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4 AHis gentibus, ignttrahtla imperii romani, iuexperta esse supplicia, nescia tribut;). ( Verba Arminli ad Cheruscùs . ap. TactL Annal. , 1,59). p,<'

2 Stipendium capere , jure belli , quod vidtOrcs vfetis Jmponcrc ronsuernnt, dtt Artiste à César. Comment., 1, M. -Tacit, Gèrnton. , & ï Ostos fttiwo. nfca" llngua coarguit non esse Gcnnanos, et qnwttrlbuta patiuntur. ,r'

•9 West aiiisi que , chez les Perses , la IHtou dominante , celle qui avait vaincu et «mm i s tbirtfesles autrcsV était alïranctlié'de totit ifiapdt. (fïer^dot. (IIP,

qui le caractérise, que l'impôt en France ne regarda jamais que les vaincus. L'abbé Dubos lui répondit , avec plus de vivacité encore 1 et tout aussi peu de vérité , que les Francs payèrent l'impôt au même titre que les Romains ; que d'ailleurs il ne connaissait en France ni vainqueurs ni vaincus; que les Francs avaient été appelés par les Gaulois, et n'étaient entrés dans la Gaule [qu'à titre d'amis et d'alliés : d'où il concluait que les uns et les autres eurent, dès le principe , une part égale aux charges et aux honneurs de l'État qui venait de naître de leur union. Montesquieu , à son tour, reprit la thèse du comte de Boulainvilliers ; et, non content d'affirmer comme lui que les Francs ne furent jamais soumis à l'impôt, il alla jusqu'à donner à entendre, sans toutefois oser l'affirmer, que l'impôt ne survécut pas à la chute de l'Empire , et que la Gaule mérovingienne n'eut rien à démêler avec lui2.

La vérité , dans les questions de cette nature , n'est jamais dans l'absolu. Ici encore, comme toujours, il faut la chercher entre les deux extrêmes. Je citerai les textes.

Le prêtre Salvien, de Marseille, à la vue de tant de nations barbares qui mettaient l'Empire romain en lambeaux, faisait , vers l'an 440 , le lableau de ces grandes misères , et cherchait le doigt de Dieu dans ces bouleversements. Il parle, avec une admirable énergie, du fardeau accablant des impôts, et, dans son indignation, il s'écrie3 :

1 C'est à Boulainvilliers que s'adresse ce mot si durt « Certes, cette lettre ■ n'est pas d'un prince qui ail réduit en une espèce de servitude les habitants • des provinces des Gaules, ainsi qu'il a plu a des quarts de sçavants de l'écrire.* — ( V. Monarchie française, t. 2 , p. 21 A.)

2 Esprit des Lois , XXX , 12 : • Des peuples simples , pauvres , libres, guerriers, «pasteurs, qui vivaient sans industrie , et ne tenaient à leurs terres que par des •cases de jonc, suivaient des chefs pour faire du buUn , et non pas pour payer ■ou pour lever des tributs. L'art de la nialtôte est toujours inventé après coup, ■et lorsque les hommes commencent à jouir de la félicité des autres arts. ■

SEW enim a ut inquibus su ut ni si iu Romanis hase ma la ?... Franci enim hoc scelus nesciunt. Nihll horum est apud Vandales, nihil borum apud Gothos. Tarn longe euim est , ut hase inter Gothos Barbari tolèrent , ut ne Romani quidemqui inter eos vivunt, ista patiantur. 1 laque un uni omnium Romanorum illic votura est , ne unquam eos necesse sit in jus trausire Romanorum. Una est consentions illic romanae plebis oratio, ut liceal eis vitam quam agunt •gère eu m Barbaris.... itaque non solum transfugere ab pis id nos fratres

