Rod. Glab. dans les Ilistor. de Fr., t. X, p

3. Sur l'intervention de Robert en Bourgogne, Toir Hirsch, Heinrich //, t. I, p. 385 et suiv. ; Pfister, Etudes sur le règne de Robert le Pieux, p. 246 et suiv.

12 INSTITUTIONS Dl'S PREMIKP.S (^VPKTIKXS

droit de succession collatérale était encore mal établi, on pouvait soutenir avec quelque raison qu'il y avait véritablement déshérence et vacance du fiel". La royauté était donc l'ondée à le reveudujuer. Raoul Glabcr reconnaît que les possessions du comte de Champagne « devaient, de bon droit, rentrer dans les domaines de Robert )). Mais le leudalaire, plus actil, et disposant de ressources mditaires considérables, avait devancé le souverain. Le comté de Champagne alla grossir le domaine de la p.iaison de Blois, dont û devint pour longtemps inséparable '.

La question Lc droit ou'avalt Ui rovautë de reprendre le bénéfice dont le

de l'hérûdité i ^ J.

féodale possesseur était jngc indigne comme ayant violé la fidélité,

était alors généralement reconnu"^. Mais sur ce terrain même

soulevée

entre le roi Hobeit

et le comte de

Eude' il. il y avait discordance et lutte entre le principe monarchique et la tendance féodale. Robert ayant accusé le comte de Blois, Eude II, d'avoir manqué à la foi jurée en attaquant son souverain sans la provocation d'usage 3, voulait par suite le condamner à la perte de son bénéfice. D'après la coutume alors cil vigueur |ianiii les posscsseius de hcls, il hdiait Imil au iiiKiiis tiiK,' la (Icclu'a liée cTil ('■ti- |)i-<''c<''dt'(' d un nigcnicnt irmiii par li'S pairs (h- 1 ai-(ns(''. ()r le roi de i'raïuc. après a\uii' [kmniis que l'allaire fût soumise à l'arbitrage de Richard, duc de

1. Voir, sur cette affaire, le récit de d'Arbois de Jiibaiiiville [Hist. des comtes (le Champ., t. I, p. 2'i2-2^i7). Il rappelle que le roi Robert était parent d'Etienne au septième degré. Mais ce ne fut évidemment pas au nom de cette parenté que la royauté se crut alors autorisée à revendiquer la Champagne. Cf. Bliimckc, lUirgund unter Rudolf III, p. 83-88, qui rectifie certaines erreurs de d'Arbois ; Urcslau, Ileinrich II, t. III, p. 26'i, Pfister, Etudes sur le ièi>nc de Robert le Pieux, p. 233 etsuiv. Nous reviendrons plus bas sur cet épisode important du règne de Robert.

2. Ilislor. de l'r., l. X, p. 530, dans les Actes du concile de Saint-Basle.

3. C'est du moins l'hypothèse de M. d'Arbois de Jubainville [Uist. des comtes de Champ., t. 1, p. 25). Il a d'ailleurs mieux interprété que Brussel (t. I, p. 337-1 et que Laferrière (llist. du dr. fr., t. IV, p. 75-77 et notes) la lettre célèbre d'Eiide II au roi Robert. Il s'agit ici, en effet, nous l'avons vu, non d'un jugement de la cour royale, mais d'un arbitrage. Tel n'est pas l'avis de M Pfister, Etudes sur le règne de Robert le Pieux, p. 241.

LA ROYArTK ET LA FKOIWLITK IM

Normandie, cxioca que l'aibitie déclarât le comte de Dlols indio-ne de tenir aucun fief de la couronne ;ce qui ('-(juivalait à prononcer la confiscation) et rel'usa dadmeltre cjue le iu<^emcnt put avoir une autre issue.

