I.E DKOir UE l'IiUPrUETÉ SOUS LES EMl'EREUUS

lion tlii grade ou du rang de cha(|ue colon '. Le tirage au sort était un très vieil usage (jue les populations de la Grèce et de l'Italie avaient toujours praticjué pour l'appropriation du sol et sans lequel il ne semblait pas que la propriété privée pût s'établir. Les anciennes croyances lui attribuaient une sorte de vertu merveilleuse ; on le regardait comme l'expression de la volonté divine. La terre (|ue le sort assignait à un homme semblait lui être donnée par les dieux mêmes ; un lien sacré s'établissait dès lors et pour toujours entre cette terre et cet homme. Le droit de propriété se ti'ouvait ainsi placé au-dessus de toute discussion.

A l'époque (|ui nous occupe, de telles pensées n'étaient plus dans l'esprit des philosophes et des jurisconsultes; elles étaient encore dans l'esprit du vulgaire. Dans la langue du peuple, <- tenir par le sort» était une expression qui signitiait posséder en propre. Quand on voulait dire d'un homme que de simple occu|)ant il était devenu propriétaire en vertu d'un titre régulier, (in disait (ju'au lieu de tenir en occupation, il tenait en sort, ex occiipatiotie leiiebal in sorte \ Ce mot, qui mar- (|uait plus fortement qu'aucun autre l'unioji intime et sainte entre le sol et la famille, était employé dans le langage ordinaire avec le sens de patrimoine ou d'héritage ^

' Non ontnibiiti ieqiialiler clatits, sed ;iecini<liiiii (jiddiDii ntHili.c (Siculus Flaccus, éJit. Lachniann, p. 156). — Modiis figri pro porUoiic officii dahatur (Ilygin, ibidem, p. 176).

- Lihvi culoniaritin, clans les Gromatici, édit. Lachmann, p. 231.

^ Sors patrimonium sigiiificat, dit le grammairien Festus. — Tite Live, 1, 34, emploie le même mot dans le sens d'héritage. — Cf. Code Théodosien, XI, 1, 15 : Unitsquisque annonavias species pro modo sortiumpiœstiliirus. Le mot grec /.X^po; correspond exactement au mol sors ; tous les deux étaient employés pour désigaer la terre possédée en propre et héréditairement.

80 LI.WASIUN' GERMAMQLE ET LA FLN DE L'EMl'IUE.

Après que les limites sacrées avaient été tracées, les termes posés, les parts attachées à chaque famille par le sort, on dressait un tableau de ce sol ainsi distribué; sur un parchemin ou sur une plaque de cuivre les lignes et les limites de chaque champ étaient représentées. Deux exemplaires de ce plan étaient conservés, l'un dans les archives de chaque cité, l'autre dans celles du gouvernement'. Deux autorités de nature différente veillaient au maintien de cette propriété désormais inviolable : l'une était l'importante corporation des maîtres-arpenteurs % l'autre était la classe des fonctionnaires aidés des jurisconsultes.

Ces règles de l'administration impériale sont certainement l'opposé de ce que ferait un gouvernement qui viserait à attirer à lui la possession du sol ou (|ui prétendrait à un domaine éminent sur la terre. Ce n'est pas assez de dire que la propriété individuelle ne s'affaiblit pas dans les cinq siècles que dura l'Empire; on peut ajouter qu'elle prit vigueur : elle se propagea et s'enracina dans des pays oli elle n'était pas encore bien établie avant la conquête.

Les habitudes romaines qui étaient relatives à la propriété foncière se sont si bien implantées, dans la Gaule (ju'on les y retrouve encore dans les siècles du moyen âge. La corporation des arpenteurs s'y est perpétuée

' Siculus Flaccus, p. 154i : Omnium acjrorum et divisorum et assii/uatorum formas et divisionem et co)nmeu((iyios principatus in sancliiario liabei. — Liber coloniannn, p. 239 : Balbus inensor, temporibiis Aiigusti, umniiun provinciarum et formas et mensuras comperlas incommentariis contulit. — Digeste, XLVlll, 15, 8 (ti) : Qui tabulam icreani forinam ucjrorum continentem refixerit vel quid inde i)umutavcrit.

* Sur l'impoilance de celle corporation sous l'Empire, voir Cli. Giraud, Recherches sur le droit de propriété, p. 15i-15(i. — Ayrimensor en Espagne, lliibner, Corpus, II, n" 1598- — [LWlleu, p. 4.]

SOUS les rois mérovinjjiiens". Les termes, que le gouvernement romain avait ordonné d'enfoncer dans le sol. sont souvent mentionnés dans des actes de testament ou de donation du \if siècle'. Enfin la langue de la Gaule a longtemps conservé le mot son pour désigner la propriété héréditaire.