CHAPITRE Ylll

Les colons "\

Il y a au Code Théodosien une loi qui indique comment on doit faire la description cadastrale d'un domaine.

* Nous ne voulons pas dire que l'hérédité de la condition d'affranchi soit devenue la règle au temps de l'Empire; la règle était, au contraire, que le fils d'affnmchi fût réputé ingénu : ce point est hors de doute ; mais nous croyons voir dans les laits qu'il y eut un état réel qui était différent de l'état légal. Il est visihle, en effet, que celte multitude d'affranchissements sans cesse renouvelés pendant douze générations d'hommes n'a pas eu pour effet d'augmenter la classe des ingénus. 11 nous paraît que, dans l'état économique de cette société, quiconque n'était pas propriétaire du sol, en un temps surtout où les corporations industrielles tomhaient en ruine, ne trouvait rien de mieux ni de plus sûr que la condition d'affranchi ou de client : ces deux termes étaient à peu près synonvmes. [Cf. Les origines du système féodal, p. '2ô5 et suiv,]

* [Sur l'hérédité de fait de la condition de l'affranchi à répo(|ue mérovingienne, cf. IJ Alleu, ip. 539 et suiv.]

' Sur le colonat de l'Empire romain on peut consultei' : Guérard, Polijpiijque dlrminoîi , prolégomènes, pages 225-'252; Ch. (iiraud, Histoire du Droit français, c. 5, art. o; Lahoulaye. Histoire du droit (le propriété foncière, liv. II. c. 18 et 111; Wallon, Histoire de resclavaye, t. III; Révillout, Étude sur l'histoire du colonat, dans la Revue historique de Droit français et étranger, 185(5 et 1857; Savigny, Uebcr den rœuiischcn Colonat; Zumpt. Ueber die Etilslchung des Colonats; J. Lefort, Histoire des contrats de location perpétuelle, 1875. [Pour plus de détails sur la manière dont le colonat s'est formé, voir les RcchercJies Sîtr quelques problcmcs <rinstoire, 188-). >ous étudierons plus longuenuMit la condition du colonat lors((ue nous parlerons du domaine rural dans le volume sur V Alleu, \k ()8 et suiv.j

LES COLONS. ir.O

« On devra compter, dit le législateur, d'une part le nombre des esclaves, de l'autre le nombre des paysans domiciliés et celui des colons'. » Cette loi nous montre que les <»rands propriétaires du iv*" siècle avaient ordinairement fait deux parts de leurs terres : ils exploitaient l'une directement par le travail de leurs esclaves; ils avaient divisé l'autre en petits lots sur chacun desquels vivait une famille de paysans ayant une habitation particulière (casa) et une culture à soi (colonia). Cette nouvelle classe de population rurale mérite d'être examinée de près; car telle elle était au temps de l'Empire romain, telle elle sera dans la plus grande partie du moyen âge.

Cette classe, qui n'apparaît dans les textes de lois qu'aux derniers siècles de l'Empire, mais qui était peutêtre beaucoup plus ancienne, comprenait des éléments très divers. On y distinguait :

1° Les hommes que les lois romaines appelaient censiti et ad^criptitii. Ils étaient encore très rapprochés de la condition servile et n'étaient même légalement que des esclaves; seulement leur inscription sur les registres du cens comme faisant partie du domaine les rendait désormais inséparables de la terre ; ils y vivaient de père en fils\

2° Les affranchis. C'étaient d'anciens esclaves qui, en vertu de l'acte même d'affranchissement, avaient le droit et le devoir de cultiver un lot de terre dont ils partageaient les profits avec l'ancien maître. A leur mort,

* Code Théodosien, IX, 42, 7 : Descriptio comprehendat.... quoi sint moticipia in pricdiis... quot sint casarii vel coloni. De même au Code Justioien, IX, 49, 7, § 1 : Quot sint casarii (édit. Kriiger). — D'autres lois marquent encore cette distinction : Servos vel tributarios vel inquilinos (Code Justinion, XI. 48 ou 47, 12).

« Code Juitinien, XI, 47 (48), 7. Ct. ibidem, 18 et 21.

L'INVASION GERMANIQI E ET LA FIN DE L'EMl'II'.E.

s'ils laissaient des enfants, il était naturel et presque inévitable que ceux-ci vécussent sur la même terre et qu'ils en eussent la jouissance aux mômes conditions. Ainsi, de génération en génération, les fils se succédaient sur ce champ, le labouraient, récoltaient les fruits, et payaient une redevance aux fils de Tancien maître vis-àvis desquels ils étaient héréditairement dans la situation d'affranchis*.

3° Les inquilini. C'étaient des hommes qui n'avaient jamais été esclaves, mais qui, ne possédant pas de terre, étaient venus s'établir sur le domaine d'autrui et y avaient obtenu une sorte de location pour laquelle ils devaient payer une redevance annuelle\

¥ Les anciens co/om. Ce terme avait désigné, à l'origine, des fermiers libres. 11 était souvent arrivé que le fermage passât du père au fils et restât dans la même famille pendant une suite de générations. Les anciens professaient que les meilleurs fermiers étaient ceux qui étaient nés sur le domaine et qui y étaient comme incorporés^ L'intérêt égal du fermier et du propriétaire les tenait unis; aussi vit-on prévaloir l'usage des baux indéfinis et perpétuels ou de l'emphyléose. Un trait caractéristique de cette époque est que l'usage du bail temporaire alla peu à peu disparaissant. Les mœurs d'abord, les lois ensuite, le réprouvèrent. On jugea sans doute, ainsi que le dit le législateur, que l'état de colon perpétuel était conforme en même temps à l'intérêt du propriétaire et à celui du cultivateur*.

* [Cf. V Alleu, p. 61 ; cf. ici, plus haut, p. 117 et suiv., p. 137.] » [Cf. Reclierclies, p. 65 et 100.]

^ Colninclie, I, 7 : Felicissinius fundus qui colonos indifiouts hnhct.

* Code Justinien, XI, 47 {i8), 19 : Tcmporc annorum irujiuLa coloni fiunl... et coyunlur terram colère. Hoc et domino et agricolù utilius