Il est évident quici Robert s'éloignait des principes iV-odanx : il n'agissait pas en suzerain, mais en roi. Le duc de Normandie l'cfusa, comme on ])()uvait le prévoir, de prononcer la sentence ([ui lui était dictée, par la raison rpi un arrél de cctle nature ne pouvait émaner que de la réunion des paiis. Eudc écrivit alors à Robert une lettre des plus curieuses^ où il lui reproche d'abord d'avoir voulu le faire juger indigne de tout Ix'néfice, sans que la cause eût été légalement discut(''e. Il ajoute qu'il ne comprend rien à la conduite que le roi tient ;i sou égard : (c car enfin, dit-il, si Idn considère la condition :i laquelle j'appartiens par ma race, grâce à Dieu, je suis de ceux qui sont capables d'hériter d'un bénéfice. Si 1 on songe ;i la nature de celui dont il s'agit, on reconnaîtra cpie pour me le donner vous ne l'avez pas détaché de votre domaine, car il est du nombre de ceux qui, provenant de mes ancêtres, doivent, avec votre grâce, me parvenir par voie héréditaire"'. La manière dont j'ai rempli mes devoirs féodaux méritait un autre traitement. Certes, vous savez comment je vous ai servi dans votre palais ainsi cpie dans vos voyages et dans les combats, tant que j'ai eu vos bonnes grâces. Quand vous me les avez retirées et que vous avez cherché ;i ui'cnlever le fief que vous m aviez donné 3, j'ai commis, je I avoue, quelques actes de nature à vous déplaire, mais c t'-iait en me d(''fendant et en (bWciidant mon

t. Cette lettre a été souvent piil)liée 'Martène, Ampl. coll., t. 1. ]i. l."i'i ; Brussel, t. I. p. 237; Uistor. de Fr., t. X, p. .JOl, etc.).

2. IJist. de Fr., t. X, p. 501 : « .Nam «i rcspiciatur ad conditloncni g-cnoris, darct Dei gratia quod hereditabilis sim. Si ad qualitatem beiieficii quod mihi dedisti, constat quia non est de tno ûsco, sod de his qiiae mihi /)('/• lunm gvnllam ex niajoribiis mcis hereditario jure contingunt. »

■'5. Uixl. deFr.j t. X, p. .îOl : « Al poslquani luain graliam aveilisli a me et honorem quem dederas mihi tollere uisus es. »

fief : je ne l'ai fait que harcelé d'injures et contraint par la nécessité. »

Il résulte de ce document que le roi Robert, fidèle à la tradition monarchique , avait prétendu reprendre au comte de Blois le fief dont il lui avait donné l'investiture'. On voit de plus que la féodalité reconnaissait jusqu'à un certain point comme amovibles les bénéfices provenant d'une aliénation récente du domaine royal actuel. Au contraire, ceux dont la collation remontait déjà à plusieurs générations, considérés comme héréditaires , étaient couverts par une sorte de prescription qui les rendait insaisissables et les mettait à l'abri de toute revendication venue de la royauté. La doctrine du second Eude était donc plus avancée que celle dont son père, Eude P*^, s'était jadis fait l'organe auprès de l'autorité monarchique, puisque ce dernier avait semblé admettre la légitimité d'une reprise de fief par le souverain, à condition que le domaine royal fût seul à en bénéficier. En réalité, la distinction établie par le comte Eude II entre les deux espèces de bénéfices était sans fondement, puisqu'elle ne tenait qu'à la différence de la date de la collation. Aux yeux du souverain, et par rapport au pouvoir royal, le bénéfice conféré dans les premières années du xi" siècle était exactement de même provenance et de même condition que celui dont la royauté s'était dessaisie, de gré ou de force, cent ans plus tôt. Les rois pouvaient revendiquer l'un et l'autre au même titre. C'est ce qu'essaya de faire Robert II ; mais il lui eût fallu, pour réduire son vassal, une puissance qui lui manquait ou tout au moins le concours, impossible à obtenir, de la plupart des grands du royaume.

