SOI}S LES MÉROVINGIENS

« JusquMci Tunité imposable (capitis norma) a été exigée » à raison d^un bomme et de deux femmes; désormais oo » ne Fexigera qu^à raison de deux et trois bommes {selon » leur valeur jduê ou moins grande sans doute), et de quatre » femmes. »

Nous conclurons de tout cela que dans les deux derniers paragraphes empruntés à Grégoire de Tours, il s^'agit plutôt de l'impôt par téû ou capitation que de Fimpôt du sol ; car on ne peut pas supposer que les propriétés de toutes les veuves y de tous les orphelins et de tous les vieillards fussent exemptes du tribut ordinaire , sans exception. Une pareille interpréta-* tion serait inadmissible.

§ 5. — Que l'impôt par tôte et par jugère continua d^étre en usage sous les premiers Mérovingiens,

Ainsi il est constant que cbez les Romains du Bas-Empire le recensement comprenait non seulement la terre , mais encore les bommes et les animaux employés à son exploitation. Or , un passage très-précieux de Grégoire de Tours (car nous le croyons unique), prouve qu'il en était de même sous les MérovingienjB.

« Le roi Cbilpéric ^ fit faire de nouveaux recensements ^ » et de très-durs, dans toute l'étendue de son royaume. C'est » pourquoi plusieurs abandonnèrent les cités qui lui appar- » tenaient , et même leurs propriétés , pour se retirer dans » les royaumes de ses frères , aimant mieux errer à l'aven- » ture dans les pays étrangers , que d'être exposés à un pa- » reil tourment. En effet, on avait ordonné que le possesseur

Dis ac ternis viris , qaaternis Tero mulieribus , unius pendendi capitis attributum est. . '

1 Greg. Tut., V,29 : Ghilpericus "vero rex descriptiones nbvas et graves in omni regno suo fieri jnssit. Qua de causa multi relinqticntes ci?itates illas vel possessiones proprias , alia régna petierunt; satins ducentes alibi peregrinari qnam tali periculo su^acere. Statutmn enim fiterat, ut posBeêêor de propria terra unam amphorum vinl per aripennem redderet, Sed et aliœ functiones infli» gebantur muUœ,iafn de retiquU terris quant de maneipiis; quod impieri non poterat. Lemovicinus quoqne populus*.. . # • • •

» paierait pour ses propres (proprium) une amphore de vin par » arpent; et de plus il y avait beaucoup d'autres charges à ae-* » quitter, tant pour les autres terres (celles qui n^étaient pas >î des propres), que pour les serfs quon y employait, de telk n sorte qu'il était impossible d'y satisfaire. De son coté , le peu- » pie du Limousin se voyant accablé sous un pareil fardeau , » se rassem1)la le jour des calendes de mars , et voulut mettre k à mort Marc le référendaire , qui avait reçu Tordire de dres- » ser ces nouveaux rôles ; et il n^aurait pas manqué de le » faire , si Tévêque Ferreolus n'avait arraché ce malheureux D à ce danger imminent. Mais là multitude s'empara des re- » gistres et en fit un feu de joie. Le roi en fut très-irrîté, et » aussitôt il envoya de hauts dignitaires de sa cour qui cause- "n rent des dommages immenses au peuple, et l'effrayèrent à » force de supplices et par de nombreuses exécutions. On » raconte aussi que des abbés et des prêtres furent alors at- » tachés sur des chevalets et appliqués à divers tourments , >) parce que les envoyés du roi avaient affirmé faussement )> que, pendant la sédftion, ils avaient donné le conseil et i) l'exemple de brûler les livres. Le tribut lui-même fut enn core aggravé. »

Deux sortes d'impôts sont clairement désignées dans ce passage; l'un qui frappe \es propres ou alleux {propria), et les censiveê ou terres accensées {reliquœ terrœ); car il ne peut

Ï' as être question des bénéfices ; c'est l'impôt territorîàL 'autre qui frappe les serfs et les esclaves (m^incipia); c'est Pimpôt personnel , c'est la capitatio humàna. .

Nous voyons de plus que quelquefois l'impôt se prélevait en nature, puisque Chîlpéric exigeait une amphore de vin par arpent de vignes. Quelquefois, au contraire , on l'exigeait eii espèces.^ et le passage cité plus haut parle des pièces d'Qr (aurei) ei4evées par le comte Gaiso au peuple dé Tours.

Le même usage existait chez les Romains; et il est tellepient connu , que nous croyans superflu d'entreprendre de le prouver. Nous dqus contentepQns; de transcrire ici un» Uà

SOed'LESrMéROViMGlENS. 505

4u Code où iLest questioB du vin du tribut, parce qu^dle a ua rafypwt particulier et tout spécial avec le récit de l'évè- ^ue de Tours«

« Le via * que Toa doit iourair poUr le service de notre 4) makoa , nous ordoanons que , conforméffîent au décret de *y notre fnère Gonstsmt , to»s les pesses^ews de Fltalie soient n tenus d^y contribuer ^. » .

Quelquefois, au lieu de fournir la denrée demandée, le contribuable en donnait le prix en argent , et ta suite de cette même loi de Tempereur Constance en offre 1» preuve. C'est eeque les Romains a^^hi^nt aéeeratio, apockandi Ikentia; mais il dépendait toupups du prince d'exiger la denrée en nature ^ , et il en ^atienccHre probablemeai de même sous les Mérovingiens.

Un passage d« Digeste, emprunté au livre III d'UljMen., de u%s^m , m(»itrera avec quel soin minutieux et tyran<aû^e on procédait chez les Romains à la confection des rôles; et tout fait présumer que les rois francs n'étaient ni moins soigneux , ni moins oppresseurs.

