Ass., I. I, Liv. de Jean d'ibelin, chap. c< i.w, p
2. Rambai d, His. de la Civilisation, t. I, chap. xi, p. 188 et suiv.
III. — Juridiction commerciale et maritime. Cours de la Fonde. — Cours de i.a Chaîne. — Consulats.
Le tableau de l'organisation judiciaire clans le royaume de Jérusalem serait imparfait si, après avoir montré ce qu'étaient les justices royale et seigneuriale, nous passions sous silence une juridiction dont l'établissement avait été favorisé par le merveilleux essor du commerce et de l'industrie et qui était confiée aux tribunaux de commerce et aux tribunaux maritimes. Les premiers, appelés Cours de la Fonde, existaient dans les villes qui servaient d'entrepôts aux produits de l'Europe et de l'Asie \ Les seconds, siégeant dans les principaux ports, Acre, Gaza, Jaffa, Tyr, Sidon et Béryle, étaient connus sous le nom de Cours de la Chaîne 2.
Les Cours de Fonde, telles que les Assises les font connaître, ne paraissent pas remonter à l'époque des origines. Dans la première organisation judiciaire du royaume elles étaient moins des tribunaux communs aux Latins et à la population indigène que les cours particulières des Syriens. M. Monnier a attribué à Godefroy l'institution pour ces derniers dans chaque ville importante d'une Cour des reis ou magistrats de naissance syrienne 3. Mais l'opi-
1. Les fondes étaient des entrepôts de commerce ou, comme on il il aujourd'hui en Orient, des bazars (Fr. Monnier, God. de />'.. p. 56, et Beucnot, Introd., Ass., t. II. p. 24).
2. Hevd. Ilist. du Corn, du Levant, t. 1, p. 336, 337 : « L'expression Cour de la Chaîne ne désignait pas autre chose qu'un tribunal appelé h prononcer dans les affaires relatives au port, c'est-à-dire a la douane du port. » Le nom de Cour de la C/taine venait de la chaîne qui fermait l'entrée des ports.
3. Monnier, p. 34 et 57, s'appuie sur le chap. iv du Lie. de Jean
nion (le Sybel d'après laquelle Godefroy n'aurait pas été le créateur de celte juridiction parait plus conforme à la vérité historique; car, disent les Assises, les Syriens, pour L'obtenir, l'avaient demandée au roi et jamais les Assises ne donnent à Godefroy le titre de roi '. Selon toute vraisemblance ce serait un des successeurs immédiats de ce prince, Baudoin Ier peut-être, qui aurait institué les Cours des reis et en même temps décidé que, partout où les Syriens ne seraient pas assez nombreux pour former une communauté, la justice leur serait administrée par un officier latin ou bailli de la Fonde. Le reis et le bailli avaient ainsi des attributions analogues : « Le bailli de la Fonde, dit lbelin, est come rays. » Mais là où existait un reis il n'y avait pas lieu d'instituer un bailli. Les premiers rois ont donc posé les fondements des Cours de Fonde) ils ne les ont pas instituées; ils ont seulement préparé les éléments d'une juridiction qui se constitua régulièrement sous leurs successeurs. Peu à peu, et sans qu'il soit possible de fixer une date précise, les Cours des reis disparurent presque partout pour faire place aux Cours de la Fonde. A l'époque où écrit l'auteur du Livre des Assises Bourgeoises les cours syriennes n'existaient plus; les reis avaient fait place aux baillis ou présidents des Cours de
tTIbelin [Ass., t. Il, p. 26) où il est dit : « Et après, ce le peuple des Suriens vindrent devant le roi dou dit roiaume, et li prièrent et requistrenl qu'il vosiste que il fueent menés par l'usage des Suriens, et qu'il y eusl d'iaus chevetaine el jurez de court, et que par celle court il fueent menés selonc lor usages des carelles qui vendraient des uns as autres. Et il otroia la dite court sauf carelle de sanc et carelle de quoi l'on pert vie ou membre, et carelle de borgesie; les quels il vost que elles fueent plaid ées et déterminées devant lui ou devant son visconte. El le chevetaine de celle court est appelé rays en lor lenguage Arabie, et les autres jurés. Et en aucun leuc dou roiaume a jurez de la court des Suriens, et n'i a point de rays; mais le bailli de la fonde de cel leuc est come rays. •
