Kalckstein, Gesch., p
leur avoir fait prêter serment de fidélité à sa personne.
Sous le règne de son successeur^, l'évêque de Chartres, Fulbert, menacé par les attaques incessantes de GeofTroi, vicomte de Chîitcaudun, vassal du comte de Blois, Eude II, écrivait au roi Robert : « Priez le comte Eude, et, de par votre autorité royale, prescrivez-lui d'une manière impérative d'ordonner sérieusement à Geoffroi la destruction de ces forteresses dont le démon en personne a inspiré l'établissement, ou de les faire détruire lui-même. Qu'il le fasse au nom de Dieu et de la fidélité qu'il vous doit. » Faut-il se hâter d'en inférer, comme le veulent les Bénédictins, que les Capétiens avaient renoncé à tout rapport direct avec leurs arrière-vassaux ? On oublie qu'avant de recourir au comte de Blois, Fulbert avait invoqué déjà à plusieurs reprises l'appui du gouvernement royal, et que Robert II avait détruit une première fois le château qui inspirait tant d'inquiétude à l'église de Chartres. Rien ne prouve qu'après la nouvelle plainte de Fulbert, le roi n'eût pas encore agi personnellement contre le dévastateur, s'il en avait eu la force ou s'il n'eût pas redouté l'hostilité du comte de Blois.
Le même souverain n'hésitait pas en 1022 à violer la règle féodale lorsqu'il fit saisir et emprisonner un chevalier normand, Aréfast, inculpé d'hérésie. Celui-ci, amené devant le roi Robert, commença par s'écrier : « Seigneur roi, je suis le vassal de votre très fidèle duc de Normandie, Richard, et c'est sans l'avoir mérité que je parais lié et enchaîné en votre présence-. » Au
1. Histor. de Fr., t. X, p. 457, 458. M. d'Arbois de Jubainville a fixé entre 1023 et 1025 la date de cet épisode, que les Bénédictins ont daté à tort post annum 1019, donnant ainsi au lecteur une latitude exagérée [Hisl. des comtes de Champagne, t. I, p. 280, note 2). Cf. Pfister, Études sur te règne de Robert le Pieux,
2. Guérard, Cartul. de Saint-Père de Chartres, t. I, p. 111 : « Igitur, ut dictum est, illis introductis ante regcm et episcoporum conventum , prier Arefastus regem allocutus est dicens : « Domine, mi rex, miles sum Richardi tui fidelissimi comitis Normanniae, et immerilus teneor vinctus et catenatus ante te. » Cf. Pfister, p. .333.
point de vue féodal, l'accusé avait l'aisou de rappeler qu'il n'était pas directement l'homme du roi de France et que son juge légal eût été le duc de Normandie'. Mais Robert, agissant au nom d'un principe tout différent, ne prit nullement la peine de justifier de sa compétence. Il se contenta de lui répondre : « Dis-nous vite ce que tu es venu faire à Orléans, afin qu'on te retienne prisonnier si tu es coupable, ou qu'on te relâche si tu ne l'es pas'-. »
Bien des indices autorisent à penser que les feudataires d'ordre inférieur qui se reconnaissaient les fidèles du roi, se trouvaient encore assez nombreux au xi° siècle. Plus on se raiDproche de l'avènement de la troisième dynastie, plus on voit diminuer la distance qui sépare le monarque de la population vassale des grandes seigneuries. Les textes qui ont trait aux relations de la royauté avec les arrière-vassaux de cette époque sont rares et peu explicites : il en ressort néanmoins que la plupart des fiefs secondaires étaient encore rattachés au pouvoir central par un lien qui n'existera plus lorsque le régime féodal aura atteint son apogée-^. Les conventions conclues sous les quatre premiers Capétiens entre les hauts feudataires et leurs vassaux stipulent souvent une réserve formelle au sujet de la fidélité due au roi par ces derniers^. Il est même certain qu'à l'origine, le gouvernement royal ne permettait
1. C'est ainsi du moins que nous croyons devoir interpvéler les paroles d'Aréfast. Il nous semble même que le m^ot immeritus implique le reproche d'illégalité adressé au roi par le vassal du duc de Normandie.
2. Guérard, t. I, p. 111 : « Cui rex ita respondit : Causam tui adventus cite nobis indica, ut, ea agnita, aut reus in vinculis tenearis, aut innoxius, vinculis solutus, dimittaris. »
3. Citons par exemple le comté de Vendôme, que des documents du xi° siècle nous montrent relevant directement de l'église de Chartres d'une part et de la royauté d'autre part [Hisior. de Fr., t. X, p. 447, et t. XI, p. 31). Au xiii" siècle, il n'est plus mouvant que du comté d'Anjou (A. Longnon, Noie explicative de la carte de la France féodale ea 1259, dans le Joinvllle de M. de Wailly, p. .568).
4. Ilistor. de Fr., t. X, p. 447, passage de Fulbert de Chartres relatif aux liens de vassalité qui subordonnait le comté de Vendôme à l'église de Chartres : « de auxilio vestro contra omncs homines, salva fidelitate Roberti régis. »
pas aux propriétaires des grands ficFs de se jurer entre eux fidélité, c'est-à-dire de se promettre une assistance politique et militaire 1 toujours plus ou moins suspecte au représentant des intérêts monarchiques.