« Dans le livre du cens^, les terres doivent être portées de »> k manière suivante : le nom de cliaque fonds de terre , » celui de la eité, du pagus, et des deux fonds les plus voi- »> sîifts. Pour la terre labourable qui aura été ensemencée au

1 God. Theod. , XI, tit. î, 1. 6 : Vinum quod ad cellavii usas ministrari solet, cuncti Italiae possessores , juxta statatum Constantis fratris mei comparent. • .

2 Ceci peat servir à expliquer une disposition curieuse de l'édit de 614. ChlothacharU H edictum ant 61ft ( ap. Baluz., t. 1. )

21. Porcarii fiscales in silvas ecclesiarum aut privatorum , absqae TOluntate paflsesfioris, in siiras eomm ingredi non présumant.

23. Et quando quidem pasiio non fuerit , unde porci debeant saglnari , cellariûsis in publico non ezigatur. ^

3 Cod. Theod., XI, tit. 2, 1. : Scias inhlbitam esse apochandi licentlam , lia ut, ne ex praesenli , aut future, aut prseterito, sub hoc tituîo nummus a proYîneiaUbos postuletur. ( Valentin et V alens , 365. )

il Digest. , JL 15 , 1. A : Forma censuali cavetur, ut agri sic in censuœ referantur : nomen fundi cujusque, et in qua ciTit«te, el quo page sit, et quos duos Ticinoft preximos habeat; et id arvum quod in decem annos prozimos salom erit , quot jugerum sit. Vinea qnot Tites habeat ; oU<vœ quoi jugerum et «joiot arbores habeani; Pnaam quod intra decem annos proiimo» sectum erit , quot jugerum ; Pascua qaot jugerum esse Tideantur.

lUam acpiitatem débet admHtere ceusltor, ot offlcio eju& coogruat , relerari iquà iu puMicisiabidifl Mato modo^icta certis et cmmuon posait. Quare,

306 1>ES IltrÔTS PUBUC9

B moins une fois dans les dix dernières années , on indiquera » le nombre desjugères; pour une vigne, le nombre^es ceps ; » pour les plants d^oliviers, le nombre desjugères et des pieds B d'arbres ; pour une prairie qui aura été fauchée au moins B une fois dans les dix dernières années, le nombre desjtt- » gèreê; pour les pftturages, le nombre desjugères. Item pour » les taillis, et que le propriétaire fasse lui-même Festima- B tion du tout.

M II est de Téquité de Tarpenteur (censiior)^ et il entre » dans ses devoirs de dégrever celui qui, pour un motif ou » pour un autre, ne peut jouir de la quantité qu'il a lui-même » déclarée et qui aura été portée sur les registres. Cest pour- » quoi , si une partie de son champ s'est abîmée, il devra^étre » dégrevé à proportion. Si ses ceps de vigne viennent à mou- » rir, si ses plants d'oliviers se sont desséchés , il est injuste » de maintenir toujours le même nombre sur les registres. » Mais s'il coupe lui-même ses arbres ou ses ceps , il n'en » doit pas moins payer pour le nombre total porté primiti- » venient dans le cadastre ; à moins qu'il ne justifie sa con- » duite au tribunal de l'arpenteur (censitari).

» Lorsqu'on fera la déclaration des serfs, il est important » de remarquer qu'il faut déclarer en détail de quelle nation » ils sont, leur âge^ leur emploi, leurs talents. Les viviers, n et les prises d'eau destinées au même usage^ doivent aussi » être déclarés par le propriétaire.

» S'il existe des salines dans la propriété, il faut encore en » faire la déclaration. Si quelqu'un néglige de déclarer un » manant ou colon , il est passible de la peine portée contre » ceux qui essaient de frauder le cens. »

et si agri portio chasmate perierit , debebit per censitorem releTari. Si Tites mortuse sint , Tel arbores aruerint , iniqanm eum nnmerum inseri censibus. Qnod si exciderit arbores, Tel vites, nihilominus eum numeram proflteri jubietiir, qui fait ceusus tempore ; uisi causam excideudi censitori probabit.

«In servis deferendis observandum est, ut et natioues eorum et States , et officia et artificia specialiter deferantor. Lacas quoque piscatoiios et portas in ccusum dominus débet déferre.

■ Salin» si quae sunt in prsediis, et ips» in cen&um deferendee sant. Si qais laqaiiiaam Tel colonumnon fuerit professas , TiacoUs cenaoalibas tenetur.»

sous LES MJBAOVINGIEI^. 507

i§ 6. — - Qfi^, sous les Mérovingiens comme au temps dss empe* reurs, le prince faisait quelquefois remise de rarrièré.

Nous nous croyons fon4é à conclure de tout ce qui précède que les Mérovingiens maintinrent dans les Gaules les deux grandes sources du revenu des empereurs, hjugatio terrena ou l'impôt pnrjugère et par arpent, et la capitatio /mmana , ou Timpôt prélevé sur les têtes d'esclaves et le bétaiL Passons à une autre question*

On lit dans Grégoire de Tours * :

« Dans la ville des Arvernes, le roi Childebert, animé »> d'une piété généreuse , fit remise de la totalité du tribut , n tant aux églises qu'aux monastères , aux autres clercs at- » tachés à l'église et en général à tous ceux qui étaient em- » ployés à son service. Déjà, en effet , les exacteurs de ce tribut i> avaient éprouvé de grandes pertes , parce qu'on ne pouvait » le percevoir qu'avec de grandes difficultés , à raison du » long espace de temps qui s^était écoulé (depuis la confec- » tion des rôles) , du nombre des générations qui s'étaient i> succédé , et des divisions non moins nombreuses que les » propriétés avaient éprouvées. Ce que le roi , par l'inspira- » tion de Dieu , ordonna de réformer de telle sorte , en ce » qui restait encore dû au fisc, que d'un côté l'exacteur n'en » souffrit aucun dommage , et que de l'autre le serviteur de » Téglise ne fût détourné de son devoir par aucun empé* » chement. >»

