capétiennes
la durée de la période crui nous occupe. On peut suivre les °"
il i- 1- de la cour du roi,
phases de l'évolution qui amena peu à peu la monarchie à cette condition d'absolutisme où nous la voyons au temps de saint Louis et de Philippe le Bel. Au xi" siècle, la cour du roi est pleine de grands et de petits seigneurs qui exercent sur les actes du pouvoir central, en toutes circonstances, une influence de tous les instants. Ils interviennent dans les mesures relatives aux intérêts les plus particuliers. Cette ingérence continue est exprimée sur les diplômes royaux par une grande variété de formules : consilio, consilio et assensu, coiisultatioiie et seiitentia, conseiisu, attestatione , vohintate, rogatu, favore, mots à peu près synonymes, croyons-nous, et entre lesquels il ne faudrait pas chercher à établir des distinctions trop absolues. A cette mention formelle de l'assistance des seigneurs, s'ajoute le plus souvent l'inscription de leur nom et de leur qualité. De là, ces longues séries de souscriptions qui remplissent et allongent démesurément les diplômes de Henri P"" et de Philippe P"".
A partir de la fin du xi" siècle, un changement considérable se produit dans l'organisation de la cour du roi. La complexité croissante des matières administratives et la nécessité d'em-
ployer au gouvernement des éléments plus fixes et des ressorts plus maniables ont déterminé le souverain h confier la pi'éparation et l'exécution des affaires courantes à un petit nombre de palatins formant la fraction permanente et régulière de la ciu-ia {ciiriales). Les diplômes ne présentent plus, en effet, que les noms de quelques témoins et ceux des cinq grands officiers. Dès la fin du règne de Philippe P"", ils mentionnent la distinction entre les conseillers ordinaires ou curiales et les p-rands
du royaume désignés sous le titre général de fidèles ou àH optimales . Sur certaines chartes de Louis le Gros, la formule ex consilio ou assensu est expressément réservée aux curiales : on indique seulement la présence des évêques et des comtes étrangers au palais. Enfin, sous le même règne, les diplômes, à partir de 1120, ne relatent plus guère que V assentiment de la reine et surtout de l'héritier présomptif. S'ils offrent quelquefois encore l'antique formule : Manibus optimatum fulelium nostrorum corrohorandum tradidimns, c'est par une simple réminiscence du passé. En réalité, on n'y voit que les souscriptions des cinq hauts fonctionnaires devenus, sous-Louis VII, les seuls signataires de toute charte régulièrement expédiée par la chancellerie.
Cette concentration des pouvoirs de la cour du roi entre les mains des palatins ne s'applique d'ailleurs qu'aux actes les moins importants du gouvernement, aux mesures quotidiennes et normales d'ordre purement administratif : donations aux abbayes, confirmations féodales, concessions de foires et marchés, affranchissements, exemptions de péages, procès entre seigneurs d'un rang peu élevé, etc. Tout événement de quelque portée et d'un caractère un peu général donnait à la royauté l'occasion de convoquer à sa cour les seigneurs qui n'en faisaient pas habituellement partie. Ils venaient, h titre de conseillers extraordinaires, siéger à côté des curiales proprement dits et délibérer avec eux.