Ce n'est point non plus par une application des idées féo-

1. Nous croyons, avec Brussel et M. d'Arbois de Jubainville, qu'il s'agit ici du comté de Champagne, dont Robert, après l'insuccès de sa première tentative, aurait été obligé d'investir le comte de Blois. Mais aucun texte ne permet l'affirmation.

dales, mais au nom du principe monarchique, qui faisait du roi le défenseur de l'Église et lui imposait le devoir strict de poursuivre riiérésie, que Robert avait réussi en 1015 à déposséder un autre feudataire, moins redoutable, il est vrai, que le comte de Blois. Excommunié par l'Eglise non point tant à cause de ses atrocités et de ses folies, que pour avoir outragé l'archevêque de Sens et incliné au judaïsme ', le comte de Sens, Rainard, se vit assiégé dans sa ville par les troupes royales et dépouillé de la propriété de son fief au profit de Robert"^. Cette exécution, que n'autorisait pas le droit féodal, mécontenta vivement les autres feudataires. Fulbert de Chartres, l'organe et le soutien du gouvernement de Robert, se crut obligé d'écrire à quelques-uns d'entre eux pour justifier la conduite du prince. Il leur démontra que « le roi avait bien fait d'aider l'Eglise et de condamner l'hérésie, et que tous ses fidèles auraient dû, dans cette circonstance, lui prêter un concours actif" ».

Les faits rapportés par les chroniques permettent donc d'établir que le successeur de Hugue Capet ne s'est pas cru obligé d'abandonner, en toutes circonstances, les prérogatives et les prétentions traditionnelles de la royauté. D'autre part, certaines expressions employées dans ses diplômes *, et la

1. Rod. Glaber, Hist. de Fr., t. X, p. 33 : « praeterea Rainardo, ut diximus, judaizante, quin potius insaniente. »

2. Ibid. : « Suasum est régi, qui videlicet illum fréquenter ob suam improbitatem redarguerat, ut scilicel tantx civitatis principatum regio subjugaret domi. nio, etc. Voir le récit détaillé de cet épisode dans d'Arbois de Jubainville, Uist. des comtes de Champ., t. I, p. 229-232, et dans Pfister, Etudes sur le règne de Robert le Pieux, p. 260 et suiv. L'affaire fut terminée par une paix en Tertu de laquelle Rainard abandonna la nue propriété du comté de Sens, moitié au roi, moitié à l'archevêque ; ceux-ci lui en laissèrent l'usufruit [Hist. de Fr., t. X, p. 224). Ce comté redevint par là un bénéfice viager. Il est à noter d'ailleurs que la coutume d'Anjou attribuait au suzerain les biens meubles de l'hérétique (P. Yiollet, Introduction aux Etablissements de Saint-Louis, p. 253).

3. Hist. de Fr., t. X, p. 452 : « Sciatis, fratres, quia rex Robertus benefacit, cum christianos adjuvat, et hereticos damnât : et ad hec debent eum adjuvare et confortare mecum omnes sui fidèles; quia hoc ministerium ejus est, per quod salvus esse débet. »

4. Histor. de Fr., t. X, p. 585, diplôme de 1005 pour Saint-Bénigne de Dijon :

mon lion encore rrétjucntc de la formalité par laquelle le vassal était tenu de remettre entre les mains du roi le bénéfice dont il désirail céder la jouissance à une église^, concourent à ])r()iiver que, sous ce règne, Tautoritc royale n'était pas aussi complètement désintéressée dans la transmission des fiefs quelle le sera au temps de Louis le Gros.

Lhéndité r.'odaie A luesurc qu'on avance dans l'histoire du xi*" siècle, la résis-

soHs Henri I''. ^ . . , .. r ^ ^

tance de la royauté a 1 exercice du droit d hérédité leodale devient de plus en plus difficile et infructueuse. D'abord les cas de déshérence diminuent par l'extension graduelle de l'usage <[ui pci'met la succession en ligne collatérale et en ligne h'niinine.