Commençons par remarquer qu'ici encore il est question d'impôt territorial; Vex^^tession possessionibus suffirait seule pour le prouver. On sait en effet , et rien ne serait plus fa-

1 Greg. Tar.,X,7 : In supradicta vero urbe Childebertus rex omue tributum tam eccleslis quam monasteriis , Tel reliquis clericis, qui ad ecclesiam pertlnere Yidebantur, autquicumque ccclesiaB officiom excolebaut , larga pietate coQcessit Hultum enim jam exactores hujas tributi exspoliati erant, eo quod pcr longum tempos etsaccedentium generationes , ac dHisis in multas partes ipsis possesslonibus, colligi Tix poterat hoc tributum. Quod hic, Deo inspirante, ita praecepit emendari, ut quod Superbase fisco deberetur, nec exactorem damna percutèrent , nec ecclesiv cultorem tarditas de officie aliqua reTOcaret.

508 ras IMPÔTS PUBLICS

cile que de le démontrer, que Téglise, sous les Mérovingiens, était soumise au tribut comme elle Tavait été sous les empereurs. Il serait superflu d'insister sur ce point. — Les expressions du texte, toium tributum, feraient croire qu^il s'agit ici d'une remise complète et générale du tribut de Tannée , si la suite du récit ne montrait qu'il est questioa seulement des arrérages, quod super Iubc pseo deberetur, des sommes qui n'avaient pas pu être recueillies à cause de la division des propriétés et du long espace de temps qui s'étaii écoulé depuis la confection des rôles , fêr longum tempu8> et succedentmfn generaticmes , ac divisis in multas partes ipsi» possessionibus. C'est là ce que Ton appelait , du temps des Ro* mains , indutgentia reliquorum . Il suffira d'en citer un exemple^ :

« Nous faisons remise de tout l'arriéré à tous les contri- » buables , jusqu^au premier consulat de notre Clémence. Et » pour faire disparaître jusqu'à la trace des sommes qui sont » encore dues, nous ordonnons de rassembler tous les bul- » letins déposés, soit entre les mains des tabularii des cités , » soit dans les bureaux des juges , soit dans ceux de notre * » palais ou bien encore au pouvoir des discussores , et de les » livrer aux flammes. »

C'est une loi d'Ârcadius et d'Honorius de l'année 40^ . L'analogie ne saurait être plus complète.

g 7. — Delà hiérarchie financière sous les Mérovingiens. — Que les comtes étaient responsables envers le fisc.

Il nous reste à rechercber ce qtie c'étaient que ces eoMnctores qui étaient chargés du recouvrement des impôts et qui en répondaient.

1 Cod.Theod., XI, tit 28, L » : Otmiiam tituloram... nsque in cansulatum primum Glementiie nostr»... reliqua univerm conccâimus. A-tqne nt ipsa memoria reliquorum intercidot, chartas omnes, ôlve cfuas talralarii ciTitatam, sire offlcium palatinnin, sItc dlsenssores babent... undfcfqe congregatas in medinm palam flammis jubemuR aboleri.- On peut lire à ce aujel une Kovelle précieuse de Valeixtiûien Uh Inter Ugg. nwelL Theod, A., tit. î, ad caicem. €od. Tb^»daa

sous L£S MéftOVINGIBMS. 509

« Dans cette inéme année^ le juif Ârmentarius se raidit » à Tours, accompagné d'un satellite de sa secte et de deux «chrétiens, pour faire escompter les obligations qui lui » avaient été fournies à Toccasion des tributs publics par In« » juriosus , ex-vicaire , et Tex-comteEunomius. Dès qu'il les » eut sommés de payer , il en reçut la promesse qu'on lui » rendrait le principal avec les intérêts ; et ils ajoutèrent : » y^nez avec nous dans notre maison , et non seulement )) nous vous paierons ce que nous vous devons, mais encore » nous vous témoignerons notre reconnaissance, comme il » convient, par d'autres présents. »

U résulte de ce j^ssage que le juif Armentarius avait prêté au vicaire Injuriosus et au comte Eunomius l'argent nécessaire pour avancerau roi le produit du tribut. Or, nous savons que le comte gouvernait la circonscription territoriale que l'on désignait par le mot de cwitas, et nous savons par ailleurs ^ que le vicaire ou vigmer administrait sous ses ordres un pagus ou portion du comté. U semblerait donc que le soin de recouvrer les impôts et de les portei' au trésor regardât le comte et ses officiers. Et en >effet , d'autres indices viennent à l'appui de cette présomption. Ainsi nous voyons dans Grégoire de Tours ' le comte M«cco, à Poitiers, se rendre auprès du roi pmr verger entre ses mains ce qu'il devait au fisc; le comte Péonius , à Auxerre , envoyer son fils à la eour du roi , avec des présents , pour renouveler le bail de^sa charge^; le comte Becco, en Auvergne, présider à là réparti-

1 Greg. Tur., VII, 23 : Prsesenti quoque anno ($84], Armentarius judaeus cum uuo sectaB suae satellite et duobus christianis, ad exigendas cautiones, quas ei propler tributa publica Injuriosus ek-Ticarlo , ez-comite -veto EunojDoius deposuerant, Turonis advenlt : interpellatisque Tiris, promissionem ac« cepit de reddcndo pecuni» fœnore cum usuris, dicentibus sibi prseterea ipsis : Si ad domum nostram veneris, et quae debentor exsolTimus , et aliis te muneribus, sicut dlgnum est, honoramus.

2 Greg. Tnr. , Bistor. » X, 6 : Hesponderunt boc Animodi Tlcarii dolo, qui pagum iitum Judiciaria regebat potestate , factum fuisse.

a M. Wid, , X, 21 ; Lunte autem comité ut debitan fisco serTitium deberet infeyre* . « .