« Où donc, et chez quels autres peuples que les Romains,

m trouverons-nous de pareils maux? Car les Francs ne

» savent même pas ce que c'est qu'un tel crime. Rien de » semblable chez les Vandales, rien chez les Goths. Tant s'en «faut que les Barbares aient à souffrir de pareils tourments » chez les Goths , que les Romains mêmes qui vivent parmi »eux en sont exempts. Aussi ne forment-ils tous qu'un seul » vœu , c'est de ne jamais être réduits à passer de nouveau »sous le joug de Rome. Oui , toute cette plèbe romaine ne » demande qu'une grâce au ciel , celle de pouvoir passer au » milieu des Barbares la vie telle quelle dont elle vit. C'est » pourquoi , non seulement nos frères ne songent point »à passer comme transfuges de leur camp dans le nô- » tre ; mais ils désertent nos provinces pour se réfugier au- » près d'eux. Je pourrais m'étonner, du reste, que tous les » tributaires pauvres n'en fassent pas autant, si je ne con- » naissais point l'unique motif qui les arrête ; l'impossibilité » de transporter avec eux leur petit patrimoine , leur chétive » cabane et leur misérable famille. Car nous voyons le plus » grand nombre abandonner leurs champs et la tente qui les «abrite , pour se soustraire par la fuite à la violence des ex- » actions. »

Et ailleurs 4 :

« Que dire maintenant de cette monstruosité , de cette in- » humanité si étrangère aux Barbares, si familière aux Ro- » mains : la proscription mutuelle par de mutuelles exac- » tions. »

Au moment où le prêtre de Marseille traçait ces lignes éloquentes , les Barbares qu'il admire n'étaient plus dans leurs forêts d'outre-Rhin. Ils étaient déjà en possession d'une — , — 1 — — — j -

nostri notant, sed nt ad cos confugiant nos relinquunt Et quidem mirari possim cur hoc omnino non faccrent tribu ta ri i panperes, nisi tantum una cansa est quarc non faciunt, quia transferre illic resculas atque habltatiuncula» familiasque non possunt. Nam cum plerique eorum agellos ac tabernacula sua deserent, ut vim exacUonis évadant... etc.

(Salvian. de Gubernat. Dci. — Paris, 168a, p. 108.), 1 Jam vero illud quale,quam ssevum, quam alienum a Rarbaris, quatn famiJiare Romanis, quodôe invicem exactione proscribunt. — [Ibi<i., V, c. a.)

428 de l'impôt public

notable partie du territoire des Gaules; ils avaient des Romains au milieu d'eux , et toutefois ils n'avaient point d'impôts publics. .

»• Orose ne tient pas un autre langage.

« Les Barbares eux-mêmes n'ont pas plutôt achevé leurs » conquêtes, que, prenant leurs glaives 6n exécration, ils se » sont tournés vers les travaux des champs; et nous les » voyons aujourd'hui traiter les Romains qui restent au mia lieu d'eux comme des amis et comme des frères; au point j> qu'il n'est pas rare de trouver chez eux des Romains qui » préfèrent une pauvreté libre au milieu des Barbares, aux » angoisses d'une vie tourmentée par les exactions de -» Rome*. » » -u

Ainsi , les usages et les mœurs de la Germanie se sont maintenus chez les Germains, même après leur établissement dans la Gaule. Les Barbares venaient à peine de déployer leurs tentes sur le territoire de l'Empire; ils avaient alors bien autre chose à faire que de modifier leur organisation politique d'après les idées et la politique romaines. Aussi laissèrent-ils toutes choses à peu près dans l'état où ils les trouvaient en arrivant, et ne firent guère de brèche que dans l'endroit précis où porta leur hache d'armes. Nous savons en particulier, qu'après le démembrement de l'Empire dlOccident , tous les peuples barbares qui se l'étaient partagé maintinrent le système d'impositions publiques que les Romains avaient établi avant eux. Nous l'avons prouvé pour les Francs; pour les autres, la chose n'est pas contestée. Mais, tout en maintenant le tribut à l'égard des indigènes, les Francs s'y soumirent-ils eux-mêmes tout d'abord? Ou tien la barrière qui , sur certains points séparait encore les deux peuples, protégea-t-eHe4es Barbares contre ses atteintes? Les textes répondront.

, iinii.

