer.

— VII. Elles sont pour la première fois soumises à un impôt. Edit du 22 Mai 158^. — VIII. Fondement et nature de ce droit.

— IX. Déclaration du 14 Janvier 160 j. — X. Arrêt du Conseil du ^oJuin 1Ô07. — XI. Arrêts de la Cour des Aides du 26 Juin 1625.

— XII. Intervention de Louis XIV. Lettres- patentes, en forme d*Edit, de 1671. Rétablissement et augmentation du droit tombé en désuétude. — XI II. Edit du 19 Octobre 1701 et Déclaration du 17 Mars 170J — XIV. Mesures de rigueur. Déclaration des 16 Février 174Ç et 21 Octobre 1746. — XV. Résiliation du bail de la ferme des droits. Exploitation directe pour le compte de l'Etat. Arrêt du Conseil du jo Juin 1748. — XVI. Le produit de l'impôt est destiné à subvenir à la construction de l'Ecole militaire. — XVII. Prescriptions diverses imposées aux fabricants de cartes. — XVIII. Arrêt du Conseil du 21 Avril 1776. — XIX. Révocation du privilège de l'Ecole Militaire. Arrêt du Conseil

du 26 Novembre 1778 • 105