4 Jd. ibi<k , IV, Ai : Peoniiu T«ro bujus muBicipii comitatiim regebat. Cun^fuê ad renovamkim aetwnem muntra réglper fUium tranêmkiU • • « • •

5f 0 DES IMPÔTS FCBLfCS

tion et au recouvrement du tribut ^ . Il nous parle encore d^un Medardus qu'il appelle tribun ^ ; d'un autre tribun nommé Animus ^ ; d'un troisième , qualifié tribunitiee potestatis virum^:, d'un quatrième appelé Nmininus, occupé à transpcrrter les tributs de l'Auvergne dans le pays des Francs * ; enfin, dans le livre I de la Gloire des Martyrs, chap. 44 , il est fait mention de quelqu'un qui , en allant porter le tribut public au fisc, laissa tomber un sac d'argent sur la route, et ne le retrouva que par la vertu des martyrs Agricola et Vital ^. C'étaient 4à les divers anneaux de la chaîne qui rat-

f Greg. T^ut.tdenUraeuL 5. JuUan,^ 10 : Hic ( Becco cornes) cnm acUones âgeret publicas, et elatus jactantia multos contra justitiam adgraTaret

2 Jd. ibid.

. S De tniracuL S. Martin* , XI.

nSistor,, X,21.

5 Greg. Tur. , de glar, eonfeuor. , ftl : Tempore autem Tendechfld» regine Nunninus quidam tribimus ex Ar^erno , de Francia post leddita regin» trUbuta revertens.

S Alius quoqoe tributa publica deferen», sacculani pecunis , dm» iter ageret» amlsit — Dans le testament de saint Rémy, il est encore foit mention d'un certain Friaredus , tribun : Lacemam quant miht trtàtmuM Friaredus dédit (#!o<t, biitor. Remens, eceiee, , LJ

Hludowici I capitula langobardica ( ap. Pertz. , t. III , p. 228.)

5 De Jndicibus autem Tel centenariis atqne iribuni* leo yicariis-,

dignum esse censemus ut si mali reperti fueriat, de ministerio suo abiciantur. .

Les tribuni de l'époque méroTingienne ne sont autres que ceux de la Notitia, quoique leurs fonctions diffèrent peut-être en quelque chose. Voici quelle était la place qu'ils occupaient dans le cadre de T administration impériale :

Du primieerius, ou chef des notaires impériaux, dépendait toute la hiérarchie des grades et des dignité» civiles et militaires , même les Ecoles du palais et les troupes légionnaires ( V, Not. utriusque imperii. ) Après lui venait le secundicerius ( X. God. Theod^ , X , 2, <«; petitianibu» ) , qui est aussi appelé dans la loi II du tit. i&, liY. 6 du Gode Théodosien , sequenà primicerium tribunus et nvtarius, Ammien Marcellin, 1. XXVI, les appelle tous les deux les eummatet^ notariorum. Et en eifet, c'était de leur autorité que relevaient tous les notarii et tribuni de l'Empire. Il en est fkit mention dans les lettres de Symmaque, 30 , V ; 36 et 39 , X , et au Ut. X du VI- liv. du Cod. Théod, J. Godefroy , sur le fit. III du Ht. I du Code, montre, par de nombreux exemples, que les tribuns étaient spécialement chargés de porter les ordres du prince dans les provinces, et il les compare aux missi dominici des temps postérieurs. Le rôle que nous les voyons remplir dans Grégoire de Tours s'accorde parfaitement avec cette donnée. Toutefois , les tribuns n'étaient pas seufement des olBciers fiscaux; c'étaient les subordonnés du comte , chargés à ce titre d'exécuter ses ordres , de quelque nature qu'ils fussent i

«In Brivatensem vfcum Arvern^s cfvitatfs oppidum Datanatius sanctus adve- •nit: ubi a quodam tribune reus ad patibulum ultime damnatus sopplicio •ducebatur. Rogare trihunum beatus Autistes pro vit» hujus indulgentia cœpit •instanter : qui omnino negavit.... quid multis? Apud Evodium, illins nrbia- »comitem, vitae adhuc pendenti reo longaeva securitas obtinétur. — •

C Ex vit, S. Dalmatii , Buthen, Bpicop, , ap. D, Bonq. » III» P* 420. i

SOCS LES MEROVINGIENS. 5>I1

tachait le fisc à la bourse des contribuables , et ils correspondaient, sans nul doute, smx discussores , excictores, compulsores du Code Théodosien. U est encore question des cornpulsores dans le Code des Wisigoths , et de mmitores dans rhistoire de Grégoire de Tours * . Le P. Lecointe , D. Ruinart et D. Bouquet ^ ^ prétendent que les fonctions des uns et des autres consistaient à convoquer les Francs sous la bannière du roi, quand il s^agissait d^une expédition militaire, et à leur indiquer le lieu du rendez-vous., C'est en effet le rôle des camputsores du Code des Wisigoths ; mais nous doutons que ce fût celui des monitores de Grégoire de Tours. Non» croyons qu'il est beaucoup plus raisonnable de voir en eux des officiers fiscaux, préposés, sous les ordres du comte , à la perception des impôts , comme Tétaient leurs homonymes sous les empereurs. La loi de l'analogie est une des lois de la critique historique , et elle trouve ici son application.

Enfin , nous avons encore la formule par laquelle les rois Mérovingiens investissaient en quelque sorte les comtes de leur dignité , et leur rappelaient en même temps les principales obligations de leur charge. Or , leurs attributions fiscales y sont clairement désignées , et entre autres l'obligation de faire porter chaque année au trésor du prince tous les profits qui lui revenaient dans les limites du comté ^. -

Ainsi , cette terrible responsabilité qui sous l'Empire avait écrasé les curiales , retombait toute entière sur le comte qui en était devenu le président ^ ; et le principal vice des institutions de l'Empire avait disparu avec lui.

