‹ Histoire des impôts indirects depuis leur établissement aux premiers tempsChapitre 150 sur 155 · MATIÈRES D'OR ET D'ARGENT · texte numérisé non relu

MATIÈRES D'OR ET D'ARGENT

I . Origines de l'industrie. Corps des orfèvres de la ville de Paris, ses premiers statuts. — II. Ordonnance de Philippe-le-Hardi de Décembre 1275. Organisation et police des différentes corporations. — III. Extension du commerce en France. Conséquences. Ordonnance du 20 Mars 1596. — IV. Henri III et le Droit de

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remède. Caractères de cet impôt. —V. Etablissement du premier impôt effectif. Déclaration du n Mars 1672. Spéculations sur la fonte des monnaies. Leur répression. — VI. Appréciations au point de vue économique. — VII, Modifications diverses apportées par rOrdonnance de 1680 sur les Aides. Déclaration de Louis XIV de 1689. — VI il. Dispositions législatives postérieures. Déclaration des 4 Janvier 1724 et 26 Janvier 1749. — IX. Titre de Tor et de l'argent. Usage et signification des poinçons. 24;

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