‹ Histoire des institutions monarchiques dans le royaume latin de Jérusalem, 1099-1291Chapitre 155 sur 195 · Ass., t. I, Liv. de Ph. de Nov., chap. î.wi, p · texte numérisé non relu

Ass., t. I, Liv. de Ph. de Nov., chap. î.wi, p

2. Cod. DipL, t. 1, p. 282. Baudoin de Rames confirme en ces termes une donalion faite par Hugue de Flandre en présence de sa cour : « Et quia in curia mea et in presentia mea hoc factum fuit... contra omnes homincs munire et garcntire debemus. » — Cod. DipL, 1. 1. n' 123. p. I il- 143, et n° 124, p. 144, li'i. En 1254, Julien de Sidon signe en faveur de l'Hôpital de Jérusalem un acte de donalion dans lequel sonl mentionnés les noms de plusieurs vassaux présents à la cour. — Cod.-Dipl., t. 1. n° 122, p. 14(1. En )2o0, le seigneur de Caïphas, Garsias Alvarès, rédige en présence de sa cour un acte de donation où il rappelle les noms des principaux garants.

3. Ass., t. I, Liv. de ■h,i<n d'Ibelin, ebap. u, p. 24 •• : El establi que eu totes les cités et en loz les autres leus don roiaume, ou il averoit justise, cust visconte et jurés et court de borgesie por le peuple gouverner. maintenir et juger et justisier par les assises et les usages qui lors furent establi à tenir et à user en la Court de la borgesie. •

de Galilée, les seigneurs de Sidon, de Crac et Montréal, d'Assebèbe deux chacun; on n'en comptait qu'une seule dans le ressort respectif de chacune des autres seigneuries. Si l'on ajoute les cours de Naplouse, du Darum, d'Acre et de Jérusalem on arrivera à un chiffre total de trente-sept cours bourgeoises \ Ces juridictions avaient donc été multipliées autant que les besoins de ia classe populaire le demandaient. Elles étaient plus nombreuses que les juridictions nobles parce que le flot d'émigrants venus de France, d'Italie et d'Allemagne avait déposé en Terre-Sainte plus de roturiers que d'hommes de sang noble 2. Si le législateur avait protégé l'indépendance du chevalier, il n'avait rien négligé pour mettre à l'abri de toute atteinte les intérêts du bourgeois. Les nobles étaient jugés par leurs pairs, mais les bourgeois aussi. Les sentences rendues par les tribunaux des bourgeois n'étaient pas moins inviolables que les jugements prononcés par les tribunaux nobles. La Cour des Bourgeois de Jérusalem n'était pas plus le tribunal d'appel des autres juridictions bourgeoises du royaume que la Haute Cour ne l'était des juridictions seigneuriales.

En somme, chacune des seigneuries du royaume était organisée à l'image de tout l'Etat. Une cour noble chargée de juger les procès dans lesquels étaient intéressés les vassaux du seigneur; une cour des bourgeois préposée à l'examen des affaires qui concernaient les tenanciers ou bourgeois de la seigneurie, voilà les deux institutions que nous rencontrons dans tous les fiefs relevant de la principauté de Jérusalem.

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