IGreg. Tar.,III,lS.

2 Sur le passage de Grégoire de Tours.

S Et quidquid de ipsA actione in fisc! ditionibus speratur, per temetipsnm annis singulis nostris œrariis inferatur. (Harcult, torin. VIII, 1.) — Il y avait parmi les comtes du palais un comte spécialement chargé de l'administration financière. — Vit S, WandregUili abbat. fontaneUen$i$ , ap. D. Bouq. , III, p,561:

« A pnefato rege Dagoberto constituitur Comes palaiii (S. Wandregisilns ) » — Et dans une autre vie : tExercebat eoMurfarom commissam sibt »

A ru. S, Prajeeti epUcop, ArvememU , ap. D. Bouq. > t III,p. 595.) Genesius eo

$42 BE8 mràl» PUBLIA

I 8. — ' Qtiey souê tes Mérovingims cmme ams k$ mfi^nm^^ h publication des ràUsjm /'kuiictioQ H {msait<m \^ mfiur^.

Nous ferons , ayant de finir, nu ^eraier rdpproeb^oikêfit. On sait que, sou» les Romains , les versem^s sç f^i^ii^ entre les mains des esacteurs, far tiers, ^ de .qtoateie smi^ en quatre mois^ ; et que rindicti(Hi^ c'est-à-dine ici J9 fM)te de chaque contribuable , devait lui èti*e notifiée d'a¥aQj[^e., ci de six moisensixmoisy par les soins^dii Préfet 4« préto^De^. Or, comme le commencement de rindiction é|ait fine 9u^ kalendes de septembre , la descriptio ^ c'est-à-dh^ fe relevé cadastral, et la publication des rôles, devûeat se faire m pre* mier m^rs. C'est en effet ce qi^ se pr«ti(|uait eii^pr^ ditns jb Gaule sous les premiers Mérovingiens.

u Le roi Gbilpéric fit faire de nouveaux reeensQUiimbs ^ ^ »de très-durs y dans toute Tétendue de son royauoie... Eff » effet , on avait ordonné que le possesseur paierait pour ses » propres une amphore de vin par arpent ; ^ de f\m ^ y ^nmii » beaucoup d'autres charges à acquitter^ tant pour les fiuflf^ » terres que pour les serfs qu'on y employait j de telle $Qrte » qu'il était impossible d'y satisfaire» De son côté , le peuple » du Limousin, se voyant accablé sous un pareil &rdeaii, $e » rassembla le jour des kalendes de mars, et voulut ^ysttr^à m^ » ilf arc^ le référendaire, qui avait reçu l'ordre de dresser ces mou-- » veaux r6tes^\.. )»^

Et ailleurs :

ce Roccolenus vint à Tours par Tordre du rot Chîlpértc» » On était alors dans le saint temps de carême , pendant le-

temporc (sons Childéric II) in praefata urbe (Arrernorum) mitnicipiaum Qhi^ ncbat. ~ Un peu plus bas Gcnesius est appelé Cornes^

Dans une autre vie de S, Praejectos, ibicU , p. 596, 6eiiesiu9 e9t appe]<$ vlr picfytus et 8ZNATÔBIA diguHate prœcl€tru$,

1 XT. €oâ.Theod.,tU. {, K 15; et XXV,1. itniCr, de qtMdrimenstrMs brevitus, et alias passim,

2 XI. Cod. Theod. , tit. V, legg. 3,4: Per dimenstrnm tempus.

SGreg. Tur. , V, 29 : Lemovicinus quoque populus, cum se cemeret talifasce gra^ari, congreg«tu8 in kaUndis Martm Marcum referendarium, qui faaec ager» jHssus f uerat, inter(U;erc T^uit^

SOV^ LES MéftOV^iNGIEftS. 1U 5

» quel il mangea plm^^nne fois d« la gibelotte de lapereaux. » ©^ il avmt jH^paré ses rôles pour frapper de nooreanx » impôts , et saas <ki«te des impôts injustes y sur le peuple «) de Poitiers , aux preehaines tatenbées de metrs; mais la yeille » i\ expira^ et ainsi tombèrent son orgueil et «es menaces^ . >» H serait facile de multiplier ees autorités ; mais nous eroyons avonr suffisamment démontré que le système des impositions romaines aratt été soigneusement maintenu par les Mérovingiens , dans ses deux sources les plus productives : l'impôt de la teiTC, et celui des esclaves et du bétail employés à sa cuHure. H serait encore plus facile de prouver que les Mérovingiens avaient conservé aussi , à l'exemple des empereurs, la propriété des mines*, celle des p&turages et des forêts^ qui avaient fait partie autrefois du domaine, les produits de la douane dans les ports de mer*, ceux du tonlieu et des péages sur les fleuves et les rivières *, et en général les revenus de diverse nature dont les empereurs romains avaient joui avant eux. Il n'y eut, à vrai dire, de différence essentielle qu'en ce que nous pourrions appeler l'impôt du sang , c'est-à-dire le mode de recrutement usité pour l'armée. On sait quel était à cet égard le système des Romains. La iirwmm pr€eiitio était une des charges oixiinaires de la

1 Greg. Tnr., V, 4 : His diébns, Roccolenas, a Chilperko miflsfis, Turonis adveoU... Erant enim dies sanct» QuadragesimaB, in qua Seiua cuniculorum 89pc comedit DUpoaitis vero actionibus , quitus in calendis Martila cives Pictavos vel aâfUgeret , vH dawmaret; pridJe «nimarn reddidlt , et aie superbia mmorgiie qule^it

