PRÉFACE VII

Fervent adepte de la nouvelle école, M. Rousset n'a pas cru en effet qu'il fût possible de s'adonner à l'étude des lois anciennes, sans connaître les événements qui en ont motivé l'adoption, les besoins auxquels elles ont répondu, les mœurs contemporaines qui presque toujours les expliquent et parfois les justifient.

Pour réaliser ce programme, rien ne lui a coûté ; il s'y est livré tout entier, apportant à ses recherches une ardeur juvénile, explorant les bibliothèques, fouillant dans les vieux livres, puisant à toutes les sources, ne reculant devant aucun obstacle, satisfait seulementlorsqu'il était parvenu à soulever complètement les voiles du passé, à dégager chaque impôt des dernières incertitudes qui l'environnaient, à mettre en pleine lumière son origine, ses causes et ses transformations.

Toutes les fois que nous l'avons pu, au milieu des corrections et des innombrables ratures des manuscrits, mdices du soin jaloux qu'il apportait à son travail, nous avons respecté scrupuleusement la pensée de l'auteur. Aussi notre tâche eût-elle été bien facile si tous les recoins du cadre qu'il s'était tracé avaient été également remplis. Quelques chapitres malheureusement s'arrêtaient brusquement ou présentaient de regrettables lacunes, d'autres n'étaient encore indiqués que par leurs grandes lignes, quelques-uns enfin n'avaient que le titre...

Nous nous sommes efforcé, en observant la méthode jusque-là suivie, d'atténuer dans la mesure la plus large les différences inévitables d'une semblable collabora-

VllI HISTOIRE DES IMPOTS INDIRECTS

lion ; nous n'avons pas cependant la prétention de les avoir complètement supprimées et, si nous n'indiquons pas formellement ce qui est notre œuvre propre, c'est pour laisser au lecteur le plaisir, sinon le mérite, de la découverte personnelle.

Les Contributions Indirectes se composaient de droits de différentes espèces sur :

i«. ^ Les Bacs et Bateaux, comprenant les droits de péage sur les ponts (Navigation Intérieure) ;

2°. — Les Sels ;

3®. — Les Boissons, savoir: les vins, l'alcool, les liqueurs, le cidre, le poiré et l'hydromel ;

4®. — Les Poudres et Salpêtres ;

5*. — Les Cartes à jouer ;

6**. — Les Voitures publiques pour le transport des personnes et des marchandises ;

7'*. — Les Tabacs ;

8°. — La Marque des objets d'or et d'argent ;

9'. — Enfin les Octrois, dont les produits appartiens» nent exclusivement aux communes, et qui sont placés sous la surveillance générale de l'Administration des Contributions Indirectes.

Il y a de plus un droit de licence sur quelques-uns de ces commerces.

Nous ne nous proposons pas de faire un historisque complet et approfondi de ces divers impôts et de les suivre dans l'inextricable dédale des Edits, des Ordonnances, des Arrêts du Conseil, des Décrets et des