Histoire des impôts indirects depuis leur établissement aux premiers temps
Henry Louiche -Desfontaines Augusto Rousset
Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 98 %.
De quoi ça parle
Révolutions, batailles, souvenirs, journaux, la grande histoire vue de près. 10 h 00 (40 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Si la connaissance approfondie des législations qui ne sont plus est une introduction nécessaire à l'étude de la législation existante, nulle part peut-être cette vérité ne se fait sentir avec plus de force que dans le domaine des lois fiscales.…
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Chapitres
- PRÉFACE15 min
- II HISTOIRE DES IMPOTS INDIRECTS15 min
- PRÉFACE III15 min
- IV UISTOIRE DES IMPOTS INDIRECTS15 min
- PRÉFACE V15 min
- VI HISTOIRE DES IMPOTS INDIRECTS15 min
- PRÉFACE VII15 min
- PREFACE IX15 min
- DES15 min
- VI. — De 987, sous le règne d'Hugues Capet, jusqu'à15 min
- O HISTOIRE DES IMPOTS INDIRECTS15 min
- TO HISTOIRE DES IMPOTS INDIRECTS15 min
- XIII. — Les ordonnances des lo juin 1446 et15 min
- XV. — Au moyen Age, nous l'avons vu, toutes les15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- III. — Les routes n'étaient pas hérissées de moins d'en15 min
- Baluzius. — Capitularui reguin francoruni, t. I, p. J15 min
- I. On appelait ainsi les passages d'eau15 min
- Edits des 20 mars et 16 juillet15 min
- X. — L'un des premiers actes de Colbert fut de pro15 min
- DÉCLARATION des 12 janvier 16^^ et15 min
- HISTOIRE DBS IMPOTS INDIRECTS15 min
- I. De 1^64 à I15 min
- LES SELS15 min
- V. Sels. ). V. Sel15 min
- Vauban. — De la D'une royale^ 1707, p. loj15 min
- I. P. Danibl. — Histoire de France, t. V, p15 min
- HISTOIBE DES IMPOTS INDIRECTS15 min
- SECTION PREMIÈRE15 min
- Permissions15 min
- V. pag15 min
- I. « Immane pondus exactionum15 min
- Le Religieux de Saint-Denys. — Chronique^ liv. 2, ch. V15 min
- I06 HISTOIRE DES IMPOTS INDIRECTS15 min
- I08 HISTOIRE DES IMPOTS INDIRECTS15 min
- Le canal de la Briare (V. p15 min
- IIO HISTOIRE DES IMPOTS INDIRECTS15 min
- I. Arrct du Conseil du 2) août15 min
- SECTION H15 min
- PRÉLIMINAIRES15 min
- I. Ordonnance DE 1680. ^ Droits de Gros, lit. VII, art. i^r15 min
- Ordonnance DU 9 Décembre 1814. — Art15 min
- I. V. les Lettres-patentes du 22 Sept, i58i,p15 min
- DROITS A LA VENTE EN GROS15 min
- V. néanmoins p15 min
- I. V. chap. VIII15 min
- I. Loi du 28 avril 1816, art15 min
- DROITS A LA VENTE EN DÉTAIL30 min
- L*1MP0T SUR LES BOISSONS DE IO80 A I15 min
- V. VOrdonnance du ly Décembre 1814, art. IÇ15 min
- I. y. l'Ordonnance du 9 Décembre 1814, art. loç15 min
- T70 HISTOIRE DES IMPOTS INDIRECTS15 min
- POUDRES ET SALPÊTRES15 min
- CHAP. IV. — POUDRES ET SALPÊTRES I15 min
- On voit que ce titre n'est pas nouveau15 min
- Henri Martin. — Histoire de France, t. V, p15 min
- HoirBR. — Histoire de la Chimie.i. I, p15 min
- CHAP. IV. — POUDRES ET SALPÊTRES15 min
- I. Sully15 min
- VIII. — Peu de temps après la seconde paix d' Aix-la15 min
- CHAP. IV. — POUDRES ET SALPÊTRES IQS15 min