2 Vit. DagoberU , reg, 40 ; Denique codem temporc plambam , qaod ei ex fsetffUo censitum in secmido aemper aono solrebatur, libras oeto mllUa ad co*

opericQdam eamdem supradictorum beatorum martyrum ecclesiam

ooncessifc. . • •

3 Greg. Tor., de wUraoul, 5. /«lion. , 17 : FoU etiain quidam^ diaconus, gai relictam ecclesiam fisco se publico janxit... Accidit autem quadam Ticc, ut ÊPitus montenseSf obi adjestiTandnm OTes abierant^cimmiiet, atqae pn^euaria quœ fisco dekebaniur inquireret.

h Vit. Dagobert, reg. 16 : Nam et de proprio teloneo quod ei singtilis annis ex Massilia solirebatur, centum solides in lumiaaribas cjusdem ecclesiae , eo tenore concessit

5 Ex vita 5. Remaeli, ad ann. 056 : Deinde anno XIV regni sni, idem rex (Sigibertus II) testamento legavit beato Remaclo qaa9damin Âqaitania, puta , teloBla in j^rta Vetraria, adflaviof Tanacam et Ittam ; itemqae portum Sellis et Vogatienm $ ad fHmeii LIgertm , eum oamibas ad eum attinentibiH»

propriété, et se mesurait^ comme Timpôt foncier lui-même, sur son importance et sa fertilité^ . Il n'en fut pas de même sous les Mérovingiens. Les Francs, qui étaient tous soldats, se chargeaient eux-mêmes de la défense du territoire qu^ils venaient de conquérir^ et se recrutaient parmi les béné/ûners, et plus abondamment encore parmi les aventuriers^ qui ne cessaient d'affluer dans la Gaule depuis que la barrière du Rhin avait été renversée par les Barbares. Et toutefois il n'était point rare de les voir associer les indigènes à leurs expéditions ; et dans ce cas , ils leur envoyaient l'ordre de marcher sous la bannière du duc ou du comte avec les Francs eux-mêmes. Nous savons que ceux qui s'y refusaient étaient passibles du ban ou d'une amende qui parait avoir été de LX solidi sous les Mérovingiens , à en juger par ce qui se pratiquait du temps de Gharlemagne^; mais nous connaissons mal les conditions d'âge, de rang, de position et de fortune qui exemptaient de ce service ou qui le rendaient obligatoire ; car les dispositions de la Loi Salique ne concernent probablement que les Francs.-

§ 9. — Que les rais mérovingiens percevaient l'impôt comme chefs du gouvernement, et non à titre de propriétaires.

Mais tout en admettant, d'après les textes que nous avons invoqués , la permanence du système financier des Romains sous les Mérovingiens (et nous croyons qu'on ne saurait rai- . sonnablement la mettre en question) , on peut se demander si c'était là un véritable tribut , dans l'acception que ce mot avait autrefois , lorsque l'Empire était encore debout ; ou bien une simple rente perçue par les Francs à titre de propriétaires du sol , sans aucune idée de pouvoir public ou de centralisation administrative. Les textes répondront.

1 V. Cod. Theod. , tit. VII , 1. 13 , «te tironibus.

2 Cap. JII, 67 : Quicamqiie liber homo in hostem bannitus fuerit et venire conkempseiit , plénum heribannnm, id est solidos sexaginta persolTat.

sots LES MIÉROTINGIENS. 545

I. « Le poi Chlothaire, dit Grégoire de Tours* , avait » ordonné par un édit {indixerat) que toutes tes égtises de son » royaume paieraient au fisc la tierce partie des finiits. Tous » les évéques y Consentirent, quoiqu'à regret , et souscrivî- »rent l'édit royal. Mais le bienheureux Injuriosus s'y re- »fusa courageusement, et ne voulut point donner sa signai)ture, disant au roi :c< Si vous voulez enlever ce qui appar- » tient à Dieu , Dieu ne tardera pas à vous enlever votre » royaume; car il n'est pas juste que les pauvres, qui doivent » trouver leur nourriture dans vos greniers, soient con- » damnés à les remplir. » Et aussitôt il se retira fort irrité contre le roi , et sans prendre congé.

Il s'agit ici , comme on le voit , d'un tribut imposé à toutes les églises du royaume de Chlothaire. Or, il n'est pas vraisemblable que toutes les églises appartinssent au roi. Il est même certain qu'aucune ne lui appartenait ; car ce ne fut que bien plus tard , et lorsque le système féodal eut pris pleinement possession de toute la Gaule , que certaines églises devinrent des propriétés privées. C'était donc comme souverain et non comme propriétaire qu'il demandait le tiers des produits des terres qui appartenaient à l'église.

II. Le même raisonnement pourrait s'appliquer au fameux passage que nous avons déjà cité à propos de la description des cités de Poitiers et de Tours ; car enfin , si la propriété du sol appartenait au roi , pourquoi cette distinc-. tion entre les bénéfices et les propres, sur laquelle repose toute l'histoire de la première et de la seconde race ? Il est évident que , dans ce cas , toutes les possessions seraient des précaires ou des bénéfices, aucune ne serait un propre^ et toutes nos idées se trouveraient renversées.

m. La meilleure preuve que les rois francs ne considéraient pas toute la Gaule comme leur propriété , c'est qu'ils

1 Greg. Tar. , IV, 2 : Deniqne Chlothacharias rex indizerat , nt omnes eocle- «las regni su! tertiam partem ftractuQin dlssoWerent Quod, licet inyiti^' cum omneg eplscopi consenslssent atque subscripsissent , viriliter hoc beatas Injttriosiu respuens , subscribere dedigoalos est , dicens

