LES ROIS PERDENT LE POUVOIR JUDICIAIRE

bert 1" Iravei'sa la Bourgogne, dressant son tribunal de ville en ville; « il jugeait tous les hommes, petits ou grands, avec une admirable justice, ne recevant aucun présent, ne faisant aucune acception des |)ersonnes; il ne prenait pas le temps du repos, attentif à ce (jue personne ne se retirât de devant lui sans avoir reçu justice * » .

Mais, à côté de ces deux éloges, il faut reconnaître que beaucoup de récits du vi* et du v i*" siècle montrent cette justice royale sous un jour moins favorable. On est frappé d'abord du grand nombre d'accusations de lèse-majesté. Ce n'étiûent pas les rois francs, à la vérité, qui avaient inventé ce genre de crime; ils l'avaient emprunté aux empereurs romains, qui le tenaient eux-mêmes de la République romaine; mais ils n'eurent garde d'y renoncer et ils en firent même un grand abus, l'appli^juant aux Francs autant qu'aux Romains. « Rursoléne et Dodo furent accusés de lèsemajesté et condamnés à mort; le premier fut immédiatement exécuté par les soldats; l'autre, ayant réussi à fuir, fut arrêté; on lui coupa les pieds et les mains, et on le tua. » L'historien ajoute que le roi confisqua tous leurs biens. C'était la règle romaine; les rois ne renoncèrent pas plus à la confiscation qu'à la peine de mort*.

Ce qui est surtout digne de remarque, c'est la manière dont les rois procédaient dans ces sortes de jugements. Nous ne voyons presque jamais un tribunal se réunir. Les égaux de l'accusé ne sont pas consultés. C'est le roi qui seul prononce, condamne, et donne Tordre

* Frédégairc, c. 4") et 58. |Cf. plus haul, p. 12, cl La Monarchie flanque, p. 558, p. G28 et suiv.]

* Grégoire de Tours, V, !2o. [Cf. La Monarchie franque,p. 152, el en particulier n. 4.]

Ai LES TRANSFORMAnONS DE LA ROYAUTÉ.

d'exécution. Un certain Dacco, fils de Dagaric, avait abandonné le service du roi ; aucun autre crime ne lui était reproché; un duc royal l'arrête, l'amène au roi les fers aux pieds, et le roi le fait mettre h mort. Le récit très circonstancié de Grégoire montre que cet homme ne comparut devant aucun tribunal*.

« Magnovald fut mis à mort par Tordre du roi, sans qu'on sût pourquoi. » Cette observation marque déjà qu'il n'y eut aucun jugement public; mais l'historien précise encore davantage : « Voici comment la chose se passa. Le roi se trouvait à Metz dans un palais et assistait à des jeux. Il fait appeler Magnovald; celui-ci arrive sans savoir pourquoi il est mandé; il regarde aussi les jeux, et rit avec les autres. A ce moment, sur l'ordre du roi, un homme lui tranche la tête d'un coup de hache*. » Notons bien que ce n'est pas ici un assassinat, comme les Mérovingiens en ont commis; c'est une condamnation h mort; l'acte a lieu publiquement, devant tous les grands, et aucun d'eux ne proleste.

Ailleurs c'est Boantus qui est frappé du glaive par l'ordre du roi « parce qu'il lui a été infidèle », et ses biens sont confisqués". Le roi Contran fit mettre à mort les deux fils de Magnachaire, « parce qu'ils avaient prononcé des paroles détesUibles contre la reine Austréchilde*», et leurs biens furent confisqués. De même, Sunnégisile est mis à la torture ^ Chundo, ancien cubiculaire, est mis à mort par ordre du roi Contran ; son seul crime est d'avoir chassé dans une forêt du roi. Or

* Grégoire de Tours, V, 25. [Cf. La Monarchie franque, p. 555, 556 et suiv.j

« Mcm, Vni, Sfi.

' Idem, Vni, 11.

♦ Idem, V, 17. [Cf. La Monarchie franquc, p. 555.] » Idem, X, 10.