1 Qaamquam et post hoc qtioque Barbart , continue- ««secrati gladios auos,

ad aratra conversi sunt, residuosqoe Romanos nt socle* modo ni amlcosfo- Tent; «t jani invenianlur inter cos Romani qoi malint inter Barbares paape* rem libeliatem, qiiam inlcr Romanos fributariam solltcitudinem suslincir.

(Gros. , Wit&r. , VII , M.) V,M

Nous lisons dans Frédégaire : . *

« Après que les Francs eurent chassé Childéric, leur roi , MiEgidius, qui le remplaçait, établit sur les Francs, en » qualité de lieutenant {subregulus), Wiomadus , ami de Chil- » déric , et imposa , par son conseil , chaeun des Francs à un » sou d'or. Ceux-ci y consentirent et payèrent. Wiomadus » dit de nouveau à yEgidius : «(Test une race intraitable que » celle que tu m'as donnée à gouverner. Ils ne sont pas assez » imposés. Leur orgueil les rend indociles. Ordonne qu'ils » soient imposés à trois sous.» Ils le furent, et les Francs s'y » soumirent encore en disant : «Il vaut mieux payer trois sous » d'impôt , que de mener une vie si dure sous Childéric *. a».

Il résulte de ce passage que, sous Childéric, les Francs n'étaient pas soumis à l'impôt. Ainsi, un texte positif vient en aide aux inductions que le simple bon sens nous avait déjà fournies; ainsi Boulainvilliers et Montesquieu ont raison jusqu'ici.

Je sais bien que Grégoire de Tours, plus rapproché des événements, ne parle que de supplices ordonnés par jEgidius , et ne dit pas un mot du tribut. Je n'hésite point à regarder son récit comme plus fidèle, et cependant je maintiens toutes les assertions que celui de Frédégaire m'a inspirées. C'est à Grégoire de Tours lui-même que je laisserai tout à l'heure le soin de les confirmer.

Et ce qui prouve que l'exemption originelle des Francs ne fut point un accident, mais un princip, c'est que nous ▼oyons que partout ailleurs les Barbares jouissent de la même franchise à l'exclusion des Romains. Ainsi les Wisigoths avaient affranchi de l'impôt les terres qui formaient leur partage, et y soumettaient celles qu'ils laissaient aux indi-

1 Wiomadus, amîcus Childerici , snbregulus, ab ^Egidio l 'rancis inslituitur, ejusque consilîo omne» Francos singulis aureis tributavit Illi adquicsccntcs impleverunt. Dixitquc iterum ad vEgidium Wiomadus : H aie gens durissima qiue mihi ad agendum'jussUU, parum adlributaU suut Supcrbia saeviunt, Jube ut ternos solidos tribu ton tu r. Quod cum factura fuisscl, adquicsccntcs Franci dixernnt: Ifeiius nobis est teruos solidos Iributa solverc, quam cum Cbildcrico grav issi ma m Yitara ducerc. — ( Fredeg. , Chron, » XI. )

430 de l'impôt public

gènes. Je n'ignore pas que l'abbé Dubos a cru prouver le contraire1; mais je neveux, pour établir mon opinion , que les textes qu'il cite pour appuyer la sienne :

« Que les juges et les prévôts enlèvent les tiers des Ro- » mains* à ceux qui s'en sont emparés, et qu'ils les leur fas- » sent rendre sans aucun retard , afln que le flsc n'y perde » rien3. •>

Le fisc perdait donc la quote-part qui revenait à une propriété romaine dans l'impôt foncier , lorsque celle-ci passait entre les mains d'un Goth.

Une loi célèbre de Chindasuinthe semble avoir eu pour objet de porter remède au même abus k :

« Que les curiales ou les particuliers qui sont dans l'obi i- » gation de fournir des chevaux pour le service public, ou » d'acquitter quelqu'autre charge envers le trésor, ne puissent » jamais aliéner leur bien ni par vente , ni par donation , ni » par échange. Et cependant, s'il arrive qu'ils se soient dé- » pouillés de tous leurs biens en faveur d'un autre , volon- » tairement ou par nécessité, par vente ou par donation ; ce- » lui qui en est nanti se chargera de payer le cens de celui » dont il l'aura reçu , et le rôle des contributions portera à » son article toute la somme que l'autre payait auparavant.