Siê DES IMFÔTS PUBLICS

avaient uo domaine parJticuliar dont ils dispo6aie0t à leur gré ; et , malgré Tarbitraire Jbien avéré du gouver aeofteiit des Mérovingiens, on n^a januds été jusqu^à dire qu^ils dis^ posaient absolument , selon leurs fantaisies ^ des biens de leurs sujets. Quelquefois, il est vrai , ils détachai^it ub oer^ tain nombre de cités ou de pétgi de la partie des Gaules qui leur était écbue, en faveur de leur mère , de leurs sœuns on' de leurs filles , à titre de dot, de douaire ou de imr^engtthe, comme on le voit par le traité d^ Andlaw ; mais ils n^en <)èdaient jamais que les revenus^ , et toute la différenoe eon*' sistait en ee que le tribut , au lieu d^étre versé dans le trésor du roi , était perçu au profit de la personne qui avait obtenu la concession. Je trouve dans Gr^oire de Tours un passage auquel personne , que je sache , n^a fait attention , et qui est d^autant plus concluant, qu'il met en opposition deux choses que tout récemment encore on a bien voulu confondre , le tribut public perçu au nom du prince , et les revenus particuliers du roi et des membres de la famille royale. Chilpéric ayant rassemblé les grands de son royaume ^ pour assister au mariage de sa fille Rigontbe avec Reocai^de , fils de Leuvigilde , roi des Wisigoths , chacun des convives , selon Taotique usage de la nation , fit un cadeau de noces à la fiancée. Les uns lui offrirent de Tor, les autres de Targent , quelques-uns des chevaux , le plus grand nombre de riches tissus . pour sa parure^. Mais la reine Frédégonde, sa mère , surpassa tous les autres par la magnificence et Téclat de ses dons , et elle offrit à sa fille une si prodigieuse quantité

1 Ils ne cédaient que le reyenudes cités; mais ils cédaient quelquefois la propriété absolue des terres du fisc Cette différeDce est capitale et ressort trtonettement du passage suivant du traité d'Andlaw : «Ut quidquiddomnus Ountchramnus rez, filiœ suœ Cblotielde contulit, ant adhuc Deo inspiranle-coutulejit , in omnibus rébus atque corporibus, tam civi taies quam agri, et redditi in Jure et dominatione ipsius debeat permanere ; et si quid vel agris flscalibus Tel speCiebus atque prsesidiopro arbitrii sui YOluntate faceie aut cuiquam conferre Toluerit, in perpetuo auxiliante domino conservetur, neque a quocumque ttU» uâfuam tempope couveUaU»*.

S Greg. Tor. , VI , & : Con^ocaUs melioribus Firancff reHqttisque fiâelilra«..««. ' 3 M ièkL : Fnnci ven jimlta munera (^tolertmt ; alii «urom, alU «iteii^ tum , noDDulli équités , pletiqné TestiaieAta.

sous LES MÉROVINGIENS. 3>I7

d'or, d'argent et de vêtements précieux , que chacun s'en émerveillait. Elle ajouta encore à l'étonnement des spectateurs , en disant que tout cela était le fruit de son travail , du revenu de ses terres, du produit de ses rentes ; car it n'y a rien dans tout cela, reprit-elle, qui sorte du trésor puBlie*.

II en résulte qu'indépendamment des revenus particufiers des princes et princesses de la famille royale , il existait encore dans la Gaule mérovingienne un impôt public perçu offieiellement au nom dn prince et versé dans son trésor. Il est impossible de donner une autre interprétation au passage de Grégoire de Tours.

IV. Itnous semble que le passage suivant du même historien, quelqu-'idée que l'on se fasse d'ailleurs de la vérité du récit en lui-même , prouve encore que , dans Topinion de Fauteur, le tribut public sous les Mérovingiens ne différait pas du tribut public sous les empereurs. On en jugera :

<c La fille de l'empereur romain Léon était tourmentée

»de l'esprit immonde, et pendant qu'on la conduisait d'un

»Iieu saint dans un autre, il ne cessait de crier : Je ne

» sortirai point d'ici- à moins que l'archidiacre de Lyon ne

» vienne et ne me chasse lui-même de ce corps qui ra'ap-

» partient. L'empereur l'ayant appris envoie ses serviteurs

wdans les Gaules. Dès qu'ils eurent découvert le saint

» homme, ils le supplièrent humblement de vouloir bien se

» rendre à Rome avec eux pour visiler la jeune fille. Gomme

)>il s'en défendait, et ne cessait de crier qu'il ne méritait

» pas que Dieu opérât des miracles par son enti:emise , les

» conseils de son évêque parvinrent enfin à vaincre sa repu-

w^nance, et il partit avec les messagers. L'empereur le re-

» çut avec les plus grands honneurs. Après s'être informé

» de la maladie de la princesse , il se rendit dans la basi-

» lîque du bienheureux apôtre Pierre. Il y r^esta trois jours

I Greg. Tar. , IV, 2 : Omnia enim quse cernitis , de mca proprietate oblata sukit , quia mibi gloriosissimus rex multa largitus est £i ego nonauUa de propii« congregari labore . et de domibus milii coucessis , tam d& fcuctUms <maiii ac tributis, plurima reparayi. • • . namhic <le ttusauris pabiicU nihil habetur*

»entiei*s en veilles et en prières, sans boire ni manger , et » le quatrième jour il chassa Tesprit immonde du corps de » la jeune fille au nom de Notre Seigneur Jésus-Christ , et i» par le signe de sa croix. L^empereur, pour lui témoigner M sa joie , lui offrit trois cents pièces d^or. Mais Tbomme de »Dieu, inspiré par des pensées plus nobles, et dédaignant » comme néant des richesses périssables : Si vous voulez »m'enrichir de vos dons, dit-il à l'empereur , accordeas- M moi quelque grâce qui profite à toute la cité. Remettez , ») ajouta-t-il , le tribut au peuple dans un rayon de trois

» milles autour des murs Quant à votre or , il ne m'est

» pas nécessaire. Distribuez-le aux pauvres pour votre bien » et celui des vôtres. L'empereur y consentit, distribua Tor »aux pauvres, et accorda à la cité la remise du tribut. Cest » pourquoi aujourd'hui encore on ne paie au prince auctcn trilnU à D une distance de trois milles autour des murs ^ . »

V« Qu'on nous permette de citer encore une autorité, puisqu'enfin la question a paru douteuse à tant de critiques, et qu'au nombre de ceux qui l'ont résolue contre nous , se trouve le plus grand de nos publicistes.

