‹ Histoire des institutions monarchiques dans le royaume latin de Jérusalem, 1099-1291Chapitre 140 sur 195 · Ass., t. I, Liv. de Jean d'Ibelin, chap. CCXLVUI, p · texte numérisé non relu

Ass., t. I, Liv. de Jean d'Ibelin, chap. CCXLVUI, p

2. Guill. de Tyr, liv. XIX, chap. n, p. 886 : « Pecuniœ cupidus supra quam regiam deceret honestatem. Interventu munerum auferebal ssepe, differebat seepius, aliter quam censurée rigor cl juris modestia pateretur. »

3. Cocl. Dipl., t. I, n° 125, p. li.">. 1 16, charte de 1253. Jean, seigneur de Césarée, décide qu'en cas de conflit entre lui et la .Maison de L'Hôpital on nommera un ou deux arbitres de chaque côté pour terminer le différend.

4. Ibid., n° 221, p. 202, charte de 1262. Boémond, prince d'Antioche. et

la solution des conflits survenus entre eux et la Maison de l'Hôpital . Le roi, lui aussi, pouvait être choisi comme arbitre. C'était précisément en cette qualité qu'il était apte à rendre des jugements sur simple requête et sans l'intervention de la Cour. Mais un arbitre n'est pas un juge. Le roi, quelquefois, remplit le rôle du premier; il ne fut jamais investi de la toute-puissance du second. L'autorité judiciaire appartint sans conteste à la haute assemblée du royaume.

Mais au moins le roi, président de cette assemblée, pouvait-il avec son assentiment poursuivre les auteurs de tous les crimes ou délits commis dans son royaume? Nullement. Deux catégories d'affaires échappaient à la juridiction royale pour retomber soit sous la juridiction des tribunaux ecclésiastiques, soit sous celle des cours particulières accordées aux puissances commerçantes établies en Orient. En effet, d'une part, l'Eglise exerçait en matière judiciaire une incontestable autorité; on pourra s'en convaincre en lisant la partie de ce livre consacrée à la compétence des cours de l'Eglise l. D'autre part, quand une des puissances commerçantes comme Gênes, Venise ou Amalfi avait obtenu la concession d'un quartier dans une ville quelconque, elle plaçait à la tète de sa colonie un magistrat appelé vicomte chargé de l'administrer et d'y

le maître de l'Hôpital s'entendent pour s'en remettre à l'arbitrage de trois personnes, en cas de conflits : l'une nommée par le prince Boémond, l'autre par l'Hôpital, la troisième par le commun accord des parties. Il semble d'après les expressions mêmes de la charte que les intéressés aient voulu par ce moyen porter remède à la lenteur excessive de la procédure d'outre-mer; car, dit ce document, les arbitres seront élus dans l'espace d'un mois et tenus de faire connaître leur jugement dès le mois suivant, à moins toutefois <|iie le terme ne soit prolongé du consentement des parties, • si le terme ne fust esloignés par l'otrei des parties ».

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