1 Etablissement de la Monarchie française , t. 2 , p. 576 de l'édition in-à.

2 Cest encore dans ce sens qu'il faut eutendre et expliquer la loi II du Ut 1, lit. X , que Dubos n'a pas comprise davantage , et qu'il invoque à tort à l'appui de son système.

S Judices atque prspositi tertias Romanorum ab 1111s qui occupatas tenent auferant, et Romanis sua exactione sine ulla dilatione reddant, utnihil fisco debeat deperire. — ( Lex IVisigoth. ,1. X , t. 1 , 1. 16. ) — Dubos a soin de faire ici un contresens, et traduit : Acondition toutefois que L%.s Romains ainsi réintégrés paieront au fisc les mêmes redevances que payaient les Wisigoths qu'on aurait dépouillés.

k Lcx Wislgoth., 1. V, tit. A , 1. 19 : Curiales igitur vcl privât i qui caballos ponere , vcl in arca publica functionem exsolvere consueti sont, numquam quidem facultatem suam vendere aut donare, \el commutatione aliqua dcbeant alienarc. Etiamcn,si coutigerit aut voluntate aut necessitate eos alieni, sive venditione aut donatione, slve commutatione, omnem suam) facultatem dare. ille qui accepit. censum illius a quo accepit exsolvere proenrabit, et banc ipsam snmmam censns ejnsdem scriplurae su» ordo continebit. Sed et qui medietatem facultatis taliom personarum , vel partem aliquam in mancipils , villis , viuels , domibus perceperit, juxta quantitatem accepte rei functionem publicam implettirus est.

» S'il n'en a reçu que la moitié , ou une part quelconque des » esclaves, des villœ, des vignobles et des maisons, il sera » débiteur envers le trésor à proportion de ce qu'il aura » reçu. »

L'exemple des Vandales est peut-être encore plus concluant. Je lis dans Procope 1 :

« S'il se trouvait en Afrique ou une terre fertile ou quel- » qu'autre chose digne d'envie, Genseric partageait le tout » entre ses fils. 11 enleva de même les meilleures terres de » l'Afrique à leurs légitimes possesseurs pour les distribuer » aux Vandales. Ce sont celles que l'on appelle encore au- » jourd'hui terres des Vandales , et elles sont restées long- » temps exemptes de toute charge publique entre les mains » de leurs nouveaux maîtres ; car Genséric les déclara exemp- » tes à perpétuité de tout impôt ou tribut. Et même si quel- » qu'un croyait n'avoir pas reçu une bonne terre en partage, » il pouvait la rendre aux anciens propriétaires, et recevoir » l'équivalent du domaine public. »

L'exemple des Ostrogoths , qui payaient l'impôt comme les Romains, ne saurait être un embarras pour personne, quoique l'abbé Dubos s'en prévale; et il suffira toujours, pour réduire son argumentation à néant, de lui répéter ces paroles de Montesquieu8 :

« Je ferai voir quelque jour , dans un ouvrage particulier, » que le plan de la monarchie des Ostrogoths était entière- » ment différent du plan de celles qui furent fondées en ce » temps-là par les autres peuples barbares; et que, bien loin » qu'on puisse dire qu'une chose existait chez les Francs

1 Procop., de Bell. Vand.: Si qoid in ter Afros boni fuerat aut agri aut rernm al i arum , omne in ter fil i os dlvisit ( GenseriCUS). Cœleros item a gros optimos Africœ à domiuisereptos Vandilis distribuit, qui adhuchodie Vandilorum agri vocantur, liberique fuere longo tempore possidentibus. Nam ab omni oos vectigali aut tributo in perpetuum libern\it Quîn, si quis non bonam nactus terrain sibi videi rtur. illam prioribus possessoribus dimittere licitura crat, et ex publico tantumdem accipere.

2 Esprit des Lois, XXX , 12 : — Nous u'adoplons pas toute la pensée de Montesquieu à cet égard, et nous ne croyons pas que, de ce qu'une chose existait chez les Ostrogoths, il faille en conclure qu'elle n'existait pas chez les Francs. Mais enfin , dans le cas particulier qui nous occupe, la différence est formelle.

