‹ Histoire des institutions monarchiques de la France sous les premiers Capétiens (987-1180) (volume 2)Chapitre 143 sur 147 · llislor. de Fr., t. XVI, p · texte numérisé non relu

llislor. de Fr., t. XVI, p

2. Procès de l'abbé de Morigni contre Guillaume d'Étrcchi, en 1158 : « Priusquam ingrcdirentur causam, Guillelinum fidcni dare feciinus qiiod nihil in posterum clamaret, vcl quœrerct in pra;positura Stripiniaci supra quod adjudicaret ci curia nostra. »

Comparution

des parties.

La discussion

contradictoire.

de ses griefs {clamahat^). II pouvtiit arriver que raccusë ne répondît pas '^ ; dans ce cas, il se reconnaissait, par la même, coupable des faits articulés contre lui et l'on rendait aussitôt le jugement. Mais le plus souvent il répliquait et réfutait les raisons de son adversaire. Alors s'engageait parfois une de ces vives et longues discussions contradictoires {disrationatid) dont le procès-verbal du débat qui eut lieu h Moret, en 1153 '^j entre l'évêque de Langres et le duc de Bourgogne, nous donne l'exemple le pbis curieux.

C'est après avoir entendu les raisons et les allégations des deux parties^, exposées quelquefois sous une double forniC;, en langue vulgaire et en latin ^, que la cour procédait au jugement.

La preuve Lcs argumcnts fournis des deux parts constituaient ce qu'on

par

le iémoii,'nage appelait la probatio.

oral. 1 1 r

La preuve la plus usitée dans les actes judiciaires, surtout au XI® siècle, repose sur la production des témoins [prohatores^,

1. Procès de Saint-Maur contre Nivard : « narravil (abbasj et illatas sibi a Nivardo injurias viva noce çt aperta rationc; « de l'abbaye de Maillezais contre Sebrand-Chabot, en 1151 : « clamavit (Chabot), abbas negavit, » etc.

2. Procès de Saint-Maur contre Nivard, en 1043 : « reticuit (Nivardus) reumque se proclamans, » etc.

3. D'Achery, Spicil., t. XI, p. 335 : m Episcopus sic orsus est : Quœro a domino duce quare..., etc. Quaero ut dcstruat..., » etc. 11 énumère sous cette forme ses différents griefs. Le duc répond : « Et contra dux. » Réplique de l'évêque : « Ad heec episcopus. » Suit un dialogue assez vif entre les deux parties.

4. Procès d^ Richard de Normandie contre Eude II, comte de Blois, en 1023 : « ubi, dum causas dissentionis utraque ex causa audiisset » ; des chanoines de Beauvais contre Hugue de Vermandois, sous Philippe 1°'' : « audita quaniplurima utriusque partis objectione »; de Saint-Denis contre Hugue Balver, 1123-1137 : « auditis utriusque partis rationibus » ; de Saint-Sulpice de Bourges contre Faucon du Marché, 1140 : « ventilatis in prœsentia nostra utriusque partis rationibus et discussis; » du chapitre de Montermoyen contre Amcil de Charcnton, en 1158 (Raynal, llist. du Berri, t. II, p. 535 et 536) : « utriusque partis compléta peroracione. »

5. Procès des chanoines de Compiègne contre Nivelon de Picrrefonds, 1105- 1107 : « causamquc suam vulgari et latina disscruerunt eloqucntia. »

6. Procès de Saint-Maur contre Nivard : « Abbas igitur manibus duorum clientum coram omnibus sacramento probavit quod tutor villœ prœdictse in ea jure non débet caperc nisi unum avenœ scxtarium; » do Saint-Gei-main-des-Prés

piVi testes^). Le demandeur amène avec lui deux ou même trois- de ses clients, qui jurent avec la main^ la vérité du fait allégué. L'importance attachée au serment est telle, à cette époque, que cette preuve, bien peu péremptoire à nos yeux, suffit souvent pour amener la conviction chez les juges et provoquer le désistement de l'accusé^. Quelquefois le défendeur produit, de son côté, des témoins qui jurent aussi solennellement en sens contraire, et accusent les premiers de faux témoignage, ce qui oblige la cour, embarrassée, à ordonner le duel judiciaire^. Dans le cas où l'une des deux parties demande un répit pour se procurer les probatores dont elle veut utiliser le serment, les juges renvoient volontiers l'affaire à un autre jour*^, et celui des adversaires qui reparaît sans témoins prêts et présents {jjaratos et prsesentes) n'a généralement rien de mieux à faire que d'avouer son tort et d'abandonner ses prétentions.

contre Etienne de Mathi, 1154 (Arch. Nat., cartul. de Saint-Germain-des-Prés LL. 1024, fol. 73) : « ad quod probandam duos homines exhibait (Stephanus) ; » l'abbé nie les assertions de la partie adverse : « per Landricum de Antoniaco, unum de probatoribus ejus « ; du chapitre de Montermoyen contre Ameil de Charenton, 1158 : « Judicavit nostra curia si clerici haberent homines parâtes probare quod ecclesia in pace tenuisset bas consuetudines. »

1. Procès de Montmartre contre Saint-Germain-en-Laye , 1161 : « cum vivis testibus. »

2. Procès de Uugue le Bouteiller contre Tabbaye de Saint Père de Chartres, 1145 (Guérard, Cartul. de Saint-Père de Chartres, t. Il, p. 645) ; « et quoniam in ore duorum vel trium testium stat omne verbum. »

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