Des évêques réunis en synode dans la cité d'Auvergne écrivirent à Théôdebert, roi d'Austrasie et petit-fils deClovis, pour le prier de laisser la libre jouissance de leurs biens à ceux d'entre les sujets de ses oncles Chlotaire et Childebert , qui se trouvaient possessionnés dans ses états , à la condition de lui payer, comme au souverain de la terre, les trilmts dont ces biens étaient frappés. Je traduis :

« A leur illustre et très -excellent seigneur et fils , le roi » Théôdebert, Honora tus, etc., évêques : Gomme nous nous » trouvions réunis , nous , vos serviteurs et évêques de vos » cités , dans la ville capitale des Arvernes , pour interpréter » les canons et pour expliquer la loi ecclésiastique à tous » ceux qui avaient besoin de nos conseils pour régler leur

1 Quod nie uoQ abDuens.... tributum pctitum civitati concedit. Unde usqne hodie circa murbs urbU illius in tertio miUiario tributa non rcdduutur in publico. ( Greg. Tur. , de gior. canfets, 63. )

sous LES MÉROVINGIENS. 319

» propre vie , nombre de personnes sont venues se présenter x> devant nous pour chercher un remède à leur désespoir , » dans Tespérance que notre humilité, non moins pour laféw licite de votre royaume que pour leur propre consolation , » se chargerait de porter leurs prières à votre Piété, et que » par notre entremise votre piété et votre justice, daigne- » raient ordonner que personne ne pût être dépouillé de ses » biens ni de ses propriétés ; de telle sorte que celui qui pos- » sède quelque chose dans un autre royaume que dans celui » du prince dont il est le sujet, ne soit pas exposé, comme » il arrive , à se le voir enlever par qui que ce soit. Pleins de » confiance dans la piété et la justice de votre Hauteisse, nous » espérons que vous ne nous refuserez pas cette assurance ; » et que si , comme nous le croyons , nous demandons, dans » rintérét de plusieurs , des choses justes et agréables à Dieu , » vous travaillerez de votre côté , en nous les accordant , à » augmenter la prospérité de votre royaume et à vous rendre » d^autant plus semblable à la divinité par votre clémence et » votre piété. Cest pourquoi nous vous adressons , avec tout » le respect que nous vous devons , nos très-humbles suppli- » cations , vous priant de vouloir bien nous accorder , en vue » de Dieu , ce que nous vous demandons , de telle sorte que » les recteurs des églises et en général tous les clercs , et même »les séculiers, qui demeurent dans les limites de votre » royaume et qui cependant relèvent de l'autorité de vos on- »cles^ nos seigneurs, ne soient pas dépouillés de ce quMIs » possèdentdans votre lot, dece qui leur a appartenu en toute » propriété dans tous les temps ; afin que chacun , jouissant 30 en paix de ce qui lui appartient , nait à payer que le tribut » qu'il doit au prince dans le lot duquel sa propriété est située. » Pour nous , nous croyons que votre trésor ne peut qu'y ga- »gner, si la propriété respectée et mise par votre piété à » l'abri de toute violence , acquitte , comme de coutume , les » charges ordinaires qui pèsent sur elle ; et votre clémence sera

1 Le t^xte dit patrum vestrorum^ honoris causa , sans doute , car Ghlotaircet Oiildebert, dout il est Ici question, n'étaient que les oncles de Théodebert.

320 DES IMPÔTS PCBilCS

» pour nous-mêmes un sujet pasticulier de consoktion, si D votre Clémence daigne, en nous accordant notre demande , » nous fournir un nouveaa motif de la bénir. »

(Ap. D. Ruinart. in ajxpend. oper. S. Gregorii epàcap. Turon. , jp. 4554-5).

On voudra bien remarquer qu4l s^agit ici de ppopriétù patrimoniales (de quoi habere p^aprium semper visi sunt), et non de béné^» ou de précaires-^ et que par ccrnséquenioane saurait voir dans le débita tributa du texte une rente particulièi-e.

Nous nous arrêterons ici. — Nous croyoois avoir démcin'tré :

>l^ Qjue rimpôt territorial et lacapitation s'étaient naiatenus dans la Gaule après la chute de TEmpire ;

2^ Que la permanence du systècne jGiaaiicier des Romaiiis était une conséquence naturelle du système général de gpu^ vernement que les Francs avaient appliqué à la Gaule ^

5^ Que Tassiette et la répartition du tribut se faisaient de la même manière , par les mêmes agents^ d'après les naérnes principes et aux mêmes époques ;

4^ Que les exemptions ou immunités étaient les mêmes j et s'accordaient aux mêmes conditions ;

5^ Que rimpôt était exigé tantôt en nature, tantôt en espèces , selon les besoins du moment, comme du temps des empereurs;

6^ Que la responsabilité des recouvrements avait passé des curiales au comte de la cité ;

7^ Que le tribut sous les Mérovingiens n'était pas une rente, mais un impôt.

L'impôt survécut donc à la ruine de l'Empire, comme la loi romaine, comme la langue, comme la curie, comme le cadre de l'administration impériale elle-même. Essayons maintenant de retrouver les traces de cette savante combinaison administrative dans les monuments de la Gaule mérovingienne.

ADMINISTRATION DES IléROTINGIENS, ETC. 52l