‹ Histoire des impôts indirects depuis leur établissement aux premiers tempsChapitre 146 sur 155 · POUDRES ET SALPÊTRES · texte numérisé non relu

POUDRES ET SALPÊTRES

I. Origines de la poudre. Feux grégeois. — II. L'usage de la poudre se répand chez les peuples civilisés. Bataille de Crécy. —

III. Le législateur en enlève la fabrication et l'emploi aux parti» culiers. François I»*" et TOrdonnance du 28 Novembre 1J40, —

IV. Privilèges accordés aux salpètriers. Edit du i) Février 154J. Contributions de salpêtre imposées annuellement aux villes. —

V. Fâcheux résultats de ce système. Ordonnance de Charles IX, de Mars 1572. Révocation des commissions accordées. Dispositions pénales. — VI. Edit de Henri III de 1552. Ses conséquences; nouveaux désordres. — VII. Introduction, en 1028, du système des baux à ferme. Création d'un office de Surintendant général des poudres et salpêtres. Inconvénients de ce système. — VIII. Arrêt du Conseil du 13 Février 1748. Nouveaux privilèges accordés aux salpètriers. — IX. Retour aux vrais principes. Abolition du système des fermes. Retour de l'exploitation à l'Etat. Arrêt du Conseil du 28 Mai 177$. — X. Heureuses conséquences de

ce régime 177

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