» parce qu'elle était en usage chez les Ostrogoths, on a au » contraire un sujet de penser qu'une chose qui se prati- » quait chez les Ostrogoths ne se pratiquait pas chez les

» Francs. »

Aussi persistons-nous à dire que dans le principe , les Francs étaient exempts de tout impôt. Mais il arriva un moment où il devint indispensable de le faire remonter jusqu'à eux. 11 était impossible qu'il s'arrêtât long-temps devant leurs privilèges; car indépendamment de toute nécessité politique, l'action lente et graduelle du temps devait peu à peu en effacer le souvenir. Chaque jour passé au milieu des Gaulois emportait quelque chose du prestige qui protégeait encore les Barbares, et tendait à les placer sous le même niveau. Déjà la barrière qui avait d'abord si nettement séparé les deux races, avait cédé sur plus d'un point, et allait tomber après quelques générations, avec les préjugés qui l'avaient élevée 4 . L'intérêt des rois d'ailleurs était de hâter une confusion qui devait profiter â leur pouvoir, afin d'étendre sur les uns, à la faveur de cette confusion , un joug que les autres étaient forcés de subir comme une conséquence naturelle de leur infériorité politique. Mais indépendamment de cette raison toute politique, il en existait une autre toute sociale qui se rattache à la révolution importante que la propriété territoriale subissait alors dans la Gaule , et qui a exercé une influence décisive sur le sort de la dynastie. J'ai essayé ailleurs d'en expliquer les causes 2 ; la pensée de soumettre les Francs à l'impôt qui pesait déjà sur les Romains fut une de ses conséquences les plus mémorables. ,

C'est sous la date de 548 , à la mort du roi Théodebert , que Grégoire de Tours trouve pour la première fois occasion d'en parler3.

1 Je veux parler de la différence des lois. 11 est peut-être vrai de dire que, dans le principe, il ne Tut pas loisible à chacun de suivre la loi qu'il voulait (quoiqu'il y ait à notre avis beaucoup à dire sur cela) ; mais il est certain dans tous les casque, dès la seconde race, chacun avait la liberté du choix.

Capital. , passim.

2 Voir plus haut , chap. VI, sub fin.

3 fcreg. Tur. , fl/tfor. , 111 , 36.

« Après tout cela , le roi Théodebert tomba malade. Les » médecins se donnèrent beaucoup de peine pour le guérir; » mais leurs soins furent inutiles , parce que Dieu avait déjà » résolu de l'appeler à lui. C'est pourquoi , après avoir lan- » gui très long-temps, il finit par succomber et rendit le der- » nier soupir. Mais les Francs , qui avaient conçu une haine » violente contre Parthenius , parce qu'il les avait soumis au » tribut sous le règne du feu roi 4 , se mirent à le persécuter. » Parthenius se voyant en danger de mort , s'enfuit de la » ville et supplia humblement deux des évêques de le con- » duire jusqu'à Trêves, et d'appaiser par leurs exhortations » le soulèvement du peuple en fureur. Or, il arriva , pen- » dant qu'ils s'y rendaient , qu'une nuit Parthenius étant » couché jeta un grand cri durant son sommeil, puis on l'en- » tendit dire : Hélas ! hélas ! venez à mon secours , car je me » meurs. Ses compagnons , réveillés par ses cris , lui deman- » dèrent ce qu'il avait :« C'est mon ami Ausanius, répondit-il, i) et ma femme Papianilla que j'ai fait mourir autrefois , et » qui m'appellent en jugement. Viens , me disent-ils, viens » répondre devant Dieu , car nous te citons à son tribunal. » » En effet , quelques années auparavant , dans un accès de w jalousie, il avait injustement tué sa femme et son ami. Ce- » pendant les évéques étant arrivés à Trêves , et désespérant 7) de résister aux violences du peuple qui frémissait autour » d'eux, résolurent de le cacher dans l'église, en le plaçant » dans un bahut et en le recouvrant des vêtements qui ser- » vaient à l'usage du culte. Le peuple s'y précipita , fouilla » dans tous les recoins, et n'y ayant rien trouvé , il se pré- » parait à sortir en grinçant les dents. Mais quelqu'un se ra- » visant : « Voici, s'écria-t-il, un bahut dans lequel nous n'at> vons pas fouillé. » Les gardiens répondirent qu'il n'y avait » autre chose que des ornements d'église. La foule demanda » la clé, et ajouta : « Si vous ne l'ouvrez immédiatement, nous