- CHAPITRE V15 min
- Tarocchi15 min
- De mail15 min
- Cabinet des estampes, no15 min
- Dictionnaire encyclopédique15 min
- V. Loi du i) Fructidor an XIII (ji Août 180J, art15 min
- V. Ordonnance du 7 Juillet i8ji15 min
- XIV. — A cette époque, une Déclaration du 16 Fé15 min
- Expressions de la Déclaration15 min
- i; c. 1/2 par jeu de ^2 cartes ; 20 c. par jeu de15 min
- CHAPITRE VI15 min
- I. Carrozza, de carro (chariot15 min
- Barnabe Brisson. — Dictionnaire, 1727. V. Carrosses15 min
- Barnabe Brisson. — Dictionnaire15 min
- LES TABACS15 min
- millions de francs15 min
- Lettres-patentes du 20 Novembre15 min
- MATIERES D'OR ET D'ARGENT15 min
- I. Améthyste15 min
- Etranger15 min
- Voir la note de la page 2p15 min
- I. V. y Ordonnance du iq Septembre15 min
- LES OCTROIS15 min
- II. — Il s'en faut de beaucoup pourtant que ces formes30 min
- HISTOIBE DES IMPOTS INDIRECTS15 min
- Archivbs. — Seci. Leg. etjud,, X. 8602, f15 min
- I. Recueil d'ÉditSy Dédarations et Arrêts, 1783, p15 min
- LES IMPOTS INDIRECTS SOUS LA RÉVOLUTION FRANÇAISE15 min
- Tripier. — Constitution française du ?-i4 Septembre 179t15 min
- PREMIÈRE PÉRIODE15 min
- I . Le Moniteur Universel du 17 Juin 1789. i. I, p15 min
- I. Le Moniteur Universel du 28 Janvier 1700, t. II, p15 min
- I. Le Moniteur Universel d\x 16 Mars 1790, t. II, p. jo15 min
- IX. — (Droits d'aides.) Cependant, à l'approche des15 min
- DEUXIÈME PERIODE15 min
- I. 27 Octobre15 min
- I. 8 Septembre15 min
- Juillet 179 V15 min
- Octobre15 min
- Elles s'étaient élevées savoir15 min
- Novembre15 min
- Janvier15 min
- Août15 min
- Septembre15 min
- Novembre I15 min
- Janvier15 min
- Archives du Conseil d'Etat^ n15 min
- Octobre15 min
- I. 18 Janvier15 min
- Novembre15 min
- Novembre 1706. 5. 26 Novembre15 min
- TROISIÈME PÉRIODE15 min
- I. 10 Décembre15 min
- Décembre15 min
- Février15 min
- I. 20 Mai15 min
- Juillet15 min
- En 18^9, il y avait en France 1461 Octrois^ savoir15 min
- Avril15 min
- Juillet15 min
- J Février15 min
- i: Décembre15 min
- Avril15 min
- QUATRIÈME PÉRIODE15 min
- ai Février15 min
- Mars15 min
- François 1er. e^u du 12 Décembre 1J4J15 min
- Septembre15 min
- Février15 min
- La Bbllande. -— Traité des droits d'Aides15 min
- I. 10 Septembre 17Q15 min
- I. Archives du Conseil d'Etat, D. no15 min
- I. V, Boissons, p. un15 min
- I. Loi du 28 Atfril 1816, art15 min
- Loi du 2$ Juin 1841, art. i15 min
- I. Loi du 28 Avril 1816, art. i15 min
- Loi du 28 Auril lOib, art. 6 et15 min
- X. 25 Juillet I79v15 min
- MONARCHIE15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- LES SELS15 min
- LES DROITS SUR LES BOISSONS AVANT L'ORDONNANCE DE I15 min
- SECTION II RÉGIME DE L*ORDONNANCB DE I15 min
- SECTION III L'IMPOT SUR LES BOISSONS DE I680 A I15 min
- POUDRES ET SALPÊTRES15 min
- CHAPITRE V15 min
- CHAPITRE VI15 min
- LES TABACS15 min
- MATIÈRES D'OR ET D'ARGENT15 min
- LES OCTROIS15 min
- PREMIÈRE PERIODE15 min
- DEUXIÈME PÉRIODE15 min
- TROISIÈME PÉRIODE15 min
- QUATRIÈME PÉRIODE15 min
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