LES ASSEMBLEES CAPETIENNES 253
On donnait aux assemblées capétiennes des dénominations Dénominations multiples, parmi lesquelles celles de caria ^, conciliu/n-, cou- Cours ordinaires
ou provinciales
ventiis^, colloquiani^ sont les plus souvent employées. Les et cour» générales expressions, que l'on rencontre aussi quelquefois, de si/nodiis'^ sokuneUes. et de placituni^, ont un sens mieux défini et visent surtout le caractère ecclésiastique ou judiciaire de la réunion. Au point de vue de la forme extérieure des assemblées et du nombre de fidèles qui y assistaient, on peut les répartir en deux catégories : les cours ordinaires ou provinciales, composées des seigneurs voisins du lieu où le roi se trouvait en séjour ; et les cours générales ou sole/inelles, auxquelles le roi avait convoqué les titulaires des plus importantes seigneuries laïques et ecclésiastiques. L'objet de la réunion était plus restreint et seulement d'intérêt régional dans le premier cas, plus général et d'intérêt commun dans le second. INIais, sur ce point, comme sur tous les autres, il n'y a aucune règle fixe à formuler. La
1. Le nom de cttria apparaît dans les documents officiels dès le règne de Robert II (diplôme de 1008, en faveur de l'abbaye de Saint-Denis), mais il deviendra surtout fréquent par la suite. Il désigne rassemblée tenue par Henri I"' à l'Epiphanie en 1033 [Histor. de Fr., t. XI, p. 570) ; par Philippe \" à Noël en 1098 [Ibid., t. XV, p. 97) ; par le même roi à Soissoiis, le jour de Noël, en 1105-1106, au sujet du divorce de Constance et de Hugue de Troyes (Ibid., p. 135); par Louis VI à Orléans en 1109, 1110, 1113, à Reims en 1129, à Soissons en 1133 ; par Louis VII à Bourges en 1137, à Vézelai en 1146, etc.
2. C'est le nom donné par les documents à l'assemblée d'Héri en 1024, à celles d'Orléans en 1016 et en 1077, d'Etampes en 1130 et en 1147, de Beaugenci en 1151, de Paris en 1161 et en 1173.
3. Robert II, dans la charte de Saint-Mesmin [Histor. de Fr., t. X, p. 579) : « dum convenlus regios agimus ». Ce même mot désigne l'assemblée de Paris de 1067, celle de Chartres de 1130, l'entrevue de Vaucoulcurs avec Frédéric 1°' en 1164, etc.
4. Appliqué à l'assemblée de Compiègne en 1066, à celles de Soissons en 1149 et en 1158, à celle de Chartres en 1150, etc.
5. Nom donné par Robert II au concile de ChoUes de 1008 : « cpiscoporum nostrorum qui nobiscum hoc prœceptum in sancta synodo, » etc.
6. Ce nom carolingien persiste au xi° siècle pour désigner soit des assemblées de justice (par exemple, celle de 1027, où fut jugé Albert de Crétcil), soit même des réunions qui n'ont point un caractère exclusivement judiciaire [Ilistor. de Fr., t. XV, p. 82), comme celle de Chaumont-en-Vexin en 1094 où se trouvèrent Philippe i", le roi d'Angleterre et le duc de Normandie (Robert). Il ne paraîtra plus dans les textes du xii" siècle.
solennité des assemblées comportait un nombre infini de degrés. Cependant des expressions comme soletinis ciiria^, curia genej'alis "^ ou iiigens^, curia geiieralius solito convocata^, concilium célèbre'^ ou magîiiun^ semblent indiquer que certaines de ces réunions s'adressaient à l'universalité des seigneurs et comprenaient, en fait, une partie considérable de l'aristocratie '.
Part prise En général, comme à l'époque carolingienne et mérovin
par les seigneurs l i O
eccicBiastiques gienue 8, la convocatiou royale ne concernait que les princiroy'^k^.*^ paux représentants de la féodalité et de l'Église '^, les principes^ primates ou primores regni, les proceres regis^ c'est-à-dire les évêques et les grands [episcopi et optùnates, episcopiet harones). Les seigneurs ecclésiastiques, plus dépendants de la royauté, venaient toujours plus fréquemment et en plus grand nombre
1. Diplôme de Robert II pour Saint-Denis, 1008. L'assemblée de Reims, en 1129, où fut couronné le fils aîné de Louis le Gros, Philippe, est appelée curia solennis.
2. L'assemblée de Soissons de 1133 est dite generalis curia Pentecostes j celle de Vézelai de 1146, generalis curia.
3. Celle de Bourges de 1137, ingens curia [Histor. de Fr., t. XII, p. 762).