1 Franci vero, cum Parthcnlum in odio habcrcnt, pro eo quodeis tributa, antedicti régit tempore, inflixisset, cum perwqui cœperunt.

» allons le mettre en pièces.» Le bahut fut ouvert, le linge » fut enlevé , et on trouva le malheureux. Le peuple battit » des mains et s'écria : « C'est Dieu qui a livré notre ennemi » entre nos mains » Alors on l'accabla de coups, on le » couvrit de crachats, on lui lia les mains derrière le dos, on » l'attacha enfin lui-même à un pilier et on le lapida. »

Cette violence me persuade , mieux encore que le silence de l'historien pour les temps antérieurs, que ce fut là la première tentative et le premier châtiment. 11 s'agissait poulies Francs de repousser à tout prix une première attaque , et d'étouffer ce pernicieux exemple avec son auteur.

Presqu'à la même époque ( 584 ) , nous voyons les mêmes tentatives et les mêmes résistances se produire en Neustrie.

« La reine Frédégonde2 avait alors auprès d'elle le juge » Audon , qui avait été de moitié avec elle dans plusieurs nié- » chantes actions pendant la vie du roi Chilpéric; car ce fut » lui qui , de concert avec le préfet Mummolus, soumit au tribut » public plusieurs d'entre les Francs qui n'y étaient pas sou- » mis du temps deChildebert le vieux. Après la mort du roi » il fut dépouillé et ruiné par eux, de sorte qu'il ne lui resta » que ce qu'il put emporter sur lui ; car ils mirent le feu à » ses maisons, et ils lui auraient arraché la vie elle-même » s'il ne s'était réfugié dans l'église avec la reine. »

Ainsi , du temps de Childebert l'ancien , un grand nombre de Francs (multos de Francis) étaient encore exempts de tout impôt : c'est ce qui résulte incontestablement de ce passage.

Et pourtant il donne lieu à une double supposition. Fautil croire que tous les Francs étaient, dans le principe, et par le fait même de leur qualité de Francs, exempts du tribut,

1 Ecco tradidit Dcus inimicum nostrum in manus uoslras.

2 Greg. Tur. , Histor, , VU , 15 : Habebat tune temporis secum Audonem judicein qui ei in mullis consenserat malis. Ipsc enitn cum Mummolo prsefecto multos de Francis, qui tempore Childcberti régis senioris iugenui erant, publico tributo subegit. Qui post mortem régis ab ipsis spolia tus ac denudalus est, ut nihil ei praeler quod super se au ferre potuit, remanerct. Domos enini ejus iuceudio subdiderunt ; abslulissent ulique et ipsam vilain , ni cum regina ecclcsiara cxpclissct.

<el que le juge Audon avait méconnu leur privilège en les y soumettant? Ou bien l'exemption était-elle particulière à une classe déterminée de Francs qui , nonobstant cette exemption, se trouva atteinte , comme toutes les autres , par les mesures fiscales du ministre de Frédégonde?