Sous le règne de Henri P^ le comté de Soissons passe, par les femmes, an comte d'Eu ; le comté de Vendôme est vendu par celle qui en est l'héritière an comte d'Anjou, Geoffroi Martel ; le duché de Normandie est donné par Robert le Magnifique à son bâtard Guillaume. Le gouvernement capétien laisse s'accomplir ces transmissions sans rien revendiquer pour lui-même.

11 se contente, en 1058, de prendre la garde d'Adélaïde de Soissons ; en 1031, d'accorder l'investiture à Geoffroi Martel, et en 1035, d'exercer la tutelle du jeune duc de Normandie. Encore faut-il remarquer que, dans ce dernier cas, l'héritier du fief est élu et investi par les grands de la province, sur la

(( Icri-am quam oomcs Otto ex nobis tcnel bénéficiai! dono ; » p. ."jOS, pour Saint- Donis, vers 1008 : « snb hoc beneCcii nostri augmento ; » p. 598, pour l'église de Bcauvais, en 1015 : « comitatus cpicm tenebat ex nostro bénéficie; » p. G09 : n riuem etiam jure nostri bcneficii possidebat, » etc.

1. Ibifl., p. 58r> : « ipsius comitis precibus in manibus nostris rcccplani; w p. 598 : " insuper ipsam divisionem comitatus nobis reddidit; » p. 609 : « Innotesco igilur cunetis prœdictam Belnensem ecclesiam Guillclmum comitem mihi reddidissc et me eam Fructuariensi cœnobio dédisse. » On Yoitparces exemples que la période de l'histoire de l'aliénabilitc des bénéfices et des fiefs dans laquelle le droit d'aliéner est réservé au suzerain ou au concédant, non au bénéficier (celle que -M. P. Yiollct, p. 162 de son Inliodaclion aux Etablissements de Saint-Louis, appelle la première période), doit être étendue, au moins en ce qui concerne la royauté, jusqu'au second tiers du xi" siècle.

réquisition de son père, avant d'être conduit au roi de France pour lui Caire hommage. Celui-ci n'obtient même pas la tutelle directe du jeune duc : il est seulement chargé de surveiller le tuteur Gilbert. Le gouvernement de la province et la fonction de sénéchal, c'est-à-dire le commandement militaire de la Normandie, sont dévolus au comte de Bretagne, Alain*.

D'autre part, le retrait des fiefs pour raison d'indignité ou d'infidélité se trouve être de moins en moins praticable, surtout à l'égard des hauts barons. Henri P"" exerça ce droit au détriment de Galeran II, comte de Meulan-, et de Hugue Bardoul l", seigneur de Pithiviers-^. Il est possible que le domaine royal ait acquis dès lors pour toujours une partie de cette dernière seigneurie. Mais le roi fut bientôt obliofé de restituer Meulan et Mantes au feudataire qu'il avait lui-même dépossédé ^.

Cependant certains actes de Henri P"" prouvent qu'au milieu du XI® siècle la royauté n'a pas encore tout à fait abdiqué ses prétentions. En 1037, après la mort du comte de Blois et de Champagne, Eude II, ses fils Thibaud et Etienne faillirent ne pouvoir se mettre en possession de l'héritage paternel. Un chroniqueur dit formellement que le roi revendiqua alors pour son domaine « nombre de biens que le feu comte avait paisiblement possédés^ ». Il s'empara notamment de la villa de Don-

1. Freeman, History of the norman conquest, t. Il, p. 188, 189, 193 et 194.

2. Histor. de Fr., t. XI, p 159 : « Medanticuni etiam post haec devicit Galerannum, quem exhercditavit, et terram ejus sibi subjugavit. »

3. Ibid., p. 160 : « Ipsum vero omni honore expoliatum a tota proturbavit Francia. »