LES TABACS

I. Les origines du tabac. — II. Découverte de TAmérique. Christophe Colomb, Fernand Cortez et Barthélémy de Las-Cases. — III. Introduction du tabac en Europe, puis en France. Ses divers usages. — IV. Mesures préventives en Italie, en Russie, en Perse, en Angleterre. — V. Leur inefficacité. L'usage du tabac est aujourd'hui général, .r- VI. Le tabac est pour la première fois soumis à un impôt. Déclaration du 17 Novembre 1629. — Vif. Prohibition de la vente du tabac par les particuliers. Monopole de TEtat. Déclaration du 27 Septembre 1674. Mise en ferme. — VIII. Prohibition de la culture. Ordonnance de Juillet 1681. Arrêt du Conseil du i{ Décembre 17 10. — IX. Changement de législation. Arrêt du Conseil du 29 Décembre 17 19. — X. Retour à l'ancien système. Déclaration, portant Règlement général pour le tabac, du I^^ Août 1721. Principales dispositions. Privilèges et obligations des fermiers. — XL Réunion du tabac à la ferme générale. Principales dispositions législatives jusqu'en 1789. Déclaration du 2 Septembre 1776. Arrêt du Conseil du 16 Septembre 1777 221