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le récit très détaille de riiistorieii marque qu'il s'agit bien ici, non d'un acle de colère, mais d'un véritable jugement après une assez longue procédure; mais ce jugement est prononcé par le roi seul; il prononce en public, mais sans qu'aucun jury franc intervienne. Les Francs n'ont aucune garantie légale contœ les jugements du roi*.

Le duc Rauching était, très probablement, un intrigant et un conspirateur; mais voyez comment il est jugé. Childebert fait seul ren(|U(He sur les faits qui lui sont dénoncés*; « les croyant vrais », il mande Raucbing au Palais, lui donne audience, « parle avec lui de choses et d'autres » et le congédie \ Au moment où Raucbing sort de sa chambre, des huissiers le saisissent par les pieds et le jettent à teire, et des soldats lui tranthent la tête. Toutes ses propi'iétés sont confisquées, tous ses trésors apportés au roi*. Nous ne pouvons énumérer toutes les exécutions capitales, celles de (laïlen, de Grindio, de Ciucilo, que raconte Grégoire de Tours'; celles d'Aléthée, de Godin, de Roson, ih* Rrodulf, que raconte Frédégaire*. Il est assez visible que cette justice royale était arbitraire et violente.

Un autre de ses défauts était la cupidité. Grégoire de Tours donne à entendre par plusieurs de ses récits que l'on ne se présentait pas devant le tribunal du roi «sans apporter de grands présents ». « Nonnichius fut accusé

* [Cf. La Monarchie franque, p. 335.]

• Grégoire de Tours, IX, 9 : Childcberlux dilujenier inquirens quœ ei nuntiata fneraîii, veraque esse cognoscens,.,,

' Jussit eum in cuhicnlum inlromiUi^ lociUusque cum eo alia ex aliiSy eijredi iterum de cubiculo jubet.

* Datis liltcris et pueris deslinatis qui res ejus per loca sinquln deherenl capere,,,, Mulluni cum eo (apud eum) aun repertum est,

« Idem, Y, 19 [alias 18].

• Frédégaire, 44, 54, 58.

(levant le roi, mais, ayant donné force présents, il fut absous*. » Ailleurs il raconte l'aventure d'un personnage qui, mandé au tribunal, n'avait pas manqué de se munir <f de nombreux présents », mais sur sa route il fut dévalisé; il arriva donc les mains vides, et fut condamné*. Grégoire affirme que beaucoup de sentences capitales du roi Chilpéric n'avaient eu d'autre motif que le désir de confisquer les biens des condamnés'. Frédégaire dit à peu près la même chose de Brunehaut : <c iEgila fut mis à mort par le poi Thierry, à l'instigation de Brunehaut: il n'avait commis aucune faute, mais on avait le désir de confisquer ses biens * ».

Les historiens du temps ne nous donnent pas une meilleure opinion de la justice des comtes. C'est Albinus qui, jugeant un procès, « se lève de son siège, tombe à coups de poings sur l'un des plaideurs qu'il n'aime pas », et surtout le condamne h une énorme amende, dont un tiers est pour lui ^ C'est le comte Leudaste qui ce sème les procès et multiplie les accusations afin de grossir ses trésors* ». « Siégeant sur son tribunal, au milieu d'assesseurs qui étaient les premiers personnages du clergé et de la cité^ », on le voyait « éclater en fureur, vomir des injures contre les citoyens, en-

• Grégoire de Tours, VIII, 45. — De mcine, X,12I. — [Cf. Les Origines (lu siislème fcodalf p. 351.]

•-• idem, V,î26 [alias ro\.

' idem, VI, 40 : Persœpe homines pro faaiHalibus connu injuste punivit,

♦ Frédcgairc, Chronicon, ^1 : /Egijla patricius, nullis culpis extantibus, instigante Bntnechildc, legatus inicrficitnr, nisi (sed) tantum cupidiialis insUnclo ut facultatem ejus fiscus adsumcrit.

' Grégoire de Tour.*, IV, 44 [alias 45].

0 Idem, V, 49 [alias 48] : Seminando discoi-dias et infcrendo calumnias non modicos thcsauros adgregavit,

' Ibidem : In judicio cum senioribus vel laicis tel clericis.