Il est fort difficile de répondre à cette question. Commençons par rappeler que sous l'Empire tous les soldats, du moment où ils entraient sous les drapeaux , obtenaient de droit l'immunité pour eux-mêmes * , et que la même faveur s'étendait progressivement à leur femme , après cinq ans de service dans les troupes chargées de la garde des fleuves qui protégeaient l'Empire, (riparienses*)-, à leur femme, à leur père et à leur mère , après un service d'égale durée dans celles qui portaient le nom de comitatenses , parce qu'elles étaient censées faire partie de la garde (comitalus) de l'empereur3. Tous les vétérans indistinctement, à quelque corps qu'ils eussent appartenu , jouissaient du même privilège4. Les auxiliaires, c'est-à-dire les Barbares enrôlés au service de l'Empire, n'en étaient pas exclus5. On voudra bien remarquer que les fonds de terre distribués aux vétérans dans les provinces , et aux soldats limitanei, sur les frontières , appartenaient tous à la res privata, ou plus souvent encore aux sacrœ largitiones, puisqu'ils provenaient des confiscations, des déshérences , des terres vacantes 6 , et enfin de celles qui étaient spécialement affectées à l'entretien des milites limi-

1 Cod, Theod,, VII, lit 13, 1. 6 : SI oblalusjunior fuerit, qui censibus tenetur insertus . ex co tempore quo milltiae sacrameuta susceperit, proprii census caput cxcuset

2 Cod, Theod., VII, Ut. 13, Hv. 7 Hii vcro qui in ripa per cuneos auxi-

liaque fucrint constituti, cnm proprio capite uxorem suam tan tum posl qumque aunos ..... praestet immuucs, si tatneneos coustct censibus adtineri.

3 Id. ibid. : Complet i s vero qui tique an nom m stipendiis, qui comitaten gibus nuraeris foerit sociatus, patris quoque ac matris, necnon et uxoris su» capitatioriem meritis suiTragantibus îicusabit.

A VU, Cod, TJieod,, XX, 8 : Omnibus benc meritis veteranis, quam volunt patriam damus, et immunitatem perpetuam polliccmur.

5 V. supra, net. 3.

6 XI, Cod. Theod., de conlation. donal. tit.20. — X, lit. 10, de petit lonibus et al. trodatiiet delatorlbus. - VII, Ut. 20, de veteranis , 11.

tanei, sous le nom de terrœ limitantœ * . Or, la res privata -, et tontes les concessions de terres émanées des sacrœ largitio-

ce que les Palatini avaient acquis pendant qu'ils étaient en exercice, soit avec le produit de leurs épargnes, soit par la libéralité du prince, lis participaient, à ce titre, à toutes les immunités dont jouissaient les soldats présents au drapeau et les vétérans, et notamment à la plus importante de toutes, celle de l'impôt territorial ou canonique. Or, il y avait bien peu de Francs dans la Gaule qui ne fussent pas compris dans Tune de ces catégories. Ou ils servaient encore sous la bannière de leurs rois, et ils jouissaient alors de Timmunité à un double titre; comme membres de la nation conquérante, et c'était là le privilège germanique ; et aussi comme enrôlés dans la milice, et c'était là le privilège que les lois impériales leur avaient déjà assurés, lorsqu'ils servaient l'Empire en qualité d'auxiliaires 3. Ou bien ils faisaient partie de la domesticité du prince, de la milice palatine, et ils étaient encore i m mîmes , et pour leurs propres, puisqu'ils étaient assimilés aux soldats de la milice armée; et pour Leurs bénéfices, puisque le bénéfice était immunis, soit qu'on

1 VII, Cod. Theod., tit. H, de terris timitaneis.

2 XI , Cod. Ttteod., 1,1: Praeter prlvatas res nostras Cest une loi de Constantin.-Il semblerait, d'après une loi postérieure de G ration, Valentinieu II et Théodose (382), que la législation ait été changée en ce point (XI, Cod. Theod., XVI, 13): induction confirmée par une autre loi des mêmes empereurs (XI, Cod. Theod., XIII, 1); mats une autre loi de Théodose le Jeune et de Yalentinlen III, sous la date de 431 , rendit l'immunité à la res privata (XI, Cod. Theod., 1, 36) :

Excepto patrimonio pietatis nostras universl possessorcs functiones ln ca-

nonicis titulis..... agnoscant.

3 XI, Cod. Theod., XX , A Nec quicquam pro bis possessionibus quae lar-

«Kate principal! jamdudum in singulos quosque conlatas sunt, damnosae convenu oui s motastiam pertlmescat.

