I08 HISTOIRE DES IMPOTS INDIRECTS

SOUS des bàiardeaux ; au moins est-ce dans un bail du 20 Septembre i63o qu'on le voit apparaître pour la première fois.

Un nouveau droit d'entrée de 10 sous fut établi dans toutes les villes et bourgs du royaume par ime Déclaration du 1 5 Janvier 1629, sous le nom des Dix sous du canal K II fut supprimé en 1682 partout sauf à Paris où la perception en fut continuée.

•L'on a vu(p. 35) que les péages exorbitants qui frappaient le transport des vins sur la Seine et ses affluents avaient été supprimés par une Déclaration du 12 Janvier i633, mais qu'un certain nombre de ces péages étaient entre les mains de leurs détenteurs une propriété légitime. On ne pouvait donc les en déposséder qu'en leur en remboursant la valeur. Ce fut dans ce but que fut créé par la même Déclaration un droit dit les Quarantecinq sous des rivières qui se percevait à l'entrée pour les vins à destination de Paris et à l'arrivée pour les vins à d'autres destinations. Par une mesure attestant un sage esprit économique, qui ne s'est pas retrouvé dans des temps plus éclairés *, le droit ne fut exigible qu'une seule fois, quoique le vin fût transporté par les différentes rivières.

Les 10 sous par muid qui avaient été attribués à la ville de Paris à titre de droit d'octroi furent réunis à la