Ces réserves et ces précautions attestent la persistance, au moins dans la forme et dans le droit, d'un rapport direct de surbordination entre la royauté et la féodalité inférieure, dernier vestige de l'autorité exercée jadis par les rois sur les bénéficiers de toute condition. Elles ne seront plus en usage au siècle suivant. Les contemporains de Louis le Gros et de Louis le Jeune ont vu en effet se consolider et s'élever, sous sa forme régulière et normale, l'édifice compliqué de la hiérarchie des fiefs. Le pouvoir souverain du haut seigneur s'interposant et formant muraille autour des vassaux compris dans le ressort de la juridiction ducale ou comtale, il ne reste aucun point de contact entre la royauté et les seigneuries du second degré. Bientôt les fiefs mouvant immédiatement de la couronne ne subsisteront plus qu'en petit nombre. Ce résultat était commandé par la logique des faits ; mais les rois eux-mêmes, il faut le reconnaître, contribuèrent parfois à accélérer leur propre dépossession 2.
1. Voir dans Richer (liv. IV, ctap. xci, édit. Waitz, p. 170) les termes fort instructifs du traité d'alliance proposé par le comte d'Anjou au comte de Blois : « se quoque ei sponte militatum ire, si id régi injuriosum non foret : quod quia absque regia injuria fieri non poterat, ejus filio manus per sacramentum daret. » Remarquons le biais indiqué ici par le comte d'Anjou pour tourner la loi.
2. C'est ainsi qu'Henri I", au début de son règne, fut obligé d'abandonner au duc de Normandie la suzeraineté du comté de Vexin , ce qui (trait à noter) « mécontenta vivement les Français » [Histor. de Fr., t. XI, p. 324). Il est vrai qu'il le reprit plus tard (t. XI, p. 248), profitant de la minorité d'un nouveau duc. Mais il n'en fut pas de même de la seigneurie de Bellème que Philippe I" céda ou vendit au même feudataire [Ibid., t. XI, p. 576) : a Licct pagus Bellismensis non ad ducatum Normaniae pertineret, sed ad regnum Francorum, dederat tamen dorainium ejusdem pagi vel, ut quidam dicunt, vendiderat dudum Philippus rex Francorum cognato suo Willelmo. » Ce fief ne revint pas sous la mouvance directe de la couronne. Il faut rappeler enfin le traité de 1113 par lequel Louis le Gros a confirmé au roi d'Angleterre, Henri II, la possession de cette seigneurie et en outre la suzeraineté du comté du Maine et du comté de Bretagne (Order. Vit., édit. Leprévost, t. IV, p. 307).
La révolution dont nous parlons fut d'ailleurs moins profonde et ses conséquences moins étendues que ne l'ont dit la plupart des historiens.
On admet généralement • que par l'avènement du duc des Francs à la couronne, la France se trouva partagée en paijs (ï ohèissaiice-le-roi et en pays de non-ohèissance-le-roi. Les premiers comprenaient l'ancien duché de France, ceux où le fils de Hugue le Grand avait été suzerain féodal avant que d'être roi. La région hors l'obéissance-le-roi, beaucoup plus vaste, était constituée par les six grands fiefs de Normandie, de Bourgogne, de Champagne, de Flandre, d'Aquitaine et de Toulouse 2. L'arritée de Hugue Capet au pouvoir eut pour effet d'immédiatiser les vassaux du duché de France, placés désormais au même degré de la hiérarchie que les possesseurs des six principales seigneuries. Néanmoins la situation politique de ces derniers différa toujours essentiellement de celle des autres 3. L'autorité du roi à l'égard des anciens vassaux capétiens resta plus étendue ; son action sur le domaine ducal plus efficace et plus directe.
Situation des fiefs, Ccttc théoric pcut paraître spécieuse, en raison de sa sini-
d'obéissanca-ie-roi. pHcité mêmc ; Cependant elle ne résiste guère à l'examen. Dès
qu'on essaye d'approfondir et de contrôler les affirmations qui
la composent, la complication apparaît et les difficultés sur-
1. Pardessus, préface du tome XXI des Ordonnances, p. xiii. Cf. Laferrière, Hist. du dr. fr., t. IV, p. 72 et suiv., et Vuitry, Études, p. 150. Cette distinction a été empruntée à certains passages des Établissements de saint Louis. (Voir surtout, dans l'excellente édition de M. Paul Viollet, le livre II, ch. xi, p. 356.) Mais on sait maintenant que cette compilation n'a aucun caractère officiel, quoiqu'elle soit vraisemblablement l'œuvre d'un fonctionnaire royal. Dans tous les cas, la question de savoir ce que le compilateur entend au juste par les expressions « en l'obéissance-le-roi » et « hors l'obéissance-le-roi », ne nous parait pas facile à résoudre. Nous n'avons trouvé aucun éclaircissement sur ce point dans Vlntroduclion de M. Viollet, dissertation cependant précieuse à bien des points de vue et destinée à faire époque dans l'histoire du droit français.