4 VI, Cod. Tluod.y XXXV, 15 c Omnes Palatinos , qnos edictt nosrri jamdudum ceria privilégia mperfundunt, rem si quara dum in Palatio noslro morant«r, vel si parcimouia proprta quaesiverint, vel donis nostris fuerint consectiti, ut castrensc peculium habere prsecipimua.

5 Nous pouvons on juger par l'exemple des Wis'-goths , qui avaient reçu la Narboiinoisc au même titre î et Jornandès emploie, en parlant de cette concession , l'expression consacrée de donatio : Si vaicret Alaricut sua non génie tanquam lares propri&s vendicare, DONATIONE SACRO ORACULO CONFIRMAT A. Consent iunt Gvthi hac ordinatione, ci ad TRAUITAM $ibi patriam proficiscuntur.

DANS SES HAPTOnTS AVEC LES FRANCS. 437

le considère dans son origine romaine ou dans sa source germanique. Nous sommes donc fondés à conclure que presque tous les Francs, pour ne pas dire tous, étaient en possession de Finmunilé, soit que Fon n'aitégawf qu'aux droits qui dérivaient de leur qualité de conquérants et de Germains, soit qu'on envisage les précédents établis par la législation impériale en- faveur des- auxiliaires recrutés parmi le& Barbares-. Pour ce qui est de la? préférence à afecor* der à Tune ou à l'autre de ces deux suppositions, nous avouons que timmunité romaine nous parait avoir été lk source et la première origine de celle dont les Francs se trouvaient en possession lorsque Clovis monta sur le trône, et (ju'ensuite le privilège de la victoire sera venu se joindre à cette influence pour en assurer de plus en plus les résultats.

En résumé , l'exemption que les Francs opposaient aux exigences du fisc des Mérovingiens se rattachait incontestablement, par un côté du moins, à celles dont ils avaient joui sous les empereurs , et peut-être pourrions-nous encore expliquer de la même manière la tentative dont ils se vengèrent si cruellement sur Parthenius et sur le juge Audon.

Nous venons de voir que les bénéfices , sous les Romains, étaient exempts de l'impôt ordinaire. Mais dans les besoins pressantsde l'Etat, et lorsque le prince croyait devoir recourir à une superindiclion pour y faire face, le privilège disparaissait momentanément devant les nécessites du trésor, et on les taxait en raison directe du nombre d'années qui s'étaient écoulées depuis la concession. La loi d'Honorius et de Théodose le Jeune, que nous citons au bas de la page , en fournit à la fois la preuve et l'explication*. 11 est à croire que quoique

1 XI, Cod. Theod., XX, A : Largitatcs, tam nostrse Cleracntirr qnam relro princlpum, ex oo teinpore quo in bene meritosde Republica confertuitar, tenere perpetem firmitatem pnecipimus; ut quod unusquisque ma uit et reele translatait nec ad haeredum, ncd ad flliorum nepotumve sollieiUidincra revocetur. Ncc quicquam pro his possession ibus, quae largitatc principal! jaradudtjm in singulos quosque conlatae sunt, damnosœ convcntlonis inolestiani pertimoscat. Sanc (quod non optamus) si umqtiam obstiterit tanta nécessitas, ut aliqutd in adjumentum rcrarii nostri publica requiratexpensa, adjuvari nos biennal ipensionc prœripinms Ideoquc, si qnando in dono datis intra quinquennium pos-

458 de l'impôt public dans ses rapports, etc.

nécessité de cette nature aura aussi forcé les rois Chirpéric et Théodebertà soumettre les terres des Francs à l'impôt. Mais la tentative fut désastreuse ; car ce fut là ce qui mit aux prises les Mérovingiens et leurs leudes , et donna te signal de cette guerre implacable qui ne doit finir désormais que par le renversement de la dynastie.

sidentcm nécessitas dandi forte rcpererit, hune a conlaLione esse jubemus aile* num ; si vero post quinquennium, intra decem annorum spatia fuerit possessor inventas, mediam biermaliê pensionis inférât portioncm : hii vero qui supra decennium dono data invent i fuerint praedia possidere, si e mer se rit alla nécessitas, Integra Oiennali nos adjuveut pension*.